Déliberation - D 2016 4 18 Budget Primitif 2016 Photovoltaïque

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Déliberation - D 2016 4 18 Budget Primitif 2016 Photovoltaïque Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme. Lien du pdf (Déliberation - D 2016 4 18 Budget Primitif 2016 Photovoltaïque)Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Banque,

AR PEXTRAIP EU REGISTRE D

016-211602362-20160530-0_2016 BEIEAEOMM

Reçu le 08/04/2016

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME

8, ce du champ de foire

délibération :

D_2016_4_ 18

Nombre de conseillers en

exercice : 23

Présents : 22

Votants : 23

Objet : Budget Primitif 2016 -

Photovoltaïque

Fait et délibéré en mairie

les jour, mois et an que

dessus.

Au registre sont les

signatures. Pour copie

conforme.

1 OUTHIERS-SUR-BOËME

tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38

mairie@mouthiers-sur-boeme.fr

L'an deux mille seize, le mercredi 30 mars à 20 h 00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni

en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET

Michel, Le Maire.

Date de convocation du Conseil : 24 Mars 2016

Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT

Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET

Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-

Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,

Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Monsieur NOËL Frédéric, Madame C

OUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur S

USSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY D

orian

Pouvoirs :

Madame BERTIN Nathalie a donné pouvoir à Madame COUSSY Stéphanie

Absent(s) :

Excusé(s) : Madame BERTIN Nathalie

Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés, vote le Budget Primitif 2016 par chapitre

du photovoltaïque tel qu'il est présenté par Monsieur le Maire, comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de fonctionnement : 26 154,68 €

011 - Charges à caractère général : 6 929,68 €

042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections : 9 702,00 €

66 - Charges financières : 2 369,00 €

67 - Charges exceptionnelles : 7 154,00 €

Recettes de fonctionnement : 26 154,68 €

002 - Résultat d'exploitation reporté : 7 154,68 €

70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de service : 19 000,00 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses d'investissement : 30 721,41 €

16 - Emprunts et dettes assimilées : 6 123,18 €

23 - Immobilisations en cours : 30 721,41 €

Recettes d'investissement : 30 721,41 €

001 - Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : 21 019,41 €

040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections : 9 702,00 €

Pour :23 Contre :0 Abstention : 0

Emis le 30/03/2016, transmis en sous-préfecture et rendu

exécutoire le {8 AVR, 2016

Le Maire