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Procès Verbal - PV CM 27 09 2023
Conseil Municipal - Liste des délibération CM 27 09 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibération CM 27 09 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
PI AS
es Liste des délibérations
4 À - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 mai 2023
Le procès-verbal du Conseil municipal du 31 mai 2023 est approuvé à l'unanimité.
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1B - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 28 juin 2023 (sénatoriales)
Le procès-verbal du Conseil municipal du 28 juin 2023 est approuvé à l'unanimité.
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2- N° 2023-125 : Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux d'aménagement des espaces publics et de résidentialisation du Valibout dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier du Valibout avec la communauté d'agglomération Saint-Quentin-en- Yvelines
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Approuve la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le bailleur Les Résidences Yvelines Essonne et la communauté d'agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour la réalisation des travaux d'aménagement d'espaces publics et de résidentialisation du projet de renouvellement urbain du quartier du Valibout.
Article 2 : Approuve la participation financière de la ville de Plaisir d'un montant prévisionnel de 9 543 818 € HT au titre des opérations, dont elle assure la maîtrise d'ouvrage,
en cohérence avec les annexes financières de la convention.
Article 3: Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention et les documents afférents.
Article 4: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice correspondant.
3- Apurement du compte 1069 pour le passage à la M57 au 1° janvier 2024
Le point est retiré. 4- N° 2023-126: Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1°’ janvier 2024
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article unique: Adopte la nomenclature budgétaire et comptable M57 au | 1°" janvier 2024.
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5- N° 2023-127 : Approbation d’une convention constitutive de groupement de .- Commandes avec le Syndicat intercommunal de prévention et de police Plaisir - Les Clayes-sous-Bois (SI3PC)
Le Conseil municipal,
oo DELIBERE
à l'unanimité
Article 1 : Approuve la convention constitutive de groupement de commandes avec le SI3PC pour:
-__ la fourniture de carburant ;
-_ l'achat, la location et la réparation de véhicules ;
-_ la fourniture de Vêtements de travail et d'EPI ;
- les prestations d'assurances et protection complémentaire ;
- les fournitures administratives et scolaires ;
- la location et la maintenance de photocopieurs/imprimantes et presses numériques.
Elle est conclue pour une durée de 6 ans à compter de sa signature.
Article 2: Précise que la ville de Plaisir sera le coordonnateur du groupement.
Article 3 : Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
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6- N° 2023-128 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention constitutive d’un
groupement de commandes entre la ville de Plaisir et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Plaisir
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Approuve l'avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Plaisir et le Centre Communal d'Action Sociale de
Plaisir ayant pour objet de modifier la liste des secteurs d'achats de l'article 1 comme suit :
- la fourniture de carburant ; - la fourniture de vêtements de travail et d'EPI ;
- les prestations d'assurances et protection complémentaire ;
- les fournitures administratives et scolaires ;
- location et maintenance de photocopieurs/imprimantes et presses numériques ;
-_ pharmacie ;
- mobilier divers ;
- achat, location, réparation de véhicules ;
-__la fourniture de produits d'entretien ;
- les prestations de sécurité, de gardiennage et d'accueil ;
- les prestations de transport ;
- la location de fontaines à eau.
Article 2: Autorise le Maire ou son représentant à signer ledit avenant.
Article 3: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
7- N° 2023-129: Approbation du protocole transactionnel portant indemnité pour imprévision avec la société S3M
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Approuve le protocole transactionnel conclu avec la société S3M, domiciliée 143 boulevard Gabriel Péri — 92240 MALAKOFF, ayant pour objet de répartir la
charge de l’imprévision comme suit :
- 40% à la charge du titulaire ;
- 60% à la charge de la Ville.
Par conséquent, le montant de l'indemnité versée par la Ville au titulaire s'élève à
3 189 € HT (3 826,80 € TTC).
Le présent protocole prend effet à sa signature par les deux parties.
Article 2: Autorise le Maire ou son représentant à signer ledit protocole.
Article 3: Les dépenses en résultant, seront imputées sur le budget de l'exercice correspondant.
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8- N° 2023-130 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du jumelage culturel « Versailles Florissant »
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité Article 1 : Approuve l'avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du jumelage culturel « Versailles Florissant » ayant pour objet de décrire la nouvelle œuvre créée pour 2023 et ses modalités de prêt.
Article 2 : Autorise le Maire ou son représentant à signer ledit avenant.
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9- N° 2023-131 : Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners »
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1 : Approuve l'avenant n° 2 à la convention mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners ».
Article 2: Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention et tous actes afférents.
Article 3: Les recettes en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
10- N°2023-132: Approbation de la convention d'objectifs et de financement de prestation de service et du bonus territoire CTG du lieu d’accueil enfants-parents « L'Escale » avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines pour 2023-2024
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la convention d'objectifs et de financement de prestation de service et du bonus territoire CTG avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines, soutenant le fonctionnement du lieu d'accueil enfants-parents « L'Escale », pour la période 2023-2024.
Article 2 : Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Ariicle 3: Les recettes en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice correspondant.
kk%x 11- N° 2023-133 : Approbation de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines relative à la supervision du lieu d'accueil enfants-parents "L'Escale" pour 2023-2024
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1 : Approuve la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour la supervision du lieu d'accueil enfants-parents « L'Escale », pour la période 2023-2024.
Article 2 : Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Article 3: Les recettes en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
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12- N° 2023-134 : Versement d’une subvention exceptionnelle à
Madame Maëlys LAPORTE
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Verse, au titre des crédits réservés sur le fonds d'intervention sportif, une subvention exceptionnelle annuelle de 1 000 € à Madame Maëlys LAPORTE.
Article 2: Approuve la conclusion d’une convention de subventionnement d’une durée d'un an avec Madame Maëlys LAPORTE.
Article 3: Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Article 4: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
13- N° 2023-135 : Approbation du règlement intérieur des sites sportifs en accès libre
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article unique : Approuve le règlement intérieur des sites sportifs extérieurs en accès libre.
kk%k 14- N° 2023-136: Versement d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles et de quartier concernées par les dommages occasionnés lors du Festival « Escales d’ailleurs 2023 »
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article1 : Approuve l'attribution d'une subvention exceptionnelle d’un montant de 650 € réparti comme suit :
- ADVO: 200 €;
LY MOUSSA : 300 €;
- _ CONSEIL DE QUARTIER DU VALIBOUT : 150€.
Atticie 2 : Autorise le Maire ou son représentant à signer tous actes afférents au versement des subventions.
Article 3: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
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15- N°2023-137: Versement d’une subvention exceptionnelle à l’'ASSOCIATION CULTURELLE MAGHREBINE
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1: Verse, au titre des crédits réservés sur le fonds d'intervention culturelle, une
subvention ‘exceptionnelle de 400 € à l'ASSOCIATION CULTURELLE
MAGHREBINE.
Article 2: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
16- N°2023-138: Versement d’une subvention exceptionnelle à l'association LOISIRS ET CULTURE
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Verse, au titre des crédits réservés sur le fonds d'intervention culturelle, une
subvention exceptionnelle de 270 € à l'association LOISIRS ET CULTURE.
Article 2: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice correspondant. 17- N°2023-139: Versement d’une subvention exceptionnelle à l'association SOLIDARITE N'DEM FRANCE
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Verse, au titre des crédits réservés sur le fonds d'intervention culturelle, une
subvention exceptionnelle de 300 € à l'association SOLIDARITE N'DEM FRANCE.
Article 2: Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
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148- N° 2023-140 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat « Pass Malin » avec le département des Yvelines et le département des Hauts-de-Seine
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1 : Approuve l'avenant n° 1 à la convention de partenariat « Pass Malin » conclu avec le département des Yvelines et le département des Hauts-de-Seine, ayant pour objet d'intégrer les offres promotionnelles proposées par le Théâtre Coluche au titre de la saison culturelle 2023/2024.
Article 2 : Autorise le Maire ou son représentant à signer ledit avenant.
Article 3: Autorise le Maire à prendre toutes décisions relatives à l'exécution de la convention initiale et cet avenant n° 1 notamment à définir par décision les spectacles retenus
dans le cadre du dispositif et à en fixer les tarifs.
Article 4: Les recettes en résultant seront imputées sur le budget de l'exercice
correspondant.
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19- N° 2023-141 : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention conclue avec le collège Blaise Pascal relative à l’organisation des classes à horaires aménagés théâtre (CHAT) pour l’année scolaire 2023-2024
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l'unanimité
Article 1: Approuve l'avenant n° 1 à la convention conclue avec le collège Blaise Pascal relative à l’organisation des classes à horaires aménagés Théâtre (CHAT), ayant pour objet notamment d’actualiser les contenus et la gestion administrative et financière des classes à horaires aménagés théâtre pour la rentrée 2023-2024.
Article 2: Autorise le Maire ou son représentant à signer ledit avenant. 20- N° 2023-142 : Ajout de la parcelle cadastrée BA n° 84 de 140 m’ à l'ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du domaine public de l'Espace Bertholet pour une surface totale d'environ 2 900 m?
Le Conseil municipal,
Article 1 :
DELIBERE
par 32 voix pour et 6 abstentions
Approuve le principe du déclassement du domaine public communal de l'Espace Bertholet incluant la parcelle cadastrée BA n° 84 de 140 m?, pour une surface totale d'environ 2 900 m? suivant le plan joint.
Article 2 :
afférents.
Autorise le Maire à ouvrir l'enquête publique préalable et à signer tous actes
21- Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Numéro
Date
de la
décision
OBJET Date AR. Préfecture
2023-170 08/06/2023
Contrat avec l'association ARRREUH pour la
production du spectacle intitulé «La famille
martoche » programmé le 10/06/23 dans le cadre du
festival « Escales d’ailleurs ».
Coût : 2 300 € TTC.
09/06/2023
2023-171 08/06/2023
Contrat avec ALFREDO TRONCOSO LEONE pour
la production du spectacle "Quilapayün" programmé
le 30/09/23 au Théâtre Coluche.
Coût : 10 022,50 € TTC.
03/07/2023
2023-172 08/06/2023
Contrat avec la société ECURIES YANN CATIER
(PLAISIR EQUITATION) pour la production d’une
prestation intitulée « Mon petit poney » programmée
le 10/06/23 dans le cadre du festival « Escales
d’ailleurs ».
Coût : 575,50 € TTC.
09/06/2023
2023-173 08/06/2023
Marché n° 23MT028 de travaux de remise en état du
groupe scolaire Jacques Prévert (lots n° 2 et 3) et
relative à la déclaration sans suite pour cause
d’infructuosité du lot n° 1 :
- lot n° 2 «Revêtement de sols»: société
REVNOR, pour un montant global et forfaitaire de
26 959,00 € HT (32 350,80 € TTC);
- lot n° 3 « Peintures » : société ETS A. SIMON,
pour un montant global et forfaitaire de
68 150,01 € HT (81 780,01 € TTC).
14/06/2023
2023-174 09/06/2023
Contrat avec la société ANZN SARL pour la
production du spectacle intitulé «Jim Murple
memorial » programmé le 10/06/23 dans le cadre du
festival « Escales d’ailleurs. »
Coût : 3 165 € TTC.
09/06/2023 2023-175 09/06/2023
Convention d'occupation du domaine public avec la
société SEIM - food truck - Fête de la musique dans
le parc de Bauclas le 21/06/25.
Recettes : 152,50 €.
21/06/2023
2023-176 09/06/2023
Convention avec le COMITE DEPARTEMENTAL
DES SECOURSITES FRANÇAIS CROIX BLANCHE
DES YVELINES 78 pour la mise en place d'un
dispositif prévisionnel de secours pour la Fête de la
musique programmée dans le parc de Bauclas le
21/06/23.
Pas d'incidence financière.
21/06/2023
2023-177 09/06/2023
Convention avec le COMITE DEPARTEMENTAL
DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE
DES YVELINES 78 pour la mise en place d'un
dispositif prévisionnel de secours la Fête nationale
programmée dans le parc du château le 13/07/23.
Pas d'incidence financière.
21/06/2023
2023-178 14/06/2023
Marché n° 23CS022 avec l'association CADI-
PLAISIR pour la gestion et le suivi de la réserve
alimentaire d'urgence.
Montant global et forfaitaire annuel : 1 000 € TTC.
15/06/2023
2023-179 14/06/2023
Déclaration sans suite du marché n° 23MT036
d’agrandissement du vestiaire du stade des
Peupliers : infructuosité de la procédure liée au
caractère inacceptable des offres reçues pour le lot
n° 1 « Infrastructure — Gros œuvre — VRD », absence
de remise d'offres et de candidatures dans le délai
imparti pour les lots n° 2 « Clos et couvert » et n° 4
« CVC — Plomberie », et pour motif d'intérêt général
lié à une insuffisance de concurrence pour les lots
n° 3 « Finitions intérieures » et n° 5 « Electricité CFO
et FCA »).
15/06/2023
2023-180 14/06/2023
Avenant n° 3 au contrat n° 21CS012 avec la société
ARPEGE pour la maintenance et licence d'utilisation
pour les progiciels CONCERTO, ADAGIO,
MAESTRO, MELODIE et REQUIEM (migration des
logiciels MAESTRO, MELODIE et REQUIEM vers
OPUS, l'ajout de du service ORACLE aux logiciels
ADAGIO, MESTRO, MELODIE et REQUIEM, et
l'ajout du module IBEMOL à MELODIE).
Coût :
- pour 2023 : 15 720,27 € HT (18 864,32 € TTC);
- pour 2024 : 16 443,46 € HT (19 732,15 € TTC).
Moins-value de 3,99 % pour l’année 2024.
21/06/2023
2023-181 20/06/2023
Avenant n° 2 au marché n° 2018-022 avec la société
SHARP pour la location et la maintenance de
photocopieurs (prolongation du marché de 6 mois).
Coût :
- pour la Ville : 17 700,28 € HT ;
- pour le CCAS : 1 291,44 € HT ;
soit un montant total : 18 991,72 € HT (22 790,06 €
TTC) - plus-value de 4,53 % par rapport au montant
du marché initial.
11/09/2023 2023-182 20/06/2023
Avenant n° 1 au lot n° 1 "restauration scolaire et
périscolaire" du marché n° 22MS047 de restauration
collective avec la société ELRES (modification de la
clause de variation des prix figurant dans le CCAP et
introduction d’une clause de sauvegarde).
Pas de modification du montant maximum de
commande.
31/07/2023
2023-183 21/06/2023
Avenant n° 1 au contrat n° 23CS017 avec la société
FINANCE ACTIVE pour les droits d'accès multi-
utilisateurs aux solutions "Optim dette", "Optim
prospective" et "Optim dette garantie" (ajout d’une
journée d'accompagnement).
Montant global et forfaitaire : 750 € HT (900 € TTC)
— Plus-value de 6,51 % du montant annuel initial du
marché pour 2028.
23/06/2023
2023-184 21/06/2023
Autorisation de recours au marché n° 23MS052 pour
la location-maintenance de presse numérique et de
production haut volume noir et blanc et couleur,
prestations associées et annexes attribué à la
société XEROX par l'UGAP.
Montant global et forfaitaire de 73 129,12 € HT
(87 754,94 € TTC).
A ce montant forfaitaire de location, sera ajouté, aux
quantités réellement exécutées, le montant des
copies réalisées, sachant qu’une copie monochrome
coûte 0,00286 € HT et une copie couleur 0,01909 €
HT.
26/06/2023
2023-185 21/06/2023
Marché n° 23MT030 de travaux pour des
performances énergétiques du gymnase Marie-
Thérèse Eyquem (lots n° 2 à 6) et déclaration sans
suite pour cause d'infructuosité du lot n° 1 :
- lot n° 2 (Renfort de charpente bois) à la société
LES CHARPENTIERS DE PARIS, pour un
montant global et forfaitaire de 44 497,75 € HT
(53 397,30 € TTC) ;
- lot n°3 (Cloisons — Doublage — Plafonds —
Menuiseries intérieures) à la société
TECHNIQUES D’'AMENAGEMENT MODERNE
(TAM), pour un montant global et forfaitaire de
258 218,43 € HT (309 862,12 € TTC);
- lot n° 4 (Peinture — Faïence) à la société LES
PEINTURES PARISIENNES, pour un montant
global et forfaitaire de 44 583,33 € HT (53 500,00
€ TTC);
- lot n° 5 (Electricité CFO et CFA) à la société
SEVDEC ELECTRICITE, pour un montant global
et forfaitaire de 39 990,00 € HT (47 988,00 €
TTC) ;
- lot n° 6 (Plomberie — Chauffage — Ventilation) à
la société SOCIETE DE TUYAUTERIE
INDUSTRIELLE NORMANDE CLIM (STINC),
pour un montant global et forfaitaire de
157 430,03 € HT (188 916,04 € TTC).
23/06/2023
10 2023-186 21/06/2023
Avenant n° 1 au marché n° 23MS007 avec la société
ALP DEMENAGEMENT pour des prestations de
déménagement et aménagement (déménagement
interne des salles des maîtres des écoles
élémentaire et maternelle Jacques Prévert, ainsi que
le déménagement de l’'ALSH et des structures de
motricité de l'école Alphonse Daudet vers l’école
Antoine de Saint-Exupéry)
Déménagements supplémentaires nécessaires et
non prévus initialement au marché.
Coût : 1 305 € HT (1 566 € TTC) - Plus-value de
9,89 % du montant initial du marché.
23/06/2023
2023-187 22/06/2023
Cessions de matériels : structures gonflables -
modification de la décision n° 2023-96 (rectification
sur le nom d’une structure gonflable) :
-une structure gonflable multiplay «la jungle
toboggan » à
Monsieur Arnaud GAULTIER, au prix de 1 737 €;
- une structure gonflable « Château » et une
structure gonflable « toboggan 2 pistes jungle » à
la société BACHE ASSISTANCE CONFECTION
au prix total de 2 133 €.
28/06/2023
2023-188 22/06/2023
Demande de subvention auprès de la Caisse
d'allocations familiales des Yvelines au titre du projet
"Contrat local d'accompagnement à la scolarité
2023-2024" (CLAS).
Recette estimée : 25 000 €.
07/07/2023
2023-189 22/06/2023
Trois demandes de subvention auprès de la
Préfecture des Yvelines au titre des crédits de la
| politique de la ville 2023 pour les projets suivants :
- Direction des sports : semaine de sensibilisation
aux handicaps pour 6 320 €;
- Direction de la Prévention et de la Sécurité - Pôle
PPMDSU : missions implication dans ma ville
pour 13 000 €;
- Direction des Affaires Culturelles : arts urbains
pour 11 500 €;
Recette : 30 820 €.
28/06/2023
2023-190 21/06/2023
Contrat avec l'association COLLECTIF LE POINT
[ZERO pour la production du spectacle intitulé "Elle
ne m'a rien dit - D'après le témoignage d'Hager
SEHILI" programmé le 01/03/24 au Théâtre Coluche.
Coût : 15 000 € TTC.
28/06/2023
2023-191 22/06/2023
Convention de mise à disposition des studios de
danse du conservatoire municipal au lycée Jean Vilar
reconductible par période d’un an pour 3 ans
maximum.
Pas d'incidence financière.
28/06/2023
2023-192 26/06/2023
Déclaration sans suite du marché n° 23M1043 de
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la
construction d'un espace polyvalent au Valibout,
pour un motif d'intérêt général lié à la disparition du
besoin du pouvoir adjudicateur.
Pas d'incidence financière.
04/07/2023
11 2023-193 27/06/2023
Contrat avec l'association MOSAIK SQY pour la
production du spectacle intitulé « Karaoking »
programmé le 29/09/23 dans le cadre de la fête du
personnel.
Coût : 2 000 € TTC.
28/06/2023
2023-194 27/06/2023
Convention de mise avec la société LES
RESIDENCES YVELINES et l'association Banlieue
Santé pour la mise à disposition d’un local collectif
résidentiel situé 333 avenue François Mitterrand
pour l'implantation du Café des femmes, à compter
du 09/12/22, pour une durée de 3 ans renouvelable
jusqu’au 8 décembre 2028.
La Ville prendra en charge, sur le montant principal
du loyer hors charges (563,14 €), la somme de
400 € mensuelle ; l'association s’acquittera du loyer
résiduel mensuel de 163,14 € + les charges estimées
à 231,21 €/mois.
28/07/2023
2023-195 27/06/2023
Marché n° 23MT033 (lots n° 1 et n° 2) avec la société
JDS ENTREPRISE pour la réalisation de travaux de
mise en accessibilité PMR :
-_ lot n° 1 (Travaux du stade Robert Barran), pour
un montant global et forfaitaire de 329 993,27 €
HT (395 991,92 € TTC). Le marché est conclu
pour une durée de 9 semaines ;
- lot n° 2 (Travaux de l’école François Rabelais),
pour un montant global et forfaitaire de
144 435,64 € HT (173 322,77 € TTC). Le marché
est conclu pour une durée de 10 semaines.
Le lot n° 3 (Travaux de l'école Henri Alain-Fournier)
sera attribué par décision ultérieure.
03/07/2023
2023-196 28/06/2023
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition
d'équipements et de matériels municipaux avec
l'association VOLLEY CLUB PLAISIR VILLEPREUX
(changement de local durant les travaux de Marie-
Thérèse Eyquem -— mise à disposition d’une salle au
gymnase Nicole Hassler).
Pas d'incidence financière.
03/07/2023
2023-197 03/07/2023
Contrat avec la société ARTS LIVE
ENTERTAINMENT pour la production du spectacle
intitulé "Chers parents" programmé le 16/12/23 au
Théâtre Coluche.
Coût : 13 187,50 € TIC.
07/07/2023
2023-198 03/07/2023
Contrat avec l'association LES MUSICIENS DE LA
PRÈE pour la production du concert de
L'ORCHESTRE DE L'ALLIANCE sur la thématique
des jeux olympiques le 04/04/24 au Théâtre Coluche.
Pas d'incidence financière.
07/07/2023
2023-199 03/07/2023
Contrat avec l'association COMPAGNIE
THEATRALE DE L’ALOUETTE pour la production du
spectacle intitulé "L'oiseau de feu" programmé le
28/03/24 au Théâtre Coluche.
Coût : 4 950,80 € TTC.
13/07/2023
12 2023-200 04/07/2023
Marché n° 23MT033 avec la société SETE pour la
réalisation de travaux de mise en accessibilité PMR
- Lot n° 3 « travaux école Alain-Fournier ».
Coût: montant global et forfaitaire
135 546,15 € HT (162 655,38 € TTC).
de
07/07/2023
2023-201 04/07/2023
Demandes de subventions auprès du
DEPARTEMENT DES YVELINES au titre de deux
projets "solidarités" (parenthèses maritimes et ciné
party family).
Recette estimée : 5 400 €.
07/07/2023
2023-202 05/07/2023
Convention de mise à disposition de la piscine
intercommunale Salvador Allende dans le cadre des
activités aquatiques pour les enfants des accueils de
loisirs, pendant les vacances d'été 2023.
Coût : 2 € pour un passage unitaire en piscine
(enfants et animateurs)
07/07/2023
2023-203 05/07/2023
Avenant n° 1 au marché n° 21M1015 avec le
groupement d'entreprises, dont le mandataire est la
société AXP URBICUS, pour une mission de maîtrise
d'œuvre pour l'aménagement paysager du mail du
temps perdu et du parc des 4 saisons.
Coût : forfait définitif de rémunération du maître
d'œuvre à hauteur de 56 301,89 € HT (67 562,27 €
TTC), soit un montant total de rémunération du
maître d'œuvre (mission OPC comprise) de
58 089,39 € HT (69 707,27 € TTC) pour la ville de
Plaisir.
07/07/2023
2023-204 05/07/2023
Contrat avec la société EURODROP pour la
production du spectacle pyrotechnique - son et
lumière, programmé le 13/07/23 dans le parc du
château.
Coût : 20 000 € TTC.
07/07/2023
2023-205 06/07/2023
Contrat avec la société KI M'AIME ME SUIVE pour
la production du spectacle intitulé "Vole Eddie, vole
|", programmé le 03/05/24 au Théâtre Coluche.
Coût : 8 788,02 € TTC.
13/07/2023
2023-206 06/07/2023
Contrat avec CABUCHO EXPLOITATION pour la
production du spectacle intitulé "Reconditionnée"
programmé le 30/03/24 au Théâtre Coluche.
Coût : 14 121,54 € TTC.
13/07/2023
2023-207 05/07/2023
Protocole de lutte contre le harcèlement sexiste et
les violences sexuelles dans le cadre du
renouvellement d'affiliation du Théâtre Coluche avec
le Centre National de la Musique.
Pas d'incidence financière.
13/07/2023
2023-208 17/07/2023
Avenant n° 1 au lot n° 3 "Etanchéité et ravalement"
du marché n° 22MT022 avec la société REPISOL SA
pour la réhabilitation de la cantine scolaire Jacques
Prévert et restructuration du parvis (ravalement
complémentaire de la passerelle).
Coût : 658,05 € HT (789,66 € TTC). Le marché
s'élève ainsi à 350 620,67 € HT (420 744,80 € TTC),
soit une plus-value de 0,19 % par rapport au montant
initial du marché.
19/07/2023
13 2023-209 06/07/2023 Fixation des tarifs des places de spectacle de La Clé des Champs de septembre à décembre 2023. 13/07/2023
2023-210 06/07/2023
Mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
pour la fête des associations programmée dans le
parc du château le 09/09/22.
Pas d'incidence financière.
19/07/2023
2023-211 06/07/2023
Marché n° 23MT030 pour des travaux d'amélioration
des performances énergétiques du gymnase Marie-
Thérèse Eyquem (lots n° 2 à 6) et relative à la
déclaration sans suite pour cause d'infructuosité du
lot n° 1.
- lot n° 2 (Renfort de charpente bois) à la société
LES CHARPENTIERS DE PARIS, domiciliée
18 avenue Ampère - 91320 WISSOUS, pour un
montant global et forfaitaire de 44 497,75 € HT
(53 397,30 € TTC);
-lot n°3 (Cloisons — Doublage — Plafonds —
Menuiseries intérieures) à la société
TECHNIQUES D’'AMENAGEMENT MODERNE
(TAM), pour un montant global et forfaitaire de
254 282,43 € HT (305 138,92 € TTC),
- lot n° 4 (Peinture — Faïence) à la société LES
PEINTURES PARISIENNES, pour un montant
global et forfaitaire de 44583,33 € HT
(53 500,00 € TTC) ;
- lot n° 5 (Electricité CFO et CFA) à la société
SEVDEC ELECTRICITÉ, pour un montant global
et forfaitaire de 39 990,00 € HT (47 988,00 €
TTC);
- lot n° 6 (Plomberie — Chauffage — Ventilation) à
la société SOCIETE DE TUYAUTERIE
INDUSTRIELLE NORMANDE CLIM (STINC),
pour un montant global et forfaitaire de
157 430,03 € HT (188 916,04 € TTC).
13/07/2023
2023-212 07/07/2023
Marché n° 23MT053 avec la société FACE
ENVIRONNEMENT pour la réalisation de prestations
de désamiantage pour le gymnase Marie-Thérèse
Eyquem.
Montant global et forfaitaire de 17 320,00 € HT
(20 784,00 € TTC).
13/07/2023
2023-213 07/07/2023
Convention d'occupation du domaine public avec la
société MOBILBOULLEGLACE - food truck pour
« Les Estivales » dans le parc du château les 19 et
26 juillet 2023.
Recette : 71,25 € (pour 2 demi-journées).
25/07/2023
2023-214 N° annulé
2023-215 19/07/2023
Convention avec le COMITE DEPARTEMENTAL
DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE
DES YVELINES 78 pour la mise en place d'un
dispositif prévisionnel de secours pour le cinéma en
plein air programmé dans le parc du château le
21/07/23.
Pas d'incidence financière.
19/07/2023
14 2023-216 10/07/2023
Convention avec le COMITE DÉPARTEMENTAL
DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE
DES YVELINES 78 pour la mise en place d'un
dispositif prévisionnel de secours pour le cinéma en
plein air programmé dans le parc du château le
25/08/23.
Pas d'incidence financière.
19/07/2023
2023-217 11/07/2023
Contrat avec la société CES SOIR ES LA pour une
prestation de Dj programmée le 13 juillet 2023 dans
le cadre de la fête nationale.
Coût : 1 500 € TTC.
19/07/2023
2023-218 11/07/2023
Avenant n° 2 au marché n° 21M1025 avec la société
ATELIER CREA pour une mission de maîtrise
d'œuvre relative à la restructuration du restaurant
scolaire et la réfection du parvis du groupe scolaire
Jacques Prévert (prolongement des missions DET et
OPC du fait du retard d'exécution du lot n° 4
« menuiserie », ajout de prestations
supplémentaires et retrait de travaux).
Le montant du marché s'élève désormais à
161 349,79 € HT (193 619,75 € TTC), soit une plus-
value de 16,06 % par rapport au montant du marché
provisoire initial.
19/07/2023
2023-219 11/07/2023
Avenant n° 1 au marché public n° 22MI008 "mission
de maitrise d'œuvre" relative à la création du pôle
éducatif Valibout à Plaisir" avec le groupement
d'entreprises, dont la société GRAAL
ARCHITECTURE est mandataire.
Tranche ferme décomposée comme suit :
- taux de rémunération des missions de maîtrise
d'œuvre fixé à 10,46 % appliqué à la part de
l'enveloppe financière affectée aux travaux de
4 600 000 € HT, soit un forfait de rémunération
provisoire s'élevant à 481 160 € HT (577 392 €
TTC); -_ forfait définitif de la mission complémentaire HQE
BD de maîtrise d'œuvre d’un montant de
49 304,51 € HT (59 165,41 € TTC);
- forfait définitif de la mission complémentaire OPC
de maîtrise d'œuvre d’un montant de
53 786,74 € HT (64 544,09 € TTC);
Tranche optionnelle composée comme suit :
- forfait définitif pour la mission complémentaire
DYN de maîtrise d'œuvre d’un montant de
48 000 € HT (57 600 € TTC).
19/07/2023
2023-220 12/07/2023
Marché n° 23CS015 avec la société SARP
HYGIENE BATIMENT de restations de dératisation
des bâtiments communaux et milieux naturels de la
ville de Plaisir.
Montant global et forfaitaire annuel de 5 602,00 € HT
(6 722,40 € TTC).
19/07/2023
15 2023-221 19/07/2023
Contrat de prestation avec la société DELTA
SERVICES ORGANISATION pour l'animation
d'ateliers manuels dans le cadre de la manifestation
«Les Estivales » programmée du 19 juillet au
25 août 2023 dans le parc du château.
Coût : 7 385 € TIC.
28/07/2023
2023-222 19/07/2023
Avenant n° 1 au marché public n° 23MT021 avec la
société ELEC 3D pour la réfection de l'éclairage du
Palais des sports Pierre de Coubertin (ajout de
2 chemins de câble au-dessus des rampes de
luminaires au Palais des sport Pierre de Coubertin.
Coût : 4 800 € HT (5 760 € TTC). Le montant du
marché s'élève ainsi à 207 800 € HT
(249 360 € TTC), soit une plus-value de 2,36 % par
rapport au montant initial du marché.
21/07/2023
2023-223 20/07/2023
Demande de subvention auprès du Conseil régional
d'Ile-de-France au titre de l’appel à projets « Soutien
aux modes de garde innovants de la petite
enfance », pour la mise à disposition de locaux
destinés à accueillir des maisons d'assistants
maternels.
Recette estimée : 292 000 € TTC.
28/07/2023
2023-224 24/07/2023
Avenant n° 3 au lot n° 1 « VRD -— gros-œuvre —
carrelages — clôture » du marché n° 22MT022 de
réhabilitation de la cantine scolaire Jacques Prévert
et restructuration du parvis avec la société SOBEMA
(prolongation de la base de vie et pose d’une rampe
d'accès PMR).
Coût: 12663,27 € HT (15 195,93 € TTC). Le
montant du marché s'élève ainsi à 766 093,09 € HT
(919 311,71 € TTC), soit une plus-value de 4,94 %
par rapport au montant initial du marché.
25/07/2023
2023-225 24/07/2023
Marché n° 23MS031 prestations de maintenance
préventive et curative des offices relais (matériels
électroménagers) et des autolaveuses et
monobrosses.
- lot n° 1 (maintenance préventive et curative des
offices relais) à la société AMPLITUDES FROID
SERVICES, pour un montant global et forfaitaire
de 7 295,00 € HT (8754 € TTC) sur la partie
maintenance préventive et pour un montant
maximum annuel de 15 000,00 € HT (18 000 €
TTC) sur la partie maintenance curative ;
- lot n° 2 (maintenance préventive et curative des
autolaveuses et des monobrosses) à la société
TODEMINS, pour un montant global et forfaitaire
de 1 396,50 € HT (1 675,80 € TTC) sur la partie
maintenance préventive et pour un montant
maximum annuel de 10 000 € HT (12 000 € TTC)
sur la partie maintenance curative.
25/07/2023
2023-226 25/07/2023
Demande auprès de la Préfecture des Yvelines au
titre de l'appel à projets « Politique de la ville quartier
d'été 2023 » pour les colos apprenantes.
Recette estimée : 3 500 € TTC.
28/07/2023
16 2023-227 25/07/2023
Demande de subvention au titre de l'appel à projets
au titre de la politique de la ville pour le projet
« contrat local d'accompagnement à la scolarité
2022-2023 »
Recette estimée : 3 000 €.
28/07/2023
2023-228 25/07/2023
Contrat avec la société LA FERME DE TILIGOLO
pour la production du spectacle intitulé "la ferme
enchantée de Tiligolo" programmé le 26/07/2023
dans le cadre des « Estivales ».
Coût : 1 418,66 € TTC.
28/07/2023
2023-229 25/07/2023
Contrat avec l’entreprise individuelle CAROLINE
GILY pour une prestation « Non la Belle ne s'appelle
pas Aurore » programmée les 19 et 23 août 2023
dans le cadre des « Estivales ».
Coût : 500 € TTC.
28/07/2023
2023-230 26/07/2023
Cessions de matériels : structures gonflables -
modification de la décision n° 2023-96 (erreur de
retranscription d'un montant) :
-une structure gonflable multiplay «la jungle
toboggan » à Monsieur Arnaud GAULTIER au prix
de 1 410€;
-une structure gonflable « Château » et une
structure gonflable « toboggan 2 pistes jungle » à
la société BACHE ASSISTANCE CONFECTION
au prix total de 2 133 €.
28/07/2023
2023-231 26/07/2023
Convention avec le Centre Hospitalier de Plaisir pour
la mise à disposition d'installations sportives du
gymnase Léo Lagrange, les mardis de la période
scolaire 2023-2024 (hors vacances et jours fériés).
Pas d'incidence financière.
28/07/2023
2023-232 26/07/2023
Convention avec le Comité départemental du sport
adapté des Yvelines pour la mise à disposition
d'installations sportives du Palais des sports Pierre
de Coubertin, les mercredis de la période scolaire
2023-2024 (hors vacances et jours fériés).
Pas d'incidence financière.
28/07/2023
2023-233 26/07/2023
Convention avec Madame Christine BARREAU pour
le prêt d’une exposition programmée du 03/07 au
04/09/23 à la Maison des familles Flora Tristan.
Pas d'incidence financière.
28/07/2023
2023-234 27/07/2023
Convention avec M. Michel CHARDIN et
l'association PHANA pour le prêt de l'exposition
intitulée «La nature à notre porte» qui sera
présentée du 15 au 17/09/23 au Foyer rural
d’Auffargis.
Pas d'incidence financière.
31/07/2023
2023-235 27/07/2023
Déclaration sans suite du marché public n° 23MS005
de prestations de sécurité, de gardiennage et
d'accueil pour un motif d'intérêt général lié à la mise
en place d’un groupement de commande avec le
CCAS de Plaisir sur ce secteur d'achat.
31/07/2023
17 2023-236 27/07/2023
Convention avec l'association Mission locale
SQYWAY 16/25 pour la mise à disposition de locaux
de l'Espace Jeunes les jeudis après-midi pour les
permanences, jusqu’au 31/12/25 au maximum.
(Pas d'incidence financière)
31/07/2023
2023-237 28/07/2023
Demande de subvention auprès du Département des
Yvelines au titre de l’aide aux évènements culturels
de rayonnement départemental pour l’organisation
du 19° festival « Escales d’Ailleurs ».
Recette : 50 000 €.
31/07/2023
2023-238 04/08/2023
Avenant n° 1 au lot 1 Lot n° 1 "VRD - fontainerie" du
marché n° 22MT045 avec le groupement
d'entreprises dont le mandataire est la société
WATELET TP de requalification de la rue
Pierre-Mendès France et de la Place du commerce.
La nouvelle rémunération forfaitaire du titulaire
s'élève ainsi à 1 421 164,11 € HT (1 705 396,93 €
TTC), soit une plus-value de 9,64 % par rapport au
montant initial du marché.
16/08/2023
2023-239 04/08/2023
Marché n° 23MT047 avec la société JPM
FERMETURES de menuiseries intérieures et
extérieures pour la remise en état du groupe scolaire
Jacques Prévert (relance).
Montant global et forfaitaire de 67 850,00 € HT
(81 420 € TTC) décomposé comme suit :
- la prestation de base pour un montant de
31 270 € HT (37 524,00 € TTC);
- la PSE pour un montant de 36580 € HT
(43 896,00 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
14 semaines à compter de la date de notification.
16/08/2023
2023-240 04/08/2023
Marché n° 23MT048 avec la société TECHNIQUES
AMENAGEMENT MODERNE pour les menuiseries
extérieures et bardage pour l'amélioration des
performances énergétiques du gymnase Marie-
Thérèse Eyquem (relance).
Montant global et forfaitaire de 230 000 € HT
(276 000 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
19 semaines à compter de la date de notification.
17/08/2023
2023-241 11/08/2023
Contrat n° 23CS059 d'assistance avec la société
ALSEVE pour le logiciel LA SUITE NOVA avec mise
à jour.
Montant global et forfaitaire mensuel
729,30 € HT (875,16 € TTC).
annuel :
22/07/2023
2023-242 23/08/2023
Convention d'occupation du domaine public avec la
société SEIM - Parc du château pour le cinéma en
plein air du 25 aout 2023.
Recettes : 152,50 €.
24/08/2023
18 2023-243 04/09/2023
Avenant n° 2 au marché n° 23MS007 de prestation
de déménagement et aménagement avec la société
ALP DEMENAGEMENT (Déménagement interne
des salles des maîtres élémentaires et maternelles
de l'école Jacques Prévert, ainsi que le
déménagement de l'ALSH et des structures de
motricité de l’école Alphonse Daudet vers l’école
Antoine de Saint-Exupéry).
Coût : une moins-value de 40 € HT (48 € TTC). Le
nouveau montant du marché est ainsi fixé à
14 455 € HT (17 346 € TTC), soit une augmentation
de 9,59 % par rapport au montant initial du marché.
11/09/2023
2023-244 04/09/2023
Convention avec l'association GROUPE DES
PEINTRES DE PLAISIR pour la mise à disposition
d'une exposition du 13/03 au 21/04/23 à la maison
des familles Flora Tristan.
Pas d'incidence financière.
06/09/2023
2023-245 04/09/2023
Contrat avec la société BACO BOOKING pour la
production du spectacle intitulé "Tournée stay high",
programmé le 10/11/2023 à La Clé des Champs.
Coût : 6 857,50 € TTC.
08/09/2023
2023-246 04/09/2023
Contrat avec la société 3C pour la
spectacle intitulé « Burning heads »,
29/09/23 à La Clé des Champs.
Coût : 2 321 € TTC.
production du
programmé le 08/09/2023
2023-247 04/09/2023
Contrat avec la société 3C pour la
spectacle intitulé « Forever pavot »,
25/11/23 à La Clé des Champs.
Coût : 3 692,50 € TTC.
production du
programmé le 08/09/2023
2023-248 04/09/2023
Contrat avec l'association STAR THEATRE pour la
production du spectacle intitulé «Le bourgeois
gentilhomme », programmé le 25/04/24 au Théâtre
Coluche.
Coût : 6 752 € TTC.
08/09/2023
2023-249 04/09/2023
Convention de mandat opaque avec la société
FRANCE BILLET pour vendre les contremarques et
billets des spectacles du Théâtre Coluche sur
internet.
Pas d'incidence financière.
06/09/2023
2023-250 04/09/2023
Demande de subvention auprès du Département des
Yvelines dans le cadre du dispositif « Yvelines terre
de sports» pour la manifestation « Tous
Champions ».
Recettes : 10 000 €.
06/09/2023
Plaisir, Jé$ octobre 2023 EF TRRRE
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