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Procès Verbal - pv cm 30 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Payzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 30 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PV CONSEIL MUNICIPAL 30 MARS 2026
Convocation du 24 Mars 2026
Séance du 30 mars 2026 -20h
PRESENTS : Mesdames et Messieurs MACETTI Sylvain, THIBAUD Pierre, SIGNE-FASSION Emmanuelle,
CLAUD Pascal, RUSALEN Sandrine, LAVAUD Marc, GRUWE Olivier, GRELOU-VERNET Valérie, DUBREUIL
Nelly, CHOULY Jonathan, CUBERTAFON Léa, BOBAN Gérard, ARNAUD François, NOVION Nathalie
ABSENTE EXCUSEE : Madame HOURIEZ Isabelle
REPRESENTÉE : Madame HOURIEZ Isabelle par Monsieur GRUWE Olivier
Quorum :7
I) Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026 :
Le procès-verbal du 20 mars 2026 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents
ou représentés.
II) Indemnité du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux ayant reçus des
délégations
Vote des indemnités alloués au Maire et adjoints approuvé,
ABSTENTIONS : 2 voix
VOTE POUR : 13 voix
III) Election des délégués titulaires et suppléants
Il est procédé à l’élection des délégués titulaires et suppléants pour siéger dans les syndicats suivants : SDE 24, SIAVSA, SIAEP et SIVOS.
SDE 24 :
Les candidats pour siéger au syndicat SDE 25 sont les suivants :
Candidats titulaires :
- Sylvain MACETTI
- Marc LAVAUD
Candidats suppléants :
- Isabelle HOURIEZ
- Olivier GRUWE
Vote des candidats titulaires :
Suffrages exprimés : 14
POUR :14 voix
CONTRE :0 voix
NUL : 1
Sont élus Sylvain MACETTI et Marc LAVAUD.
Vote des candidats suppléants :
Suffrages exprimés : 15
POUR : 15 voix
CONTRE : 0
NUL : 0
Sont élus Madame HOURIEZ Isabelle et Monsieur Olivier GRUWE.
SIAVSA
Les candidats pour siéger au syndicat SIAVSA sont les suivants :
Candidats titulaires :
- Jonathan CHOULY
- Pierre THIBAUD
Candidats suppléants
- Valérie VERNET-GRELOU - Nelly DUBREUIL
Vote des candidats titulaires :
Suffrages exprimés : 14
POUR : 14
CONTRE : 0
NUL : 1
Sont élus Monsieur Jonathan CHOULY et Monsieur Pierre THIBAUD
Vote des candidats suppléants :
Suffrages exprimés : 15
POUR : 15 Voix
CONTRE : 0
NUL : 0
Sont élus Madame Valérie VERNET-GRELOU et Madame Nelly DUBREUIL
SIAEP :
Les candidations pour siéger au syndicat SIAEP sont les suivants :
Candidats titulaires :
-Emmanuelle SIGNE-FASSION
-Isabelle HOURIEZ
Candidats suppléants :
- Pascal CLAUD
- Léa CUBERTAFON
Vote des candidats titulaires :
Suffrages exprimés : 14
POUR : 14
CONTRE :
NUL : 1
Sont élus Madame Emmanuelle SIGNE-FASSION et Madame Isabelle HOURIEZ
Vote des candidats suppléants
Suffrages exprimés :15
POUR : 15 voix
CONTRE : 0
NUL : 0
Sont élus Monsieur Pascal CLAUD et Madame Léa CUBERTAFON.
SIVOS
Les candidats pour siéger au syndicat SIVOS sont les suivants :
Candidat titulaire :
- Pierre THIBAUD
Candidat suppléant :
- Sandrine RUSALEN
Election du candidat titulaire :
Suffrages exprimés : 15
POUR : 15 voix
CONTRE : 0
NUL : 0
Est élu Monsieur Pierre THIBAUD.
Election du candidat suppléant :
Suffrages exprimés : 15
POUR : 15 voix
CONTRE : 0 NUL : 0
Est élue Madame Sandrine RUSALEN.
IV) Délégations du Conseil Municipal à M le Maire
Lecture est faite par M Le Maire des délégations du Conseil Municipal.
Il est procédé au vote
ABSTENTION : 1 voix
CONTRE : 0
POUR : 14 voix
Approuvé
V) Election des commissions communales :
Par vote à l’unanimité il sera procédé au vote des commission à main levée.
Commission voirie
Sylvain MACETTI
Pascal CLAUD
MARC LAVAUD
Pierre THIBAUD
Isabelle HOURIEZ
Sport et installations
Olivier GRUWE
Nelly DUBREUIL
Gérard BOBAN
Sylvain MACETTI
Sandrine RUSALEN
ECOLE
Titulaires :
Nathalie NOVION
Nelly DUBREUIL
Pierre THIBAUD
Sylvain MACETTI
Suppléants :
Jonathan CHOULY
Léa CUBERTAFON
BATIMENT COMMUNAUX :
-Pascal CLAUD
-Jonathan CHOULY
-Marc LAVAUD
-Léa CUBERTAFON
-Sylvain MACETTI
-Emmanuelle SIGNE-FASSION
Commission action sociale-anciens combattants :
-Pierre THIBAUD
-Gérard BOBAN
-Isabelle HOURIEZ
COMMISSION Agriculture -Energies et environnement :
-Isabelle HOURIEZ -Jonathan CHOULY
-Nathalie NOVION
Communications :
-Olivier GRUWE
-Isabelle HOURIEZ
-Sylvain MACETTI
-Valérie VERNET-GRELOU
-Pierre THIBAUD
Commission jeunesse-culture-animation-tourisme
-Pierre THIBAUD
-Nelly DUBREUIL
-Valérie VERNET-GRELOU
-Jonathan CHOULY
-Nathalie NOVION
-Emmanuelle SIGNE-FASSION
Commission finances :
Gérard BOBAN
Nathalie NOVION
Léa CUBERTAFON
Sandrine RUSALEN
Sylvain MACETTI
Emmanuelle SIGNE-FASSION
Commission micro-crèche :
-Pierre THIBAUD
-Nelly DUBREUIL
-François ARNAUD
-Marc LAVAUD
-Emmanuelle SIGNE-FASSION
Commission recherche médecin
-Olivier GRUWE
-Nathalie NOVION
-Pierre THIBAUD
-Sylvain MACETTI
-Emmanuelle SIGNE-FASSION
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30