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Ordre du Jour - 091029 odj
Document publié le Jeudi 29 octobre 2009 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 091029 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 OCTOBRE 2009
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.
Mme FRITSCH-RENARD 2° - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales – Budget Annexe des Eaux.
M. LIOGER 3° - Cession de terrains communaux route de Lorry à Devant-les- Ponts.
M. LIOGER 4° - Cession d’un terrain communal à la Société ADIM EST dans la ZAC de La Grange-aux-Bois.
M. LIOGER 5° - Cession d’un terrain communal à la Société PAYSAGE dans la ZAC de La Grange-aux-Bois.
M. TRON 6° - Cession de 2 places de stationnement dans un parking souterrain Cour Elie Fleur au Pontiffroy.
M. LIOGER 7° - Place Mazelle – Lancement d’un concours de Maîtrise d’œuvre.
M. JEAN 8° - Etude paysagère pour la requalification de la zone d’activité de Metz-Deux-Fontaines.
M. le Maire 9° - Assistance technique de la Ville de Metz au Centre
Interministériel de Renseignements Administratifs (CIRA).
M. TRON 10° - Parking Coislin – Avenant de prolongation de la durée du contrat.
M. TRON 11° - Parkings publics – Dénomination et calendriers.
Mme FERRARO 12° - Stationnement payant temporaire place d’Armes à l’occasion des fêtes de fin d’année – Avenant n° 8 – Convention de Délégation
de Service - Public Stationnement sur voirie.
Mme PALLEZ 13° - Soutien à la campagne nationale de dépistage du cancer du sein « Octobre Rose » - Convention de partenariat entre la Ville de
Metz et l’Association AMODEMACES.
Mme PALLEZ 14° - Adhésion de la Ville de Metz au Réseau Français des Villes Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé.
Mme BORI 15° - Participation financière aux actions éducatives pendant le temps scolaire – Spectacles – Actions Educatives Innovantes –
Subventions diverses.
…/… M. SCUDERI 16° - Attribution de subventions à diverses associations socio - éducatives.
M. SCUDERI 17° - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Envie d’Agir ».
M. LEKADIR 18° - Financement des associations étudiantes.
M. BELHADDAD 19° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. SCUDERI 20° - Versement de diverses subventions.
M. KOENIG 21° - Programme 2009 de travaux sur les Monuments Historiques.
M. MARTALIE 22° - Participation financière aux frais de logement du Syndicat CFE/ CGC.
M. MARTALIE 23° - Cession de l’immeuble communal 2d, rue du Général de
Lardemelle au Syndicat CFDT – Résiliation anticipée du bail
emphytéotique.
M. FERRARO 24° - Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur
l’immeuble 21, rue de la Tortue.
M. GANDAR 25° - Lancement d’une consultation pour l’impression du Journal Municipal.
Mme FRITSCH-RENARD 26° - Mise à disposition de personnels aux Groupes d’Elus.
Mme MERTZ 27° - Dénomination d’une voie publique.
M. le Maire 28° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du
Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions
administratives.
29° - Questions orales.