Déliberation - D 2016 4 14 Budget Primitif 2016 Commune

Documents similaires

Déliberation - D 2017 4 14 Budget Primitif 2017 Commune

Déliberation - D 2016 4 17 Budget Primitif 2016 Service assainiss

Déliberation - D 2016 4 18 Budget Primitif 2016 Photovoltaïque

Déliberation - D 2019 4 11 Budget Primitif 2019 Commune

Déliberation - D 2018 4 11 Budget Primitif 2018 Commune

Déliberation - D 2016 4 16 Budget Primitif 2016 Régie de transpor

Déliberation - D 2018 4 14 Budget Primitif 2018 Photovoltaïque

Déliberation - D 2019 4 14 Budget Primitif 2019 Photovoltaïque

Déliberation - D 2019 4 15 Budget Primitif 2019 Logements locatif

Déliberation - D 2016 11 12 Décision modificative n°4 Budget Comm

Déliberation - D 2016 4 14 Budget Primitif 2016 Commune Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme. Lien du pdf (Déliberation - D 2016 4 14 Budget Primitif 2016 Commune)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,

AR FEXTRAÏTIOU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

016-211602362-20160330-0_2016 DE 1kA[EOMM

Reçu le 05/04/2016

E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME

8, plhce du champ de foire

OUTHIERS-SUR-BOËME

délibération :

D_2016_4_14

Nombre de conseillers en

exercice : 23

Présents : 22

Votants : 23

Objet : Budget Primitif 2016 -

Commune

Fait et délibéré en mairie

les jour, mois et an que

dessus.

AU registre sont les

signatures. Pour copie

conforme.

tél : 05.45.,67.92,20 fax : 05.45.67.83.38

mairie@mouthiers-sur-boeme.fr

L'an deux mille seize, le mercredi 30 mars à 20 h 00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni

en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET

Michel, Le Maire.

Date de convocation du Conseil : 24 Mars 2016

Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT

Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET

Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-

Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,

Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Monsieur NOËL Frédéric, Madame C

OUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur S

USSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY D

orian

Pouvoirs:

Madame BERTIN Nathalie a donné pouvoir à Madame COUSSY Stéphanie

Absent(s) :

Excusé(s) : Madame BERTIN Nathalie

Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés, vote le Budget

Primitif 2016, par chapitre de la Commune tel qu'il est présenté par Monsieur le Maire,

comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de fonctionnement : 2 606 075,15 €

011 - Charges à caractère général : 341 130,00 €

012 - Charges de personnel et frais assimilés : 1 130 365,00 €

023 - Virement à la section d'investissement : 465 316,16 €

042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections : 8 921,10 €

65 - Autres charges de gestion courante : 617 779,49 €

66 - Charges financières : 42 563,40 €

Recettes de fonctionnement : 2 606 075,15 €

002 - Résultat d'exploitation reporté : 407 920,47 €

013 - Atténuations de charges : 6 360,00 €

70 - Ventes de produits fabriqués, prestations : 104 100,00 €

73 - Impôts et taxes : 1 097 293,00 €

74 - Dotations, subventions et participations : 951 217,00 €

75 - Autres produits de gestion courante : 39 184,68 €

AR_PREFECTURESEcTION D'INVESSSEMENT

016-211602562-20160550-D_201PépeibelEd'investissement : 814 859,89 € Reçu le 08/04/2016 041 -Opérations b£trimoniales : 60 672,00 €

ttes assimilées : 80 573,49 €

20 - Immobilisations incorporelles : 166 024,40 €

204 - Subventions d'équipement versées : 13 000,00 €

21 - Immobilisations corporelles : 176 200,00 €

23 - Immobilisations en cours : 318 390,00 €

Recettes d'investissement : 814 859,89 €

001 - Solde d'exécution de la section d'investissement reporté : 180 792,63 €

021 - Virement de la section d'exploitation : 465 316,16 €

024 - Produits des cessions d'immobilisations : 14 000,00 €

040 - Opérations d'ordre de transfert entre section : 8 921,10 €

10 - Dotations, fonds divers et réserves : 37 000,00 €

13 - Subventions d'investissement : 40 500,00 €

16 - Emprunts et dettes assimilées : 68 330,00 €

Pour :23 Contre:0 Abstention : 0

Emis le 30/03/2016, transmis en sous-préfecture et rendu

exécutoire le D 8 AVR 2016