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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Porchères.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 04 09 liste des d lib rations 576b)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
37, Place Paul et Pierre Barrau 33660 Porchères - Tél : 05.57.49.61.52 - Email : mairie@porcheres.fr - Site internet : www.porcheres.fr
Depuis le 1er juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont modifiées. Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit la séance
- Le Procès-Verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit son approbation. Le conseil municipal par délibération n° 2022/052 en date du 07 septembre 2022 a choisi la publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel par voie d’affichage et sur le site de la commune (délibérations, décisions du maire et arrêtés)
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 9 AVRIL 2025
N° OBJET Décision du Conseil Municipal
2025/015 Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale 2025 Approuvée à l’unanimité
2025/016 Annulation de la délibération 2024/060 Approuvée à l’unanimité
2025/017 Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée à l’unanimité
2025/018 Subvention 2025 ACCA Approuvée à l’unanimité
2025/019 Subvention 2025 COOPERATIVE SCOLAIRE PORCHERES Approuvée à l’unanimité
2025/020 Subvention 2025 COMITE DES FETES Approuvée à l’unanimité
2025/021 Subvention 2025 JEUNES SAPEURS-POMPIERS Approuvée à l’unanimité
2025/022 Subvention 2025 GRAHC Approuvée à l’unanimité
2025/023 Subvention 2025 ANIM’TON BOURG Approuvée à l’unanimité
2025/024 Subvention 2025 GDSA Approuvée à l’unanimité
2025/025 Subvention 2025 VIENVI Approuvée à l’unanimité
2025/026 Subvention 2025 CROIX ROUGE FRANCAISE Approuvée à l’unanimité
2025/027 Subvention 2025 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS Approuvée à l’unanimité
2025/028 Subvention 2025 AVENIR DE LA DOUBLE Approuvée à l’unanimité
2025/029 Subvention 2025 AVENIR DE LA DOUBLE (Travaux) Approuvée à l’unanimité
2025/030 Subvention 2025 ADDAH 33 Approuvée à l’unanimité
2025/031 Subvention 2025 AU PARC DU CHATEAU DE CHOLLET Approuvée à l’unanimité
2025/032 Subvention 2025 ACAP Approuvée à l’unanimité 37, Place Paul et Pierre Barrau 33660 Porchères - Tél : 05.57.49.61.52 - Email : mairie@porcheres.fr - Site internet : www.porcheres.fr
Affiché le 10 avril 2025
2025/033 Subvention 2025 COOPERATIVE SCOLAIRE PORCHERES (voyage) Approuvée à l’unanimité
2025/034 Subvention 2025 COOPERATIVE SCOLAIRE ST ANTOINE (voyage) Approuvée à l’unanimité
2025/035 Approbation demande aide financière à l’Agence Nationale du Sport Approuvée à l’unanimité
2025/036 Convention d’organisation de la Fête Locale Approuvée à l’unanimité
2025/037 Implantation d’un système de vidéoprotection et demande d’aide financière à l’Etat Approuvée à l’unanimité