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Conseil Municipal - conseil du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune d'Hargeville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DES YVELINES MAIRIE D’HARGEVILLE
Séance du 26 mai 2020
* * * * * * *
L’an deux mil vingt, le vingt-six mai, à 20 h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel VOYER, Maire.
Etaient présents :
Mr Daniel VIRASSAMY, Mme Siham BELHAJ, Mr Kévin CALOS, Mr Loïc COLLET, Mme Stéphanie TAMBONE, Mr Luis FERNADEZ, Mme Laëtitia DALIBON, Mr Christophe HENRY, Mr Ludovic COCHIN, Mr Jean-Michel VOYER, Mme Catherine BARLET-GARNIER
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Jean-Michel VOYER, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés :
Mr Daniel VIRASSAMY, Mme Siham BELHAJ, Mr Kévin CALOS, Mr Loïc COLLET, Mme Stéphanie TAMBONE, Mr Luis FERNADEZ, Mme Laëtitia DALIBON, Mr Christophe HENRY, Mr Ludovic COCHIN, Mr Jean-Michel VOYER, Mme Catherine BARLET-GARNIER dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M. Jean-Michel VOYER, le plus âgé des membres, a pris ensuite la présidence.
Mme Stéphanie TAMBONE est nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
- Election du maire
- Election des adjoints
- Rémunération du maire et des adjoints
- Attribution des délégations :
SMTS
SEY
Festivités communales
- Questions diverses
1/ ELECTION DU MAIRE
Le président a constaté que la condition de quorum était remplie. Il a rappelé que le maire est élu à bulletin secret et à la majorité absolue.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs Mrs Daniel VIRASSAMY et Christophe HENRY.
Chaque conseiller a remis au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc et fermé
Nombre de bulletins 11
Bulletins litigieux/ blancs 0
Suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6
a obtenu
Jean-Michel VOYER 11 voix
M. Jean-Michel VOYER a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. 2
2/ VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS
Le Maire propose d’élire trois adjoints. Le Conseil approuve à l’unanimité cette disposition.
Il est procédé à l’élection des adjoints dans les mêmes formes, sous la présidence de M. Jean-Michel VOYER, Maire
Election du Premier Adjoint
Nombre de bulletins 11
Bulletins litigieux/blancs 0
Suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6
Mr Ludovic COCHIN, ayant obtenu 11 voix, est proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
Election du Deuxième Adjoint
Nombre de bulletins 11
Bulletins litigieux /blancs 1
Suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Mme Catherine BARLET-GARNIER, ayant obtenu 10 voix, est proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée.
Election du Troisième Adjoint
Nombre de bulletins 11
Bulletins litigieux/blancs 0
Suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6
Mr Kévin CALOS, ayant obtenu 11 voix, est proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.
3/ REMUNERATION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Mr le Maire indique que conformément à la réglementation, les indemnités mensuelles de fonction pour les communes de moins de 500 habitants, sont la Maire de 25.5% de l’indice 1067 de la Fonction Publique et de 9.9% du même indice pour les Adjoints.
Mr Voyer demande l’avis du Conseil pour appliquer cette réglementation.
Le Conseil décide à l’unanimité de fixer les indemnités au taux de 25.5% pour le Maire, Mr Jean- Michel VOYER et au taux de 9.9% pour les adjoints, Mr Ludovic COCHIN, Mme Catherine BARLET- GARNIER et Mr Kévin CALOS à partir de la date d’installation du Conseil.
4/ ATTRIBUTION DES DELEGATIONS
La question est reportée au prochain conseil.
5/ QUESTIONS DIVERSES
La séance est close à 22h10