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Déliberation - 78d65a
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Budget,
A07 /?2S Afÿche
Aoû, | Lots COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
L'an deux mille vingt-cinq, le sept du mois d’avril, le Conseil municipal de la commune de
RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 17 Votants : 20
Etaient_ présents _: Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie
GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Aurélie SIVET, Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Cornelis DROST, Christophe REGNY, Dominique MUZELLE, Séverine BESSON, Carole SYLVESTRE, Laurence CHATEAU, Magali
RAMIREZ et Marie-Françoise DESORMIERE.
Absents : M. Salim DJELLAB et Mme Céline JANDARD.
Absents excusés : Mme et MM. Yves PERRIN, Robert MATTONI et Béatrice DESPIERRE.
Procurations: M. Yves PERRIN à M. Jean-Pierre SAPT, M. Robert MATTONI à Mme
Séverine BESSON et Mme Béatrice DESPIERRE à Mme Magali RAMIREZ.
Date de convocation du Conseil municipal : 3 avril 2025
Secrétaire de séance : Mme Carole SYLVESTRE.
Liste des délibérations
N° 2025-04-07/01 - Approbation de la décision modificative n° 1 du budget primitif 2025 du
Budget Général : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-04-07/02 - Médiathèque - Approbation des tarifs et du règlement intérieur à compter
du 8 avril 2025 : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-04-07/03 - Subventions 2025 aux associations : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-04-07/04 - Avenant n°1 au marché n°2024-T05 portant sur l'aménagement de
sécurisation de la route de Saint Romain avec l’entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-04-07/05 - Avenant n°1 au marché n° 2024-T04 portant sur les travaux de
vidéoprotection avec la société SCIE Loire — établissement CEGELEC Roanne : Adoptée à l'unanimité ;
N° 2025-04-07/06 - Fourrière intercommunale pour chats - Convention avec l’Arche de Noé - Avenant N° 7 : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-04-07/07 - Servitude pour ouvrage de fibre optique et d’électricité : Adoptée à l'unanimité ;
N° 2025-04-07/08 - Fin de jumelage entre la commune de Pagouda (TOGO) et la commune
de Renaison : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-04-07/09 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux : Adoptée à l’unanimité ;
1 N° 2025-04-07/10 - Abrogation de la délibération n° 2022-09-08/07 en date du 8 septembre 2022 portant sur la convention de « Projet Urbain Partenarial » avec M. Philippe GALINDO
«Rue du Tacot» : Adoptée par 19 voix POUR et 1 ABSTENTION (Mme Monique
REMONTET) ;
N° 2025-04-07/11 - Fourniture et pose d'horloges astronomiques connectées plan Lumactee+
(OP29439) - Fonds de concours au SIEL : Adoptée à l’unanimité ;
Le Maire,
Laurent BELUZE