Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2026 03 30
Conseil Municipal - CM 2021 03 30
Conseil Municipal - CM 2026 03 21
Conseil Municipal - CM 2026 03 21
Compte-Rendu - CR 2024 09 30
Conseil Municipal - CM 2024 09 30
Conseil Municipal - CM 2024 03 26
Conseil Municipal - CM 2023 03 07
Conseil Municipal - CM 2020 11 30
Procès Verbal - PV DU CM DU 30 03 2026
Conseil Municipal - CM 2026 03 30
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pourcieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 03 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 1
Conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal a été affichée à la Mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 3 avril 2026.
NUMERO
D’ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION DÉCISION
2 Délégations du Maire Adoptée
3 Indemnités du maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Adoptée
4 Délégations de fonctions à 2 conseillers municipaux Adoptée
5
Désignation des délégués au Syndicat Mixte
d’Aménagement et de Gestion du Parc Naturel
Régional de la Sainte-Baume
Adoptée
6 Désignation des délégués au Syndicat Mixte Territoire d’Energie Var – SYMIELEC VAR Adoptée
7 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Haut de l’Arc Adoptée
8 Désignation des membres du CCAS Adoptée
9
Désignation des délégués de la Réserve Communale
de Sécurité Civile et du Comité Communal des Feux
de Forêt
Adoptée
10
Désignation des représentants de la commune à
l’Association COFOR ALEC 83 (Communes
Forestières du Var – Agence de politiques
énergétiques du Var)
Adoptée
11 Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’Association Les Hauts de l’Arc Adoptée
12 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Adoptée
13 Liste des conseillers souhaitant siéger à la commission de contrôle des listes électorales Adoptée
14
Représentant de la commune à la commission culture
de la Communauté d’Agglomération de la Provence
Verte
Adoptée
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 30 mars 2026