Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - OJ 20220722 003
Acte - OJ 20250319 003
Acte - OJ 20230514 003
Acte - ARR 20260402 387
Procès Verbal - PV 20220722 003
Acte - ARR 20260402 391
Acte - DCS 20260402 319
Acte - DCS 20260402 317
Acte - ARR 20260402 385
Acte - ARR 20260402 390
Acte - OJ 20260402 003
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20260402 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
POISSY
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 07 AVRIL 2026, À 19H00
SALLE DE CONSEIL – HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 24 janvier au 27 mars 2026
D) Approbation du procès-verbal du 16 février 2026
E) Examen des rapports et projets de délibérations
Délibérations
2026-04-07
OBJET RAPPORTEUR
01 CREATION ET FIXATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Le Maire
02 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « FINANCES »
Le Maire
03 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, EMPLOI ET COMMERCE »
Le Maire
04 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « CULTURE ET
EVENEMENTIEL »
Le Maire
05 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « JEUNESSE, SPORT ET ASSOCIATIONS »
Le Maire
06 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « URBANISME, ESPACES PUBLICS ET ENVIRONNEMENT»
Le Maire
07 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « SOLIDARITES, INTERGENERATIONNELSANTE ET HANDICAP
Le Maire
08 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – FIXATION DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
Le Maire
09 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – ELECTION DES MEMBRES ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS
Le Maire
10 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – FIXATION DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
Le Maire
11 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – ELECTION DES MEMBRES
Le Maire
12 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – CREATION DE LA COMMISSION, DESIGNATION DES MEMBRES ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Le Maire
13 COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER - CREATION DE LA COMMISSION, FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DES MEMBRES
Le Maire
14 COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) – CREATION ET COMPOSITION
Le Maire
15 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Le Maire
16 COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE : CREATION DE LA COMMISSION ET FIXATION DE LA COMPOSITION
Le Maire 17 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE DE LA COMMUNE DE POISSY
Le Maire
18 FIXATION DE LA COMPOSITION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE POISSY
Le Maire
19 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Le Maire
20 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU
CONSERVATOIRE DE POISSY
Le Maire
21 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE DE POISSY
Le Maire
22 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE POUR L’ATTRACTIVITE DE POISSY
Le Maire
23 MANDAT 2026-2032 - COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE COMMUNE DE POISSY - DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA
COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT)
Le Maire
24 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ETABLISSEMENTS POUR HANDICAPES DU VAL DE SEINE
Le Maire
25 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS
MULTIPLES DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (UNILYS -SIVOM SGL)
Le Maire
26 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSOCIATION CLUB SAINT-EXUPERY
Le Maire
27 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES CONSEILS D’ECOLE DES ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES DE LA VILLE
Le Maire
28 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES COLLEGES DE LA VILLE
Le Maire
29 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES LYCEES DE LA VILLE
Le Maire
30 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES
ELUS : REPARTITION DE L’ENVELOPPE GLOBALE INDEMNITAIRE DE BASE
Le Maire
31 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS : MAJORATION Le Maire
32 FRAIS DE REPRESENTATION ACCORDES A MADAME LE MAIRE Le Maire 33 AUTORISATION D’EMPLOI DE COLLABORATEURS DE CABINET Le Maire
34 REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE DE POISSY - PROPOSITION DE NOMINATION DU DIRECTEUR
Le Maire
35 REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE DE POISSY - PROPOSITION DE NOMINATION DE LA DIRECTRICE
Le Maire
********************** RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
Hôtel de Ville 1 Place de le e | B DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 02/04/2026