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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mizérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR9juin2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Présents : Laurent THOMAS, Christian VACHEZ, Yves CHARLIOT, Fabien DIARD, Stéphanie MEUNIER, Caroline ESPARVIER-CHABRIT, Michèle GIL
Absents excusés : Romain DUCHEZ donne pouvoir à Laurent THOMAS, Philippe TEJEDOR donne pouvoir à Fabien DIARD
Absent : Florence POYET-TISSOT
Secrétaire de séance : Stéphanie MEUNIER Suppléante : Michèle GIL
1 - APPROBATION DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION : approuvé par l'ensemble du conseil.
2 — DÉLIBÉRATIONS :
- Pour la désignation d’un régisseur pour la salle du Chevalard, le conseil municipal
nomme Stéphanie LAMOUREUX titulaire et Yves CHARLIOT suppléant.
- Pour la baisse des indemnités des élus à 80%, le conseil municipal approuve cette
décision.
- SIG (Système d'Information Géographique), qui donne accès à des données de la
commune, le conseil valide la signature de la convention, qui est gratuite.
- Pour la nomination d'un référent déontologue, le conseil reporte la délibération faute d'éléments constitutifs
- Le conseil municipal donne l'autorisation à M. le Maire de signer des baux pour les
locations communales, afin de refaire les baux sans charges
- Concernant les élections du délégué et des suppléants pour les élections
sénatoriales, le conseil municipal a élu :
Délégué : Laurent THOMAS 8 voix — Yves CHARLIOT 1 voie
Suppléants : Christian VACHEZ 3 voix
Yves CHARLIOT 3 voix
Fabien DIARD 3 voix
3 — DIVERS :
M. le Maire nous a fait part de courriers de citoyens concernant des nuisances sonores et des aboiements.
La séance est levée à 20H45