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Acte - DLB 20240105 003
Acte - OJ 20220722 002
Acte - OJ 20230514 003
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20230514 003)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 22 MAI 2023, À 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 11 mars 2023 au 8 mai 2023
D) Approbation du procès-verbal du 20 mars 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
- :- :- :- :- :-
DIRECTION GÉNÉRALE
1. Installation d’une conseillère municipale
Rapporteur : Madame le Maire
2. Remplacement d’une conseillère municipale au sein de la commission municipale
« Jeunesse, sport et associations »
Rapporteur : Madame le Maire
3. Remplacement d’une conseillère municipale au sein de la commission municipale
« Développement économique, emploi et commerce »
Rapporteur : Madame le Maire
4. Signature du protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre, avec le
Parquet de Versailles
Rapporteur : Madame le Maire
5. Mise en œuvre du budget participatif
Rapporteur : Karine CONTE
6. Désignation du référent déontologue des élus
Rapporteur : Karine CONTE
7. Modification des statuts de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy
Rapporteur : Patrick MEUNIER 8. Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules,
dans le cadre du stationnement payant
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DU GUICHET UNIQUE
9. Dispositif « Mairie Engagée » - Signature du contrat urgence titres
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
10. Budget principal ville – Compte de gestion 2022
Rapporteur : Karine CONTE
11. Budget principal ville – Approbation du compte administratif 2022
Rapporteur : Karine CONTE
12. Reprise définitive des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023 et
affectation des résultats
Rapporteur : Karine CONTE
13. Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – Compte de gestion
2022
Rapporteur : Karine CONTE
14. Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – Approbation du
compte administratif 2022
Rapporteur : Karine CONTE
15. Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée - Reprise définitive
des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023 et affectation des
résultats
Rapporteur : Karine CONTE
16. Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Présentation du rapport 2022
Rapporteur : Karine CONTE
17. Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023 de
la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Rapporteur : Patrick MEUNIER
18. Attribution d’une subvention à l’association Point Information Médiation Multi Services
Yvelines
Rapporteur : Karine CONTE
19. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sauvegarde et animation du
patrimoine sacré du groupement paroissial Poissy-Villennes-Médan
Rapporteur : Clément PLOUZE-MONVILLE
20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association le Jardin Partagé Familial
Rapporteur : Lydie GRIMAUD DIRECTION DES SPORTS
21. Attribution d’une subvention exceptionnelle au fonds de dotation l’Esprit Colibri du Centre
hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain
Rapporteur : Éric ROGER
DIRECTION DE L’ÉVÉNEMENTIEL ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
22. Signature d’une convention de mécénat en nature, pour la Fête de la Nature 2023, avec
Keolis Seine et Oise Est
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
23. Signature d’une convention de partenariat en faveur du tourisme accessible en train
« #CPasLoinEnTrain », pour la Fête de la Nature 2023, avec SNCF Voyageurs
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
24. Recours aux contrats d’apprentissage
Rapporteur : Karine CONTE
25. Régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy - Proposition de nomination de
Madame Guilaine DODANE, en qualité de directrice et programmatrice de la régie du
Théâtre
Rapporteur : Karine CONTE
26. Modification du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes
Rapporteur : Karine CONTE
27. « Poissy, Ville amie des animaux » : Approbation du règlement intérieur relatif à l’accueil
des animaux au bureau
Rapporteur : Hatice BARRÉ
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE
28. Dénomination d’une voie : rue du Grand Paris
Rapporteur : Patrick MEUNIER
29. Cession amiable, par la Ville de Poissy d’un appartement de type F2, sis au 4, rue du 8 Mai
1945, dans la copropriété de la résidence République, cadastré AT n° 973, lot n° 129, d’une
surface de 55,37 m² loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 153, en
sous-sol, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol
Rapporteur : Patrick MEUNIER
30. Signature de l’avenant n° 10 au contrat relatif à l’amélioration de l’habitat, avec Soliha
Yvelines – Ex Pact
Rapporteur : Patrick MEUNIER 31. Bilan des acquisitions et cessions effectuées par la ville de Poissy pour l’année 2022
Rapporteur : Patrick MEUNIER
32. Signature de l’avenant n° 6 au traité de concession d’aménagement, avec Citallios - ZAC
EOLES - Écoquartier Rouget de Lisle
Rapporteur : Patrick MEUNIER
33. Compte rendu financier annuel 2022 de la concession d’aménagement de la ZAC Eoles -
Écoquartier Rouget de Lisle
Rapporteur : Patrick MEUNIER
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
34. Signature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture, entre
la propriété communale, sise au 8, boulevard Victor Hugo et la propriété, sise au 10, rue
Jean-Claude Mary
Rapporteur : Georges MONNIER
35. Signature d’une convention de partenariat financier, avec la Fondation 30 Millions d’amis
Rapporteur : Hatice BARRÉ
DIRECTION DES MARCHÉS PUBLICS
36. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Théâtre de
Poissy, le Centre communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy pour la
fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents -
Adhésion au groupement de commandes - Autorisation de signer la convention de
groupement de commandes et les marchés passés par le groupement de commandes
Rapporteur : Georges MONNIER
37. Mobilier urbain – Lancement d’une concession de services portant sur la mise à disposition,
l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains
publicitaires et non publicitaires
Rapporteur : Georges MONNIER
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