Compte-Rendu - 25 septembre 2013

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Compte-Rendu - 25 septembre 2013 Document publié le Mercredi 25 septembre 2013 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 septembre 2013)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Banque, 47

²

L’an deux mille treize, le vingt cinq septembre à dix huit heures, Vu le code général des collectivités territoriales, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation du maire qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de M. JULIEN Edmond, le maire.

Étaient présents : Mme AURIOL Violette, Mme BONZON Annelise, Mr CREMER Pascal, Mr DEJEAN Christian, Mme MAZEL Marcelle, Mr MENDRAS Bruno, Mr MOURGUES David, Mme VERDIER Nicole.

Absente excusée avec pouvoir : Mme LAFONT Ginette pouvoir à Mr DEJEAN Christian.

Secrétaire de séance : Mr MOURGUES David.

Lecture est faite du compte rendu du conseil municipal du 19 juillet deux mille treize, par le maire.

Mr CREMER Pascal, indique qu’il convient de rajouter à son intervention à propos de la commission randonnée d’Alès Agglo., qu’il avait fait part qu’un long débat autour de l’entretien des sentiers avait abouti sur le fait que c’est Alès Agglomération qui entretiendra les sentiers de randonnée.

Les conseillers présents lors de ce conseil municipal, l’adopte à l’unanimité.

Ordre du jour :

1°/ Avenant convention FDE/DS,

2°/ Décision modificative Budget M 14,

3°/ Approbation du projet et lancement de la consultation d’entreprises pour les travaux de l’aménagement de l’aire de repos,

4°/ Aides périscolaires,

5°/ Gaz de schiste,

6°/ Questions diverses.

1°/ Avenant convention FDE/DS : Lors de sa séance du 19 juillet dernier le conseil municipal a décidé de demander, par avenant n° 1 au contrat territorial 2012-2014 initial :

- de transférer le montant attribué de 3 500.00 € au titre de la Dotation de Solidarité au projet de sanitaires publics à celui du dallage de l’accès à la chapelle,

- de transférer le montant attribué de 10 000.00 € au titre du Fonds Départemental d’Equipement au projet de sanitaires publics à celui de l’aménagement de l’aire de repos et de stationnement.

Mr le maire fait part que le conseil général du Gard accuse réception de la demande de modification le 9 septembre 2013. Suite à cette demande le conseil municipal doit autoriser le maire à signer l’avenant au contrat territorial 2012- 2014 initial.

Le conseil municipal, à l’unanimité,

VU la délibération du 19 juillet 213 sollicitant un avenant au contrat territorial 2012-2014 initial,

VU l’accusé de réception du conseil général du Gard du 9 septembre 2013,

Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire

Mercredi 25 septembre 2013 à 18h0048

VU que la demande va être examinée à la prochaine commission permanente du conseil général du Gard,

AUTORISE, le maire à signer l’avenant au contrat territorial 212-2014 initial.

2°/ Décisions modificatives

Budget M14 - DM n° 1 : Mr le maire, fait part de la demande de la trésorerie de Lasalle d’établir une décision modificative au budget M14 2013, suite à un dépassement de crédit.

En effet la trésorerie nous a précisé que sont imputées au chapitre 21 les dépenses d’investissement de travaux qui ne dépassent pas une durée qui peut dépasser le cadre de l’exercice.

Il convient d’ouvrir les crédits suffisant au chapitre 21 en réduisant le chapitre 23. Mr le maire fait part également que suite à la décision du conseil municipal de ne pas effectuer pour le moment le projet de mise en place de WC public, il convient de transférer les sommes prévues au budget aux opérations qui ont été délibérer et lancées.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Décide de procéder au virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2013 comme suit :

Dépenses d’investissement : - Crédits à ouvrir

Chap. 21 Article 2135 Op. 054 (dallage) : + 9 000.00 €

Chap. 21 Article 2135 Op. 054 (dallage) : + 8 400.00 €

Chap. 21 Article 2135 Op. 049 (vitrine) : + 20 000.00 €

Chap. 21 Article 2135 Op. 056 (aire de repos) : + 19 500.00 €

Chap. 21 Article 2135 Op. 034 (bâtiments) : + 7 000.00 €

Chap. 21 Article 2135 Op. 053 (panneaux) : + 2 000.00 €

Chap. 21 Article 2135 Op. 053 (panneaux) : + 10 000.00 €

Total chapitre 21 : + 75 900.00 €

Dépenses d’investissement - Crédits à réduire :

Chap. 23 Article 2315 Op.055 (wc) : - 9 000.00 €

Chap. 23 Article 2315 Op. 054 (dallage) : - 8 4000.00 €

Chap. 23 Article 2315 Op. 049 (vitrine) : - 20 000.00 €

Chap. 23 Article 2315 Op. 056 (aire de repos) : - 19 500.00 €

Chap. 23 Article 2315 Op. 034 (bâtiments) : - 7 000.00 €

Chap. 23 Article 2315 Op. 055 (wc) : - 2 000.00 €

Chap. 23 Article 2315 Op. 053 (panneaux) : - 10 000.00 €

Total chapitre 23 : - 75 900.00 €

Budget M14 - DM n° 2 : Mr le maire, fait part de la demande de la trésorerie de Lasalle d’établir une décision modificative au budget M14 2013, afin de rétablir la concordance des résultats respectifs (compte administratif et compte de gestion). En effet les divergences observées proviennent du fait que dans les années antérieures les affectations de résultat ont été délibérées et incluses dans les calculs mais n’ont pas fait l’objet de l’émission d’un titre, et ne sont pas enregistrés au niveau du compte de gestion. Il est important de préciser que la concordance globale n’est pas remise en cause, cela concerne uniquement le report d’un montant qui n’est pas imputé au bon article. Afin de régulariser la concordance de chaque état,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Décide de procéder au virement de crédits suivants, sur le budget M 14 de l’exercice 2013 comme suit :

Recette d’investissement - Crédits à ouvrir49

Chap. 040 Article 1068 Op.ONA : + 18 361.00 €

Recette de fonctionnement – crédits à réduire

Chap. 002 Article 002 : - 18 361.00 €

Décide d’affecter la somme de 18 361.00 € au compte 1068 en recette d’investissement par l’établissement d’un titre de recette afin de régulariser les années antérieures.

Budget M49 - DM n° 1 : Mr le maire, fait part de la demande de la trésorerie de Lasalle d’établir une décision modificative au budget M49 2013, afin de rétablir la concordance des résultats respectifs (compte administratif et compte de gestion). En effet les divergences observées proviennent du fait que dans les années antérieures les affectations de résultat ont été délibérées et incluses dans les calculs mais n’ont pas fait l’objet de l’émission d’un titre, et ne sont pas enregistrés au niveau du compte de gestion. Il est important de préciser que la concordance globale n’est pas remise en cause, cela concerne uniquement le report d’un montant qui n’est pas imputé au bon article. Afin de régulariser la concordance de chaque état,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Décide de procéder au virement de crédits suivants, sur le budget M 49 de l’exercice 2013 comme suit :

Recette d’investissement - Crédits à ouvrir

Chap. 10 Article 1068 Op.ONA : + 18 470.00 €

Recette de fonctionnement – crédits à réduire

Chap. 002 Article 002 : -18 470.00 €

Décide d’affecter la somme de 27 670.00 € au compte 1068 en recette d’investissement par l’établissement d’un titre de recette afin de régulariser les années antérieures.

3°/ Approbation du projet et lancement de la consultation d’entreprises pour les travaux de l’aménagement de l’aire de repos,

Mr le maire rappelle les travaux prévus à l’aire de repos, le plan de financement, et présente le projet de consultation des entreprises.

La consultation d’entreprise est passée selon la procédure adaptée conformément aux articles 26-II et 28 du code des Marchés Publics.

Le dossier de consultation est complet (cahier des clauses particulières valant acte d’engagement, cahier des clauses techniques particulières, le bordereau des prix unitaires, le détail quantitatif estimatif), les entreprises consultées sont : - Cabrit TP à St Jean du Gard, Bernard TP à St Privat des Vieux, SRC à Thoiras et Michel TP à Bagard.

Un avis de consultation sera également affiché dans les panneaux d’affichage de la mairie. Les offres seront à déposer au plus tard le jeudi 17 octobre 2013 avant 16h00.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

Décide à 7 voix pour, 2 voix contre (C. Dejean et G. Lafont) et 1 abstention (D. Mourgues),

De lancer la consultation des entreprises, dans les conditions prévue par la règlementation qu’impose la procédure adaptée.

Mr DEJEAN Christian demande quel sera le coût final de ces travaux depuis le début du projet.

Mr le maire lui fait part que les travaux sont financés environ à hauteur de 80 %.50

4°/ Aides périscolaires : Mr le maire propose au conseil municipal de délibérer sur les attributions et les montants alloués concernant les aides périscolaires, Il rappelle les montants attribués l’année précédente, soit :

Lycéens : 190.00 €

Collégiens : 130.00 €

Primaires : 90.00 €

Maternelles : 30.00 €

Aide de moitié pour les gardes alternées.

Mme BONZON Annelise pense qu’il est important d’indexer le montant des bourses par rapport au coût de la vie.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Le conseil municipal, à l’unanimité,

Décide une augmentation de 10 € pour chaque catégorie,

Décide d’attribuer, aux enfants scolarisés, de la commune, jusqu’à 18 ans durant l’année civile, les sommes indiquées ci-dessous.

Lycéens : 200 €

Collégiens : 140 €

Primaire : 100 €

Maternelle : 40 €

Aide de moitié pour les gardes alternées.

5°/ Gaz de schiste : Le conseil municipal après discussion propose qu’un conseiller se charge de récoltés des informations afin de rester vigilant et d’apporter toutes les informations nécessaires aux conseillers. Le conseil municipal affirme qu’il est et sera contre toutes recherches et exploitation du Gaz de schiste. Mr CREMER Pascal propose de récolter des informations.

6° Questions diverses

Travaux de dallage : Mr le maire fait part au conseil municipal que l’entreprise Hébrard qui a été retenue pour effectuer les travaux de dallage dans la continuité de la ruelle commence la livraison du matériel la semaine prochaine.

Aménagement vitrine municipale et de la salle attenante : Mr le maire indique que la remise aux normes électrique et les travaux de maçonnerie vont démarrer la dernière semaine d’octobre. Les prises de vues et de vidéos ont été faites par hélicoptère pour l’élaboration du film documentaire qui sera projeté dans l’ancien musée.

Choix de l’électricien : Mr le maire rappelle qu’au dernier conseil il avait été demandé de solliciter un autre électricien. Nous avons contacté Mr MARTINEZ à Soudorgues qui est venu sur place prendre des notes mais à ce jour nous n’avons reçu aucun devis.

Le conseil municipal, à l’unanimité,

Décide de retenir l’entreprise Romeuf afin de réaliser les travaux électriques nécessaire à la conformité de la vitrine municipale et de la salle attenante. Menuiserie : Mr le maire indique que les travaux de menuiserie, remplacement des fenêtres de la salle du conseil municipal, et modification de la porte d’entrée de la salle attenante à la vitrine municipale, commandés à l’entreprise Valbois démarreront fin novembre.

Convention entre la commune et la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes : Mr le maire fait part que la signature d’une convention d’utilisation d’une part de la crèche de Lasalle et d’autre part de la déchetterie de51

Lasalle, entre les deux structures, ne devrait plus tarder suite à la commission qui a statué sur ce sujet. Mr le maire rappelle que l’utilisation de la déchetterie de Lasalle à ce jour est autorisée.

Receveur du trésor public de Lasalle : Mr le maire indique que Mme RUBY a été muté et est remplacée par Mme CHABERT depuis le 1 er septembre 2013.

Rallye des camisards : Mr le maire informe le conseil que le 12 ème Rallye des Camisards aura lieu le samedi 28 septembre 2013 et traversera la commune en liaison.

Citerne DFCI : Mr le maire fait part du courrier reçu en date du 30 août dernier de la DDTM qui nous faisait part que le point d’eau (citerne DFCI) située à proximité de l’aire de repos n’est pas considéré comme opérationnel, car le calibre de son raccord ne répond pas à la norme établie. La réparation de l’accès à ce point d’eau a été identifiée comme prioritaire et doit faire l’objet de travaux permettant de le réintégrer au réseau opérationnel.

Le conseil municipal demande à ce qu’un courrier soit envoyé à la DDTM avec copie au SDIS afin d’obtenir plus de précision quant à la date d’intervention.

Tour de guet : Mr Pascal CREMER, fait part qu’une réunion qui s’est tenue le 9 septembre 2013 à propos du devenir de la tour de guet et d’un éventuel projet de table d’orientation au Mont Brion en concertation avec les maires limitrophes au Mont Brion. Le projet de courrier ci-dessous va âtre proposé aux cinq maires concernés, afin de l’adresser au Préfet.

Mr Pascal CREMER en donne lecture aux conseillers :

«Monsieur le Préfet,

Par courrier du 19 avril 2013, et en réponse à notre lettre du 12 février 2013, vous avez d'une part, confirmé la décision de ne pas intégrer la tour de guet Mont Brion au dispositif de surveillance contre les incendies de forêt, d'autre part vous avez bien voulu porter à notre connaissance non seulement que le non-armement de cette tour de guet est effectif depuis 2012 mais que les travaux de remise en état ou d'entretien estimés trop coûteux ne seront pas réalisées sur la tour du Mont Brion. Suite à la réunion du 9 septembre 2013 en mairie de Ste Croix de Caderle, les maires des cinq communes concernées signataires de ce courrier vous font part de leurs préoccupations et à leur tour de leurs interrogations. - La tour du guet n’assurant plus sa fonction initiale, ne pourrait-on pas se servir du bâti pour une autre fonction, ou doit-on la laisser tomber en ruine ? - Dans la mesure où nos cinq communes peuvent concevoir un projet portant sur une nouvelle utilisation de ce bâtiment et de son emprise au sol, vous serait-il envisageable de le favoriser et de réunir les conditions nécessaires (dispositions juridiques et foncière) à sa réalisation?

En effet la situation de ce bâtiment et son état conduisent une réflexion sur le devenir de ce lieu. Nous vous demandons votre aide pour que nous puissions réaliser un projet.

Dans l'attente d’une réponse rapide de votre part, nous nous tenons à votre disposition pour une éventuelle rencontre consacrée à cette question.

Nous vous prions d'agréer Monsieur le préfet l'expression de nos respectueuses salutations. »

Maison de santé pluriprofessionnelle : Mr le maire informe qu’une réunion aura lieu le jeudi 07 octobre 2013 à 9h00 en mairie de Lasalle.

Sortie de la communauté de communes Cévennes Garrigue : Mr le maire fait part qu’aucune nouvelle n’a été communiqué malgré les différents courriers adressé au Préfet et au sous-préfet.52

Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Lasalle : Mr le maire, et vice président du SIAEP de Lasalle fait part des travaux en cours : - Recherche d’une nouvelle ressource en eau : des forages au niveau du Martinet sur la commune de Thoiras se sont révélés négatifs, le débit n’était pas suffisant, une nouvelle campagne de recherche s’effectue de l’autre côté du Pont de Salindres au niveau du croisement qui va vers Corbès.

- Suite au rapport du schéma directeur et au nouveau contrat d’affermage avec Véolia, il convenait de faire des travaux afin d’améliorer le réseau. Différents travaux ont été retenus et la consultation d’entreprise a été lancée pour : - la chloration du réservoir de Malérargues et de Montvaillant, dans le cadre de l’amélioration de la qualité,

- le remplacement des canalisations du réseau au niveau de Lale et le Mazelet, sur la commune de St Félix de Pallières, dans le cadre de l’amélioration du rendement,

- la réfection du réseau sinistré de Prades sur la commune de Thoiras suite au glissement de terrain,

- le maillage avec le réseau de Ste Croix avec la mise en place d’un surpresseur, dans le cadre de l’amélioration et la sécurisation du réseau de Ste Croix.

Panneau faune et flore : Mr le maire laisse la parole à Mr Pascal CREMER. Mr Pascal CREMER fait part que beaucoup de travail a été réalisé depuis le dernier conseil, notamment et toujours par Mr Alain RENAUX. Suite au travail minutieux de tous, le panneau type, dont découleront les 7 autres panneaux, a été réalisé sur papier en taille réel. Mr Pascal CREMER présente ce panneau.

Animations estivales : Mme Violette AURIOL présente le bilan des animations estivales organisées sur la commune :

Par la mairie :

- La fête de l’eau du 07 août a rassemblé une cinquantaine de personnes autant l’après-midi pour la célébration des dix ans de l’eau qu’au documentaire, exceptionnel, le soir, de Louise et Joël Treiber.

- le concert final de la master class de la fête de l’alto a eu lieu dans la chapelle, c’était une représentation de haut niveau, avec la présence de Mr Pierre Henri Xuereb et de jeunes talents. Il y a eu environ une cinquantaine de personnes. Par l’association La Festo del Païs :

- le 12 mai : la journée de la marche avec la présence d’un petit marché de producteurs et créateurs, malgré le vent présent la journée a été fort réussie - le 29 juin : le repas de la convivialité, a réuni une cinquantaine de personnes, ravie de cette soirée.

Par l’association des Amis du Temple :

- 30 juin : le club amitié glycines a rassemblé une cinquantaine de personnes, - 18 juillet : le concert de gospel jazzy a réalisés une soixantaine d’entrées, - 03 août : la Novia a revisité deux bourrées, le public était également présent soit une cinquantaine,

- 10 août : le trio les charmes pour clôturer la saison a regroupé une soixantaine de personnes.

Dans l’ensemble la saison estivale est satisfaisante.

Bulletin : Mme Violette AURIOL fait part que le prochain bulletin sortira début octobre.

ERDF : Mr le maire informe que le projet d’enfouissement des lignes moyennes tension entre Lasalle et Ste Croix est reporté au printemps prochain.53

Mme Violette AURIOL demande s’il est possible de prendre rendez-vous avec le correspondant ERDF afin d’obtenir des informations sur de nombreux dossier en cours. Mr le maire fait part qu’il va prendre contact et l’informera de la date de rendez-vous.

Conseil Général – travaux sur route RD 153 : Mr le maire indique que les travaux du Pont de Trantal seront effectués en début d’année prochaine. Il informe également qu’un mur de soutènement de la route départementale 153b s’est éboulé à l’entrée du village, un peu après l’entrée de l’aire de repos. La circulation des véhicules de plus de 3.5 tonnes est interdite. Les travaux devraient intervenir d’ici un mois.

La festo del Païs : Mr David MOURGUES fait part des deux prochaines dates à retenir :

- le Samedi 11 janvier 2013 : LOTO,

- le Dimanche 11 mai : journée de la marche.

Le cynips du châtaignier : Mr Christian DEJEAN fait part des ravages du cynips du châtaignier et souhaite qu’un article soit inséré dans le prochain bulletin, afin d’informer la population sur la conduite éventuelle a tenir.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.

M JULIEN,

Maire

Mme AURIOL,

1ère Adjointe

M CREMER,

2ème adjoint

Mme BONZON,

Conseillère

M DEJEAN,

Conseiller

Mme LAFONT,

Conseillère

Absente pouvoir

à M. DEJEAN

Mme MAZEL,

Conseillère

M MENDRAS,

Conseiller

M MOURGUES,

Conseiller

Mme VERDIER,

Conseillère