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Déliberation - liste des delibartions 08042024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Démouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibartions 08042024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
| P
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CC
CONSEIL
MUNICIPAL
D
8 AVRIL
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
lundi
8 avril
à vingt
heures
et
trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
du
Conseil
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cédric
CASSIGNEUL,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
HOARAU-MAINDRELLE,
M
THEROUX,
Mme
LECOQ,
M.
CHAPPERON,
M.
LEPETIT,
Mme
DUFEIL,
M.
GUEULLE,
Mme
DAVY,
Mme
ROUSSEL,
Mme
TORRETTI,
M.
NEHOU,
M.
BAUDE,
M.
MARETTE,
Mme
LEFRANC,
Mme
QUADOUT,
M.
TEBALDINI,
M.
HUREL.
Excusés
avec
pouvoir
:
Mme
LECHEVALLIER
donne
pouvoir
à M.
THEROUX
M.
FARRIS
donne
pouvoir
à M.
NEHOU
Mme
ZUIANI
donne
pouvoir
à M.
HUREL
Absents
excusés
: M.
ROBERT,
Mme
LEMARCHAND
Secrétaire
de
Séance
: Mme
TORRETTI
a été
nommée
secrétaire
2024-018
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
Unanimité
2024-019
Compte
de
gestion
2023
Unanimité
Unanimité
(2 abstentions)
2024-0209
Garpte
administratif
2023
Monsieur
le
maire
n'a
pas
participé
au
vote
2024-021
Affectation
de
résultats
2023
Unanimité
2024-022
Taux
locaux
d'imposition
Unanimité
2024-023
Fongibilité
des
crédits
Unanimité
2024-024
Budget
primitif
2024
Unanimité
(2 abstentions)
Rectification
de
délibération
portant
création
208408
d’un
poste
d’attaché
territorial
SRENIALE
Désignation
d’un
élu
signataire
des
2024-026
autorisations
d'urbanisme
liées
à l'OAP
du
Unanimité
Malassis
2024-027
RPLi
Unanimité
Modalités
de
consultation
concernant
les
zones
duc
2024-028
he
;
à
Unanimité
d’accéleration
des
energies
renouvelables
Le
9 avril
2024
Le
Maire,
Cédric
CASSIGNEU