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Déliberation - DELIB202257 Subvention Guitare en Cevennes
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB202257 Subvention Guitare en Cevennes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RERUBLIQUE FRANCAISE
DERARTEMENT
GARD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2022-57
DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE VALERISCLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
Conseil En exercice part à la
Municipal délibératian
F 15 13
DATE DE LA CONVOCATION
15 NOVEMBRE 2022
15 NOVEMBRE 2022
DATE D'AFFICHAGE
OBJET DE LA DELIBERATION
Subventions aux Associations
2022
GUITARE EN CEVENNES
Séance du 22 novembre 2022.
L'an deux mille vingt deux
Et le vingt-deux novembre,
A 8 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc JEKAL.
Présents: JEKAL Mare - HILLAIRE Richard - VIDAL Chantal - SAVIT Grégory - NARDY Marie- France - BAZIZ Nordine - LHOMME Laurent - CARDELIN Isabelle - PONCET Éric + HILLAIRE Bernard - DELATTRE Sabrina.
Pouvoirs:
LIBERATORE Jean-Fascal donne pouvoir à JEKAL Marc.
JUSTET Catherine donne pouvair à HILLAIRE Richard.
HLADYNINK Joël donne pouvoir à CARDELIN Isabelle.
BUCHE Viviane donne pouvoir à SAVIT Grégory.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se pronancer sur l'attribution d'une subvention à l'association « Guitares en Cévennes ».
Madame Isabelle Cardelin, membre du bureau de l'association « Guitares en Cévennes » quitte la
séance et ne participe pas aux discussions et aux votes de cette délibération.
Monsieur le Maire vérifie que le quorum est atteint et, indique que lors de la Commission « Vie citayenne et associative » du (3 septembre 2027, le montant des subventions aux associations pour l'année 2072 avait été décidé et proposé au conseil municipal.
Au vu de la proposition de la Commission « Vie citoyenne et assuciative » Monsieur le Maire propose l'attribution d'une subvention à l'association «Guitares en Cévennes » pour l'année 2022 d'un montant de 360 Ë.
Après en avair délibéré, le Conseil Municipal attribue avec 14 votes Pour une subvention d'un montant de 360 E à l'association « Guitares en Cévennes » pour l'année 2022.
Fait et délibéré les, jaur mais et an susdits.
Le Secrétaire de séance Le Maire de Saint-Jean de Valériscle Bernard HILLAIRE Marc JEKAL
Envoyé en préfecture le 24/11/2022
Reçu en préfecture le 24/11/2022
Affiché le A Ci 14 À Hot
1D : 030-213002686-20221122-DELIB202257-DE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant te Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www. telerecours.fr.