Conseil Municipal - CM 2015 11 09

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Conseil Municipal - CM 2015 11 09 Document publié le Lundi 9 novembre 2015 par la commune de Basly. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2015 11 09)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,

L’an deux mil quinze le 9 novembre à vingt- heures les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves GAUQUELIN, Maire.

ORDRE DU JOUR

- Loi NOTRE – Projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunal Du Préfet – avis et observations à émettre

- P L U.

- Commission communale à constituer en matière d’urbanisme

- Travaux de voirie et de bâtiments : état d’avancement

- Mise en place de la fibre optique

- Sécurité routière dans le village

- Organisation des Elections Régionales des 6 et 13/12/2015

- Questions diverses

Etaient présents :

M. Yves GAUQUELIN - M. Michel LEGRAND - M. Daniel VAUVERT- Mme Annick PLOUHINEC – M Alain BRILLAND - Mme Virginie MAILLARD - Mme Sylvie ROSELLO - M. Alain BALLAY – Mme Christelle LEPETIT - M Samuel MARIE

Absent excusés.– Mme . Jacqueline LEMARQUAND ayant donné procuration à M. Yves GAUQUELIN - Mme Laurence GRENEU ayant donné procuration à M. Michel LEGRAND

Absents

M Olivier DEVAUX - Mme Marie Claire LETOUZE - Mme Laurence RONCO

Secrétaire : M. Daniel VAUVERT

Le Maire ouvre la séance après avoir constaté la présence du quorum.

Le compte-rendu du conseil du 12 octobre est approuvé à l’unanimité et le registre signé par les membres présents.

- Loi NOTRE – Projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunale. Le maire donne lecture du courrier du Préfet relatif à la mise en place de la Loi NOTRé (Nouvelle Organisation Territoriale de la République ) .

Après commentaire du document de la Préfecture concernant le schéma Départemental de coopération Intercommunale actant pour la C.D.C. Cœur de Nacre la possibilité de rester seule pour l’instant puisqu’elle dépasse le seuil obligatoire de 15000 habitants, un avis favorable a été donné à l’unanimité sur la proposition du Préfet.

- P.L.U.

Il est décidé de prendre contact avec la commune de PLUMETOT afin de voir s’il est possible de prendre le même bureau d’étude pour mener une étude de PLU.

Une décision concernant cette étude sera prise lors du prochain conseil de décembre.

- Commission communale à constituer en matière d’urbanisme

Afin de vérifier en amont les dossiers d’urbanisme avant leur transmission à la C.D.C il est décidé de créer une commission communale.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2015 Cette commission sera présidée par M le Maire et constituée des membres suivants : M LEGRAND., M VAUVERT, M BALLAY., Mme LEPETIT. Il sera proposé aux personnes absentes s’ils le souhaitent la possibilité de participer à cette commission.

- Travaux de voirie et de bâtiments : état d’avancement

Après les travaux actuellement en cours sur les conduites d’eau potable rue Talbot et rue du Bac du Port il n’y aura plus de branchement plomb dans la commune. Le remplacement de la conduite principale d’eau, route de Caen et route de Courseulles est prévu en 2016.

- Mise en place de la fibre optique

Dans l’ensemble il n’y a pas de gros problème sauf sur certains secteurs où le raccordement n’aura lieu que vers le 16 novembre.

- Sécurité routière dans le village

Une rencontre a eu lieu avec le nouveau service d’ingénierie du Conseil Départemental, pour un conseil sur les travaux à prévoir pour la sécurité des piétons route de Thaon. Ce service semble vouloir avant tout défendre les intérêts du conseil départemental par rapport aux coûts des réalisations à prévoir. Une réunion est prévu avec Messieurs CROTEAU et GIDON le 2/12/2015 à la mairie afin d’étudier la sécurité des scolaires aux abords de la place de l’église.

- Organisation des Elections Régionales des 6 et 13/12/2015

La tenue du bureau de vote s’effectuera par les membres du Conseil Municipal par période de 2 heures selon un tableau restant à finaliser.

QUESTIONS DIVERSES

D.I.A. :(déclaration d’intention d’aliéner-droit de préemption)

La commune ne préempte pas.pour les propriétés sises 5 rue du Bac du Port, 17 rue du Bac du Port et 42 rue des Mutrelles.

Illuminations : Les guirlandes de Noël seront mises en place par les élus et le personnel de la commune à la date du 3/12/2015 et la dépose le 13 janvier

Concert église : Mme ROSELLO demande si nous avons eu une réponse de l’évêché concernant la tenue du concert dans l’église : Réponse : pas de réponse à ce jour.

Mme LEPETIT demande des précisions concernant les travaux de la salle au-dessus de la bibliothèque : Réponse : les travaux dans l’ensemble seront effectués par le personnel de la commune ainsi qu’avec l’aide de bénévoles, à ce sujet un contact sera pris avec l’assureur de la commune pour la protection de ces personnes en cas d’accident.

M MARIE demande si les radiateurs ont été remplacés dans la salle de motricité : Réponse : le remplacement de 3 radiateurs à chaleur douce cœur de fonte a bien été effectué, la pose a été faite par nous même après avis auprès de l’assureur.

Il nous signale qu’une grille d’un regard avait été enlevé route de Douvres : Réponse : cette dernière a été remise en place par les élus .

Mme PLOUHINEC

Tennis : elle informe que la remise des prix du tournoi de tennis a eu lieu le vendredi 6 novembre. Au cours de cette soirée les adhérents ont fait part de leur souhait de voir le remplacement du filet et des poteaux du terrain. La société DEROIN Sport de Caen a remis undevis pour un montant de 592€90TTC pour le remplacement des poteaux des crémaillères et du filet. La fixation des poteaux sera faite par le personnel de la commune. Pendant cette réalisation le terrain sera fermé aux adhérents.

Noël : Le spectacle de noël aura lieu le 19/12

M BALLAY demande de prendre contact avec le président du club de foot, concernant les problèmes de ballons dans les propriétés.

Réponse : un rendez-vous va être pris avec le président du club pour gérer ce problème.

M LEGRAND demande qu’un rappel soit fait auprès des propriétaires dont les haies empiètent sur la voie publique, pour qu’ils entretiennent et taille leurs haies.

Réponse : un courrier nominatif sera envoyé aux propriétaires.

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 14 décembre à 2OHOO

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H50