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Ordre du Jour - 090702 odj
Document publié le Jeudi 2 juillet 2009 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 090702 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 2 JUILLET 2009
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Compte Administratif 2008.
Mme FRITSCH-RENARD 2° - Compte de gestion 2008.
Mme FRITSCH-RENARD 3° Affectation du résultat.
Mme FRITSCH-RENARD 4° - Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.
M. TOULOUZE 5° - ZAC « Grand Projet de Ville de Metz-Borny » - Convention financière entre la Ville de Metz et la SAREMM visant à la mise
en œuvre d’avances à hauteur de 2 500 00 €.
Mme FRITSCH-RENARD 6° - Modification de garantie concernant un prêt à la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA SOLENDI EHC.
M. LIOGER 7° - Création d’une Taxe de Séjour sur la Commune de Metz – Fixation des tarifs.
M. le Maire 8° - Modifications des statuts de la CA2M.
M. le Maire 9° - Participation aux études et travaux nécessaires à la suppression du passage à niveau de Metz-Devant-les-Ponts ( Patrotte ).
M. DARBOIS 10° - Mise en œuvre de la politique d’écomobilité – Actions 2009.
M. MARTALIE 11° - Travaux de restauration – Eglise Saint-Martin – Décision de crédits supplémentaires.
M. LIOGER 12° - Convention d’études et de partenariat liée à des objectifs de recherche statistique entre la Ville de Metz et l’INSEE Lorraine.
Mme PALLEZ 13° - Adhésion de la Ville de Metz au Pôle Européen de Santé.
M. DARBOIS 14° - Création d’une zone 30 au Centre-Ville.
M. TRON 15° - Création d’un giratoire au carrefour Boulevard Solidarité, rue des Drapiers et rue de la Mouée.
Mme PALLEZ 16° - Parc de la Seille - Construction d’une passerelle – Lancement des études.
Mme FRITSCH-RENARD 17° - Cession à la SAREMM des terrains situés dans la ZAC de l’Amphithéâtre – Révision des modalités de paiement.
M. GANDAR 18° - Cession à la SA SOMEGIM d’un terrain communal situé rue des Déportés à Plantières-Queuleu – Révision du prix.
Mme KAUCIC 19° - Acquisition de terrains ( plusieurs cas ).
…/… M. DARBOIS 20° - Sécurisation de l’alimentation en eau de l’Usine de Moulins-lès- Metz.
M. MARTALIE 21° - Reconduction du dispositif Passerelle.
Mme BORI 22° - Convention-cadre pour l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole de Plein Air de Landonvillers.
M. MARTALIE 23° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et
élémentaires des établissements privés sous contrat d’association.
Mme BORI 24° - Acomptes sur subventions pour l’accueil périscolaire – Année 2008-2009 – Création d’un tarif pour l’accueil périscolaire du
matin
Mme BORI 25° - Révision des tarifs de la Restauration scolaire – Année 2009-2010 ( Accueil des enfants allergiques – Mise en place du panier-repas
fourni par les familles ).
M. FONTE 26° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles et organisme culturel.
M. FONTE 27° - Réalisation d’une Salle de Musiques Actuelles – Validation des orientations permettant de constituer le programme.
M. SCUDERI 28° - Animation Estivale – Compléments de financements.
M. NZIHOU 29° - Attribution d’une subvention au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny.
Mme MEDOC 30° - Attribution de subventions à diverses associations socio-
éducatives.
Mme LEBLAN 31° - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Envie d’Agir ».
M. SCUDERI 32° - Attribution d’une subvention à l’Association ANPER dans le cadre du dispositif des « Bourses au Permis de conduire ».
Mme RIBLET 33° - Inscription de crédits exceptionnels pour la réalisation de travaux au Centre Socioculturel de la Grange-aux-Bois, 86, rue de Mercy.
Mme MEDOC 34° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. BELHADDAD 35° - Attribution d’une subvention à l’Association Metz-Marathon.
Mme LEBLAN 36° - Convention ASPTT – APM – Ville de Metz
M. BELHADDAD 37° - Open de Moselle – Autorisation de passer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence.
M. BELHADDAD 38° - Avances sur subventions aux associations issues du SMEC.
Mme KAUCIC 39° - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations – Financement des dossiers « Ateliers Jeunes » par la Direction
Départementale de Jeunesse et Sports – Plan de Prévention et de
lutte contre les discriminations.
…/… M. TRON 40° - Avenants à diverses Délégations de Service Public. –
Crématorium de Metz – Parking Mazelle.
M. KRAUSENER 41° - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux – Renouvellement des marchés.
M. PAYRAUDEAU 42° - Acceptation d’une indemnité de sinistre.
Mme FRITSCH-RENARD 43° - Régime des astreintes.
Mme KAUCIC 44° - Vente de logements locatifs sociaux par Moselis et Batigère- Sarel.
M. TRON 45° - Examen pour l’exercice 2008 des rapports annuels des
Délégations de Service Public de la ville de Metz et du rapport
annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique
de l’eau potable.
M. le Maire 46° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du
Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions
administratives.
47° - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.