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Procès Verbal - Proces Verbal
Procès Verbal - Procès Verbal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal)
Thèmes du document : Banque, Énergies, Économie et finances,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
OCTOBRE
2024
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
Le
09 juillet
2024,
à 20h00,
le conseil
municipal
de
la commune
de
MARS,
dûment
convoqué
le
30
septembre
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
VIODRIN,
Maire.
Présents
: Jérôme
VIODRIN,
Emilie
PEVRARD,
Philippe
BUCHET,
Géraldine
PERRIN,
Luc
MONTARLOT,
Nicole
CHAVANON,
Marcel
Edmond
PAYEN,
Marjorie
GIVRE,
Pierre-Yves
LARUE,
Sébastien
CHRISTOPHE,
Noémie
SARNIN
Excusés
: Alain
JOLIVET
(donne
pouvoir
à
Jérôme
VIODRIN),
Paul
MEUNIER
(donne
pouvoir
à Sébastien
CHRISTOPHE)
Jérôme
BOYER,
Sophie
REBERGUE
Secrétaire
de
séance
: Emilie
PEYRARD
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 11
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
peut
commencer.
Le
conseil
municipal
approuve
fe CR
du 9
juillet
2024.
>
Ajout
de
points
à l’ordre
du
jour
Le
Maire
ouvre
la séance
et propose
au
Conseil
Municipal
d’adjoindre
le point
suivant
à l’ordre
du jour
: Cartographie
ZAER
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
accepte
ces
ajouts
à l’ordre
du jour.
>
DM
BP
Eau/Asst
: Amortissement
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
une
information
arrivée
tardivement
pour
les
amortissements,
il convient
de
prendre
une
délibération
pour
ajuster
les
crédits :
PR
Diminution
sur
crédits
Augmentation
sur
crédits
Désignation
ouverts
ouverts
Chapitre
023
19
958€
Chapitre
042
- 6811
19 958€
Chapitre
021
19
958€
Chapitre
040
—28182
10
000€
Chapitre
040
—28031
958€
Chapitre
040
- 28153
9 000€
Après
avoir
délibéré
et
voté,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
accepte
cette
décision
modificative
du
budget
communal. >
Achat
parcelle
B
1252
Monsieur
le Maire
expose
la proposition
de
vente
de
la parcelle
B
1252
située
au
lieu-dit
« Les
Chezos
» et appartenant
à Mme
Madeleine
VAGINAY.
Celle-ci
nous
propose
d’acheter
cette
parcelle
d’une
superficie
de
784m2
au
prix
de
100
€,
L’achat
de
ce
terrain
(ainsi
que
l’achat
des
terrains
précédemment
délibéré
B733
et B716)
nous
permettrait
d’avoir
une
continuité
de
nos
parcelles
pour
faciliter
l’accès
à
une
source
actuellement
non
exploitée
mais
qui
pourrait
éventuellement
l'être
à l’avenir.
Après
avoir
délibéré
et
voté,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
accepte
l’achat
de
cette
parcelle.
>
ZRR
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
La
commune a
été
cette
année
classée
en
ZRR
(zone
de
revitalisation
rurale).
En
plus
de
nous
augmenter
notre
DGF,
le
fait
d’être
classé
en
ZRR
nous
offre
la possibilité
de
délibérer
pour
défiscaliser
les nouvelles
entreprises
qui
pourraient
s'installer
sur notre
territoire.
Ne
sachant
pas
quel
impact
ça
pourrait
avoir
sur
la commune
et sur
les
entreprises,
nous
nous
sommes
renseignés
auprès
du
trésor public.
Celui-ci
nous
a indiqué
ne
pas
pouvoir
nous
estimer
Pimpact
que
ça
pourrait
avoir
sur
la
commune,
en
revanche,
impact
pour
les
entreprises
est
vraiment
très minime
(de
l’ordre
de
quelques
euros…).
Les
entreprises
qui
pourraient
s’installer
et prétendre
à ce
dispositif chez
nous,
sont
principalement
des
micro
entreprises
(d’où
l'impact
minime). Au
vu
des
informations
recueillies,
le conseil
municipal
décide
de ne pas
délibérer
à ce sujet,
>
SIEL :
lotissement
communal
Afin
d'effectuer
les
travaux
d’alimentation
électrique
du
lotissement
communal
nous
devons
passer
une
convention
avec
le
SIEL
pour :
-
La
dissimulation
de
la ligne
HTA
sur
les
lots
1 et 4
;
-
L'alimentation
interne
du
lotissement
en
basse
tension
et fibre
optique
;
-
Léclairage
public.
Le
montant
total des travaux
s’élève
à 123
893€
HT.
De
ce montant
est déduit
les participations
du
SIEL
et de
la
communauté
de
commune
(pour
la
partie
télécom)
ce
qui
ramène
le
montant
de
la participation
de
la commune
à 54
558€
HT.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
approuve
cette
convention
et ces
travaux.
>
Mise
à disposition
Eric
GOUTARD
Suite
au
transfert
de
compétence
assainissement
qui
s'effectuera
au
1*
janvier
2025,
la
commune
d’Arcinges
a souhaité
mettre
à disposition
de
Charlieu-Belmont,
l’agent
Eric
Goutard
en
remplacement
de
Patrick
Dumont
(soit
10h
par
an)
pour
la gestion
de
l'assainissement.
Étant
donné
que
la commune
de
Mars
est
Pemployeur
(service
unifié)
de
Eric
Goutard,
c’est
à
nous
de
délibérer
pour
et de
conventionner
avec
Charlieu
Belmont.
Le
conseil
municipal
à Punanimité
approuve
cette
mise
à disposition.
>
Location
tondeuse
Maizilly
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
de
Maizilly
nous
a
demandé
en
prêt
notre
tondeuse. Nous
leur
avons
donc
répondu
que
nous
pouvions
leur
louer
au
prix
de
60€
par journée
de
location.
Comme
nous
avions
émis
le
souhait
de
ne
pas
intégrer
notre
tondeuse
dans
la
convention
de prêt
de
matériel,
nous
devons
aujourd’hui
délibérer
afin de valider
ce tarif et de
leur
facturer
la location
(1/2 journée
de
location)
Après
avoir
délibéré
et
voté,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
accepte
ce
tarif pour
la
location
de
notre
tondeuse
à la
commune
de
Maiïzilly. >
Subventions
Aide
Sociale
Emilie
PEYRARD,
Adjointe
au
Maire
présente
la
proposition
de
subventions
faite
par
la
commission
sociale
:
ADAPET
200,00
€
ADMR
200,00
€
Sou
des
écoles
200,00
€
Secours
Catholique
100,00
€
ST
Vincent
de
Paul
100,00
€
Secours
Populaire
100,00
€
Comité
d'aide
aux
ainés
de
la Planète |
1 900,00
€
Espoir
Santé
Harmonie
200,00
€
Total
3
000
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
accepte
le
versement
de
ces
subventions
pour
l’année
2024.
>
Convention
mise
à disposition
gymnastique
Géraldine
PERRIN,
Adjointe
au
Maire
explique
que
depuis
septembre
2023
nous
mettons
à
disposition
la salle
multifonction
à Mme
Erika
BABIN
qui
propose
des
cours
de
gymnastique.
Jusque-là
il
avait
été
évoqué
une
condition
financière
sans
qu’elle
soit
appliquée.
La
saison
2024-2025
ayant
redémarré
et
Mme
Badin
ayant
réémis
le
souhait
de
cette
mise
à disposition,
nous
vous
proposons
donc
d’appliquer
un
tarif
de
180€
pour
la
période
de
septembre
2024
à
juin
2025.
Après
avoir
délibéré
et voté,
le
Conseil
Municipal,
avec
2 abstentions,
accepte
ce tarif pour
la
location
de
notre
salle
multifonction
à
Mme
Erika
Badin
afin
d'effectuer
ses
cours
de
gymnastique.
>
Création
budget
annexe
: Lotissement
Communal
Monsieur
le
Maire
présente
la
proposition
du
budget
2024
du
lotissement
communal
qui
s’équilibre
de
la manière
suivante
:
Section
de
fonctionnement
…
44
000.00€
Section
d’investissement
44
000.00€
Après
avoir
délibéré
et
voté,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
approuve
le
budget
lotissement
communal
2024.
>
ZAER
Suite
à
une
réunion
avec
les
services
de
la
DDT,
il
a
été
évoqué
la
cartographie
des
Zones
d’Accélération
de
production
d’Énergie
Renouvelable.
Dans
ce
cadre,
les
communes
doivent
proposer
une
cartographie
en ce
sens
par
délibération
du
conseil
municipal.
Puis
la communauté
de
commune
devra,
quant
à elle,
prendre
acte
des
zones
référencées
par
les
communes
par
un
débat
au
sein
de
l’assemblée
délibérante.
Nous
avons
jusqu’au
31
octobre
pour
procéder
à cette
cartographie
et délibérer.
Je
vous
propose
donc
de
faire
très
simple
et
de
mettre
en
ZAER
le
bourg,
ainsi
que
les
zones
ou
se
trouvent
des
bâtiments
agricoles
qui
pourraient
éventuellement
accueillir
des
énergies
renouvelables. Après
avoir
délibéré
et voté,
le Conseil Municipal,
à l'unanimité
approuve
cette cartographie. >
QUESTIONS
DIVERSES
Lotissement
: Le
bornage
ainsi
que
les
études
géotechniques
ont
été
effectués.
Le
permis
d’aménagé
devrait
être
déposé
courant
novembre.
Route
de
la
Gonne
: Les
chicanes
et
les
ilots
ont
été
mis
en
place.
Reste
les
panneaux
de
signalisation
à poser,
qui
eux
devraient
être
installés
dans
les
prochains
jours.
Travaux
2025 :
Voirie
: Suite
à la commission,
nous
avons
repéré
beaucoup
de
chemins
dégradés.
La
liste
des
chemins
à refaire
(par
ordre
de
priorité)
est
la suivante :
1.
Les
rafforts
2.
Le
Grand
Chemin
(2 parties)
3.
Le
Meplié
4.
Le
Pilon
5.
La
Scierie
Nous
allons
faire
les
demandes
de
devis
pour
les
demandes
de
subvention
en
fin
d’année.
Suite
à
la
réfection
du
chemin
des
Fours
à
chaux,
nous
avons
constaté
un
problème
sur
le
gravillonnage.
Nous
attendons
de
voir
ce
que
peut
nous
proposer
l’entreprise.
Bâtiment
: Nous
avons
évoqué
différents
axes
notamment
:
La
réfection
totale
des
WC
public
(+
éclairage)
La
mise
en
place
de
banc
dans
la cour
de
la salle
des
fêtes
La
création
d’une
zone
multisport
extérieur
(foot
/ basket)
près
de
la salle
des
sports
Le
mise
en
place
de
volets
roulants
à l’étage
de
l’école
Le
rétrécissement
de
la route
devant
l’école
+
mise
en
place
de
plateau
goudronné.
VVYVNVYNVYNV
Compte
Epargne
Temps
: Nous
avons
saisi
le
CST
(Comité
Social
Territorial)
du
CdG42
afin
de
mettre
en
place
un
compte
épargne
temps
sur
la commune.
Celui-ci
sera
ouvert
sur
demande
de
l’agent
ce
qui
lui
permettra
de
pouvoir
poser
des
congés
restants
sur
ce compte.
Ces jours
pourront
ensuite
être
pris
toujours
sur demande
de
l’agent
tout
au
long
de
sa
carrière
ou
bien
être
gardés
pour
partir
plus
tôt à la retraite.
Une
délibération
sera prise
sans
doute
lors
du
prochain
Conseil
(une
fois
l’avis
du
CST
reçu)
Départ
Dominique
BUISSON
: Pour
information,
et suite
à sa demande,
Dominique
BUISSON
ne
fera
plus
parti
de
nos
effectifs
à partir
du
1°
novembre
2024.
Jérôme
Viodrin
Emilie
PEVRARD
Maire
de
Mars
Secrétaire
de
séance
AynÈs