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Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2016 4 18 Budget Primitif 2016 Photovoltaïque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Banque,
AR PEXTRAIP EU REGISTRE D
016-211602362-20160530-0_2016 BEIEAEOMM
Reçu le 08/04/2016
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
8, ce du champ de foire
délibération :
D_2016_4_ 18
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 22
Votants : 23
Objet : Budget Primitif 2016 -
Photovoltaïque
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
Au registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
1 OUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille seize, le mercredi 30 mars à 20 h 00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET
Michel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 24 Mars 2016
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT
Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Monsieur NOËL Frédéric, Madame C
OUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur S
USSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY D
orian
Pouvoirs :
Madame BERTIN Nathalie a donné pouvoir à Madame COUSSY Stéphanie
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame BERTIN Nathalie
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés, vote le Budget Primitif 2016 par chapitre
du photovoltaïque tel qu'il est présenté par Monsieur le Maire, comme suit :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses de fonctionnement : 26 154,68 €
011 - Charges à caractère général : 6 929,68 €
042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections : 9 702,00 €
66 - Charges financières : 2 369,00 €
67 - Charges exceptionnelles : 7 154,00 €
Recettes de fonctionnement : 26 154,68 €
002 - Résultat d'exploitation reporté : 7 154,68 €
70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de service : 19 000,00 €
SECTION D'INVESTISSEMENT
Dépenses d'investissement : 30 721,41 €
16 - Emprunts et dettes assimilées : 6 123,18 €
23 - Immobilisations en cours : 30 721,41 €
Recettes d'investissement : 30 721,41 €
001 - Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : 21 019,41 €
040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections : 9 702,00 €
Pour :23 Contre :0 Abstention : 0
Emis le 30/03/2016, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le {8 AVR, 2016
Le Maire