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Déliberation - Liste DES Deliberations Prise en cm du 23 09 2025
Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prise en cm du 23 09 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
Mairie d ‘Ispagnac
ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 23 septembre 2025
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Alice MEYRIGNAC
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES, Yannick RENEUVE
Absents et excusés : Alexis MOL, Judith GUITTET, Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
e ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER CADASTRÉ SECTION B N°911-912-913
ET 2640 (N° DE _037 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e ADHÉSION A L'ASSOCIATION PMO, DE PRÉFIGURATION DE LA MISE EN OEUVRE DE LA BOUCLE LOCALE D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE D'ÉLECTRICITÉ (N° DE_038 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e_ PARTICIPATION COMMUNE / ÉCOLE PRIVÉE 2025-2026 (N° DE 039 2025) Résultat du vote : adoptée à la majorité
° MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE - PERMIS D'AMÉNAGER D'UN NOUVEAU QUARTIER (N° DE _040 2025)
Résultat du vote : adoptée à la majorité
e MARCHÉ : ÉTUDE GESTION EAUX PLUVIALES ET LOI SUR L'EAU D'UN NOUVEAU QUARTIER (N° DE_041_ 2025)
Résultat du vote : adoptée à la majorité
e DEMANDE DE SUBVENTIONS : ÉTUDES ARCHITECTURALES ET URBAINES PROJET CRÉATION D'UN NOUVEAU QUARTIER - PERMIS DAMÉNAGER (N° DE_042 2025)
Résultat du vote : adoptée à la majorité
Gérard PÉDRINI Alice MEYRIGNAC
Secrétaire de séance #