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Arrêté - DM20260615 079 Marches publics PEM
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 10h53 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Arrêté - DM20260615 079 Marches publics PEM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
gréfecture
le
17/06/2026
*
8
Publié
le
2
10:
005-210500287-20260617-DM20260615
C79-AR
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
6052170500
60617
DMEEG UGS
US
DÉCISION
DU
MAIRE
BRIANCON
N°
DM20260615_079
Thème
: MARCHÉS
PUBLICS
-
SERVICES
Objet:
Désignation
du
Maître
d'œuvre
pour
la
mission
d'études
de
réaménagement
de
voirie
et
de
réseaux
des
abords
du
futur
pôle
d'échanges
multimodal
en
lien
avec
la SNCF.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ses
articles
L.
2121-29,
L.
2122-22
(4°),
L.
2122-23,
L.
2131-1
et
L.
2131-2:
Vu
le Code
de
la
Commande
Publique
en
vigueur,
notamment
son
article
R.2122-8 :
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
conseil
municipal
en
date
du
27
mars
2026:
Vu
le
procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints
en
date
du
27
mars
2026;
Vu
la
délibération
n°DL20260327_
041
du
conseil
municipal
en
date
du
27
mars
2026,
portant
délégation
au
Maire
pour
exercer
au
nom
de
la
Ville
de
Briançon
les
attributions
indiquées
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Vu
la
consultation
lancée
le
4/06/2026
concernant
le
marché
relatif
à
la
désignation
du
Maître
d'œuvre
la mission
d'études
de
réaménagement
de
voirie
et de
réseaux
des
abords
du
futur
pôle
d'échanges
multimodal
en
lien
avec
la
SNCF;
Vu
les
deux
offres
reçues
en
date
du
15/06/2026
pour
cette
mission
;
Considérant
la nécessité
de
retenir
un
maître
d'œuvre
pour
mener
les
études
pour
ce
type
de
projet:
Considérant
que,
en
application
des
critères
d'attribution
définis
lors
de
la
consultation,
l'offre
de
la
société
Aménagement
des
Espaces
de
Vie
(AEV)
est
considérée
comme
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
cette
mission;
Décide
Article
1
De
retenir
l'entreprise
:
-
AEV
-
Bâtiment
IC5
-Microplis-
0500
GAP
-
Siret:
451
657
605
00023,
pour
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
un
montant
de
15
000
€
HT :
Article
2
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
un
adjoint,
est
autorisé
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune,
le
contrat
à
intervenir
avec
la
société
mentionnée
ci-
DM20260615_079.
- Hôtel
de
ville-
cité
administrative
-Esplanade
Alain
Bayrou
- 26
Avenue
du
159"
RIA-
CSO9898
- 05100
Briançon
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Publié
le
S
L
GT
ID
: 005-210500237-20260617-DM20260615
079-AR
dessus,
ainsi
que
toute
pièce,
de
nature
administrative,
techniqué-mo-rrremerere-recessare
à
l'exécution
de
la
présente
décision.
Article
3
Conformément
aux
dispositions
du
Code de justice
administrative,
le tribunal
administratif
de
Marseille
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
décision
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
e
date
de
sa
réception
en
sous-préfecture :
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir,
soit
: e
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale
;
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Article
4
Madame
la
directrice
générale
des
services
est
chargée
de
l'exécution
de
la
présente
décision
qui
sera
publiée
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles,
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune,
notifiée
aux
intéressés
et
transmise :
e__au
représentant
de
l'État
dans
l'arrondissement
de
Briançon
:
e
au
comptable
public.
Fait
à Briançon,
le
4 7
JUIN
2026
Le
r
Arn
URGIA.
Publication
le:
4 7
JUIN
202%
DM20260615_079.
- Hôtel
de
ville-
cité
administrative
-Esplanade
Alain
Bayrou
- 26
Avenue
du
159°"°
RIA-
CS09898
- 05100
Briançon
2/2 Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-210500237-20260617-DM20260615
079-AR
DEPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
COMMUNE
DE
BRIANÇON
Mission
de
maitrise
d'œuvre
pour
le réaménagement
de
voirie
et
de
réseaux
sur
la
route
de
l’ancien
quai
militaire
et
le
chemin
de
l’Emparre
en
lien
avec
le futur
pôle
d'échanges
multimodal
Entre
les
soussignés,
Maître
d'ouvrage.
Maître
d'œuvre.
A
l'attention
de
Jonathan
BONDA
Monsieur
le
Maire
Commune
de
Briançon
Esplanade
Alain
Bayrou
— 26,
Avenue
du
159ème
RIA
CS
09898
05100
BRIANÇON
Mail
: jonathan.bonda@mairie-briancon.fr
— 04
92
20
62
65
SIRET
: 210
500
237
00354
Mme
Nelly
CIKOJEVIC
Aménagement
des
Espaces
de
Vie
Bâtiment
IC5
- Micropolis
05000
GAP
Tél
: 04.92.45.42.,56
nellyaev@beaev.fr SIRET
: 451
657
605
00023
D'une
part,
D'autre
part,
Il a
été
convenu
ce
qui
suit
:
ARTICLE
1 - OBJET
DU
MARCHE
Mission
de
Maitrise
d'œuvre
pour
le
réaménagement
de
voirie
et
de
réseaux
sur
la
route
de
l’ancien
quai
militaire
et
le
chemin
de
l’Emparre
en
lien
avec
le futur
pôle
d'échanges
multimodal
comprenant
:
-
La
reprise
et/ou
le
renouvellement
des
réseaux
eau
potable,
eaux
usées,
eaux
pluviales
et
canal
-
La
reprise
et/ou
l’enfouissement
des
réseaux
électricité,
télécommunications,
éclairage
public
fibre
optique
-
La
réalisation
ou
la
réhabilitation
d'ouvrages
de
soutènement
nécessaires
à
la
stabilité
des
infrastructures
(hors
études
géotechniques
et
béton
armé).
-
La
réalisation
ou
la
réhabilitation
d'ouvrages
de
soutènement
nécessaires
à
la
continuité
des
canaux
d'irrigation
(hors
études
géotechniques
et
béton
armé).
-
Le
réaménagement
des
espaces
publics
et
voiries
(structures
de
chaussés,
bordures
et
caniveau,
trottoirs,
itinéraires
cyclables
et
piétonniers,
aménagements
pour
les
transports
collectifs
notamment
la
gare
routière
dans
le
cadre
du
PEM,
gestion
pluviale,
signalisation
et équipements
de
sécurité
et stationnement).
Bâtiment
ICS
- Micropolis
- 05000
GAP
®
Tél : 04
92
45
42
56
®
E-mail
: beaev@beaev.fr
@
S.A.R.L
au
capital
de
8000
€
R.C.S
Gap
451
657
605
00023
&
Code
APE
: 7112B
© TVA
INTRACOMMUNAUTAIRE
: FRO3451657605
®
IBAN
: FR76
1027
8079
9800
0200
1720
117 -
BIC
: CMCIFR2A
Décennale/RC
: AXA-
Agence
DULOUT/TOUSSAINT
— Av.
du
11
Nov.
- 05500
ST
BONNET
EN
CHAMPSAUR
- Contrat
4928774704
(Client
: 2658543204) Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 005-210500237-20260617-DM20260615
079-AR
[ ARTICLE
2 — OFFRE
DE
PRESTATIONS
|
TRANCHE
FERME
Étude
d’esquisse
(ESQ)
:
Cette
mission
comporte
:
-
L'analyse
du
dossier
programme
et
les
documents
fournis
par
le
maître
d'ouvrage,
-
La
visite
des
lieux
et
l’analyse
du
site,
-
L'analyse
des
données
administratives
et
des
contraintes
réglementaires,
-
L'analyse
des
données
techniques
et des
données
financières,
-
L’exploration
de
différentes
solutions
envisageables
et
la
proposition
d’une
ou
plusieurs
traduisant
les
éléments
majeurs
du
programme,
avec
présentation
des
dispositions
générales
techniques
et délais
de
réalisation
envisagées,
-
L’estimation
de
la
partie
de
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
affectée
aux
travaux
résultant
de
la
où
des
solutions
préconisées
et établissement
d’une
proposition
auprès
du
maître
d'ouvrage
;
-
Vérification
de
la faisabilité
de
l'opération
au
regard
des
différentes
contraintes
du
programme
et
du
site
et
proposition
éventuelle
des
études
géotechniques,
béton
armé
et
environnementales
complémentaires.
-
Dans
le
cadre
de
ces
études
d'esquisse,
des
réunions
de
concertation
sont
organisées
avec
le
maître
d'ouvrage.
Avant
projet
(AVP)
:
Cette
mission
comporte :
-
Les
réunions
en
Mairie
permettant
de
définir
les
orientations
techniques,
-
La
compilation
des
documents
existants,
-
L'établissement
de
l’étude
d'avancement
projet
sommaire
fixant
la
faisabilité
de
la
solution
envisagée,
les
caractéristiques
et
les
principes
constructifs
des
différents
aménagements,
leur
coût
prévisionnel
et
le
programme
des
travaux
(plans
et
estimatif
des
travaux),
-
La
livraison
de
l'étude
en
2 exemplaires
(papier
et
informatique)
pour
les
demandes
de
subventions,
-
Une
réunion
d’information
publique
si
nécessaire,
Étude
de
projet
(PRO) :
Cette
mission
comporte :
-
La
conception
de
l'ouvrage
(caractéristiques,
spécifications
et
dimensions
des
différents
aménagements,
coût
et
calendrier
prévisionnels
et
contraintes
de
réalisation),
-
La
réalisation
des
plans
de
réseaux
et
plans
de
détails
nécessaires
à
la
bonne
compréhension
du
projet,
-
L'établissement
de
l'étude
du
projet,
-
La
participation
à
l’ensemble
des
réunions
organisées
par
le
comité
de
pilotage.
-
La
remise
d'un
dossier
technique
(remise
en
3
exemplaires)
comportant
: un
plan
de
situation,
un
plan
d'aménagement,
le
profil
en
travers
type,
un
devis
estimatif
des
travaux,
un
bordereau
des
prix.
Dossier
de
consultation
des
entreprises
(DCE)
:
Cette
mission
comporte :
+
La
rédaction
des
pièces
de
la
consultation
auprès
des
entreprises
(RC,
AE,
CCAP,
CCTP,
Plans,
..)
TRANCHE
OPTIONNELLE
Assistance
aux
contrats
de
travaux
(ACT)
:
Cette
mission
comporte :
+
L'examen
des
candidatures
et
l’analyse
des
offres
et
éventuellement
les
variantes
et
les
options,
+
La
participation
aux
négociations
éventuelles,
+
L'établissement
du
rapport
d'analyse
correspondant
avec
présentation
en
commission
si nécessaire;
+
La
préparation
des
mises
au
point
éventuelles
en
vue
de
la
passation
des
marchés
de
travaux.
Mission
VISA
(VISA)
:
Cette
mission
comporte :
+
Vérification
et
validation
des
plans
d'exécution
réalisés
par
l'entrepreneur
;
+
Validation
du
planning
d'exécution
Briançon
- Mission
de
Maitrise
d'œuvre
pour
le réaménagement
de
voirie
et de
réseaux
sur
la
route
de
l’ancien
quai
militaire
et
le chemin
de
l’'Emparre
en
lien
avec
le futur
pôle
d'échanges
multimodal Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Publié
le
S
L
C
‘
ID
: 005-210500237-20260617-DM20260615
:079-AR
Direction
de
l’exécution
des
travaux/Ordonnancement, Pilotage
et Coordination
(DET/OPC)
:
Cette
mission
comporte
:
Le
contrôle
de
la
conformité
de
l’exécution
des
travaux
aux
pièces
contractuelles
L'organisation
et la direction
des
réunions
de
chantier
La
rédaction
et
la diffusion
des
comptes
rendus
L'information
du
Maître
d’Ouvrage
de
l’évolution
du
chantier.
La
coordination
des
différents
intervenants
sur
le
chantier
avec
un
planning
détaillé.
La
vérification
des
projets
de
décomptes,
acomptes
et décompte
final
et
leur transmission
après
visa
au
Maître
d’Ouvrage,
La
rédaction
et
la diffusion
des
ordres
de
services
Assistance
aux
opérations
de
réception
(AOR/OPR):
Cette
mission
comporte
:
+
L'organisation
des
opérations
préalables
à la
réception
des
travaux
;
+
La
proposition
de
réception
avec
ou
sans
réception
; selon
réserves
formulées
les suivre
jusqu’à
leur
levée
;
+
Le
suivi
de
la
constitution
par
les
entreprises
du
dossier
des
ouvrages
exécutés.
+
La
réalisation
de
constats
contradictoires,
la rédaction
et la diffusion
des
procès
verbaux
et les ordres
de
service
nécessaires
© © + + + + +
ARTICLE
3 — PRESTATION
EXCLUES
DE
LA
MISSION
Ne
sont
pas
compris
dans
l'offre
:
Ô
Les
études
béton
armé
et géotechniques,
Le dossier
d'acquisition
des
terrains
supportant
les ouvrages,
Les
demandes
d'autorisation
de
passage
dans
les
propriétés
privées
et publiques,
Les
levés
topographiques
nécessaires
aux
études
Les
études
géologiques
et sondages
préalables
à l'étude,
Les
dossiers
loi
sur
l’eau
et
environnement
SSS S S
| ARTICLE
4 — DELAIS
D’EXECUTION
|
Les
délais
d'exécution
commenceront
à
courir
à
compter
de
la
réception
par
le
Maître
d'Œuvre
du
présent
contrat
signé.
[ ARTICLE 5 - MONTANT
DES HONORAIRES
|
TRANCHE
FERME
TRANCHE
OPTIONNELLE
ESQ
1 000,00
€
ACT
500,00
€
AVP
4
000,00
€
VISA
500,00
€
PRO
7
000,00
€
DET/AOR/OPR
2%
du
montant
des
travaux
DCE
3
000,00
€
TOTAL
HT
1 000,00
€
TOTAL
HT
15
000,00
€
TVA
20%
200,00
€
TVA
20%
3
000,00
€
TOTAL
TTC
1
200,00
€
TOTAL
TTC
18
000,00
€
Il sera
appliqué
une
TVA
à 20
%
sur
le montant
des
honoraires
HT.
Briançon
- Mission
de
Maitrise
d'œuvre
pour
le réaménagement
de
voirie
et de
réseaux
sur
la
route
de
l’ancien
quai
militaire
et
le chemin
de
l’Emparre
en
lien
avec
le futur
pôle
d'échanges
multimodal Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-210500237-20260617-DM20260615
079-AR
INFORMATIONS
ADMINISTRATIVES
NOM,
prénom
et
qualité
du
signataire
: Nelly
CIKOJEVIC,
Gérante
Adresse
professionnelle/Siège
social
: SARL
Aménagement
des
Espaces
de
Vie
—
Bâtiment
IC5
—
Micropolis
— 05000
GAP
Téléphone :
04
92
45
42
56
Courrier
électronique
: beaev@bheaev.fr
Capital
: 8 000
€
RCS
: GAP
451
657
605
N°
de
Gestion
: 2004
B
15
Immatriculé
à
l'URSSAF
de
Gap
: B0502200554310131
Numéro
d'identification
SIRET
: 451
657
605
00023
Code
d'activité
économique
principale
APE
: 7112B
Assurance
décennale
:
AXA
France
IARD
— Agence
Bertrand
Philippe
- Avenue
du
11
Novembre
- 05500
ST
BONNET
EN
CHAMPSAUR
N°
Contrat
: 4928774704
N°
Client
: 2658543204
Compte
ouvert
au
nom
de
SARL
AEV
Sous
le
numéro
000
2001
7201
Clé
RIB
17
Banque
CREDIT
MUTUEL
—
RUE
FAURE
DU
SERRE
— 05000
GAP
Code
banque
10278
Code
guichet
07998
IBAN
: FR
76
1027
8079
9800
0200
1720
117
BIC
: CMCIFR2A
N°
TVA
intracommunautaire
: FR0345165760500023
A Briançon,
Le
1
7
JUIN
2076
Fait à Gap,
Le 12 Juin
2026
Le
représentant
légal
du
Maître
de
l'Ouvrage,
Le
Maître
d'œuvre
: SARL
AEV,
Commune
de
Briançon
La
gérante,
A
5
énagement
ds
CS de
g
V
ureau
d'Etudes
VIRE
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5
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Micropolis
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Tél.
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V.
L7
Arnaud
MURGIA
Maire
Nelly
CIKOJEVIC
Fait
en
deux
exemplaires
originaux
dont
un
»
est
à retourner
au
bureau
d'études
en
cas
d'acceptation
«
ee
Briançon
- Mission
de
Maitrise
d'œuvre
pour
le réaménagement
de
voirie
et de
réseaux
sur
la route
de
l’ancien
quai
militaire
et
le chemin
de
l’Emparre
en
lien
avec
le futur
pôle
d'échanges
multimodal