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Déliberation - 15 Associations sportives subventions 2025 0
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Pau.
Lien du pdf (Déliberation - 15 Associations sportives subventions 2025 0)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 décembre 2024 1/6
Extrait du Registre des Délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 16 décembre 2024
Date de la convocation : mardi 10 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 49
Étaient présents :
M. François BAYROU (excusé du n° 5 au n° 12), M. Jean Louis PERES, Mme Véronique LIPSOS- SALLENAVE, M. Jean LACOSTE, Mme Béatrice JOUHANDEAUX, M. Eric SAUBATTE, Mme Patricia WOLFS, M. Michel CAPERAN, Mme Marie-Laure MESTELAN (excusée du n° 6 au n° 24), M. Régis LAURAND, Mme Françoise MARTEEL, M. Thibault CHENEVIERE, Mme Christelle BONNEMASON- CARRERE, M. Kenny BERTONAZZI, Mme Néjia BOUCHANNAFA, M. Gilbert DANAN, Mme Stéphanie DUMAS (présente du n° 1 au n° 3), M. Alain VAUJANY, Mme Josy POUEYTO, M. Yves DEJEAN, M. Jean- Loup FRICKER, Mme Catherine LOUVET-GIENDAJ, M. Jean-François PLEGUE, M. Pascal GIRAUD, M. Frédéric DAVAN, M. Sébastien AYERDI, M. Xavier LALANDE, Mme Pauline ROY LAHORE, Mme Marie MOULINIER, Mme Marie SALESSES, M. Stéphane DUSSARPS, M. Antoine CHEVALIER, M. Jean-François BLANCO, Mme Sylvie GIBERGUES, Mme Emmanuelle CAMELOT (présente du n° 1 au n° 25), M. Patrice BARTOLOMEO, M. Jérôme MARBOT, Mme Julie JOANIN, M. Tunçay CILGI, Mme Marion BUSSY, M. Laurent JUBIER, Mme Marianne LAJARIGE
Étai(en)t représenté(e)s :
Mme Clarisse JOHNSON LE LOHER (pouvoir à Mme Françoise MARTEEL), M. Mohamed AMARA (pouvoir à M. Jean-Louis PERES), M. Alexandre PEREZ (pouvoir à Mme Patricia WOLFS), M. Pierre DUDOUET (pouvoir à M. Régis LAURAND), Mme Lise ARRICASTRE (pouvoir à M. Sébastien AYERDI), Mme Camille LE DELLIOU (pouvoir à M. Antoine CHEVALIER), Mme Fabienne CARA (pouvoir à M. Jérôme MARBOT), Mme Stéphanie DUMAS (pouvoir à M. Thibault CHENEVIERE du n° 4 au n° 36), Mme Emmanuelle CAMELOT (pouvoir à M. Jean-François BLANCO du n° 26 au n° 36)
Étai(en)t excusé(es) :
Secrétaire de séance : Madame Marie MOULINIER
------
N° 15 Associations sportives : attribution de subventions pour l'année 2025
Rapporteur : M. Eric SAUBATTE Mesdames, Messieurs
C’est avec une ferveur sans précédent que Pau a accueilli la flamme olympique en mai 2024, ce qui a démontré tout le dynamisme de près de 110 clubs sportifs représentant 51 disciplines pratiquées sur le territoire. Cette vitalité affichée a également trouvé son apogée avec les médailles remportées par des athlètes palois tels Aaron Grandidier (rugby), Marine Fauthoux (basket), Angèle Hug (canoë-kayak) ou Emeline Pierre (para-natation) lors de ces olympiades parisiennes.
De cet état d’esprit et dans la dynamique insufflée par l’esprit olympique, la Ville de Pau s’engage pour faire perdurer cet héritage sur son territoire. Ainsi, ses partenariats s’articulent autour des enjeux de pratique sportive mais également d’intégration et d’inclusion par le sport. La Ville de Pau affiche ainsi sa volonté de soutenir le mouvement sportif qui participe à l’animation et au bien-être de notre cité. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 décembre 2024 2/6
Considérant l’article L.113-2 du Code du sport selon lequel les associations peuvent recevoir des subventions publiques pour des missions d’intérêt général ;
Considérant l’article L.2311-7 du Code général des collectivités territoriales selon lequel l’attribution de subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget dès lors que cette attribution est assortie de conditions, ce qui est obligatoirement le cas lorsque la subvention dépasse 23 000 €, seuil fixé par décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris en application de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000.
Ces dispositions règlementaires nécessitent l’adoption d’une relation contractualisée avec les associations concernées.
Après avis de la commission Sport - Culture - Animation du 27 novembre 2024 et avis de la commission Finances - Administration Générale - Commerce - Numérique du 9 décembre 2024, il vous appartient de bien vouloir :
1. Décider l’attribution de subventions à hauteur de 1 045 300 € sur le budget principal 2025 - 65/30/65748 aux associations signataires des conventions annuelles ou pluriannuelles d’objectifs et de moyens suivantes au titre du projet associatif :
Association Montant
attribué en
2024
Montant
sollicité en
2024
Montant
subvention
2025
Conventionnement annuel
Société d’Encouragement des Pyrénées-
Atlantiques pour l’Elève et le Cheval
313 106 € 313 000 € 313 000 €
Conventionnement pluriannuel 2024-2026
Office Municipal des Sports 63 000 € 63 000 € 63 000 € ASPTT de Pau 20 000 € 20 000 € 20 000 € Pau Football Club 150 000 € 150 000 € 150 000 € Sport Partage C Pau Cible 20 000 € 20 000 € 20 000 € ASC Pau Béarn Handisport 15 000 € 15 000 € 15 000 € MJC les Fleurs – Section Volley-ball 30 000 € 30 000 € 30 000 € Club Universitaire Palois 19 500 € 19 500 € 19 500 € Dauphins de la Section Paloise 18 000 € 18 000 € 18 000 € Section Paloise Escrime 19 500 € 19 500 € 19 500 € Section Paloise Rugby 190 000 € 290 000 € 190 000 € Section Paloise Pelote 16 300 € 20 000 € 16 300 € Tennis Club de Pau 12 500 € 15 000 € 12 500 € Elan Béarnais Pau Nord Est 83 000 € 115 000 € 115 000 € Pau Vélo 64 6 000 € 12 000 € 6 000 € Union Gymnique Paloise 16 500 € 21 000 € 16 500 € Pyrénéa Sports 3 000 € 12 000 € 2 500 € Pau Nousty Sports 18 500 € 19 000 € 18 500 € CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 décembre 2024 3/6
2. Décider l’attribution, au titre du projet associatif, à hauteur de 167 790 € sur le budget principal 2025 - 65/30/65748 aux associations suivantes :
Association Montant
attribué en
2024
Montant
sollicité en
2024
Montant
subvention
2025
Sport scolaire
Association Sportive Henri Russell 1 350 € 1 350 € 1 350 € Association U-Balent 600 € 600 € 600 € AS Atalante Marguerite de Navarre 500 € 1 000 € 500 € AS Collège Clermont 750 € 850 € 750 € AS les Eglantines Saint Cricq 1 400 € 1 900 € 1 400 € Esportiv’Oc 400 € 800 € 400 € AS Saint Dominique 700 € 1 000 € 700 € Clubs de football
Football Association Bourbaki 10 000 € 13 000 € 10 000 € Les Bleuets de Notre Dame 23 500 € 24 000 € 11 500 € US Portugaise 4 500 € 8 000 € 4 500 € Jeanne d’Arc le Béarn 4 000 € 5 000 € 4 000 € Les Bleuettes 3 500 € 3 500 € 3 500 € Académie du Hameau 1 800 € 4 000 € 1 800 € Arts martiaux, sports de combat
Educative Kick Boxing 1 090 € 1 090 € 1 090 € Pau Karaté Association 1 200 € 1 200 € 1 200 € ASM Taekwondo 700 € 2 000 € 700 € Section Paloise Judo 2 200 € 2 500 € 2 200 € Judo Club Béarnais 3 000 € 4 000 € 3 000 € Dojo Palois 6 900 € 9 000 € 6 900 € ASM Boxe Française Savate 500 € 2 000 € 500 € Sports de glisse et de montagne
ASM Ski Snowboard 5 300 € 5 500 € 5 300 € Roller Derby Palois 350 € 500 € 350 € Cyclisme
Pau BMX Club Aquitaine 1 200 € 3 000 € 1 200 € Pétanque, quilles
Club Bouliste Palois 950 € 950 € 950 € La Quille de Neuf 1 000 € 1 000 € 1 000 € La Quille de Six Paloise 700 € 700 € 700 € Amicale Pétanque Alsace Lorraine 1 600 € 3 500 € 1 600 € Pétanque Bernadotte 1 500 € 2 000 € 1 500 € Pétanque Pasteur 2 700 € 5 000 € 2 700 € Pau Bowling Center 900 € 5 000 € 900 € Sports de réflexion et jeux
Club d’Echecs Pau Berlioz 420 € 2 000 € 450 € Echiquier Henri IV 12 700 € 16 600 € 12 700 € Sports nautiques
Pau Sub Aqua Palmes 1 100 € 2 000 € 1 100 € Club Nautique Pyrénéen 2 000 € 2 400 € 2 000 € Club Sous-Marin Pau Océan 0 € 6 000 € 1 000 € Pau Natation 4 800 € 10 000 € 4 800 € Association Parentale et Nautique d’Eveil de l’Enfant 15 000 € 19 000 € 15 000 € ASM Activités Aquatiques 1 100 € 1 500 € 1 100 € Sports US
Les Sphinx de Pau 5 800 € 5 800 € 5 800 € CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 décembre 2024 4/6
Snake Cheer All Stars 400 € 1 000 € 400 € Club Ultimate Béarn 600 € 1 600 € 600 € Pau Cheerleading 1 500 € 2 000 € 1 500 € Les Pumas 4 500 € 5 000 € 4 500 € Tennis, pelote, sports de raquettes et frappe de balles
Les Amis de la Pelote 1 000 € 1 500 € 1 000 € ASM Section Badminton 1 800 € 2 000 € 1 800 € Section Paloise Tennis de Table 4 600 € 6 000 € 4 600 € Athlétisme, course à pieds, triathlon
ASM Course Sur Route 950 € 1 500 € 950 € Les Aigles de Pau 2 000 € 3 000 € 2 000 € Comité d’Organisation du Tour Pédestre du Béarn 0 € 1 500 € 1 500 € Divers
Gymnastique Volontaire Paloise 1 000 € 1 000 € 1 000 € Canis Club Palois 1 500 € 2 000 € 1 500 € Club Age d’Or Véhicules Anciens 1 800 € 2 000 € 1 800 € Amicale Laïque Jean Sarrailh 4 100 € 4 500 € 4 100 € Les Archers du Vert Galant 2 800 € 3 000 € 2 800 € Flambeau de Pau Gymnastique 3 500 € 6 000 € 3 500 € ASC Pau Basket Club 11 000 € 13 000 € 11 000 € Skate Kulture Association Béarn 5 000 € 8 000 € 5 000 € ASM Moto Verte 0 € 2 500 € 1 500 €
3. Décider l’attribution à hauteur de 81 728 € sur le budget principal 2025 - 65/30/65748 aux associations suivantes pour l’organisation de manifestations sportives et pour le dispositif « En Forme à Pau Juniors 2025 »
Associations Objet Montant
attribué
2024
Montant
sollicité
2025
Montant
subvention
2025
Associations en CPOM
Pyrénéa Sports Course « La Pyrénéa » -
23 mars 2025
4 000 € 4 000 € 4 000 €
Open Pyrénéa d’Escalade –
5 avril 2025
750 € 1 000 € 750 €
Pau Vélo 64 Fête du Vélo - 25 mai 2025 500 € 1 500 € 500 € Challenge des Ecoles de Vélo –
5 avril 2025
500 € 500 € 500 €
Cyclo-cross de Pau –
6 décembre 2025
2 000 € 3 000 € 2 000 €
Section Paloise
Escrime
Championnats de France de
sabre M 20 – Complexe de
Pelote – 18 et 18 mai 2025
2 000 € 2 000 €
Section Paloise
Pelote
Manifestations saison 2024-
2025 (Pala Séries, Cesta de
Nadaü, Cesta Punta Cup,
Soirées Main-Nue, Spectacle
Gilet et Ben
30 000 € 30 000 € 30 000 €
Sports de réflexion et jeux
Pau Bridge Club Tournoi de Pau – 27 et 28
septembre 2025
1 000 € 2 000 € 1 000 €
Tennis, pelote, sports de raquettes et frappe de balles
Pau Golf Club Activités de l’école de golf et
baby-golf saison 2024/2025
1 000 € 1 000 € 1 000 €
Grand Prix de Pau – 1er août 500 € 500 € 500 € CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 décembre 2024 5/6
2025
ASM Badminton Tournoi de Pau 2025 800 € 1 000 € 800 € Athlétisme, course à pied, triathlon
ASM course sur
route
Courir à Pau – 2 février 2025 500 € 2 000 € 500 €
Aigles de Pau Ekiden – 25 mars 2025 2 600 € 2 000 € 2 600 € Skate Kulture
Association Béarn
Journée handiskate au skate
park de Pau – 10 mai 2025
0 € 2 500 € 2 000 €
RD Racing Baptêmes de courses
automobiles pour personne en
situation de handicap – Circuit
de Pau-Arnos dans le cadre de
Mars Attack – mars 2025
800 € 800 € 800 €
Associations En Forme à Pau Junior 2025
Vacances Hiver – Pâques - Eté
Montant
attribué
2024
Montant
sollicité
2025
Montant
subvention
2025
Activités socio-culturelles
Animations
Francas de Pau
6 ateliers « autour du jeu » -
Ludothèque des Francas
660 € 660 € 660 €
Association des
Usagers de la
Pépinière
8 ateliers culinaires – Centre Social
de la Pépinière
1 120 € 1 400 € 1 120 €
Cirquenbul Activités de Cirque – Gymnases
palois
1 650 € 2 743 € 1 650 €
Compagnie
Bizane
10 activités de zumba, théâtre et
breakdance – Gymnase palois
1 200 € 1 200 € 1 200 €
Les Petits
Débrouillards
6 activités de culture scientifique et
technique – Espace Prévert
990 € 1 155 € 990 €
Activités sportives
Comité
Départemental
d’Escalade et de
Montagne
19 sorties d’escalade, de jeux
d’orientation et d’activités de neige
– Halle des sports de Pau et sites
de proximité
4 040 € 11 000 € 4 040 €
Comité
Départemental
de Spéléologie
6 sorties de spéléologie – Sites
naturels de proximité
1 380 € 1 490 € 1 380 €
Les Tas de
Nature
10 sorties d’accrobranche – Parcs
et jardins palois
2 174 € 2 174 € 2 174 €
Club Hippique de
Lescar
9 activités d’équitation – Centre
hippique de Lescar
1 080 € 1 500 € 1 080 €
Club Nautique
Pyrénéen
15 sorties de voile – Lac du Gabas 1 740 € 1 740 € 1 740 €
MPT Léo
Lagrange
4 activités « Pau Lanta » - MPT
Léo Lagrange
1 000 € 2 500 € 1 000 €
Pau Golf Club 14 activités de golf – Pau Golf Club 2 050 € 2 820 € 2 050 € Skate Kulture
Association
Béarn
8 séances de skateboard – Skate
Park de Pau
1 300 € 1 700 € 1 300 €
Pau BMX Club
Aquitaine
10 séances de VTT – Sites
naturels de proximité
2 064 € 2 000 € 1 720 €
Bowling Club du
Béarn
15 séances de bowling – Bowling
Jean Mermoz
2 350 € 2 175 € 2 175 €
Section Paloise
Tennis de Table
22 séances de tennis de table –
ASPTT de Pau
400 € 1 500 € 1 000 €
Pau Canoé
Kayak Club
46 activités de kayak, raft et paddle
– Base du Pont d’Espagne
5 010 € 6 960 € 6 044 € CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 décembre 2024 6/6
Universitaire
Archers du Vert
Galant
7 séances de tir à l’arc – Gymnase
Pierre Emmanuel et Domaine de
Sers
360 € 4 020 € 455 €
Cœur à Corps 28 séances de yoga – Gymnases
municipaux
630 € 1 000 € 1 000 €
4. Décider l’attribution de subventions à hauteur de 6 750 € sur le budget principal 2025 - 204/30/20421 aux associations suivantes pour l’acquisition de petits équipements sportifs :
Association Nature de l’acquisition Montant
sollicité
Subvention 2025
Office Municipal des
Sports
Acquisition d’un véhicule
« traffic » de neuf places
12 000 € 5 000 €
Skate Kulture
Association Béarn
Acquisition de deux
barnums, de matériel de
protection et de matériel
pédagogique
3 500 € 1 750 €
5. Autoriser Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents contractuels à intervenir avec les associations concernées.
Ne prennent pas part au vote : M. François BAYROU – Mme Béatrice JOUHANDEAUX – Mme Françoise MARTEEL – M. Eric SAUBATTE – Mme Néjia BOUCHANNAFA – M. Sébastien AYERDI – M. Michel CAPERAN
Conclusions adoptées suivent les signatures,
pour extrait conforme,
#signature#
Le Maire
François BAYROU