unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Liste des deliberations prises le 10 mai 2023

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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Liste des deliberations prises le 10 mai 2023 Document publié le Mercredi 10 mai 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Liste des deliberations prises le 10 mai 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Budget, Liste des délibérations prises le 10 mai 2023

• DE 39-2023 ––Vote des budgets primitifs 2023- Approuvée

• DE 40-2023 – Nomenclature M57 Délégation à la Présidente pour procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre - Approuvée

• DE 41-2023 – Détermination du nombre de Vice-Présidents du nombre de membres du bureau – Approuvée

• DE 42-2023 – PV Election 1 ère Vice-Présidence et 7 ème Vice-Président

• DE 43-2023 – Régime indemnitaire de la Présidente, des Vice-Présidents et du Conseiller délégué - Approuvée

• DE 44-2023 – Office de tourisme – Convention 2023 - Approuvée

• DE 45-2023 OPAH Mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz 2018-2023 – Avenant de prorogation de la convention - Approuvée

• DE 46-2023 – OPAH Mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz – Convention de services entre les deux collectivités – avenant de prorogation -Approuvée

• DE 47-2023 – Projet de covoiturage et d’arrêt de transport collectif à Ménez-Peulven à Douarnenez- actualisation de la participation financière de la Communauté de Communes - Approuvée

• DE 48-2023 - Renouvellement de l’aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie – Approuvée

• DE 49-2023 - Territoire Engagé pour la Nature, engagement à mener les actions dans les 3 ans – Approuvée

• DE 50-2023 - Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif dans une zone à enjeux sanitaires (PPC / BV Ris / BV plages) pour la période 2023-2024 - Approuvée

• DE 51-2023 - Désignation des membres des commissions communautaires – Approuvée

• DE 52-2023 - Désignation de la commission d’appel d’offres (CAO) et des membres du groupe

de la commande publique – Approuvée

• DE 53-2023 - Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges

Transférées (CLECT) – Approuvée

• DE 54-2023 - Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement

– Approuvée

• DE 55-2023 - Office public de l’habitat – Douarnenez Habitat – Désignation des membres du

Conseil d’administration – Approuvée

• DE 56-2023 - Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs – Approuvée

• AR 09-2023 - Désignation des Elus à siéger au Comité social territorial (CST) et à la formation

spécialisée du Comité en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT)