Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 03 07 2025
Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal cm
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm juin 29 06 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 9 11 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 28 03 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 03 10 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 09 10 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm conseil municipal 26 01 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 21 septembre 20
Ordre du Jour - ordre du jour cm conseil municipal jeudi 10 novemb
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 10 07 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 10 07 2023)
Thèmes du document : Transports, Aviation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2023
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
N° de
passage
CM du
29/06
Nouvel
ordre de
passage
Libellé Pages Rapporteur / Rapporteure
16 1 Communication sur Activ'été 3 Michel ROCHER
23 2 Conventions 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations 9 Myriam MOSTEFAOUI
24 3 Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations 23 Myriam MOSTEFAOUI
27 4 Communication Ad'AP 26 Philippe MOINE
30 5 Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours 30 Kaoutar DAHOUM
31 6 Cité éducative - dispositif des collégiens exclus 43 Kaoutar DAHOUM
32 7 Biennale de la danse 2023 - subvention à la compagnie Kadia Faraux 48 Nadia LAKEHAL
33 8 Convention de partenariat entre la Ville et le festival Woodstower 79 Nadia LAKEHAL
34 9 Rapport 2021 de la gestion des déchets 86 Matthieu FISCHER
35 10 Rapport 2021 sur l'eau 178 Matthieu FISCHER
36 11
Installation d'une station de mesure du niveau
sonore du trafic aérien de l'aérodrome de
Lyon-Bron sur le toit de la Bibliothèque
Chassine
181 Nassima KAOUAH
1 / 2 N° de
passage
CM du
29/06
Nouvel
ordre de
passage
Libellé Pages Rapporteur / Rapporteure
38 12 Gratuité pour manifestations exceptionnelles - Journées européennes du Patrimoine 2023 187 Joëlle GIANNETTI
2 / 2