Conseil Municipal - les seances du municipal du 02 fevrier 2018

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Conseil Municipal - les seances du municipal du 02 fevrier 2018 Document publié le Vendredi 2 février 2018 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 02 fevrier 2018)Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Transports, 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2018

L’an deux mille dix-huit, le deux février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Madame SOUBRY Sylviane, Maire.

Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Sylviane SOUBRY, Daniel ALADENISE, André DEHAYES, Daniel BOURGOIN, Jean-Louis MESMIN, Isabelle HERAULT, Jacques JOYEUX

Absents excusés : Aurélien POUILLAUDE, Didier CARJAT

1) DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

Mr Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.

2) DELIBERATIONS

▪ Avenant n° 2 au marché de travaux de mise en accessibilité et de sécurité de la Place de la Liberté

Madame Le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre du marché de travaux pour la mise en accessibilité du bâtiment Mairie et Agence Postale Communale, accessibilité voirie et sécurité Place de la liberté en lot unique : aménagement – VRD, la passation d’un avenant de diminution est nécessaire. ✓ Attributaire : SARL SCOP STPR, Route de Confolens, 16490 PLEUVILLE

✓ Montant initial du marché :

- Taux de TVA : 20 %

- Montant HT : 50 952.50 €

- Montant TTC : 61 143.00 €

✓ Montant de l’avenant :

- Taux de TVA : 20 %

- Montant HT : - 250.00 €

- Montant TTC : - 300.00 €

✓ Montant du marché suite à l’avenant n° 1 :

- Taux de TVA : 20 %

- Montant HT : 52 910.40 €

- Montant TTC : 63 492.48 €

✓ Nouveau montant du marché :

- Taux de TVA : 20 %

- Montant HT : 52 660.40 €

- Montant TTC : 63 192.48 €

Le Conseil Municipal, après délibération, accepte à l’unanimité :

- de conclure l’avenant de diminution n° 2 pour le marché de travaux : aménagement – VRD, avec l’entreprise SARL SCOP STPR pour un montant de – 300.00 € TTC,

- d’autoriser Mme Le Maire à signer l’avenant considéré ainsi que tous les documents s’y rapportant pour leur exécution.

▪ Contrat de service dératisation

Madame Le Maire indique au Conseil Municipal qu’elle est saisie de la part de M. CHAUMEAU Christophe, prestataire de lutte anti-parasitaire, d’une demande de renouvellement du contrat de service dératisation pour l’année 2018.2

Le contrat qui est établi pour la dératisation de l’ensemble des réseaux d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales), comprend une application au printemps et l’autre à l’automne aux lieux suivants :

- Le bourg et les abords

- Les villages : La Côte, La Grâce de Dieu, Balentru, Biard

- Le camping

- Les lagunages : La Vergne, Le Bourg, Le Paradis, La Genevrie

Le tarif annuel est de 537.00 € H.T.

Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte le contrat et autorise Mme Le Maire à signer le document.

3) QUESTIONNEMENT sur L’AVENIR du MULTISERVICES

Mme le Maire informe le Conseil municipal du courrier de Mme Nadine BUJON, gérante du multiservices.

Mme BUJON nous informe de son projet de quitter le multiservices fin 2018 et demande le transfert du débit de tabac au 1 Rue de la Font Forêt.

Le Conseil municipal estime manquer d’éléments pour prendre une décision. Il est donc décidé de solliciter le service des douanes pour avoir une meilleure appréciation de cet éventuel transfert.

4) TOUR DE TABLE - DOSSIERS COMMUNAUX (Commissions - Réunions - Dossiers)

Jean-Louis MESMIN

Dossiers communaux

Extension du cimetière

Reste à faire

►Recompactage de l’entrée et ré-engazonnement, nettoyage du seuil des 2 portes et du mur côté gauche de l’entrée ancienne,

►Changer vitre du panneau d’affichage,

►Elaborer le réglement intérieur,

►Prévoir au budget environ 15 poteaux (même type que ceux déjà mis en place), ►Vigilance quant à la 1ère tonte.

Accessibilité mairie, agence postale et aménagement de la place de la Liberté Reste à faire

►Mobilier : changer une lame du banc

►Faire une reprise :

✓ Du crépi de chaque côté des marches,

✓ Du béton désactivé près du panneau d’affichage,

✓ Du « goudron » près des parterre de l’APC,

✓ Du crépi à la base de chaque pied des garde-corps

►Prévoir l’achat d’un garage à vélos.

Lotissement

Habitat de la Vienne a inscrit la construction de nos 2 logements à leur programme d’investissements 2018. Il lui reste à obtenir, fin mars/début avril, les agréments de l’Etat. Ensuite, il faudra officialiser la cession du terrain correspondant après avoir procédé au bornage du terrain cédé.

En parallèle, nous sollicitons la DRAC afin de savoir si la partie de la parcelle AB-119, située le long de l’impasse des Feux Follets, est susceptible de faire l’objet de prescriptions archéologiques à mettre en œuvre avant une éventuelle opération d’habitat.3

Daniel ALADENISE

Points évoqués

Mur bordant l’impasse des feux follets

Il est décidé, dans un 1er temps, d’abattre la partie du mur la plus détériorée (côté est) et d’évacuer toutes les pierres.

Sécurité lors de la conduite du tracteur communal

Suite à un incident ayant provoqué une atteinte physique au conducteur du tracteur, il a été décidé de remplacer la vitre de la porte d’accès au poste de conduite du tracteur par une vitre « blindée ». Le coût, 1880,00€ TTC, a été pris en charge par l’assurance.

Curage des fossés

De nombreux passages busés permettant l’accès à certaines parcelles sont inutilisés et ne sont pas entretenus par les propriétaires. Ils constituent des obstacles au bon écoulement des eaux dans les fossés. La CCVG (compétence voirie) sera sollicitée pour connaître la suite à donner.

Isabelle HERAULT

Points évoqués

Accueil de loisirs

►12 enfants de 6 à 14 ans sont inscrits pour les vacances d’hiver à l’accueil de loisirs. ►Le transfert du Local Jeunes vers la salle multi-activités est réalisé.

Parcours de santé

►Dans le cadre du projet VVS et, dans l’éventualité de la mise en place d’un parcours de santé entre la base de kayak et le site du moulin Chauvet (soit par la berge rive droite ou le long de la route de la vergne), une recherche d’agrès adaptés à cette activité est en cours. Ils pourraient être positionnés vers la base de kayak et sur le site du moulin Chauvet.

Commission locale enfance-jeunesse – 23/01/2018 à Luchapt

Il s’agissait de finaliser les objectifs et actions à partir de 2018. (document en ligne sur le site de la MJC Champ Libre)

Echanges sur les rythmes scolaires et les passages de 4,5 jours à 4 jours, certaines communes s’engageraient vers un retour aux 4 jours après consultations des familles.

André DEHAYES

Point évoqué

Recensement des travaux bâtiments à réaliser sur le site du moulin Chauvet Il a été procédé au recensement des travaux à réaliser avant l’ouverture du camping fixée début mai.

5) TOUR DE TABLE - INFORMATIONS DIVERSES

Sylviane SOUBRY

Points évoqués

CAE Raynald LAMOUCHE

Le CAE en cours de Raynald LAMOUCHE devrait être prolongé jusqu’à fin octobre 2018. Alerte Météo

Dans la succession des personnes à alerter , Daniel BOURGOIN est inscrit en 4ème position. Parc éolien d’Adriers

L’enquête publique concernant le parc éolien d’Adriers est ajournée.4

Proposition d’ouverture d’une « guinguette »

Caroline PROUST - habitante de la Côte – présentera au CM du 02 mars son projet d’installation d’une guinguette à Moussac en bord de Vienne.

Repas annuel des membres du Conseil et du personnel communal

Plusieurs dates sont à l’étude : 16 ou 23 mars 2018 à 20h00 « chez Philippe » Commission communale des finances

Elle aura lieu le lundi 12 février à 18h30 à la mairie. Ordre du jour : préparation du budget 2018. Absence de Mme le Maire

Sylviane SOUBRY sera absente du 26/02 au 04/03 inclus.

6) COMPTES RENDUS DE REUNIONS (autres que Communales)

Préfecture - Réunion d’information – PPI de Civaux - le 11/01/2018 - a assisté : Jean-Louis MESMIN

Il s’agit, suite à l’accident de Fukushima, de l’actualisation des Plans Particuliers d’Intervention – PPI nucléaires Français dont celui de Civaux. L’actualisation concerne essentiellement, l’extension du périmètre de 10 à 20 km qui, de ce fait, comprend la commune de MOUSSAC. Cette extension de périmètre à 20 km concerne 13 communes.

Pour la commune, il en résultera, lors de sa mise en place fin 2018/début 2019 : ►Une pré-distribution de comprimés d’iode stable dans chaque foyer et dans chaque ERP de la commune. Ces comprimés seront à prendre uniquement et immédiatement à la demande du Préfet,

►Un recensement des personnes vulnérables afin de les aider en cas d’évacuation, ►La mise en place d’un document, à faire approuver par la préfecture, prévoyant l’organisation et les missions d’une cellule de crise (abandon du PCS n°6 actuel concernant le plan départemental de distribution de comprimés d’iode stable et création d’un PCS n°6 communal).

Il faut également noter, dans le doctrine de crise, les nouveaux points clefs suivants : ►Notion de phase « réflexe » dans la zone des 2 km : mise à l’abri décidée par la centrale de Civaux,

►Notion de phase « immédiate » dans la zone des 5 km : évacuation décidée par l’Etat, ►Notion de phase « concertée » dans la zone des 20 km : « quelque chose va se passer » dans un temps de H à H+6h00 par exemple. Décision de l’Etat,

►L’interdiction immédiate de consommer des denrées alimentaires.

Ateliers MJC - le 13/01/2018 - a assisté : Sylviane SOUBRY

Le samedi 13 janvier, la MJC a organisé, sous forme d’ateliers, composés d’élus, d’administrateurs, de salariés et de bénévoles, une évaluation de son programme d’activités mis en place sur la période 2015-2018.

A partir de ces travaux, il s’agit d’écrire le projet d’activités pour la période 2019-2022 qui conditionne l’obtention d’une part, de l’agrément « Centre social » délivré par la CAF et, d’autre part, le versement d’une allocation corrélée aux prestations proposées (environ 70 000,00€/an). Chaque conseiller municipal doit répondre à un questionnaire proposé par la MJC dont la synthèse servira à enrichir le projet 2019-2022.

Circuit des châteaux - le 17/01/2018 - ont assisté : Sylviane SOUBRY et Daniel ALADENISE

Dans le cadre du projet VVS, il est envisagé de créer un circuit entre les communes de QUEAUX, MOUSSAC et PERSAC avec pour thème : les châteaux.

Travaux à prévoir : le balisage qui pourrait être pris en charge par la CCVG dans sa compétence « Tourisme ».5

Inauguration : elle pourrait se faire lors d’une p’tite balade animée par Béatrice GUYONNET dans le cadre, par exemple, de la journée patrimoine.

Conseil communautaire - le 19/01/2018 - a assisté : Sylviane SOUBRY et Daniel ALADENISE

Principal point traité

Mise en place de la nouvelle gouvernance de la CCVG suite à la démission de son Président Yves BOULOUX devenu Sénateur.

Ont été élus :

►Présidente : Mme Anne-Marie LAGRANGE – Maire de Lussac les Châteaux ►Les Vice-Présidents (15) et les Délégués communautaires (8).

Réunion Communautaire Voirie – 5ème secteur - le 19/01/2018 – ont assisté : André DEHAYES et Daniel ALADENISE - Mr QUIEVREUX pour la CCVG

Il s’agissait, avec le Responsable de la compétence voirie à la CCVG, de faire le point sur nos priorités en matière de voirie. Il est prévu 1 réunion par trimestre entre la Commune et la CCVG (compétence voirie).

Nous devons déterminer nos besoins voirie, élagage et fauchage pour les 3 ans à venir : 2018, 2019 et 2020. Par ailleurs, il nous est demandé de réfléchir aux travaux qui pourraient être réalisés sous forme de mutualisation des moyens nécessaires.

Commission communautaire «Environnement/GEMAPI/Transition énergétique » - le 24/01/2018 - a assisté : Isabelle HERAULT

Points évoqués

Retour sur les réponses de l’intérêt communautaire

Les communes qui n’auront pas répondu à l’enquête se verront passer après les autres, sauf en cas de problème signalé.

Demande de recours en préfecture à propos des statuts du SMVA ex SyRVA Recours préfectoral gracieux concernant le désaccord sur la représentativité (seulement 2 représentants pour la CCVG). Pour rappel : 4 pour Grand Poitiers et 8 pour Grand Châtellerault) Présentation du PCAET (Plan Climat-Air-Energie Territorial) :

Outil de planification énergétique (loi 2015), intégré au SCOT et au PLUI, il établit un programme d’actions à réaliser afin d’améliorer l’efficacité énergétique. Il doit être effectif au 31/12/2018.

Il se déclinera en 4 phases :

►Diagnostic territorial : Energies Vienne a proposé son accompagnement et prendra à sa charge le diagnostic (évalué à 70 000€). Certains élus se questionnent sur la possible dépendance vis-à- vis du syndicat qu’entraînerait l’acceptation de cet accompagnement.

►Stratégie territoriale

►Programme d’actions

►Suivi.

Il est proposé que le comité pilotage soit constitué de l’ensemble des membres de la commission.

Conseil communautaire - le 30/01/2018 - a assisté : Sylviane SOUBRY

Principaux points évoqués

►Délégations de pouvoir au Bureau, au Président

►Fixation des indemnités de fonction aux élus et des remboursements des frais de déplacement et d’hébergements des élus

►SIMER – Désignation des délégués titulaires et suppléants de la CCVG6

►SMVCS – Désignation des représentants de la CCVG auprès du Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud

►VALEXPO – Désignation des 3 représentants de la CCVG pour siéger au sein du CA deValexpo

►Examen des demandes de subvention ACTIV et DETR

►Lancement de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial - PCAET ►Mise en place du règlement en rapport avec le fonds d’aide aux transports scolaires à caractère culturel.

Le compte-rendu du Conseil communautaire est disponible en mairie.

Conseil Départemental – Service transport scolaire - le 30/01/2018 - a assisté : Sylviane SOUBRY

Lors de cette rencontre, il a été question du transfert de compétence en matière de transport du Département vers la Région Nouvelle-Aquitaine effectif depuis le 1er septembre 2017 conformément aux dispositions de la loi NOTRE.

La Région propose donc à la commune de continuer à participer à l’organisation du transport scolaire en tant qu’autorité organisatrice de proximité par délégation de la Région selon les mêmes modalités d’exercice que le Département avait confiées.

Conformément à la convention relative à l’organisation des transports des élèves des écoles maternelles et primaires, la participation financière de la commune au financement de ce service est fixée à hauteur de 35 % du coût réel constaté chaque année (1er trimestre 2017/2018 : 1675.49 €).

Dans la perspective de ce transfert, et au regard de la réglementation en matière de marchés publics, il a été procédé au renouvellement de l’ensemble des prestataires de transport scolaire par le Département de la Vienne avant le transfert effectif de la compétence.

Centre d’Accueil et d’Orientation du Vigeant - le 31/01/2018 - ont assisté : Sylviane SOUBRY Daniel ALADENISE, André DEHAYES

Il s’agit d’assurer l’accueil et la prise en charge des migrants dans des conditions dignes et adaptées à leur situation et à leur parcours. Pour ce faire, il a été créé des Centres d’Accueil et d’Orientation – CAO qui ont pour objectif d’offrir un sas d’accueil et d’orientation pour des migrants stationnant sur le territoire français avec nécessité d’une solution temporaire de mise à l’abri (3 mois à 1 an). Il y a 4 CAO dans le département de la Vienne dont le Vigeant. Ce dispositif d’accueil propose : l’hébergement, l’alimentation et un accompagnement social (Coût par migrant = 25,00€/jour – subvention versée par l’Etat à l’AFPA). Il est assuré en liaison avec l’AFPA mais aussi, des bénévoles des associations. Les migrants devraient arriver au Vigeant à la mi-février. Ils seront une vingtaine âgée de 20 à 40 ans. Une information écrite sera délivrée à la population.

Commission Communautaire « Santé » - le 01/02/2018 - a assisté : Sylviane SOUBRY

Il s’est agi, pour l’opérateur, de présenter l’organisation de la semaine de la santé. Il y aura 26 stands pour le forum des 27 et 28/04. Le 27/04 sera une journée spéciale scolaires (380 élèves, de la maternelle à la 5ème). Il est demandé une forte mobilisation des acteurs du territoire pendant cette semaine.

Taxe de séjour - Bilan - le 01/02/2018 - a assisté : Sylviane SOUBRY

Année 2017

►47 communes concernées par la taxe de séjour.7

►250 hébergeurs pour 3 654 lits ont générés 134 292 nuitées permettant de collecter une taxe de séjour à hauteur de 61 729,29€.

►Actions lancées en 2017 :

• Envoi d’une newsletter,

• Ateliers pour déterminer le nom de destination,

• 2 éductours,

• 2 bornes informatives : Availles et la Trimouille,

• Publications et insertions publicitaires,

• Elaboration du site internet

Année 2018

►55 communes seront concernées par la taxe de séjour.

►Montant de la taxe de séjour inchangé (0,22€) concernant les campings 2 étoiles dont celui de MOUSSAC.

►Actions prévues :

• Mise en place de 2 bornes informatives : Isle-Jourdain et Moulismes,

• Lancement en juin du site internet (Vidéo créée à partir de 20 sites du territoire), • 27 au 29 janvier : office du tourisme à LONDRES,

• 2 au 4 mars : salon du tourisme à LYON,

• 9 au 11 mars : salon Proxiloisirs à Poitiers,

• 22 mars : bourse d’échanges et soirée de lancement du nom de destination, • Avril et mai : éductours,

• Avril à septembre : saison touristique,

• Août : mercredi de l’été à l’office de tourisme de LUSSAC les Châteaux. • Octobre et novembre : éductours.

Suite à la réunion de la commission finances, la prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au lundi 5 mars 2018 à 20 h 30