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Conseil Municipal - acte 20105835 D
Conseil Municipal - acte 20085733 D
Conseil Municipal - acte 20070011 C
Conseil Municipal - acte 00018807 D
Document publié le Lundi 25 février 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00018807 D)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/02/13
Reçu en Préfecture le : 05/03/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 25 février 2013
D - 2 0 1 3 / 8 4
Aujourd'hui 25 février 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean- Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Le groupe socialiste ( Mr Respaud, Mr Rouveyre, Mme Diez, Mme Desaigues, Mr Perez, Mme Ajon ) quitte la séance à 16h15
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème et
3ème trimestres année scolaire 2012/2013. Autorisation
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou de découverte des cultures étudiées en classe.
En accord avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Gironde et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur quatre thèmes :
Patrimoine, Culture, Sports et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres à permis de dégager une liste de centre agréés.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.
Le taux de participation de la Mairie aux projets est de :
- Ecoles hors réseau de réussite scolaire : 50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 35 euros par nuitée ;
- Ecoles en réseau de réussite scolaire : 80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 45 euros par nuitée.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge en totalité par la Mairie de Bordeaux.
La commission mixte DSDEN de la Gironde / Ville de Bordeaux qui s’est réunie le 11 janvier 2013 a statué sur les projets de 51 classes. Elle a accepté de financer 47 projets de cycle 2 et 3 présentés par les écoles.
Ces projets, qui s’inscrivent dans la Convention Educative signée entre la Mairie et la DSDEN de la Gironde, permettent aux classes de cycle 2 et 3 de bénéficier de ces financements.
Vous trouverez, ci-joint, la liste des écoles retenues pour les deuxième et troisième trimestres de l’année scolaire 2012/2013.
Par ailleurs, des écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours.
Je vous propose d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 146.729,57 euros.
La dépense sera imputée au budget 2013 fonction 213 compte 6188 CDR Vie Scolaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 février 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET Ecole Classe
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif enfant
Effectif Adulte
Subvention mairie par enfant et
nuitée
Subvention mairie par
adulte et nuitée
Subvention Totale
Balguerie
Mme Chamoux et M. Maurin
CM2
(1 classe)
Connaissance de notre
environnement girondin Bassin
Arcachon
17 au 21 juin 2013
Gujan Mestras 33
22
3
45,00€
29,50€
4 314,00 €
Charles Martin M. Meynard
CM1 - CM2 (1 classe)
USEPIADES
15 au 17 mai 2013
Bombannes
33
23
2
44,00€
37,50€
2 174,00 €
Lac II
Mme Lichtwitz - Pancarazi et
M. Tarride
CE 2 - Clis - CM 1
(3 classes)
Sciences Eau Biodervité des marais Sport Char à Voile
22 au 24 mai 2013
Montalivet
33
57
6
53,20€
32,00€
6 448,80 €
Nuyens
Mme Nguyen et Sporny
CE 1 et CE2 (2 classes)
Etude et Préhistoire
13 au 15 mai 2013
Cladech
24
45
3
50,35€
35,00€
4 741,50 €
Montaud
Mme Merceron
CE2 - CM 1 (1 classe)
Découverte de l'ile de Ré
Paysage et Culture
18 au 22 mars 2013
Ile de Ré
17
23
3
60,65€
39,30€
6 051,40 €
F Sanson
Mme Gratguiraute
CE2-CM1-CM2
(1 classe)
Découverte de l'ile de Ré
Paysage et Culture
18 au 22 mars 2013
Ile de Ré
17
18
3
55,00€
39,30€
4 431,60 € Ecole Classe
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif enfant
Effectif Adulte
Subvention mairie par enfant et
nuitée
Subvention mairie par
adulte et nuitée
Subvention Totale
Nuyens
Mmes Celhay et Courgeon
CP - CE1 (2 classes)
Découverte d'un milieu Naturel
autour de la Forët
21 au 23 mai 2013
Fargues St
Hilaire
33
46
5
45,00€
60,00€
4 740,00 €
Benauge
Mmes Doguet et Tack et M.
Rougier
CE1
(2classes)
Découverte du Littoral
03 au 05 juin 2013
St Georges de Didonne
17
42
3
50,70€
28,00€
4 426,80 €
Thiers
Mrs Alberty et Meyrou
CM1 CM2 (2 classes)
Découverte du milieu et des
activités littorales
17au 21 juin 2013
Taussat
33
58
0
45,10€
0,00€
10 463,20 €
Total
47 791,30 € Ecole Classe Hors
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif enfant
Effectif Adulte
Subvention mairie par enfant et
nuitée
Subvention mairie par
adulte et nuitée
Subvention Totale
Deyries
Mme Parriaud
CM2
(1 classe)
Découverte Nature et l'Environnement à Vélo
03 au 07 juin 2013
Ile de Ré
17
29
4
30,70€
52,70€
4 615,20 €
J Prévert
Mme Lapeyre et Mme Besse
CM2
(1 classe)
Séjour à dominante
environnement
18 au 21 mars 2013
Lanton
33
27
1
41,00€
37,00€
3 432,00 €
Henri IV
Mmes Lapeyre et Metras
CP et CP-CE1 (2 classes)
Ecosytèmes et Biodivesité
Protection de l'Environnement
15 au 17 mai 2013
Gujan Mestras 33
45
3
39,20€
27,00€
3 690,00 €
Stendhal
Mme Jones et M. Brun
CP - CP/CE1 (2 classes)
Découverte du littoral et de sa
Faune
18 au 19 avril 2013
Lanton
33
47
0
35,00€
0,00€
1 645,00 €
A Dupeux
Mmes Carré et Rémaut
CE2 - CM2 (2 classes)
Escalade et Découverte du
milieu Montagnard
22 au 26 avril 2013
Veille Aure
65
57
0
36,55€
0,00€
8 333,40 €
A Thomas
Mmes Guinguenaud et Baron
CM2 et CM1 (2 classes)
Equitation et Découverte du
Milieu
03 au 07 juin 2013
Cassen
40
52
0
37,15€
0,00€
7 727,20 €
Flornoy
Mmes Charrier et Giap
CM2 et CM1 (2 classes)
Biodervisté et Patrimoine
Cinéma
27 au 31 mai 2013
Hourtin
33
53
4
28,15€
35,05€
6 528,60 € Ecole Classe Hors
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif enfant
Effectif Adulte
Subvention mairie par enfant et
nuitée
Subvention mairie par
adulte et nuitée
Subvention Totale
Flornoy
Mr Santandreu
CP
(1 classe)
Classes D'Environnement
Pays Basque
15 au 17 avril 2012
Bidart 64
29
1
38,90€
66,00€
2 388,20 €
Flornoy Mr Jay CM2 (1 classe)
Classes D'Environnement
Pays Basque
15 au 19 avril 2012
Bidart 64
22
1
37,55€
66,00€
3 436,40 €
Flornoy
Mmes Abuli-Pomes Gardelle
CE2 et CP (2 classes)
Découverte des traces
Préhistoriques
15 au 17 mai 2013
Cladech
24
50
3
38,30€
35,00€
4 040,00 €
Stéhélin
Mmes Simon et Lagarrigue
CE2 / CM1 - CM2
(2 classes)
Activités Nautiques et
Environnement
13 au 17 mai 2013
Le temple sur Lot
47
53
1
33,70€
31,56€
7 270,64 €
Stéhélin
Mmes Martiniano et Herrera
CM1
(2 classes)
Dominante Environnement
Découverte du Bassin
D'Arcachon
03 au 07 juin 2013
Gujan Mestras 33
60
6
36,40€
27€ (2) et 32€ (4)
9 464,00 €
Stéhélin
Mmes Bernard et Juin
CP
(2 classes)
Initiation à l' Environnement et à la découverte de la Faune et
la Flore de la région
17 au 19 avril 2013
Fargues St
Hilaire
33
48
6
27,50€
30,00€
2 940,00 €
Jules Ferry
Mmes Donias et Vergne
CP / CP-CE1 (2 classes)
Découverte de deux
écosystèmes autour du Bassin
D'Arcachon
30 au 31 mai 2013
Gujan Mestras 33
51
6
43,85€
27,00€
2 398,35 €
Jules Ferry Mme Arimon
CM1
(1 classe)
Surf et Environnement
17 au 21 juin 2013
St Georges de Didonne
17
25
2
35,00€
28,00€
3 724,00 € Ecole Classe Hors
R R S
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Effectif enfant
Effectif Adulte
Subvention mairie par enfant et
nuitée
Subvention mairie par
adulte et nuitée
Subvention Totale
Montgolfier Mme Jardri CE2 - CM1 (1 classe)
Dominante Sportive
3 au 07 juin 2013
Creysse
24
25
0
36,00€
0,00€
3 600,00 €
Montgolfier Mme Barret
CE2
(1 classe)
Découverte du milieu
montagnard à travers une
pratique sportive: Randonnée
Pédestre
27 au 31 mai 2013
Gèdre
65
30
2
36,90€
30,00€
4 668,00 €
Montgolfier
Mme Teisseyre Mrs. Dauba
Destruhaut
CM1
(2 classes)
Histoire et Patrimoine du
Moyen Age
27 au 31 mai 2013
St Genies
24
51
1
37,20€
61,22€
7 833,68 €
D Johnston
Mmes Perrin et Ezquerra
CM2
(1 classe)
Char à Voile l'Estuaire le Phare de Cordouan Histoire des Arts
22 au 26 avril 2013
St Georges de Didonne
17
24
2
37,35€
39,75€
3 903,60 €
A Schweitzer Mme Thuillier
CM1
A Barraud Mme Coletta
CM2
(2 classes)
Patrimoine // Histoire
10 au 14 juin 2013
Creysse
24
50
0
36,50€
0,00€
7 300,00 €
Total
98 938,27 €