Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024 001 DOB 2024
Déliberation - DCM 2023 001 DOB 2023
Déliberation - DCM 2025 001 DOB 2025
Déliberation - DCM 2023 001 DOB 2023
Déliberation - dcm 2026 001 dob 2026 du budget de la commune 0
unknown - dob
Déliberation - DCM 2024 002 VOTE DES SUBVENTIONS 2024
Déliberation - DCM 2024 002 VOTE DES SUBVENTIONS 2024
Déliberation - DCM 2024 017 ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA C
Déliberation - DCM 2024 017 ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA C
Déliberation - DCM 2024 001 DOB 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 001 DOB 2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
05
FEVRIER
2024
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
05
février
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
30 janvier
2024
— Nombre
de
membres
29
— Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
LECOURT
Sylvie, Maire déléguée
de CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
avant
donné
procuration:
RENAULT
Alexandra
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
CHERBONNIER
Noël
(pouvoir
à MARTIN
Denis),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc)
Absents
excusés
: ALLARD
Mickaël,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier
Absents
: Néant
Secrétaire
de
Séance
: LANGLAIS
Hélène
DCM
N°
2024
-
001
:DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2024
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
les
communes
de
3.500
habitants
et
plus,
un
débat
doit
avoir
lieu
lors
du
Conseil
Municipal,
dans
un
délai
de
deux
mois
précédant
le
vote
du
budget
primitif,
sur
les
orientations
générales
du
budget.
Il constitue
une
formalité
substantielle
de
la
procédure
budgétaire.
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Mme
Béatrice
ATANI
adjointe
au
Maire
déléguée
aux
finances.
Mme
Béatrice
ATANI
présente
le document
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2024
ci-annexé.
Elle
rappelle
que
les
budgets
annexes
CAMPING
et
[IRRIGATION
ont
été
supprimés
et
intégrés
dans
le budget
général
au
1° janvier
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
étudié
le
présent
rapport
d’orientation
budgétaire
2024,
après
en
avoir
débattu,
prend
acte
de
la
tenue
du
débat
d’orientation
budgétaire.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et ont si
Étistre
les membres
présents.
*
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240205-DCM2024-001-DE Date de télétransmission : 09/02/2024 Date de réception préfecture : 09/02/2024