Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1730287267 20241030122235
Déliberation - 1755001742 20250812143014
Déliberation - 1730287320 20241030122334
Déliberation - 1768918579 20260120145248
Déliberation - 1730286889 20241030121618
Déliberation - 1755070777 20250813094154
Déliberation - 1755070529 20250813093657
Déliberation - 1730287076 20241030121901
Déliberation - 1730286976 20241030121748
Déliberation - 1730287383 20241030122434
Déliberation - 1755001629 20250812142847
Document publié le Samedi 11 janvier 2025 par la commune de Salmiech.
Lien du pdf (Déliberation - 1755001629 20250812142847)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département : AVEYRON
Arrondissement : Millau
SALMIECH - Commune
Séance du vendredi 11 avil 2025
Délibération N° DE_2025 034
NOMBRE DE MEMBRES Le onze avril deux mille wngt-cinq, à 09 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses CARE séances (salle de réunions}, sous la présidence de 15 11 14 Monsieur Jean-Paul LABIT ().
Date de la convocation : , . .
Présents : Monsieur Jean-Paul LABIT (), Monsieur
More Robert BOS () Madame Cécile SAVY (), Monsieur Pour Contre | Abstention Gilles SEGURET ()}, Monsieur Piere CARCENAC (), 14 0 0 Madame Muriel LAPIERRE (}, Madame Marie-Reine RIVIÈRE (), Monsieur Alain VERNHES (} Monsieur
Résultat du vote : adoptée Patrick PENNEC (), Monsieur Jean-Louis LAPIERRE (), Monsieur Thierry PALAZETTI ()
Représentés : Monsieur Simon FOURNER ()
représenté par Monsieur Jean-Paul LABIT ()}, Monsieur
Nathan CARCENAC () représenté par Monsieur Pierre
CARCENAC (), Monsieur Adrien COLOMB () représenté
par Madame Marie-Reine RIVIERE ()
Absents et Excusés : Monsieur René CLUZEL ()
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Madame Muriel LAPIÈERRE () est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
Objet : Délibération sur le budget primitif - BAR TABAC JOURNAUX 2025
Le Maire présente le rapport concemant le budget Bar Tabac
Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l'exercice 2025 de la Commune BAR TABAC JOURNAUX,
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu la loi 96-142 du 21 févier 1996,
Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DELIBERE ET DECIDE :
ARTICLE 1 :
L'adoption du budget de la Commune BAR TABAC JOURNAUX pour l'année 2025 présenté par son
Maire,
Date de transmission de l'acte: 24/04/2025
Date de reception de l'AR: 24/04/2025
012-211202551-DE_2025_034-DE DE_2025_034 AGEDI |Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :
En recettes à la somme de : 42 692,41
En dépenses à la somme de : 42 692,41
ARTICLE 2 :
D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Chapitre Libellé Montant
011 Charges à caractère général 1 000
042 Section à section 2 524,83
65 Autres charges de gestion 5
courante
66 Charges financières 166,17
TOTAL DEPENSES DE 3 696 FONCTIONNEMENT
RECETTES
Chapitre Libellé Montant
75 Autres produits de gestion 3 696 courante
TOTAL RECETTES DE 3 696 FONCTIONNEMENT
SECTION D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre Libellé Montant
0 Hors équipement 7 270,35
001 Solde d'exécution section 31 726,06
investissement
TOTAL DEPENSES
D'INVESTISSEMENT 38 996,41
Date de transmission de l'acte: 24/04/2025
Date de reception de l'AR: 24/04/2025 DE._2025_034
012-211202551-DE 2025 034-DE
AGEDIRECETTES
Chapitre Libellé Montant
0 Hors équipement 36 471,58
040 Section à 2 524,83 section
TOTAL RECETTES
D'INVESTISSEMENT 38 996,41
ADOPTE À LA MAJORITE
Monsieur Jean-Paul LABIT ()
Président de séance
Date de transmission de l'acte: 24/04/2025
Date de reception de l'AR: 24/04/2025
012-211202551-DE_2025 034-DE
AGEDI
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Madame Muriel LAPIERRE ()
Secrétaire de séance
j 7
—
GS
DE_2025 034