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Déliberation - DEL2025 068
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 068)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 16/06/2025
Reçu en préfecture le 16/06/2025
Département du Cher Publié le 16/06/2025
Commune de Belleville sur Loire ID : 018-211800263-20250611-DEL2025 068-DE
Conseil municipal du 11 juin 2025
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 11 JUIN 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le onze juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la saile des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
MM. VAN DER PUTTEN, BAGOT, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN
En exercice 15 JEANDEL, LEPAUW, MAURO.
Mmes BEGUE, BOUSSARD, DESPLANCHES, GOSSET, PARAT, Présents 13 PARENT.
Procurations Il Pouvoir :
M. Eric LOUP a donné pouvoir à M. Patrick BAGOT
Votants 14
Absente :
Mme PARENT
Date de convocation : 06/06/2025
Secrétaire de séance : Eric BRUNOT
N° 2025/068
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENT SPORTIF —- MAITRES NAGEURS SAUVETEURS
Vu le projet de convention proposé par le conseil d’exploitation du centre aquatique ci-annexé,
Monsieur le Maire propose de renouveler cette convention de mise à disposition d'équipement sportif
entre la commune et les maîtres-nageurs sauveteurs dans les conditions et tarifs énoncés dans ladite convention.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide
D’APPROUVER la convention telle que présentée,
D’'AUTORISER le Maire à signer les conventions avec les maîtres-nageurs sauveteurs concernés.
Fait et délibéré le 11 juin 2025, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Mayre- Eric BRUNOT, secrétaire de séance.
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Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : … AG... Sa. LAS... Transmis au contrôle de légalité le : CG... Da … Less ace sos nee nee pen ces ane ces ee encens