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Conseil Municipal - acte 20070011 C
Conseil Municipal - acte 20095385 D
Conseil Municipal - acte 20085013 D
Document publié le Lundi 25 février 2008 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20085013 D)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/02/2008
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT ,
Séance du lundi 25 février 2008
D - 2 0 0 8 0 1 1 1
Aujourd'hui Lundi 25 février Deux mil huit, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Martine MOULIN- BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ (quitte la séance à 16h05), Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie- Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
Excusés : Ecoles primaires. Séjours de découverte 2ème et 3ème
trimestre année scolaire 2007-2008. Autorisation.
M. Jean-Marc GAUZERE, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément particulièrement intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou des cultures étudiées en classe.
En accord avec l’inspection Académique et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur trois thèmes :
• Patrimoine, Culture, Sports et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés pour chaque thème.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.
Taux de participation de la Mairie aux projets (augmentation de 9 % en 2008) :
- Ecoles hors ZEP :
50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 30 € par nuitée.
- Ecole en ZEP :
80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 44 € par nuitée.
Critères de choix entre les différents projets.
La priorité est donnée aux projets qui :
• Se déroulent en Aquitaine,
• Concernent les classes de cycle 3 (CE2, CM1-CM2),
• Dont la durée est comprise entre 3 jours (2 nuits) minimum et 5 jours (4 nuits) maximum.
• Concernent des classes n’ayant bénéficié d’aucune sortie scolaire avec nuitée ou de classe de neige.
Toutefois, pour des projets spécifiques, les critères peuvent être assouplis.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.
A l’issue de la réunion de la commission mixte Inspection Académique – Ville de Bordeaux du 19 décembre 2007, des projets concernant 48 classes élèmentaires qui avaient déposé leur candidature ont été acceptés, pour le 2 ième et 3 ième trimestre de l’année scolaire 2007-2008, (ci- joint en annexe la liste des écoles retenues et le montant de la participation). La Commission a également proposé que le Conseil Municipal réserve un traitement exceptionnel à l’école Montgolfier (classes de cycle 2) qui participe à la mise en œuvre d’un « agenda 21 scolaire », par la possibilité de bénéficier de ces financements.
En effet, au vu du nombre important de candidature (68 classes) la Commission mixte Inspection Académique-Mairie de Bordeaux a souhaité privilégier les classes de cycle 3.
Par ailleurs, certaines écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours.
Je vous propose, d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 145 072,16 € .
La dépense sera imputée au budget 2008 fonction 213 compte 6188 et 6247.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 février 2008
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Jean-Marc GAUZERE
Adjoint au Maire Ecole Classe
HORS ZEP
Thème Lieu
séjour
Subvention Totale
Jean Cocteau
Mme Servaud
M.Khouri
M.Clabecq
CE2/CM1/CM2
(3 Classes)
Hors ZEP
Etude du milieu
géographique et
économique
Seignosse
40
10 128,00 €
Cazemajor
Mrs Barthalot et et
Salardenne
CM1 / CM2
(2 Classes)
Hors ZEP
Découverte du Milieu
Montagnard
Gourette
65
5 844,80 €
Loucheur
Mmes Dabadie
Arnaudin
CE1-CE2
CE2-CM1
(2 Classes)
Hors ZEP
Découverte de la Faune
et de la Flore
Taussat 4 947,00 €
Stéhélin
Mme Nortier
CM2
(1 Classe)
Hors ZEP
Sport Nature le Temple sur Lot
46
3 456,00 €
Paul Lapie
Mme Greuter et M.
Tressol
CM1-CM2/CM2
(2 Classes)
Hors ZEP
Multisport Gédres
65
5 895,00 €
Paul Lapie
Mme De Sousa et M.
Ducros
CM1-CM2/CM2
(2 Classes)
Hors ZEP
Image du Moyen Age à
nos jours
Montmorillon
86
3 616,20 €
Jules Ferry
Mme Arimon et M.
Labarsouque
CE2 - CM1
(2 Classes)
Hors ZEP
Préhistoire Les Eyzies
24
6 548,40 €
David Johnston
Mmes Ezquerra et
Delbés
CM2
(2 Classes)
Hors ZEP
Equitation- Histoire
Eco-citoyenneté
St Georges de
Didonne
17
2 057,40 €
A Schweitzer
Mmes Pinaudeau
Schmitt
CM2
Découverte du
Patrimoine de Paris
Paris
75
4 752,60 € (2 Classes)
Hors ZEP
Cazemajor
Mme Chaudemanche
CE1 - CE2
(1 Classe)
Hors ZEP
Classe Nature
Etude du Marais
Damvix
85
3 152,80 €
Ecole Classe
HORS ZEP
Thème Lieu
séjour
Subvention Totale
Montgolfier
Mme Teisseyre
CE2
(1 Classe)
Hors ZEP
Classe Nature
Etude du Marais
Damvix
85
3 656,00 €
Montgolfier
Mmes Puyfagés-
Jardri-Dutel
CP-CE1/CE1/CE2
(3 Classes)
Hors ZEP
Développement Durable
Etude du milieu Naturel
Seignosse
40
8 345,20 €
Raymond Poincaré
Mme Morange
CM2
(1 Classe)
Hors ZEP
Découverte du Littorral Arcachon
33
3 255,20 €
Stendhal
Mme Vattier
CE1-CE2
(1 Classe)
Hors ZEP
Découverte de l'eau
Environnement
Biodiversité
Fargues St Hilaire
33
2 576,00 €
Francin
Mme Demarne
Mme Farre
CE2
(2 Classes)
Hors ZEP
Découverte du domaine
de la Biodiversité
Fargues St Hilaire
33
2 100,00 €
Raymond Poincaré
Mme Thibault
CM1-CM2
(1 Classe)
Hors ZEP
Découverte du
Volcanisme
La Bourboule
63
3 055,00 €
Somme
Mme Pruvost
CE2
(1 Classe)
Hors ZEP
La Préhistoire Les Eyzies
24
2 947,00 €
Somme
Mme Gimié
CE2-CM1
(1 Classe)
Hors ZEP
Le Moyen Âge Le Coux
24
2 803,40 €
Somme
Mme Deltreil
CE2
(1 Classe)
Hors ZEP
La Préhistoire Hautefort
24
3 338,40 €
Total 82 474,40 € Ecole Classe
ZEP
Thème Lieu
séjour
Subvention Totale
Benauge
Mmes Mothes et
Traissac -
M. Bonnet
CE2 / Clis
(3 Classes)
ZEP
Découverte
Environnement Taussat
33
10 293,20 €
Nuyens
Mrs Verret et Rougier
CM1 / CM2
(2 Classes)
ZEP
Découverte Montagne Gédre
65
9 315,20 €
Benauge
Mmes Gosselin et
Brugnago
CM2
(2 Classes)
ZEP
Découverte du Milieu
Maritime + Sport
Montalivet
33
8 228,00 €
Franc Sanson
Mme Gratguiraute
Cycle 3 (CE2-CM1-
CM2)
(1 Classe)
ZEP
Préhistoire Dommes
24
5 038,20 €
Montaud
Mme Merceron M.
Domenc
CE2-CM1
(2 Classes)
ZEP
Préhistoire Dommes
24
7 942,20 €
Lac II
Mmes Lichtwitz -
Pancrazi
CE2-Clis
(2 Classes)
ZEP
Découverte Sciences
/EPS
Montalivet
33
3 606,90 €
Carle Vernet
Mmes Billon Luzié
M. Peyron
CE1-CE2/
CE2-CM1/
CM1-CM2
(3 Classes)
ZEP
Classes
Environnementale
Scientifique
Patrimionale
Fouras
17
11 546,04 € Charles Martin
Mme Malibeaux
M. Kodssy
CE2-CM1
CE1-CE2
(2 Classes)
ZEP
Préhistoire Montignac
24
6 628,02 €
Total 62 597,76 €