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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil municipal du
Compte-Rendu - Compte rendu reunion conseil municipal 2021 01 14
Document publié le Jeudi 14 janvier 2021 par la commune de Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu reunion conseil municipal 2021 01 14)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE RIVIERE
SEANCE DU JEUDI 14 JANVIER 2021
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
Date de la convocation : Le 08/01/2021
L’an deux mille-vingt-un, le jeudi 14 janvier à 19h30, le conseil municipal de la commune de Rivière était réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gabriel BERTEIN, Maire de la Commune.
Etaient présents :
- Monsieur Gabriel BERTEIN,
- Madame Brigitte GRENIER,
- Monsieur Loïc OGER,
- Monsieur Alain CONTART,
- Madame Audrey GUILLAUME,
- Monsieur Olivier ANDRIEUX,
- Monsieur Jérémy FAUCON,
- Monsieur Vincent ZIOLKOWSKI,
- Monsieur Grégory VASSAUX,
- Madame Marie-Paule LEROY,
- Monsieur Jean-Claude DESAILLY
- Madame Christine DEBAL,
- Monsieur Julien KULAS
Était absente excusée :
- Madame Apolline GUILLAUME, Était absent non-excusé :
- Monsieur Gilles SECQ,
Est nommé secrétaire administratif Monsieur Florent HOEL.
Monsieur le Maire informe le conseil que les remarques des élus ont été prises en compte dans le compte rendu du vendredi 13 novembre 2020. Aucune objection n’est formulée à la lecture du compte rendu.
Monsieur le Maire présente les nouveaux conseillers, tout d’abord Madame Marie-Paule Leroy suite à la démission de Madame Monique Delvincourt. Puis Monsieur Grégory Vassaux suite à la démission de Madame Justine Carincotte. Il leur souhaite la bienvenue au sein du conseil municipal.
1. Demande de subvention au titre de la DSIL 2021 – Remplacement des fenêtres à l’école
Monsieur le Maire présente la dotation de soutien à l’investissement local et informe le conseil que les dossiers sont à déposer le vendredi 15 janvier 2021 au plus tard.
Madame Audrey Guillaume souhaite connaitre la date du retour de la part de l’État.
Monsieur le Maire n’en a pas connaissance, il précise que dans le cas où l’aide ne serait pas attribuée, les travaux prévus seront remis à l’ordre du jour d’un prochain conseil.
Monsieur Julien Kulas s’interroge sur la sélection des entreprises retenues.
Monsieur le Maire lui répond que la sélection fut effectuée par le groupe de travail affecté aux travaux. La décision finale reviendra au conseil municipal.
En 2021, la commune envisage de réaliser le remplacement de 11 fenêtres sur le bâtiment principal de l’école. Les anciennes fenêtres vétustes de simple vitrage seront remplacées par des fenêtres de gabarit identique en double vitrage ; ces travaux se dérouleront lors des vacances d’été, lorsque l’école est inoccupée.
Le coût prévisionnel est estimé à 23 000 € HT.
L’État, par le biais de la dotation de soutien à l’investissement local, est sollicité pour subventionner ce projet à hauteur de 60%.
La Communauté Urbaine d’Arras pourrait participer à hauteur de 20%.
Plan de financement prévisionnel :
Dépenses Montant HT Financeurs Montant %
Remplacement
des 11 fenêtres
23 000 € Etat 13 800 € 60
CUA 4 600€ 20
Commune 4 600€ 20
TOTAL 23 000€ 23 000 € 100 Il est proposé au conseil municipal :
- De décider du principe de réalisation des travaux,
- D’approuver le plan de financement prévisionnel présenté ci-dessus,
- D’autoriser le maire à solliciter l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement
Local à hauteur de 13 800€,
- D’autoriser le maire à solliciter la Communauté Urbaine d’Arras à hauteur de 4 600€,
- D’autoriser le maire à solliciter d’autres co-financements le cas-échéant,
- D’autoriser le maire, ou son représentant à prendre toutes les dispositions nécessaires pour exécuter la présente délibération.
L’ensemble du conseil vote pour (13).
2. Demande de subvention au titre de la DSIL 2021 – Acquisition d’un Tableau Blanc Interactif pour l’école
En 2021, la commune envisage de réaliser l’acquisition d’un Tableau Blanc Interactif (TBI) pour doter une classe supplémentaire à l’école.
Le coût prévisionnel est estimé à 3 300 € HT.
L’État, par le biais de la dotation de soutien à l’investissement local est sollicité pour subventionner ce projet à hauteur de 60%.
La Communauté Urbaine d’Arras pourrait participer à hauteur de 20%.
Plan de financement prévisionnel :
Dépenses Montant HT Financeurs Montant %
Tableau Blanc
Interactif
3 300 € Etat 1 980 € 60
CUA 660€ 20
Commune 660€ 20
TOTAL 3 300€ 3 300 € 100
Il est proposé au conseil municipal :
- De décider du principe de réalisation des travaux,
- D’approuver le plan de financement prévisionnel présenté ci-dessus,
- D’autoriser le maire à solliciter l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement
Local à hauteur de 1 980€,
- D’autoriser le maire à solliciter la Communauté Urbaine d’Arras à hauteur de 660€,
- D’autoriser le maire à solliciter d’autres co-financements le cas-échéant,
- D’autoriser le maire, ou son représentant à prendre toutes les dispositions nécessaires pour exécuter la présente délibération.
L’ensemble du conseil vote pour (13). 3. Demande de subvention au titre de la DSIL 2021 – Remplacement du chauffage au fioul du cabinet médical par un chauffage au gaz.
En 2021, la commune envisage de réaliser le remplacement du chauffage au fioul du cabinet médical par un chauffage au gaz.
Le coût prévisionnel est estimé à 5 200 € HT.
L’État, par le biais de la dotation de soutien à l’investissement local est sollicité pour subventionner ce projet à hauteur de 60%.
La Communauté Urbaine d’Arras pourrait participer à hauteur de 20%.
Plan de financement prévisionnel :
Dépenses Montant HT Financeurs Montant %
Tableau Blanc
Interactif
5 200 € Etat 3 120 € 60
CUA 1 040€ 20
Commune 1 040€ 20
TOTAL 5 200€ 5 200 € 100
Il est proposé au conseil municipal :
- De décider du principe de réalisation des travaux,
- D’approuver le plan de financement prévisionnel présenté ci-dessus,
- D’autoriser le maire à solliciter l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement
Local à hauteur de 3 120€,
- D’autoriser le maire à solliciter la Communauté Urbaine d’Arras à hauteur de 1 040€,
- D’autoriser le maire à solliciter d’autres co-financements le cas-échéant,
- D’autoriser le maire, ou son représentant à prendre toutes les dispositions nécessaires pour exécuter la présente délibération.
L’ensemble du conseil vote pour (13).
4. Cartes cadeaux des agents
Monsieur le Maire précise qu’il est obligatoire de prendre une délibération pour permettre le mandatement lié aux cartes cadeaux des agents. Cette dépense n’étant pas obligatoire, une délibération doit le permettre.
Monsieur le Maire rappelle que les 11 agents ont reçu une carte pour l’enseigne Leclerc d’un montant de 100€.
Le conseil municipal vote à 12 pour et 1 abstention.
Monsieur Jean-Claude Desailly regrette que ce sujet n’ait pas été évoqué lors de la dernière séance du conseil municipal. 5. Remboursement de Madame Brigitte Grenier : achats des sacs pour le colis des ainés et pour l’école
Monsieur le Maire informe l’assemblée Madame Brigitte Grenier a avancé les frais concernant l’achat de sacs en kraft pour la distribution des colis des ainés et le colis pour les enfants.
Les frais engendrés s’élèvent à 110,10€
Il convient de rembourser les frais engagés par Mme. Brigitte Grenier, l’imputation se fera au compte 6232 (Fêtes et cérémonies).
Le conseil municipal vote à l’unanimité pour le remboursement des frais avancés par Mme. Brigitte Grenier.
6. Questions diverses
a. Pass’jeune
Madame Brigitte Grenier présente le dispositif du « Pass’Jeune » qui est une convention avec la Commune d’Arras. Elle rappelle que beaucoup de communes y ont adhéré.
Cette offre se présente sous forme de carte qui permet l’accès à des gratuités et des tarifs préférentiels pour différentes activités sur présentation de la carte Pass’ Jeune. Cette carte ouvre également des tarifs préférentiels pour le bus.
Madame Brigitte Grenier présente les coûts :
- Pour les enfants : 10€ le pass’jeune + 15€ pour Artis
- Pour la commune : 35€ pour le pass’jeune + 15€ pour Artis = 50€/personne
Monsieur Julien Kulas l’interroge pour savoir si ces tarifs sont fixes, Madame Brigitte Grenier lui répond par l’affirmative.
b. Paiement par carte bancaire pour la garderie et la cantine
Madame Brigitte Grenier annonce que la commune va devoir passer par un paiement par carte bancaire pour les prestations de garderie et de cantine.
Monsieur Jérémy Faucon s’interroge sur la possibilité de mettre cette fonctionnalité sur le site internet.
Monsieur Loïc Oger précise que le paiement se fait via la plateforme de la trésorerie, qu’il y a une volonté de dématérialiser l’ensemble de la chaine, à savoir le paiement et l’envoi des factures.
Madame Brigitte Grenier ajoute qu’une étude va être réalisée car l’ordinateur est plutôt ancien et qu’il ne supporterait peut-être pas la nouvelle version du logiciel.
Monsieur le Maire continue en indiquant qu’un groupe de travail a amorcé la démarche.
Monsieur Olivier Andrieux précise qu’en premier le paiement se fera sur le site de la trésorerie et qu’en second la possibilité de payer sur le site de la commune sera étudiée.
Madame Christine Debal ajoute qu’identifier le nombre d’enfant peut s’avérer utile.
c. Relais Petite Enfance (RPE)- Achicourt
Monsieur Loïc Oger informe le conseil qu’il a assisté avec Madame Brigitte Grenier et Monsieur le Maire à la réunion d’information concernant le Relais Petite Enfance en mairie d’Achicourt. Les personnes qui animent le RPE ont démissionné. Elles seront remplacées. Un jury de recrutement doit se tenir ce jeudi 14 janvier.
Monsieur Jérémy Faucon s’interroge sur la continuité du service à Rivière, à savoir 1 journée par semaine.
Monsieur Loïc Oger précise qu’il y a la volonté de maintenir cette journée. Entre autres, il y a une convention entre la mairie d’Achicourt et la Caisse des Affaires Familiales qui sera renégociée au 1er janvier 2022.
Monsieur le Maire précise que cette journée d’animation à Rivière permet de maintenir un lien avec toutes les assistantes maternelles du secteur et non seulement de Rivière.
Monsieur Loïc Oger informe l’assemblée qu’un complément d’information sera transmis sur la plateforme FRAMAVOX. Il précise également que le nombre d’assistantes maternelles a diminué sur les 12 communes liées à ce RPE, en passant de 120 à 86.
Madame Christine Debal continue en s’interrogeant sur le nombre d’enfants pouvant être accueillis par les assistantes maternelles.
Monsieur Jérémy Faucon rejoint Madame Christine Debal sur ses propos.
d. Travaux d’aménagement
Monsieur Alain Contart présente les travaux pour la salle du bas : installation d’un toilette pour personnes à mobilité réduite. Il précise que les travaux sont effectués majoritairement par le service technique à savoir : le carrelage, les plateries, l’évacuation.
Monsieur Alain Contart expose également les travaux concernant la création d’un nouveau toilette à l’école.
Madame Christine Debal demande plus de précision quant à sa localisation.
Monsieur Alain Contart lui précise que le nouveau toilette sera du côté où se trouve le bureau de Monsieur le Directeur, côté jardin..
Monsieur Loïc Oger précise que c’est une demande de Monsieur le Directeur depuis un certain moment. Il ajoute qu’un toilette est obligatoire dans chaque bâtiment pour la mise en sécurité des enfants et enseignants dans le cadre de « Vigipirate ».
Monsieur le Maire rajoute que cela augmentera le confort pour tout le monde, enseignants et enfants.
Monsieur Alain Contart précise que les toilettes dans la salle du bas est aussi une obligation et qu’une intervention d’une entreprise de plomberie est sollicitée pour l’installation du toilette.
Monsieur Vincent Ziolkowski demande par quel biais la conformité sera contrôlée.
Monsieur Alain Contart lui répond que cela sera effectué par la société Bureau Véritas.
e. Couvre-feu à 18h
Monsieur Vincent Ziolkowski s’interroge sur le maintien de la garderie après 18h00 avec la mise en place du couvre-feu.
Monsieur Loïc Oger lui répond que le protocole sanitaire renforcé pour la restauration scolaire est déjà mis en œuvre. Pour la garderie, la commune est dans l’attente de plus d’informations. Monsieur Jean-Claude Desailly précise qu’il est possible de venir retirer ses enfants de la garderie jusqu’à 19h avec une attestation.
f. Budget
Monsieur Julien Kulas souhaite que soit programmée une réunion avec le groupe de travail finances pour la préparation du budget.
Madame Brigitte Grenier lui précise que la commune est en attente du compte de gestion de la part de la trésorerie afin d’avoir une vue définitive sur l’exercice écoulé.
Monsieur le Maire demande à Madame Brigitte Grenier de prévoir une réunion du groupe de travail afin d’analyser et notamment trouver des sources d’économies.
g. Voisins vigilants
Madame Christine Debal souhaite être informée de l’avancée sur le dossier des « Voisins Vigilants » suite à un nouveau cambriolage sur la commune.
Monsieur le Maire rappelle ne pas avoir le dossier sur ce sujet et que la 1ère réunion à ce sujet date d’il y a 1 an. Il prévoit de revoir la gendarmerie pour évoquer le sujet. Il demande à Monsieur Jean- Claude Desailly s’il y a eu un compte-rendu de cette réunion et souhaite notamment connaître les personnes qui se sont portées volontaires lors de cette réunion.
Monsieur Jean-Claude Desailly cite quelques noms et indique que la liste est chez lui. Monsieur le Maire lui demande lui donner cette liste afin de poursuivre la démarche avec la gendarmerie.
h. Caméras de surveillance
Madame Christine Debal s’interroge sur le coût d’installation de caméras aux entrées du village.
Monsieur le Maire se documentera sur la possibilité d’installer des caméras à certains points stratégiques.
i. Travaux pont rue du crinchon
Monsieur Jean-Claude Desailly souhaite savoir l’avancement pour les travaux au pont rue du crinchon.
Monsieur le Maire déclare qu’il a sollicité la Communauté Urbaine d’Arras afin d’avoir une date de début des travaux. Il précise qu’il a une réunion le vendredi 22 janvier 2021 avec des agents de la Communauté Urbaine d’Arras. Ces travaux seront réalisés en 2021.
j. Passage piéton rue de la Bellacordelle
Monsieur Julien Kulas s’interroge sur la réalisation du traçage d’un passage piéton rue de Bellacordelle.
Monsieur le Maire l’informe qu’il évoquera le sujet lors de sa réunion du vendredi 22 janvier avec les agents de la Communauté Urbaine d’Arras.
k. Comptage des voitures sur la commune
Monsieur Jean-Claude Desailly souhaite connaître les résultats du comptage des véhicules qu’il y a eu l’année dernière et souhaite avoir les documents. Monsieur Jérémy Faucon lui précise que la commune a reçu ces documents et qu’il est possible d’en faire une synthèse, le dossier faisant une centaine de page. Monsieur Jérémy Faucon s’engage a réaliser un tableau synthétique.
Monsieur Julien Kulas souhaite également qu’un comptage ait lieu lors de la période betteravière.
Monsieur Grégory Vassaux précise qu’à partir de 23h00, les camions avec des bennes vides sont nombreux.
Monsieur Jérémy Faucon lui répond que le passage des camions dépend du secteur.
Monsieur Julien Kulas rajoute qu’il y a certains abus, et qu’il faudrait sensibiliser la gendarmerie ou la société TEREOS.
Monsieur le Maire va recontacter la société TEREOS sur ce point, en plus du problème lié au passage de tracteurs chargés de pulpe rue de Blairville, rue de Bretencourt, rue du Monument…
l. Borne incendie rue du monument
Monsieur Jean-Claude Desailly interroge Monsieur le Maire sur la création d’une borne incendie rue du monument.
Monsieur le Maire lui répond qu’il y a un engagement de la Communauté Urbaine d’Arras de réaliser ces travaux en 2021, sans avoir à ce jour la date précise de l’exécution. Il rappelle que la commune est pénalisée sur la protection incendie et qu’il a identifié des secteurs en priorité. Il ajoute que cela bloque les nouvelles constructions dans ces secteurs.
m. Travaux aux vestiaires
Monsieur Jean-Claude Desailly souhaite savoir si les plafonds des vestiaires ont été refaits suite aux travaux de rénovation.
Monsieur Loïc Oger lui précise qu’aucun travail n’a eu lieu en plus de ceux réalisés en janvier 2020.
n. Centre de loisir du Val du Sud
Monsieur Jean-Claude Desailly demande si la commune a eu des informations concernant les centres de loisir.
Monsieur Loïc Oger lui rappelle que les informations ont été partagées sur FRAMAVOX, qu’un renouvellement de la convention avec la CAF est en cours. Il y a une demande concernant la mise en place d’activités pour les pré-ados, Monsieur William Bucher, directeur, a suivi une formation à ce propos et qu’une enquête sera effectuée par ses soins. Ces activités seraient toute l’année.
Monsieur Jean-Claude Desailly demande si la facture concernant les centres de loisir est parvenue.
Monsieur Loïc Oger lui répond que le montant n’est pas très important, la commune paie le delta après la subvention de 80% par la CAF et la part des familles. La facture s’élève à 2600€ environ.
o. Taxe d’habitation
Monsieur Jean-Claude Desailly souhaite connaître les résultats de la suppression de la Taxe d’Habitation.
Madame Brigitte Grenier lui répond qu’elle est entièrement compensée.
p. 1000 cafés Monsieur Jean-Claude Desailly demande des informations sur l’avancement du disposition « 1000 cafés ».
Monsieur le Maire lui précise qu’aucune nouvelle ne lui est parvenue et souhaite connaître l’objectif de cette démarche.
Monsieur Jean-Claude Desailly déclare que la commune avait pour objectif l’établissement d’un café à la place du presbytère.
Monsieur le Maire demande à Monsieur Jean-Claude Desailly s’il y a un dossier sur ce projet.
Monsieur Jean-Claude Desailly répond par la négative et que cette demande a été simplement faite via internet.
Monsieur Jérémy Faucon souhaite savoir si la commune dispose d’une licence IV.
Monsieur le Maire lui répond par l’affirmative.
q. Colis des ainés
Monsieur Jean-Claude Desailly souhaite connaître le coût des colis des ainés.
Madame Brigitte Grenier lui répond qu’elle n’a pas réalisé le calcul, mais que ceux-ci sont revenus à environ 27€/colis.
Monsieur Jean-Claude Desailly regrette de pas avoir pu former un binôme avec Madame Christine Debal lors de la distribution des colis.
Monsieur le Maire lui rappelle que l’organisation se faisait autour de 6 référents et donc 6 binômes. Un travail volumineux fut effectué en amont. Celui-ci ne pouvait pas être remis en cause si près de l’échéance de la distribution.
Madame Christine Debal lui rappelle qu’elle a demandé à être en binôme avec Monsieur Jean-Claude Desailly le mardi pour une distribution le samedi, elle a reçu une réponse en fin de semaine.
Monsieur le Maire lui rappelle que l’organisation à respecter était la même pour tous.
Madame Audrey Guillaume ajoute que les binômes se sont formés le jour de la distribution.
Monsieur le Maire regrette l’absence de Madame Christine Debal et Monsieur Jean-Claude Desailly lors de la distribution, et que l’opération fut appréciée par les rivièrois.
Les sujets à l’ordre du jour ayant été abordés, les débats sont clos.
La séance est levée à 20h37.
Remarque :
L'ensemble des signatures des conseillers municipaux approuvant ce
compte-rendu a été volontairement masqué pour la diffusion en
version électronique. La version officielle est disponible en mairie sur
simple demande.