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Compte-Rendu - cms 790 CR N 32 DEC 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 790 CR N 32 DEC 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Transports,
Réunion
du
conseil
— Compte-rendu
N°
32
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
20
décembre
2016
18h30
Conseil
Municipal
Ordre
du
jour
:
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
e DESIGNATION
DE
DELEGUES
COMMUNAUTAIRES
COMMUNAUTE
COMMUNES
DU
SUD
GRESIVAUDAN
a. ELECTIONS
DEUX
DELEGUES
eDELIBERATIONS
e DECISION
MODIFICATION
N°3
e COMMISSION
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
e RECOURS
PC
Mr
FLANDRIN
e VENTE
TERRAIN
ZI
LES
CONDAMINES
e QUESTIONS
DIVERSES
Membres
présents
:
CREACH
Yvan,
ARNAUD
Marie-Françoise,
BARTHELEMY
Marcel,
BLAMBERT
Micheline,
BOURGEON
Chantale,
CHETAIL
Maurice,
CHOURREAU
Gisèle,
DICO
Charles,
FEUGIER
Karine,
FIORDALISI
Christine,
LAMBERTON
Michel,
MATRAS
Françoise,
MEUNIER
Christian,
MEUGNIER
Angélique,
MURE-RAV
AUD
Jérôme,
ROLLAND
Eric,
VIALLE
Patrick. Absent(e}s
: JEYMOND
Astrid,
MICLO
Damien.
Pouvoir(s):
JEYMOND
Astrid
—
CREACH
Yvan
MICLO
Damien
—
FIORDALISI
Christine
COMPTE-RENDU
N°32
Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
20
décembre
2016
sous
la présidence
de
Mr
Yvan
CREACH,
Maire.
La
séance
débute
à 18h40
Secrétaire
de
séance
: Christine
FIORDALISI
Ordre
du
jour
:
eAPPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
> Le
compte
rendu
n°31
de
la séance
du
23
novembre
2016
a
été
approuvé
à l’unanimité.
e DESIGNATION
DE
DELEGUES
COMMUNAUTAIRES
COMMUNAUTE
COMMUNES
DU
SUD
GRESIVAUDAN
a. ELECTIONS
DEUX
DELEGUES
Élection
des
délégués
représentant
la commune
de
SAINT
ROMANS
au
sein
de
la Communauté
de
communes
du
Sud
Grésivaudan.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
y a
lieu
de
procéder
à l'élection
de
deux
délégués
représentant
la commune
au
sein
de
la Communauté
de
Communes
du
Sud
Grésivaudan
à la
représentation
proportionnelle
à la
plus
forte
moyenne
ll rappelle
qu’actuellement
six
délégués
représentaient
la communauté
de
communes
de
la Bourne
à
l'Isère
:
MMES
et
MM.
CREACH
Yvan,
BLAMBERT
Micheline,
FIORDALISI
Christine,
ROLLAND
Eric,
CHETAIL
Maurice,
MEUNIER
Christian.
Une
première
liste
est
présentée
par
Mr
CREACH
Yvan
et
Mme
BLAMBERT
Micheline
Une
deuxième
liste
est
présentée
par
Mr
MEUNIER
Christian
Répartition
des
sièges
à la
représentation
proportionnelle
à la
plus
forte
moyenne.
2 Voté
au
scrutin
de
liste
à un
tour
à bulletin
secret,
Le
dépouillement
des
votes
a donné
les
résultats
suivants
:
Votants
: 19
Dont
pouvoirs
: 2
Bulletin
blanc
: O
Bulletin
nul
: 1
Suffrages
exprimés
: 18
Le
quotient
est
de
18
/2=9
Ont
obtenu
Liste
1:
Yvan
CREACH/Micheline
BLAMBERT
: 13
voix
soit
1 siège
Liste
2:
Christian
MEUNIER
: 5 voix
soit
0 siège
La
répartition
de
1 siège
restant
:
Liste
1 : Yvan
CREACH/Micheline
BLAMBERT
: 1 siège
Liste
2:
Christian
MEUNIER
: 0 siège
Monsieur
le Maire
déclare
M.
Yvan
CREACH
et
Mme
Micheline
BLAMBERT
représentants
de
la
commune
de
SAINT
ROMANS
au
sein
de
l’organe
délibérant
de
la Communauté
de
communes
du
Sud
Grésivaudan. eDELIBERATIONS e CONVENTION
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
LA
MISE
EN
PLACE
DE
LA
MUTUALISATION
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE
DE
SAINT-JUST
DE
CLAIX
ET
SAINT-ROMANS
Monsieur
le Maire
rappelle
la convention
de
partenariat
entre
les
communes
de
Saint-Just-de
Claix
et Saint-Romans
pour
la mutualisation
de
la
restauration
scolaire
pour
la fourniture
et la
livraison
des
repas
à compter
de
janvier
2017.
Il présente
que
dans
le cadre
de
la mise
en
place
de
cette
mutualisation
du
matériel
destiné
au
transport
sont
à prévoir.
Par
conséquent
une
convention
entre
les
deux
communes
est
établi
pour
le remboursement
de
la
somme
de
5 238.68
€ à
la commune
de
Saint-Just
de
claix
pour
cette
mise
en
place.
> Vote
à l’unanimité
des
membres
présents
e DECISION
MODIFICATIVE
N°3
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
le plan
de
financement
pour
la
mutualisation
de
la restauration
scolaire
avec
la commune
de
Saint-Just-de-
Claix.
Il précise
à l’assemblée
qu’il
y aurait
lieu
de
prévoir
une
décision
modificative
n°3
sachant
que
cette
dépense
sera
réalisée
avant
le vote
du
budget
2017.
Elle
se
décompose
comme
suit
: Désignation
Diminution
sur
crédits
|
Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
204181
: Autres
: Biens
2 800.00
E
mobiliers,
mat.
TOTAL
D
204
: Subventions
2800.00
E
d'équipement
versées
D
2315
: Hinmos
en
cours-
2 800.00
E
inst.techn. TOTAL
D 23
: Immobilisations
2 800.00
E
en
cours
> Vote
: Pour
17
(2
pouvoirs,
Contre
: 0,
Abstention
: 0)
e COMMISSION
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Monsieur
le Maire
précise
à l’assemblée
que
le plan
communal
de
sauvegarde
aurait
besoin
d’être
remis
à jour
et pour
cela
il y
aurait
lieu
de
constituer
une
commission
communale.
Les
membres
proposés
sont
:
CREACH
Yvan,
BLAMBERT
Micheline,
CHETAIL
Maurice,
FIORDALISI
Christine,
ROLLAND
Eric,
DICO
Charles,
LAMBERTON
Michel,
MEUGNIER
Angélique,
MICLO
Damien,
MURE-RAVAUD
Jérôme,
Patrick
VIALLE.
> Vote
à l’unanimité
des
membres
présents
+ _ CONTENTIEUX
: RECOURS
A L’ENCONTRE
PC
384531620007
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le recours
déposé
par
Maître
POULET-MERCIER-L’ABBE
à l’encontre
du
PC
n°0384531620007
délivré
à
Mr
FLANDRIN
René
pour
la construction
d’un
poulailler.
Il précise
à l’assemblée
que
cette
requête
vise
l’annulation
de
l’arrêté
portant
permis
de
construire
n°
0384531620007
délivré
le 13
septembre
2016
par
l’adjoint
délégué
Charles
DICO
et demande
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
l’autoriser
à ester
en
justice
pour
la Commune
de
Saint-Romans.
> Vote
à l’unanimité
des
membres
présents ° VENTE
TERRAIN
ZI
LES
CONDAMINES
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la société
DAT
(Développement
Aménagement
Terrains)
souhaite
acquérir
une
partie
du
terrain
(environ
10
000
m?)
situé
« les
Condamines
» et
cadastré
section
ZA
n°0551
d’une
contenance
totale
de
30
720
m2.
Il précise
à l’assemblée
que
le prix
unitaire
est
de
25.50
€ le
mètre
carré
et que
la
surface
totale
sera
définie
par
document
d’arpentage.
Après
en
avoir
délibéré
:
Charge
Monsieur
le Maire
de
faire
établir
un
compromis
de
vente
pour
une
partie
du
terrain
situé
section
ZA
n°0551
d’une
contenance
d’environ
10000
m?
(surface
réelle
définie
par
document
d’arpentage)
à la
société
DAT
pour
un
montant
de
25.50
€ le
mètre
carré.
Les
frais
de
géomètre
seront
à la
charge
de
la Commune
de
Saint-Romans
(vendeur)
et les
frais
notariés
à la
charge
de
la société
DAT
(acquéreur).
Ce
compromis
de
vente
sera
examiné
en
commission
communale
des
finances
et proposé
pour
validation
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
lors
d’une
prochaine
réunion.
> Vote
à l’unanimité
des
membres
présents
e QUESTIONS
DIVERSES
Propriété
Mme
DEVILLERS
Une
demande
d’étêtage
de
noyers
en
contrebas
de
la route
communale
sur
le chemin
de
monteux
a été
déposée
par
Mme
DEVILLERS,
futur
propriétaire
d’un
tènement
immobilier.
Il est
précisé
que
ce
champ
de
noyers
« bois
» appartient
à la
Commune
et qu’aucun
travail
d’élagage
n’a
été
réalisé
depuis
de
nombreuses
années.
Par
conséquent
MM
Marcel
BARTHELEMWY
et
Michel
LAMBERTON,
membres
de
la
Commission
des
Travaux
sont
chargés
de
rencontrer
sur
place
Mme
DEVILLERS.
Cérémonie
de
remise
des
médailles
de
la Jeunesse
et des
Sports
et de
l'engagement
associatif
de
l’Isère
Il a
été
proposé
à la
Commune
de
Saint-Romans
d’organiser
cette
cérémonie
qui
se
déroulera
le 24
novembre
2017
et qui
rassemblera
entre
550
et 600
personnes.
Il est
demandé
à Monsieur
le Maire
de
prendre
contact
avec
le Conseil
Départemental
et la
nouvelle
intercommunalité
pour
l’organisation
de
cette
manifestation. CONCOURS
PHOTOS
Mme
Angélique
MEUGNIER,
Conseillère
Municipale
présente
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
les
photos
du
Concours
organisée
par
la
commune.
Elle
précise
qu’un
jury
composé
de
5 membres
de
la
commission
communication,
de
5 habitants
de
la
commune,
et
les
élèves
de
la classe
de
CM2
ont
participé
au
vote
des
photos
gagnantes.
LOCAL
EX
BOUCHERIE
Une
personne
est
intéressée
pour
la location
du
local
ex
boucherie
afin
de
créer
un
local
commercial
de
pizzas
à emporter.
Cette
personne
s’engagerait
à effectuer
des
travaux
de
remise
en
état.
Il est
demandé
à
l’adjoint
délégué
de
reprendre
contact
pour
convenir
des
éléments
de
location
et en
définir
les
modalités.
Un
compte-rendu
de
cet
entretien
sera
rapporté
lors
du
prochain
conseil
municipal.
COMICE
AGRICOLE
Une
réunion
pour
l’organisation
du
prochain
comice
agricole
en
août
prochain
devient
très
urgente.
Une
commission
composée
de
Yvan
CREACH,
Marie-Françoise
ARNAUD,
Maurice
CHETAIL,
Gisèle
CHOURREAU,
Karine
FEUGIER,
Michel
LAMBERTON,
Christian
MEUNIER,
Angélique
MEUGNIER,
Eric,
ROLLAND
et
Jérôme
MURE-RA
VAUD
est
chargée
de
rencontrer
les
membres
du
Comice
Agricole
afin
de
finaliser
l’organisation
de
cette
manifestation.
CCAS
COLIS
Le
portage
des
colis
pour
les
personnes
âgées
a été
effectué
sur
plusieurs
jours
cette
année.
Six
tournées
sur
la commune,
une
pour
l’hôpital
et une
dans
les
maisons
de
retraite
ont
été
réalisées
avec
peu
de
personnes
disponibles.
Pour
l’année
prochaine,
il est
demandé
de
revoir
cette
organisation
avec
plus
d’implication
des
membres
du
Conseil
Municipal. PLU Une
information
sur
l’avancement
du
PLU
est
demandée
par
un
membre
du
Conseil
Municipal.
Pour
ce
faire,
il est
proposé
à des
personnes
du
Conseil
Municipal
en
collaboration
avec
l’adjoint
délégué
de
refaire
le
point
sur
des
secteurs
précis
de
la commune.
PARKING
PLACE
DU
LAVOIR
Une
réflexion
est
engagée
sur
le parking
de
la place
du
lavoir
car
après
renseignements
1l s’avère
que
les
places
sont
souvent
utilisées
par
des
personnes
qui
effectuent
un
co-voiturage
et mobilisent
ainsi
ces
places
sur
la journée.
LOTISSEMENT
LES
MAYETTES
Mme
BOUVENCOURT,
secrétaire
du
syndicat
de
copropriété
du
lotissement
des
Mayettes
a sollicité
des
renseignements
concernant
la
numérotation
des
places
de
parking,
l’attribution
de
la place
réservée
handicapé
ainsi
qu’une
reprise
éventuelle
de
la voirie
par
la commune
La
commission
des
travaux
est
chargée
d’examiner
ces
demandes.
SIGNALETIQUE Le
gérant
du
restaurant
« Le
roman
du
Vercors
» souligne
que
sa
clientèle
repère
difficilement
le restaurant
par
manque
de
signalétique.
Il lui
est
impossible
d’installer
un
panneau
à proximité
de
son
commerce
par
manque
de
place.
Il est
rappelé
qu’une
signalétique
« totem
» pour
tous
les
commerces
et professions
libérales
est
installée
aux
entrées
du
village.
La
commission
des
travaux
est
chargée
de
travailler
sur
sa
mise
à jour.
La
séance
se
termine
à 20h30
Le
Maire,
CREACH
Y van
LES,