Déliberation - DEL 15 Designation DES Delegues du Conseil Dans LES Organismes Exterieurs

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Déliberation - DEL 15 Designation DES Delegues du Conseil Dans LES Organismes Exterieurs Document publié le Mardi 29 janvier 2019 par la commune d'Hauteville-Lompnes. Lien du pdf (Déliberation - DEL 15 Designation DES Delegues du Conseil Dans LES Organismes Exterieurs)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation, DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION

ARRONDISSEMENT DE BELLEY L N° 2019-15

COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D'HAUTEVILLE

EXTRAIT du REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

OBJET : Désignation des délégués du conseil dans les organismes extérieurs

Séance du 29 janvier 2019

L'an deux mille dix-neuf, le vingt-neuf janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune Nouvelle de Plateau d'Hauteville, dûment convoqué le vingt-deux janvier deux mille dix-neuf, s'est réuni en session

ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe EMIN, Maire. REÇU LE

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 58 15 FEV. 2019

Membres présents : ELLEY

MM. ALLANDRIEU Bernard, ALLARD Cyrille, ARGENTI Bernard, BARBARRQ RS EVER Ebétien] BLEIN Jean, BOURGEAIS Didier, CAPELLI Jean-Baptiste, CHAPUIS Gérard, CORTINOVIS Bernard,

CYVOCT Jean-Michel, DRHOUIN Jacques, DUSSUYER Régis, EMIN Philippe, GENOD Patrick, GRIOT Bernard, LEMOINE Gilbert, LYAUDET Stéphane, MORGNIEU Laurent, PETITNICOLAS Christophe, PIFFADY Philippe, RODRIGUEZ-CERVILLA José, SAVEY Didier, TRAMOY Maurice. Mmes BERTHET Claire, BORGNA Séverine, BOURDONCLE Annie, CARRARA Carole, FERRO Nicole, JOLY Fabienne, LETRAY Marie-Odile, LIEVIN Karine, MARTINE Christine, MASNADA Isabelle, PALAZZI-ZANI Nelly, PETIT Odile, ROSIER Nicole.

Membres absents excusés :

MM. FERRARI Jean (pouvoir à CARRARA Carole), HARNAL Sébastien (pouvoir à LIEVIN Karine), JARASSIER Hervé (pouvoir à LEMOINE Gülbert), PESENTI Philippe (pouvoir à EMIN Philippe), ZANI Guy (pouvoir à BOURGEAIS Didier).

Mmes CHATEAU Marie-Luce (pouvoir à BEVOZ Sébastien), MACHON Annie (pouvoir à ARGENTT Bernard), TRAINI Marie (pouvoir à ROSIER Nicole), TREUVELOT Catherine (pouvoir à JOLY Fabienne).

Membres absents :

MM. CHARVOLIN Roch, FRAISEAU Alain, RABUT Jacques, RAOULT Jean-Pierre, RENAUD Jean-Xavier,

TABOUREL Philippe.

Mmes BARDON Fabienne, BARTHELET Annaëlle, CHENET Valérie, GRITTI Delphine, HUGON Marlène,

ROTARU Maria.

Secrétaire de séance : Claire BERTHET.

Soit : 37 présents, 9 pouvoirs.

Monsieur le Maire indique à l’Assemblée qu’il convient de désigner les représentants de la Commune dans les organismes extérieurs.

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

- DESIGNE, à l'unanimité, les représentants de la commune dans les organismes extérieurs :

- Comités de quartiers :

- Quartier1: M. Alain CHARVOLIN - Mme Françoise MARTIN

Rue des Violettes - Chemin de la Visière - Rue des Villas - Rue Centrale - Rue Henriette d’Angeville - Chemin de la Halle - Rue du Péron - Rue du Tauchet - Chemin du Mollard - CHPH - Chemin de la Mai - Col de Valorse - La Praille - Téleski - Chemin de Crot Bergerot - Pré Pugin

15-I- Quartier2: MM. Philippe PIFFADY - Gilbert PRIERE

Rue Nationale - Place des Martyrs - Route de Corlier (haut) - La Maladière - Rue des Chardons Boulevard Frédéric Dumarest - Les Hotteaux - Les Allobroges - Rue du 11 Novembre

- Quartier3: MM. Michel LARACINE - Roger MEGE

Avenue Félix Mangini - Chemin du Sermay - Avenue du 8 Mai 1945 - Rue du Docteur Mathieu Chemin des Cloppes - Rue du Cimetière - Chemin des Granges Rolland Rue Joseph Viallaz (haut)

- Quartier4: Mmes Yolande ORAISON - Julie MARECHAL - Antoinette SOSA Place de l'Hôtel de Ville - Rue du Docteur Farjon - Rue du Docteur Crépin - Impasse du Clos du Pré - Rue du Docteur Delannoy - Allée d’Orcet - Rue de la Fontaine d’Orcet - Place du Docteur Morvan - Montée d'Orcet - Impasse du Clos du Pré - Rue du Docteur Magnin - Rue de Très la Croix

- Quartier5: Mme Nicole MALOSSE - M. Jean-Pierre BASSINAT

Rue de la République - Rue de la Chapelle - Place du Docteur Rougy - Place des FFI - Rue Masonod - Rue du Beau Pré - Rue Sainte-Barbe - Rue de la Gare - Rue Jean Miguet

- Quartier6: Mme Janine MALOSSE

Rue des Fontanettes - Rue de Bresse - Rue du Bugey - Rue de Dombes - Rue de la Forestière - Rue du Pays de Gex

- Quartier7: Mme Annick RABUT - M. André RAVASSARD

Boulevard Frédéric Dumarest - Rue du Turluru - Rue des Sources - Rue du Bief Chapuis - Avenue de Lyon - Rue de Tenay - Rue Flaret Landin - Les Maisonnettes du Turiuru - Rue du Barbois

- Quartier8: Mme Valérie BREVOST - M. José RODRIGUEZ-CERVILLA Route de Cormaranche - Complexe sportif - Chemin des Lésines - Rue des Aberreaux - Rue de la Donchère - Rue de la Vie Tupinière - Avenue de la Liberté - Rue du Bac - Chemin de la Combe aux Cieux - Les Lésines

- Quartier9: M. Bernard GERVASONI

Avenue de Bourg - Rue de la Léchère - Route de Corlier (bas) - Chemin du Moulin Miguet - Le Pré Frais - La Polatière

Hameau 1 (H1) : Mme Alexandra CHAVEYRIAT - M. Bernard BILLION

Lacoux - La Bertinière - Le Puiset - Les Serraz - Les Granges Billard - Les Granges Figuet - Les Carrières

Trépont - Nantuy - Sous la Roche de Nantuy - Les Granges Ballet - La Raglaz - ZA REÇGULE

- Hameau 3 (H3) : M. Joël MASNADA 1 5 FEV, 2019

Grand Dergis - Dergis Sainte-Anne - Dergis Michaud

SOUS-PRÉFECTURE DE BELLEY

- Hameau 4 (H4) : Mmes Martine BRUMEAU, Gabrielle BRESTA

Longecombe - Cérarges - Pouvillieu - Chappes

- Comité de suivi du projet de ZDE (Zone de Développement Eolien) : JM CYVOCT

- Conseil d'écoles primaire et maternelle :

e CORMARANCHE-EN-BUGEY : Claire BERTHET

e HAUTEVILLE : Annie MACHON

e HOSTIAZ : Séverine BORGNA

e THEZILLIEU : Laurent MORGNIEU

- Conseil d'Etablissement de l'ESAT LA FREÉTA : C.CCARRARA

- Conseil d’Etablissement de l’IME DINAMO {Institut Médico Educatif) : M TRAINI

- Conseiller Municipal en charge des questions de défense : Ph PIFFADY

15-2- Référent ambroisie : G. CHAPUIS +

- Fédération des Stations vertes de vacances & Villages de neige : J. DRHOUIN

- Groupe de travail pour « la signalétique de la commune nouvelle » : A BOURDONCLE - LMASNADA - P.PIFFADY - M. TRAINI - M-L CHATEAU - N. FERRO - H. JARASSIER - B. CORTINOVIS - J. DHROUIN - P. GENOD

- Groupe de travail pour les “Carrières” : B.ARGENTI - D.BOURGEAIS - G.CHAPUIS - J.FERRARI - LIMASNADA - Ph.PIFFADY - SHARNAL - N.ROSIER- P.GENOD

Daniel BERTERA - Boris FYRGATIAN- Edith VINCENT MORARD

- Groupe de travail pour ‘Foires & Marché”: J.BLEIN - A.BOURDONCLE - D.BOURGEAIS -G.CHAPUIS - Ph.PIFFADY - MTRAINI - G.ZANI

- Groupe de travail pour ‘Marais de Vaux”: B.ARGENTI -, D.BOURGEAIS - G.CHAPUIS - Ph.PESENTI -

Ph.PIFFADY - SHARNAL - J.DRHOUIN - P.GENOD - JB CAPELLI - JP RAOULT

- SEMCODA : D. GRITTI

- Société d'Economie Montagnarde :

Titulaire : G.CHAPUIS =

Suppléant: D.BOURGEAIS REÇU LE

1 5 FEV. 2019

- Syndicat Rivière Ain Aval Affluents (SR3A) :

Tres mn)

SOU

Référents communaux S-PRÉFECTURE DE BELLEY

G. CHAPUIS - B.ALLANDRIEU - L. MORGNIEU - JB CAPELLI

- Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-Communication de l'Ain (SIA) :

Titulaires : B.ARGENTI - JM CYVOCT - P.EMIN

Suppléants : G.ZANI - S.BEVOZ - L. MORGNIEU - J. FERRARI - B. ALLANDRIEU - G. LEMOINE

- DÉCIDE, qu'au titre de l’article L. 2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au vote à bulletin secret.

- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.

AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.

Copie certifiée conforme au registre des délibérations.

15-3