Conseil Municipal - acte 00038082 D

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Conseil Municipal - acte 00038082 D Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00038082 D)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 61

Date de Publicité : 23/02/16

Reçu en Préfecture le : 23/02/16

CERTIFIÉ EXACT,

Séance du lundi 22 février 2016

D - 2 0 1 6 / 6 7

Aujourd'hui 22 février 2016, à 15h00,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Interruption de séance de 15h12 à 15h20

Etaient Présents :

Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mr Nicolas BRUGERE présent jusqu'à 15h30, Mr Jacques COLOMBIER présent jusqu'à 15h50 et Mme Virginie CALMELS présente jusqu'à 16h

Excusés :

Madame Brigitte COLLET, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie- Françoise LIRE, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMIEcoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème

trimestre année scolaire 2015-2016. Autorisation.

Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou des cultures étudiées en classe.

En accord avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée.

Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres.

En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.

Taux de participation de la Mairie aux projets :

- Ecoles hors Réseau d' Education Prioritaire :

50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 35 € par nuitée. En complément de cette participation, certaines écoles ont fait le choix d'ajouter à ce montant, une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels.

- Ecoles en Réseau d' Education Prioritaire :

80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 45 € par nuitée. En complément de cette participation, certaines écoles ont fait le choix d'ajouter à ce montant, une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels.

Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.

La commission mixte DSDEN de la Gironde – Ville de Bordeaux s’est réunie le 18 janvier 2016, et a statué sur les projets de 63 classes.

Elle a validé le financement des projets de 45 classes de cycle 2 et 3 présentés : 21 écoles, dont 11 en Réseau d'Éducation Prioritaire, sont concernées.Ces projets qui s’inscrivent dans la Convention Educative signée entre la Mairie et la DSDEN de la Gironde, permettent aux classes de cycle 2 et 3 de bénéficier de ces financements.

Vous trouverez, ci-joint, la liste des écoles retenues pour le second trimestre 2015/2016.

Je vous propose, d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 138 407,85 €.

La dépense sera imputée au budget 2016 fonction 213 compte 6188 et 6247. CDR Dir. Education

ADOPTE A L'UNANIMITE

Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 22 février 2016

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Emmanuelle CUNYEcole Classe Hors REP Thème Date séjour Lieu séjour Effectif enfant Effectif Adulte

Participation

ville par élève et

par nuitée

Participation

ville par adulte

par nuitée

Participation ville

Deyries

CM1/CM2 et CM2

(2 classes)

Decouverte de la voile,

initiation à la voile

du 30 mai au 1er juin

2016

Sanguinet

40 48 0 39,69 0 3810

Pins Francs

CM1 - CM2

(2 classes)

Decouverte du milieu

marin par le SURF du 4 au 7 avril 2016

Lacanau

33 54 1 35,00 28 5754

Montgolfier

CM2

(2 classes)

Dominante sportive et

milieu marin - SURF du 9 au 13 mai 2016

Vieux Boucau

40 56 2 37,01 34 8562

Flornoy

CE1 et CM1

(2 classes)

Découverte du milieu

marin et du littoral du 2 au 4 mai 2016

Ile d'Oléron

17 56 3 37,01 46,05 4421,3

St Bruno

CM1-CM2 ET CM2

(2 classes)

Classe de mer à

dominante sportive du 13 au 17 juin 2016

Salles

33 45 3 30,00 60 6120

Jacques Prévert

CE2 - CM1

(2 classes)

Classe de mer à

dominante

environnement

du 29/03/2016 au

01/04/2016

Taussat

33 50 0 38,00 0 5700

Alphonse Dupeux

CM1-CM2 ET CP-CE1

(2 classes)

Découverte du milieu

naturel du 11 au 13 mai 2016

Sanguinet

40 44 0 37,46 0 3296,8

Alphonse Dupeux

CE2 et CM2

(2 classes) Activités d'arts visuels du 2 au 4 mai 2016 Taussat

33 51 0 39,41 0 4020

Bel Air

CM2

(1 classe)

Activités

sciences/histoire/envir

onnement/patrimoine

du 10 au 13 mai 2016 Gèdre 65 28 2 39,60 32 3518,6

Jean Cocteau

CM1 - CM1/CM2 - CM2

(3 classes)

Activités physiques de

pleine nature du 14 au 18 mars 2016

Meschers

17 79 3 35,95 40 11840

Mongolfier

CM1

(1 classe) Developpement d'une culture artistique du 21 au 25 mars 2016 Salles 33 28 0 37,01 0 4145

Somme

CE2 et CM1

(2 classes)

Préhistoire et Moyen

Age du 2 au 4 mars 2016

Cladech

24 56 0 39,02 0 4370

Somme

CM1 + ULIS

(2 classes)

Decouverte du milieu

marin par le SURF du 6 au 8 juin 2016

Hourtin Port

33 40 3 40,63 35 3460

Total HORS REP 635 17 69017,7Ecole Classe REP Thème Date séjour Lieu séjour Effectif enfant Effectif Adulte Participation ville par élève et

par nuitée

Participation

ville par adulte

par nuitée

Participation ville

Carle Vernet

CM2

(1 classe)

Séjour ski du 7 au 11 mars 2016 Vieille Aure 65 31 2 56,61 41,5 7 352,01

Condorcet

CM2

(2 classes)

Séjour surf du 6 au 10 juin 2016 Lacanau 33 50 1 48,00 28 7 284,00

Benauge

CE1

(2 classes)

Découverte du 2 au 4 mai 2016 Andernos 33 43 3 52,44 49,57 4 807,42

Schweitzer

CM1 et CM2

(2 classes)

Séjour montagne du 13 au 17 juin 2016 Gèdre 65 48 0 47,08 0 9 040,00

Schweitzer

CE2

(2 classes)

Activités physiques de

pleine nature du 13 au 16 juin 2016

Carcans

33 48 2 42,05 26,67 6 214,54

Labarde

CE2/CM1

(1 classe)

Environnement,

développement durable et

découverte du bassin

du 20 au 24 juin 2016 Salles 33 18 1 47,08 60 3 630,00

Thiers

CE2-CM1 ET CM1-CM2

(2 classes)

Découverte du littoral -

SURF du 20 au 24 juin 2016

Sanguinet

40 50 0 45,00 0 9 000,00

Achard

CM1-CM2

(1 classe)

Découverte de milieux

naturels différents du 29 au 31 mars 2016

Salles

33 24 1 38,40 48 2 908,80

Dupaty

CP-CE1 /CE1A /CE1B

(3 classes)

Classe environnementale

découverte du littoral et

des écosystèmes littoraux

du 11 au 13 mai 2016 La Teste de Buch 33 70 0 49,76 0 6 966,00

Nuyens

CE1-CE2

(1 classe)

Initiation à

l'environnement,

découverte du milieu

naturel

du 27 au 29 avril 2016 Fargues St Hilaire 33 23 2 44,23 32 2 162,58

Henry IV

CP

(2 classes)

Découverte du milieu-

sensibilisation à la

protection de

l'environnement

du 6 au 8 juin 2016 Meschers 17 44 3 50,45 37,55 4 665,30

Montaud

CM2

(1 classe) Patrimoine et Culture du 15 au 18 mars 2016 Ile de Ré

17 27 2 62,77 45,75 5 359,50

Total REP 476 17 69 390,15 €