Compte-Rendu - CR CM 24 septembre 2020 (2)

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Compte-Rendu - CR CM 24 septembre 2020 (2) Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Gurgy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 septembre 2020 (2))Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Transports, 1

Département de l’Yonne

COMMUNE DE GURGY

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 24 septembre 2020

Le 24 septembre deux mille vingt, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de GURGY, légalement convoqué, s'est réuni au foyer communal en séance publique sous la présidence de M. le maire Jean-Luc LIVERNEAUX,

Etaient présents :, M. Yves NAULLEAU, Mme Sandrine MARTIRÉ, M. Éric LENOIR, Mme Laëtitia DA SILVA, M. Cyril CHAUVOT, M. Laurent BARDIN, Mme Nathalie BARDIN, M. Stéphane SAUVAGERE, Mme Kristel GEORGE, M. Laurent CAUCHOIS, M. Michel PANNETIER. Mme Audrey MACON arrive lors de la délibération 2020/40 et prend part au vote. Mme Aurélie BERGER arrive lors de la délibération 2020/41 et prend part au vote. Mme Florence RENAUDIN arrive lors de la délibération 2020/42 et prend part au vote.

Ont donné pouvoir : Mme Véronique OKERMANS à Monsieur le maire, M. Olivier VILLEMINOT à Mme BERGER

Étaient absents : Mme Céline BELLOT, M. Romuald DUFOURMANTELLE, Mme Véronique OKERMANS, M. Olivier VILLEMINOT.

Monsieur Laurent BARDIN est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le maire propose au public présent dans la salle de poser ses éventuelles questions diverses.

Aucune question n’étant soulevée, Monsieur le maire ouvre la séance.

Monsieur le maire demande à l’ensemble des élus d’éteindre leur téléphone portable pour ne pas perturber la séance.

I Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2020

Le compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité.

II Administration générale

Monsieur le maire rappelle que le règlement intérieur du conseil municipal a été envoyé par mail mais

pas imprimé par souci d’économie de papier au regard du nombre de pages du document. Il précise

que la proposition a été travaillée avec l’aide de l’AMF (Association des Maires de France).

Délibération n° 2020/39 : Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal - Mandat

2020/2026

Le Conseil municipal,

Vu le code général des Collectivités territoriales, notamment ses articles L 2121-29 et L 2131-1 et

suivants,2

Vu le code général des Collectivités territoriales, notamment son chapitre 1er du titre II du livre I de la

Deuxième partie de la partie législative ainsi que ses articles L 2121-8, L 2122-8, L 2122-17, L 2122-

23, L 2143-2, D 2121-12 et L 2312-1,

Considérant l’installation du Conseil municipal lors de sa séance du 23 mai 2020 suite aux élections

municipales du 15 mars 2020,

Considérant que conformément à l’article L 2121-8 du code général des Collectivités territoriales, dans

les Communes de plus de 1 000 habitants le Conseil municipal établit son règlement intérieur dans les

six mois qui suivent son installation,

Considérant que le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le Conseil municipal qui peut

se donner des règles propres de fonctionnement interne dans le respect des lois et règlements en

vigueur et qu’il a pour vocation, notamment, de renforcer le fonctionnement démocratique de

l’Assemblée locale,

Vu le projet de règlement intérieur du Conseil municipal pour le mandat 2020/2026, ci-joint,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

APPROUVE, dans les termes annexés à la présente délibération, le règlement intérieur du Conseil

municipal de la Commune de Gurgy pour le mandat 2020/2026.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit règlement intérieur ainsi que tout document relatif à la

présente délibération.

Monsieur PANNETIER espère que les membres de la CLECT travailleront mieux que les anciens.

Lors du précédent mandat, des transferts comme le stade nautique et une grande partie du personnel

de la Ville d’Auxerre à la communauté ont été réalisés sans concertation ni transparence. Il souhaite

une meilleure communication.

Délibération n°2020/40 : Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation

des Charges Transférées (CLECT)

Conformément à l’article 1609 nonies C du Code général des impôts, une commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) a été créé entre la Communauté de l’Auxerrois et ses communes membres.

La CLECT a pour mission d’évaluer les transferts de compétences et donc de charges, réalisés au profit des EPCI soumis au régime de la fiscalité professionnelle unique. L’évaluation doit permettre un juste calcul de l’attribution de compensation versée par l’EPCI à ses communes membres, en contrepartie de la perception des produits de la contribution économique territoriale, perçus par la communauté au lieu et place des communes.

Dans le cadre de la mutualisation, des services communs ont été créés entre la Communauté de l’Auxerrois et ses communes membres. Pour encadrer l’évaluation des coûts de ces services communs, une commission mutualisation est créée. La commission suivi mutualisation est composée des mêmes membres que la CLECT. Elle n’a pas de pouvoir décisionnel mais rend un avis sur la répartition des coûts liés à la mutualisation.

Suite au renouvellement des instances municipales et communautaires, il convient de procéder à une nouvelle désignation des membres de la CLECT. Cette commission est créée par l’organe délibérant de l’établissement public qui en détermine la composition à la majorité des deux tiers.3

Elle est composée de membres des conseils municipaux des communes concernées, chaque conseil municipal est doté d’un représentant titulaire et d’un suppléant.

Sur proposition du maire et après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

DESIGNE Monsieur Yves Naulleau en qualité de membre titulaire de la CLECT.

DESIGNE Monsieur Jean-Luc Liverneaux en qualité de membre suppléant de la CLECT.

Madame BERGER souhaiterait pouvoir participer aux commissions de l’intercommunalité ne serait-ce

que pour pouvoir retransmettre l’historique en sa qualité d’élue aux précédents mandats et regrette ne

pas recevoir d’invitation ni de compte-rendu.

Monsieur PANNETIER aurait également aimé poursuivre.

Monsieur Le maire indique que les membres désignés l’ont été lors du pré-conseil auquel Madame

BERGER et Monsieur PANNETIER étaient conviés mais absents. Il précise que le nombre de

membres titulaires est porté à 5 par le Président de la communauté et qu’il a insisté auprès de ce

dernier afin que des suppléants soient également nommés pour prendre le relai en cas d’absence des

titulaires.

Monsieur PANNETIER insiste pour que les élus puissent s’exprimer auprès des représentants

désignés avant et après les commissions provoquées par la communauté afin que les décisions et

informations soient partagées.

Monsieur le maire a demandé au président de la communauté d’agglomération que les ordres du jour

soient communiqués à l’ensemble des élus

Délibération n°2020/41 : Désignation des membres des commissions thématiques de la

communauté d’agglomération

Suite au renouvellement des instances municipales et communautaires, le conseil communautaire a voté en date du 3 septembre 2020, la création des cinq commissions thématiques suivantes :

Environnement : Eau, assainissement, déchets, tri, énergie, etc.

Economie : Développement économique, tourisme, formation, Zones d’activités, etc.

Finances : Budget, CLECT, mutualisation, communication, etc.

Mobilités : Transports, déplacements, voies douces, etc.

Infrastructures : Logement, urbanisme, aménagement, etc.

Pour permettre une association des élus aux travaux de la communauté, chaque commune est libre de désigner son représentant (titulaire et suppléant) dans chacune des commissions.

Sur proposition du maire et après avoir délibéré, le conseil municipal,

MOINS les voix de Mme BERGER et de M. VILLEMINOT qui votent contre,

MOINS les voix de Mme GEORGE et de M. PANNETIER qui s’abstiennent,

DESIGNE les membres des commissions communautaires comme suit :4

Commissions Titulaires Suppléants

Environnement Sandrine Martiré Cyril Chauvot

Economie Laëtitia Da Silva Eric Lenoir

Finances Yves Naulleau Florence Renaudin

Mobilités Audrey Macon Véronique Okermans

Infrastructures Cyril Chauvot Laurent Bardin

Délibération n°2020/42 : Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale des

Impôts Directs (CIID)

Suite au renouvellement des instances municipales et communautaires, il convient de procéder au renouvellement des membres de la CIID.

Cette commission se substitue aux commissions communales des impôts directes de chaque commune membre de l’EPCI en ce qui concerne les locaux commerciaux, les biens divers et les établissements industriels. Elle donne notamment un avis sur les évaluations foncières de ces locaux proposées par l’administration fiscale.

La CIID est composée de 11 membres, le président de l’EPCI (ou un vice-président délégué) et 10 commissaires. Ces commissaires et leurs suppléants sont désignés par le directeur départemental des finances publiques sur la base d’une liste de contribuables en nombre double dressée par l’organe délibérant de l’EPCI.

La liste doit contenir 20 noms pour les commissaires titulaires et 20 noms pour les commissaires suppléants.

Par conséquent, chaque commune membre est sollicitée pour présenter un candidat titulaire et un candidat suppléant qui seront inscrits sur la liste présentée à la DDFIP. Cette dernière désignera ensuite les 10 commissaires titulaires et les 10 suppléants qui constitueront les nouveaux membres de la CIID.

Sur proposition du maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

PROPOSE Monsieur Laurent Cauchois en qualité de membre titulaire de la CIID.

PROPOSE Monsieur Yves Naulleau en qualité de membre suppléant de la CIID.

III Finances

Délibération n°2020/43 : Délibération modificative n°2 du budget principal

Suite à la proposition de convention de partenariat de l’académie de Dijon dont l’ambition est de faire en sorte que l’innovation pédagogique au service du développement des usages du numérique concerne tous les territoires en tenant compte de leur diversité et de leurs singularités.

Considérant que les enseignants de l’école élémentaire le Moulin ont constitué un dossier qui a été retenu et accepté par l’inspection académique.5

Monsieur le maire propose donc de modifier le budget comme suit :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

ADOPTE la décision modificative n° 2 suivante :

Section d’investissement

Dépenses Recettes

Chap Article Désignation Montant Opé Article Désignation Montant

21 2184 Ecole numérique 13 689.00 € 20 10226 TAM 13 689.00 €

TOTAL 13 689.00 € TOTAL 13 689.00 €

Madame BERGER indique qu’il n’est pas correct d’équilibrer des dépenses d’équipement de l’école

avec des taxes d’aménagement qui ne sont pas perçues pour assurer ce type de dépenses. Monsieur

le maire, avec l’appui de Madame Sevestre, secrétaire de mairie, explique qu’il s’agit d’une

régularisation. C’est un projet qui date de 2019 dont la recette, constituée de subventions de l’état et

de la coopérative scolaire, a été reportée au budget primitif 2020 et est donc déjà inscrite, alors que la

dépense n’a pas été reconduite. Il s’agit d’un oubli. Il est donc nécessaire de régulariser cette situation

en reportant la dépense et en l’équilibrant avec des financements excédentaires déjà réalisés, à

savoir les taxes d’aménagement.

IV Ressources humaines

Madame BERGER demande qui est concerné par la création du poste d’attaché et si celui-ci vient en

échange de la suppression du poste d’adjoint administratif. Monsieur le maire répond que oui.

Madame BERGER demande quel est l’impact financier de la création de ce poste. Monsieur le maire

indique qu’il a été calculé et lui sera transmis.

Délibération 2020/44 : Modification des emplois

Considérant l’évolution des missions et les contraintes des services, Monsieur le maire propose les

modifications de postes suivantes en matière de personnel municipal,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

MOINS les voix de Mme BERGER et de M. VILLEMINOT qui s’abstiennent,

DECIDE la suppression de :

- 1 emploi d’adjoint administratif à compter du 1er octobre 2020;

DECIDE la création de :

- 1 emploi d’attaché à compter du 1er octobre 2020.

- 1 emploi d’adjoint technique à compter du 15 août 2020 (en contrat aidé)

DECIDE la diminution du temps de travail de :6

- 1 emploi d’agent territorial spécialisé principal première classe des écoles maternelles de 31.5

heures à 29.2 heures par semaine.

V Bois communaux

Délibération n°2020/45 : Plan de coupe de la forêt communale de Gurgy. Exercice 2021.

Monsieur Naulleau informe le Conseil Municipal que l’Office National des Forêts a proposé le plan de

coupe pour l’exercice 2021.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Naulleau et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité de ses membres présents et représentés,

demande :

- le martelage en futaie irrégulière de la parcelle 4, prévu au plan de gestion,

- la mise en vente des grumes en 2021,

et

- la délivrance des houppiers et des arbres de qualité chauffage.

- la nomination de trois garants (pour l’exploitation des arbres de qualité chauffage et des

houppiers, qui sera réalisée en affouage après l’exploitation des grumes) :

- M. Michel Gaillard

- M. Jean-Paul Bardin

- M. Francis Lemaire

Délibération n°2020/46 : Plan de coupe de la forêt communale de Gurgy. Exercice 2021.

Monsieur Naulleau informe le Conseil Municipal que l’Office National des Forêts a proposé le plan de

coupe pour l’exercice 2021.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Naulleau et après avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité de ses membres présents et représentés,

Demande :

- le martelage de pins sylvestre pour raison sanitaire, notamment sécurisation de la route et

du chemin du PLM des parcelles 1, 2 partie, 3 partie, prévu au plan de gestion.

- la mise en vente des pins.

Monsieur NAULLEAU explique que depuis plusieurs années, l’ONF (Office National des Forêts)

surveille la mortalité des pins Sylvestre et constate une grande évolution de la mauvaise santé de ces

arbres en bordure de forêts. Après avoir confronté les avis de leurs experts et être venus sur le terrain,

nous avons constaté avec les services de L’ONF que plus de 120 arbres sont morts. Pour assurer la7

sécurité des riverains, des chaussures des promeneurs et l’état des voies et chemins, il est obligatoire

d’abattre ces arbres. Pour minimiser le coût de cette mission, il est défini d’abattre tous les arbres

morts et, sur une quinzaine de mètres en bordure de parcelle, de couper les pins qui risquent de périr

dans les années à venir.

Monsieur le maire alerte sur la recrudescence des feux de forêts dans l’Yonne. Ce point a été soulevé

lors du comité d’administration du SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours). Le

territoire situé autour d’Asquin, à proximité de Vézelay, a frôlé une véritable catastrophe

Monsieur Le maire propose de faire le traditionnel tour de table.

Madame BARDIN rapporte qu’elle a rencontré les pompiers lors d’une manœuvre. L’expérience a été

enrichissante et les pompiers très accueillants. C’est une action à renouveler. La date du prochain

comité consultatif sera fixée rapidement. Monsieur le maire ajoute que cette réunion permettra la

nomination d’un nouveau pompier volontaire et qu’il est important qu’elle se tienne le plus rapidement

possible.

Monsieur NAULLEAU rapporte qu’une commission finances et urbanisme a été organisée. Le travail

est en cours pour la préparation du budget 2021.

 En urbanisme, quelques constructions illicites ont été constatées et un rappel à l’ordre a été

réalisé.

 Concernant la RCS (Réserve Communale de Sauvegarde) une réunion est prévue le 30

septembre avec les élus de Gurgy en mieux afin d’envisager la procédure à suivre pour la

mise à jour. Madame BERGER demande pourquoi uniquement les élus de la liste Gurgy en

mieux alors qu’aujourd’hui tous les membres présents sont élus. Monsieur NAULLEAU

précise qu’il s’agit d’une réunion préparatoire.

Monsieur CHAUVOT indique que la commission travaux s’est réunie.

 Elle a rencontré hier soit l’architecte en charge du projet de restructuration des écoles, il reste

quelques modifications intérieures à réaliser avant que le projet soit présenté plus largement.

 Des devis sont en cours concernant des travaux de voirie qui seront programmés au

printemps 2021.

 Dans les écoles, 2 classes ont été rénovées cet été. Les travaux ont été bien organisés et les

locaux étaient prêts pour la rentrée scolaire.

Monsieur le maire informe le conseil que les travaux d’assainissement prévus au budget

assainissement par la précédente équipe municipale sont annulés en raison d’un vice de forme dans

la procédure. L’annonce légale n’avait pas été publiée dans un journal d’annonces légales, ce qui était

obligatoire au regard du montant du marché en question. Le président de la communauté récemment

élu a préféré ne pas prendre de risque. Une nouvelle consultation va être publiée avant la fin d’année

2020. Les travaux seront donc réalisés plus tard que prévu et devraient prendre au moins une année

de retard.

Madame Da Silva expose le bilan de l’escale8

Nombre de

camping-cars

(véhicules)

Nombre

de nuit

Nombre de

camping-

caristes

Recette

CC

Nombre de

bateaux

Nombre de

touristes

fluviaux

Recette

bateaux

Juin 2019 345 416 677 3 328 € 149 464 708 €

Juin 2020

(du 15 au

30/06)

127 152 234 1 216 € 36 115 246 €

Juillet 2019 373 439 737 3 512 € 187 595 780 €

Juillet 2020 355 424 700 3 392 € 185 558 546 €

Août 2019 483 559 955 4 472 € 158 513 660 €

Août 2020 388 447 763 3 576 € 183 703 804 €

Total recettes (souvenirs inclus) sans

la taxe de séjour

Juin 2019 4 057€

Juin 2020 (du 15 au 30/06) 1 464€

juillet 2019 4 316,50€

Juillet 2020 3 950,50€

Août 2019 5 167€

Août 2020 4 410,50€

En comparaison par rapport à 2019, en juillet nous avons eu -50% d'étrangers et +32% de français,

en août, -53% d'étrangers et +2.4% de français.

Nous constatons donc une baisse globale due au contexte de la pandémie mais cela reste une bonne

saison malgré tout. Madame Da Silva informe les élus qu’il reste 3 jours de permanences à tenir pour

boucler la saison et invite des élus volontaires à se faire connaître.

Monsieur LENOIR a travaillé avec la commission achat sur un document permettant de faire le suivi

des achats à partir du besoin exprimé par le service jusqu’à la consultation réalisée par la commission

et l’acquisition des produits. Ils consultent actuellement pour l’achat de tablettes et ordinateurs pour la

Maison de la jeunesse.

Madame MARTIRE présente le bilan estival de l’espace culturel :

 144 visiteurs se sont déplacés afin de découvrir l’exposition de Sabien Witterman du 4 au 26

juillet 2020.9

 Valentine Guardiennet a été accueillie du 30 juillet au 25 août dans le cadre d’une résidence

d’artiste. Elle a beaucoup apprécié l’accueil des Gurgyçois et les échanges avec les enfants

qu’elle recevait les dimanches après-midi. Elle a eu beaucoup de succès.

 Nous avons ensuite découvert la très belle exposition de Florence Mercier du 29 août au 20

septembre.

L’espace culturel a connu une belle affluence au cours de l’été, des Gurgyçois bien sûr, mais

également des visiteurs venus de toute la Bourgogne ainsi que des plaisanciers qui ont profité de leur

escale pour visiter la place de l’église avec son restaurant et son espace culturel.

Madame MARTIRE expose ensuite le planning des expositions à venir :

 Du 26 septembre au 10 octobre, en partenariat avec la chambre des métiers, nous

accueillerons 8 artisans d’art. Dès vendredi, elle accompagnera Monsieur Humblot afin de

mettre en place cette exposition.

 Du 17 octobre au 1er novembre, Monsieur Blin nous proposera ses photographies lors de son

exposition « vous êtes ici ».

 Du 14 novembre au 13 décembre, l’art contemporain s’installera à l’espace culturel avec le

FRAC (Fond Régional d’Art Contemporain) de Bourgogne.

Monsieur PANNETIER renouvelle son souhait de participer à certaines commissions en plus de sa

mission au syndicat d’énergie. Il a une attirance plus particulière pour les commissions finances et

travaux.

 Il demande où en est l’installation de la fibre sur Gurgy. Il précise avoir pris connaissance de

la réponse lors d’une réunion de travail avec Monsieur NAULLEAU cet après-midi mais pense

que cette question posée en conseil permettra de porter la réponse à connaissance de

l’ensemble des administrés via le compte-rendu du conseil. Monsieur NAULLEAU explique

qu’il était prévu de raccorder 856 foyers lorsque la communauté a établi le projet avec la

société Orange. En 3 ans, plus de 637 foyers sont aujourd’hui éligibles. Il reste donc plus de

219 foyers répartis sur Ravry, le Gué de la Baume ainsi que quelques endroits du centre

bourg dont les installations sont aériennes. Enedis ne donne pas toujours son accord pour la

fibre sur les câbles existants. Une discussion est en cours pour poser la fibre sur les poteaux

EDF. D’ici fin 2020, 95% des résidences devraient être éligibles, la CA pouvant appliquer des

pénalités si ce n’est pas le cas à la fin de l’année.

 Les travaux de la véloroute reliant Monéteau à Gurgy devraient être réalisés entre mi-octobre

et fin décembre 2020.

 A-t-on des informations quant à l’acquisition du camp de Chemilly par les sablières ? Monsieur

le maire répond qu’aucune nouvelle information n’est parvenue en mairie sur ce dossier.

 La balayeuse est passée récemment rue des bouvreuils sans savoir qu’il s’agissait d’une

voirie privée et a créé des trous dans la chaussée. Monsieur CHAUVOT indique que cela a

été traité et que les trous seront rebouchés la semaine prochaine. Cela pose la question des

voies privées et de l’intérêt de les reprendre dans le domaine public. Monsieur le maire

informe qu’il s’est déplacé sur site samedi à la rencontre des plaignants et qu’il a rencontré

Monsieur Fravelle avec qui il a échangé sur ce sujet.

 Monsieur PANNETIER demande que la commune fasse un courrier à la Poste afin que les

Cidex, qui ont été installés il y a 38 ans, soient changés. Monsieur le maire lui demande en sa10

qualité d’élu, s’il souhaite s’en occuper. Monsieur Pannetier accepte la mission et va s’en

charger rapidement.

 Concernant les radars pédagogiques, Monsieur Pannetier demande si de nouveaux relevés

ont été réalisés.

 Il informe que le salon de l’éclairage public se tiendra jeudi prochain à Venoy de 14h à 19h et

qu’il est possible de s’inscrire pour y participer sur le site du SDEY(syndicat d’énergie de

l’Yonne)

 Le salon Citée 89 est reporté à Mars –Avril 2021.

 La CA propose des achats groupés d’énergie aux particuliers. Madame Da Silva informe que

la commission communication va se charger de transmettre l’information.

 Monsieur Pannetier a reçu des élus de Flogny la Chapelle qui, enchantés par le site de

l’escale de Gurgy, souhaitent s’en inspirer pour en créer une à Flogny.

 Enfin, Monsieur Pannetier demande pourquoi les pots de fleurs ont été retirés rue de la

procession. Monsieur CHAUVOT indique qu’une solution plus pérenne est à l’étude dans le

cadre du plan de circulation.

Madame GEORGE remarque qu’il serait intéressant que les actions ou projets en cours soient

communiqués sur le site Facebook de la mairie afin que les administrés en soient informés. Madame

BERGER indique que la région finance actuellement l’installation de panneaux numériques de

communication instantanée des informations. Monsieur CHAUVOT souligne que les administrés

rencontrés demandent plutôt des supports papier. Madame BERGER ajoute que les panneaux

numériques peuvent proposer une gestion différenciée par zone géographique d’implantation.

Madame MACON informe que la commission famille s’est tenue. Les membres de la commission

continuent d’accompagner activement les écoles et d’être présents le plus possible.

Madame GEORGE estime que la fibre doit être intéressante en fonction du nombre d’accès du foyer

et apporte un vrai confort sur le temps d’affichage lorsque le nombre d’appareils connectés augmente.

Monsieur le maire revient sur l’importance du rôle des représentants à la communauté de l’Auxerrois

et insiste sur la communication des informations avant, pendant et après chaque commission

intercommunale. Monsieur PANNETIER apprécie la volonté du président de la communauté de réunir

l’ensemble des élus municipaux des 29 communes. Monsieur le maire convient que c’est une

excellente initiative et indique que le président de la communauté s’est également engagé à assister à

un conseil municipal de chacune des 29 communes.

Monsieur le maire remercie les élus pour les échanges lors de cette séance et leur souhaite une

bonne soirée. Il termine par l’information du décès de Monsieur Patrick DAUTHUILLE, personne très

connue sur la commune.

La séance est levée à 20h00