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Conseil Municipal - acte 20105835 D
Conseil Municipal - acte 20085733 D
Conseil Municipal - acte 20070011 C
Conseil Municipal - acte 00026014 D
Document publié le Lundi 24 février 2014 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00026014 D)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 25/02/14
Reçu en Préfecture le : 04/03/14
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 24 février 2014
D - 2 0 1 4 / 8 7
Aujourd'hui 24 février 2014, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
(Présidence de Monsieur Hugues MARTIN à partir de 19h10) Interruption de séance de 17h00 à 17h20
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN,
Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Joël SOLARI, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Wanda LAURENT, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Natalie VICTOR-RETALI Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. Deuxième et
troisième trimestre année scolaire 2013/2014. Autorisation.
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou de découverte des cultures étudiées en classe.
En accord avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Gironde et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous :
- Ecoles hors réseau de réussite scolaire : 50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 35 euros par nuitée ;
- Ecoles en réseau de réussite scolaire : 80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 45 euros par nuitée.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge en totalité par la Mairie de Bordeaux.
La commission mixte DSDEN de la Gironde / Ville de Bordeaux s’est réunie le 14 janvier 2014 et a statué sur les projets de 57 classes.
Elle a accepté de financer les projets de 43 classes de cycle 2 et 3 présentés par les écoles. Ces projets, qui s’inscrivent dans la Convention Educative signée entre la Mairie et la DSDEN de la Gironde, permettent aux classes de cycle 2 et 3 de bénéficier de ces financements.
Vous trouverez, ci-joint, la liste des écoles retenues pour le deuxième et le troisième trimestre de l’année scolaire 2013/2014.
Par ailleurs, des écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours.
Je vous propose d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 138.400,68 euros.
La dépense sera imputée au budget 2014 rubrique 213 compte 6188.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 24 février 2014
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET Ecole Classe
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif élève
Effectif adulte
Participation
Ville par élève et
par nuitée
Participation Ville par adulte et par nuitée
Participation VILLE
Nuyens Cycle 3 (4 classes)
Séjour Sportif dans le milieu montagnard
19 au 24 mai 2014
Vielle Aure
65
94
47,55€
17 878,80 €
Nuyens CP-CE1 (2 classes)
Biodiversité et Patrimoine du Bassin D'Arcachon
21 au 23 mai 2014
La Teste de
Buch 33
47
4
50,00€
34€ (2 adultes) 31€ (2 adultes)
4 960,00 €
Montaud
CE2
(1 classe)
Patrimoine Préhistoire
17 au 21 mars 2014
Tamnies
24
24
2
54,80€
54,92€
5 700,16 €
Franc Sanson CE2/CM1/CM2
(1 classe)
Patrimoine Préhistoire
17 au 21 mars 2014
Tamnies
24
19
2
54,50€
54,92€
4 581,36 €
Benauge
CM1
(2 classes)
Découverte du littoral et
de l'activité Surf
02 au 06 juin 2014
Capbreton
40
42
3
48,15€
36,00€
8 521,20 €
Benauge
CE2
(2 classes)
Découverte du littoral et
de l'activité Surf
12 au 16 mai 2014
Capbreton
40
44
3
48,00€
36,00€
8 880,00 €
Carle Vernet
CE1-CE2 (1 classe)
La vie quotidienne et les
arts aux temps de la
préhistoire et des gaulois
07 au 10 avril 2014
Varaignes
24
23
3
48,25€
32,00€
3 425,25 €
Charles Martin CE 2 - CM 1
(1 classe)
Vivre Ensemble à la Mer
07 au 11 avril 2014
St Georges de Didonne
17
20
1
47,80€
31,00€
3 948,00 €
Total
57 894,77 € Ecole Classe Hors
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif élève
Effectif adulte
Participation Ville par élève et par nuitée
Participation Ville par adulte et par
nuitée
Participation VILLE
Stendhal CM2 / CE 2 (2 classes)
Patrimoine et Culture
25 au 28 mars 2014
Ile de Ré
17
50
2
37,35 €
33,00 €
5 800,50 €
Montgolfier
CM1
(2 classes)
Découverte historique et
géographique de la
baie
28 au 29 avril 2014
Fouras
17
55
5
42,40 €
34,00 €
2 502,00 €
Montgolfier CM1 - CM2 (1 classe)
Dominante Sportive
16 au 20 juin 2014
Le Temple
Sur lot
47
24
2
32,60 €
33,87 €
3 400,56 €
David Johnston
CM2
(1 classe)
Culture Pays Basque
07 au 11 avril 2014
Urrugne
64
27
2
37,10 €
52,65 €
4 428,00 €
Albert Barraud
CM1 - CM2 (2 classes)
Découverte de montagne avec
randonnée
Observation de la faune et de la Flore
16 au 20 juin 2014
Lescun
65
54
33,10 €
7 149,60 €
Saint Bruno CE2 - CM1 CM1 - CM2 (2 classes)
Découverte du littoral
Aquitain
05 au 07 mars 2014
Taussat
33
53
34,90 €
3 699,40 €
Albert Thomas
CM1 / CM2 (2 classes)
Activités physiques de pleine nature et
découverte de l'environnement
17 au 20 juin 2014
Le tempe sur
Lot47
53
37,85 €
6 018,15 €
Paul Bert
CM1 / CE2-CM1
(2 classes)
Patrimoine
préhistorique et
médiéval
12 au 16 mai 2014
Daglan
24
49
5
37,10 €
59,00 €
8 451,60 €
Alphonse Dupeux CM1 - CM2 / CE2
(2 classes)
Escalade et
Découverte du Milieu
montagnard
16 au 20 juin 2014
Les Agudes
31
52
37,15 €
7 727,20 €
Deyries CM2 (1 classe)
Découverte du
patrimoine de l'Ile de
Ré à vélo
02 au 06 juin 2014
Ile de Ré
17
25
5
32,25 €
60,00 €
4 425,00 €
Deyries
CM1-CM2 / CE2-
CM1-CM2 (2 classes)
Cyclotourisme et découverte du
patrimoine naturel du sud gironde et bassin
d'arcachon
25 au 26 juin 2014
Taussat
33
50
10
26,60 €
40,00 €
1 730,00 €
Somme
CE2
(2 classes)
Découverte de la
Préhistoire
19 au 21 mars 2014
Cladech
24
59
38,80€
4 578,40 €
Somme
CLIS - CM1/CM2
(2 classes)
Activités nautiques et
Découverte de l'Environnement
26 au 28 mai 2014
Le temple sur
Lot47
35
41,45€
2 901,50 €
Jules Ferry
CE2 / CE2-CM1
(2 classes)
Volcanisme en
Auvergne
16 au 20 juin 2014
Murat le Quaire
63
52
4
35,05€
52,00€
8 122,40 €
Paul Doumer
CM1
(1 classe)
Préhistoire au Moyen
Âge
16 au 20 juin 2014
Cladech
24
23
2
39,90€
36,00€
3 958,80 €
Bel Air CM2 (1 classe)
Découverte du milieu marin et initiation au
Char à Voile
10 au 13 juin 2014
St Georges de Didonne
17
22
2
30,30€
28,00€
2 167,80 € Ecole Classe Hors
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif élève
Effectif adulte
Participation Ville par élève et par nuitée
Participation Ville par adulte et par
nuitée
Participation VILLE
Pins Francs CP / CP- CE1 (2 classes)
Découverte du Pays
Basque
21 au 23 mai 2014
Uhart Cize
64
50
1
33,75€
35,00€
3 445,00 €
Total
80 505,91 €