Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - L
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - P
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - d
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - d
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - c
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - L
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - L
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - L
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - d
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Liste des deliberations prises 27 04 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Liste des deliberations prises 27 04 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations prises le 27 avril 2023
Renouvellement exécutif /Autorisation au Président
• DE 32-2023 – Adoption du PV du Conseil Communautaire du 09/03/2023 – Approuvée
• DE 33-2023 – Adoption du PV du Conseil Communautaire du 20/03/2023 – Approuvée
• DE 34-2023 – PV relatif à l’élection du Président, des Vice-Présidents et des membres du bureau – Approuvée
• DE 35-2023 – Détermination du nombre de Vice-présidents et du nombre de membres du bureau – Approuvée
• DE 36-2023 – Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Président(e) – Approuvée
• DE 37-2023 – Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires et contractuels) momentanément absents ou pour pourvoir des emplois permanents temporairement vacants dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Approuvée
• DE 38-2023 – Autorisation de création d’emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Approuvée