Acte - OJ 20250319 003

Documents similaires

Acte - OJ 20220722 003

Acte - OJ 20230514 003

Procès Verbal - PV 20230522 003

Acte - OJ 20230312 002

Procès Verbal - PV 20240510 003

Compte-Rendu - CR 20220722 003

Compte-Rendu - CR 20230523 003

Acte - ARR 20250319 297

Acte - DCS 20250319 221

Acte - ARR 20250319 298

Acte - OJ 20250319 003 Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Acte - OJ 20250319 003)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Aménagement du territoire, 5 POISSY CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 MARS 2025, À 19H00

ORDRE DU JOUR

« Conformément à la réglementation qui accompagne le passage de la Ville au référentiel

budgétaire et comptable M57, le projet de budget primitif (BP 2025) a être adressé aux membres

du Conseil municipal 12 jours au moins avant la séance.

Une seconde convocation, présentant les autres projets de délibérations à l’ordre du jour, est

parvenu le 18 mars 2025 conformément aux dispositions habituelles du Code général des

collectivités territoriales. »

A) Désignation du secrétaire de séance

B) Appel nominal

C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 1er janvier 2025 au 28 février 2025

D) Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2025

E) Examen des rapports et projets de délibérations

Délibérations

2025-03-24

OBJET RAPPORTEUR

N°1 Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Karine CONTE

N°2 Budget principal 2025 – Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 24-01 : Restauration de la Collégiale Notre-Dame de

Poissy – Ajustement de l’autorisation de programme – Vote des

crédits de paiement 2025

Karine CONTE

N°3 Budget principal 2025 – Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du

nouveau Conservatoire de Poissy – Vote des crédits de paiement

2025

Karine CONTE

N°4 Budget principal 2025 – Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Réhabilitation du Centre de Loisirs et de

l’extension de l’Ecole Robert FOURNIER – Vote des crédits de

paiement 2025

Karine CONTE

N°5 Budget principal 2025 – Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 20-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle – Vote des

crédits de paiement 20257

Karine CONTE

N°6 Budget principal 2025 – M57 - Reprise anticipée des résultats du compte financier unique (CFU) 2024 au budget primitif 2025 (envoi

du 11 mars 2025)

Karine CONTEN°7 Budget principal 2025 - Fixation des taux d’imposition des taxes

directes locales - Année 2024

Karine CONTE

N°8 Budget primitif 2025 - Budget principal M57 - vote par nature (envoi

du 11 mars 2025)

Karine CONTE

N°9 Constitution de provisions pour risques et charges Karine CONTE

N°10 Budget principal 2025 – Garantie d’emprunt de 4 967 000 € à Immobilière 3F, Groupe Action Logement : Acquisition en VEFA de 39

logements ZAC Rouget de Lisle

Karine CONTE

N°11 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et

d’art dramatique de Poissy

Karine CONTE

N°12 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à la Régie

chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy

Karine CONTE

N°13 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Poissy

Karine CONTE

N°14 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Maison de Quartier polyvalente Sociale et de Loisirs dite Club Saint-

Exupéry

Michel PROST

N°15 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à Poissy Basket Association

Michel PROST

N°16 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à la Maison de Quartier Polyvalente et de Loisirs de Poissy - MPSL

Michel PROST

N°17 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de Poissy

Michel PROST

N°18 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Maison de Quartier dite Club Péguy

Michel PROST

N°19 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’AS Poissy Triathlon

Michel PROST

N°20 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Judo Ju Jitsu Poissy

Michel PROST

N°21 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Saint-Louis de Poissy

Michel PROST

N°22 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy

Michel PROST

N°23 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Sportive de Poissy Handball

Michel PROST

N°24 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Sports & Co

Michel PROST

N°25 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby

Michel PROST

N°26 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Poissy Volley

Michel PROST

N°27 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Inter Poissy Sports

Michel PROST

N°28 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Harmonie Lyre Amicale de Poissy

Michel PROST

N°29 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association Poissy Taekwondo Académie

Michel PROSTN°30 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association ASP Athlétisme

Michel PROST

N°31 Budget principal 2025 – Attribution d’une subvention à l’Association

sportive Poissy Boxe

Michel PROST

N°32 Participation aux dépenses de fonctionnement de l’Institution Notre- Dame de Poissy pour l’année scolaire 2024-2025

Vanessa HUBERT

N°33 Demande de subventions pour la dotation de solidarité de soutien à l’investissement local (DSIL) pour le projet de Résilience canicule de

Poissy, auprès de la Préfecture des Yvelines

Larissa GUILLEMET

N°34 Demande de subventions pour la dotation de solidarité de soutien à l’investissement local (DSIL) pour le projet de mise aux normes et de

sécurisation des équipements sportifs du stade Léo Lagrange, auprès

de la Préfecture des Yvelines

Larissa GUILLEMET

N°35 Signature d’une convention de parrainage financier avec le Centre Hospitalier Privé de l’Europe, en faveur de la Pisciacaise, la course

nature édition 2025

David LUCEAU

N°36 Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société Fruits et Légumes Orgeval (F.L.O), connue sous l’enseigne « Marché

frais Orgeval », en faveur de la Pisciacaise, la course nature édition

2025

David LUCEAU

N°37 Signature d’une convention de parrainage financier avec Travel Access, en faveur de la Pisciacaise, la course nature édition 2025

David LUCEAU

N°38 Signature d’une convention de mécénat en nature avec la Société JUWIDIS, connue sous l’enseigne « U Express », en faveur de la

Pisciacaise, la course nature édition 2025

David LUCEAU

N°39 Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société MABONAME

Samira TAFAT

N°40 Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société RAOUDIS 2

Samira TAFAT

N°41 Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le SAX

Karine

EMONET-VILLAIN

N°42 Signature d’une convention de partenariat avec l’association de Protection Civile des Yvelines

Tristan DREUX

N°43 Accord-cadre relatif à l’aménagement du temps de travail : Dispositif « un vendredi après-midi sur deux non travaillé »

Karine CONTE

N°44 Tableau des effectifs Karine CONTE

N°45 Indemnités de fonction des élus : Maintien de l’enveloppe globale indemnitaire de base, des majorations et modification du tableau

des élus

Karine CONTE

N°46 Délibération autorisant la signature du règlement intérieur relatif aux conditions d’utilisation des véhicules de service

Karine CONTE

N°47 Délibération autorisant l’attribution de véhicules de service avec remisage à domicile

Karine CONTEN°48 Signature d’un bail emphytéotique administratif cultuel par la Ville de Poissy à l’Association des Citoyens Musulmans Pisciacais, sur une

emprise foncière de 436,90 m² environ, à détacher d’une parcelle

dépendant du domaine public de la Ville, cadastre section AI N°91,

Rue des Monts Chauvets à Poissy, pour permettre à l’Association

d’exercer son culte

Madame le Maire

N°49 Cession amiable par la Commune de Poissy, des locaux commerciaux dépendant de l’ensemble immobilier situé à Poissy 78300, au 31 bis,

boulevard Gambetta

Madame le Maire

N°50 Cession amiable par la Ville de Poissy, de 4 emplacements de stationnements, portant les numéros 4 - 5 – 46 ET 47 (à détacher du

lot volume 11) situés au 2éme sous-sol de l’ensemble immobilier à

Poissy, sis 5, rue de la Libération, 3 rue du 11 novembre 1918 et rue

du 8 mai 1945, au profit de la SCI MARGUERITE

Patrick MEUNIER

N°51 Avenant n° 1 - Convention particulière - Rénovation urbaine – Programme de relance et d’intervention pour l’offre résidentielle des

Yvelines – Prior’Yvelines entre la Ville, le Département, la

Communauté urbaine GPSEO et quatre bailleurs sociaux sur le

quartier prioritaire de Beauregard

Patrick MEUNIER

N°52 Avenant n° 1 – Convention de développement résidentiel Poissy 2020-2024 – programme de relance et d’intervention pour l’offre

résidentielle des Yvelines – Prior’Yvelines entre la Ville, le

Département des Yvelines, la Communauté urbaine GPSEO et la SEM

CITALLIOS

Patrick MEUNIER

N°53 Signature d’un avenant à la convention financière entre les

communes de Poissy et de Carrières-sous-Poissy et la Communauté

urbaine Grand Paris Seine et Oise, pour la création d’une passerelle

de franchissement de la Seine en circulation douce (piétons - vélos)

entre Poissy et Carrières-sous-Poissy

Patrick MEUNIER

N°54 Signature de la convention de reconstitutions riveraines au profit d’Ile de France Mobilités, relative au travaux du TRAM13, portant sur

la parcelle cadastrée Section AW 40, sise 10, boulevard Gambetta,

dépendant du domaine public de la Ville

Patrick MEUNIER

*******RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

POISSY

Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire

TEE EE AE DEARME vrile-poissy.fr

Document publié sur le site de la ville le 24/03/2025