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Déliberation - 2rjv8hk7vlof9d
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - 2rjv8hk7vlof9d)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
ITAL
of ct
Cp
ND
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
€
+ mao
UT Fr
(p42-214201089-20240711-202407-02-DE]
RE
Accusé
certifié
exécutoire
=
ve”
(Réception
par le préfet : 15/07/2024]
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JUILLET
2024
DELIBERATION
N°
2024-07-02
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
: 6
Nombre
de
membres
présent(s)
: 9
Nombre
de
pouvoir(s)
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:11
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
onze
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-
Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 01/07/2024
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
;
ROCHET
Christine
; MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise;
LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
:
Etaient
absent(s)
excusé{s)
sans
pouvoir
: CHEVROT
Christine
; CLUZEL
Sylvain
: CRETON
Cécile :
GARNIER
Léo
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
avec
pouvoir
:
DECHAUMET
Sébastien
à ROCHET
Christine; CROZIER
Julien
à DESTRAS
Christophe
|
Secrétaire
de
séance
: DUMOULIN
Denise
Objet
: AUX
PETITS
ATELIERS
-DEMANDE
DE
SUBVENTION
|
Monsieur
le Maire,
expose
que
l'association
des
« Petits Ateliers
» dont
le président
est Monsieur
Alexandre
|
|
VILLEMAGNE
est
une
association
dont
l'activité
première
est
l'animation
du
village
par
ses décorations,
ses
activités
ludiques,
sportives
et
ses
évènements
comme
le
festival
de
théâtre.
L'association
a
organisé
pour
sa
première
fois
une
fête
de
la
musique
le
samedi
22
juin
2024
et
dans
ce
cadre-là,
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
est demandée
à hauteur
de 50%
des frais engagés
sur
la programmation. Considérant
:
l'important
travail
de
l'association
envers
les
habitants
|
-la
participation
active
à
la
vie
sociale
et
associative
du
village
l'est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'attribuer
la somme
de
200
€ afin
d'aider
l'association
à équilibrer
son
budget. Les
crédits
sont
inscrits
au
budget. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-214201089-20240711-202407-02-DE| Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet : 15/07/2024]
Vote
: Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
adopte,
à l'unanimité,
la proposition
ci-dessus.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
L’Hôpital-Le-Grand,
le 15 juillet 2024
Le
Maire,
Le
secrétaire,
are
pet
Denise
DUMOULIN