Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20241217 403

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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20241217 403 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20241217 403)Thèmes du document : Aviation, Justice et droit, Institutions publiques, Liberté

Egalité

Fraternité

HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°74-2024-403

PUBLIÉ LE 17 DÉCEMBRE 2024Sommaire

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Direction des relations avec les

collectivités locales

74-2024-11-12-00004 - PREF/DRCL/BAFU/2024-0077_AP portant ouverture

d'enquete publique pour l'institution d'une servitude au titre de l'article L.

342-20 du code du tourisme sur le domaine skiable de Combloux et de

Demi-Quartier, pour le front de neige, la piste Papa Roitelets et la

remontée mécanique de Beauregard. (2 pages) Page 3

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Pôle accueil courrier

74-2024-12-17-00001 - ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047 donnant

délégation de signature à Mme la Directrice de la sécurité de

l'aviation civile Centre-Est (4 pages) Page 6

274_Préf_Préfecture de Haute-Savoie

74-2024-11-12-00004

PREF/DRCL/BAFU/2024-0077_AP portant

ouverture d'enquete publique pour l'institution

d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du

code du tourisme sur le domaine skiable de

Combloux et de Demi-Quartier, pour le front de

neige, la piste Papa Roitelets et la remontée

mécanique de Beauregard.

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-11-12-00004 - PREF/DRCL/BAFU/2024-0077_AP portant ouverture d'enquete publique pour l'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du code du tourisme sur le domaine skiable de Combloux et de 3E

PRÉFET

DE LA HAUTE-SAVOIE

Liberté

Egalité

Fraternité

Secrétariat Général

Le préfet de la Haute-Savoie

Chevalier de la légion d'honneur

Chevalier de l’ordre national du mérite

Arrêté n° PREF/DRCL/BAFU/2024-0077 du 12 novembre 2024

Portant ouverture d'enquête publique pour l'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du code du tourisme sur le domaine skiable de Combloux et de Demi-Quartier, pour le front de neige, la piste Papa Roitelets et la remontée mécanique de Beauregard.

VU le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-18 et suivants ;

VU le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ;

VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets et à l'organisation et à

l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Yves LE BRETON en qualité de préfet de la Haute-Savoie ;

VU la liste d'aptitude 2024 aux fonctions de commissaire enquêteur de la Haute-Savoie;

VU la délibération du conseil syndical du Sivu Espace Jaillet en date du 21 mars 2024 sollicitant l'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du code du tourisme, pour le domaine skiable de Combloux et de Demi-Quartier, pour le front de neige, la piste Papa Roitelets et la remontée mécanique de Beauregard ;

VU les pièces du dossier, notamment la notice explicative, l'état parcellaire et le plan parcellaire;

VU l'avis favorable de la Chambre d'Agriculture en date du 25 septembre 2024 ;

SUR proposition de M. le secrétaire général de la préfecture ;

ARRETE

Article 1 : || sera procédé, sur le territoire des communes de Combloux et Demi-Quartier du vendredi 20 décembre 2024 au mardi 21 janvier 2025 inclus, à une enquête publique au titre de l'article L. 342-20 du code du tourisme, en vue de l'institution d’une servitude sur le domaine skiable de Combloux et de Demi-Quartier, pour le front de neige, la piste Papa Roitelets et la remontée mécanique de Beauregard.

Article 2 : M. Michel MESSIN, ancien directeur de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers en retraite, a été désigné pour assurer les fonctions de commissaire enquêteur. Il siégera en mairie de Combloux.

Il se tiendra à la disposition des personnes intéressées :

— en mairie de Combloux, le vendredi 20 décembre 2024, de 9 H 00 à 12 H O0,

- en mairie de Demi-Quartier, le jeudi 9 janvier 2025, de 14 H 00 à 16 H 30, - en mairie de Combloux, le mardi 21 janvier 2025, de 14 H 00 à 17 H O0, afin de recevoir leurs observations.

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-11-12-00004 - PREF/DRCL/BAFU/2024-0077_AP portant ouverture d'enquete publique pour l'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du code du tourisme sur le domaine skiable de Combloux et de 4Article 3 : Les pièces du dossier, ainsi qu'un registre d'enquête établi sur feuillets non mobiles, ouvert, coté et paraphé par le maire, seront déposés en mairies de Combloux et de Demi-Quartier, où le public pourra en prendre connaissance aux jours et heures habituels d'ouverture des locaux, et pourra consigner éventuellement ses observations sur le registre ou les adresser par écrit, avant la date de clôture de l'enquête, au commissaire-enquêteur, en mairie de Combloux (siège de l'enquête), qui les annexera au registre.

Le dossier d'enquête sera également disponible sur le site internet des services de l'Etat en Haute- Savoie www.haute-savoie.gouv.fr.

Article 4 : Notification individuelle du dépôt du dossier sera faite avant l'ouverture de l'enquête sous pli recommandé avec accusé de réception par Mme la présidente du SIVU Espace Jaillet ou son mandataire, M. le directeur de Teractem, aux propriétaires intéressés conformément aux dispositions de l'article R. 131-6 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.

Article 5 : A l'expiration du délai fixé ci-dessus, les registres d'enquête seront clos et signés par les maires et transmis dans les 24 heures avec le dossier d'enquête au commissaire-enquêteur.

Celui-ci dressera, après avoir entendu éventuellement toutes personnes susceptibles de l'éclairer, et dans un délai de trente jours maximum, le procès-verbal de ces opérations et le retournera avec son avis et le dossier d'enquête en préfecture de la Haute-Savoie (Direction des relations avec les collectivités locales).

Une copie du rapport sera déposée en mairies de Combloux et de Demi-Quartier, ainsi qu'à la préfecture. La communication de ce rapport pourra être faite à toute personne en présentant la demande à M. le préfet de la Haute-Savoie.

Article 6 : Un avis d'ouverture d'enquête, donnant tous renseignements utiles sur l'enquête, sera publié par voie d'affiches apposées à la porte des mairies de Combloux et de Demi-Quartier au moins huit jours avant la date de l'ouverture de l'enquête. Cette formalité devra être justifiée par un certificat d'affichage établi par M. le maire.

Cet avis sera en outre inséré par mes soins, aux frais du SIVU Espace Jaillet, en caractères apparents, dans le journal « Le Dauphiné Libéré » huit jours au moins avant le début de l'enquête, et dans les huit premiers jours de celle-ci.

Article 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Haute-Savoie.

Article 8 :

- Monsieur le secrétaire général de la préfecture,

- Madame la présidente du SIVU Espace Jaillet,

- Messieurs les maires de Combloux et Demi-Quartier,

- Monsieur Michel MESSIN, commissaire-enquêteur,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont copie pour information sera également adressée à:

- Monsieur le sous-préfet de Bonneville,

- Monsieur le directeur de Teractem,

- Monsieur le directeur départemental des territoires,

- Monsieur le directeur départemental des finances publiques

Pourile préfet,

Le sous-préfêt de Bonneville,

chargé de la suppléance du secrétaire général,

Rémy DARROUX 1

pe

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-11-12-00004 - PREF/DRCL/BAFU/2024-0077_AP portant ouverture d'enquete publique pour l'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du code du tourisme sur le domaine skiable de Combloux et de 574_Préf_Préfecture de Haute-Savoie

74-2024-12-17-00001

ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047

donnant délégation de signature à Mme la

Directrice de la sécurité de l'aviation civile

Centre-Est

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-12-17-00001 - ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047 donnant délégation de signature à Mme la Directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est 6PRÉFET Secrétariat général commun DE LA HAUTE-SAVOIE départemental Liberté Égalité

Fraternité

Le préfet de la Haute-Savoie Annecy, le {7 DEC. 2024

Chevalier de la légion d'honneur

Officier de l’ordre national du mérite

ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047

donnant délégation de signature à Mme la Directrice

de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est

Vu le code des transports ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration

territoriale de la République ;

Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;

Vu le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 modifié relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles ;

Vu le décret 97-1198 du 19 décembre 1997 pris pour l'application au ministre de l'Équipement,

des transports et du logement du 1° de l'article 2 du décret 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la

déconcentration des décisions administratives individuelles ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, à

l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et les départements ;

Vu le décret n° 2008-158 du 22 février 2008 relatif à la suppléance des préfets de région et à la

délégation de signature des Préfets et des hauts-commissaires de la République en Polynésie

française et en Nouvelle Calédonie ;

Vu le décret n° 2008-1299 du 11 décembre 2008 modifié créant la direction de la sécurité de

l'aviation civile ;

VW le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Yves LE BRETON, préfet, en qualité de préfet de la Haute-Savoie ;

Rue du 30*"° régiment d'infanterie - BP 2332

74034 Annecy cedex Préfecture labellisée Qual-e-Pref Tel : 04 50 33 60 00 depuis le 18 décembre 2019. Ci ) Mel : sgc-courrier@haute-savoie.gouv.fr Modules 1 et 7 : Relation générale avec https:/Jwmw.haute-savoie.gouv fr/ les usagers & Communication 1/4 d'urgence en cas d'événement majeur

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-12-17-00001 - ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047 donnant délégation de signature à Mme la Directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est 7Vu l'arrêté interministériel du 8 août 2023 relatif à la nomination de Mme Cécile du CLUZEL

en qualité de directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est ;

Sur proposition de M. le secrétaire général de la préfecture de Haute-Savoie,

ARRÊTE

Article 1° - Délégation de signature est donnée à Mme Cécile du CLUZEL, Directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre Est, à l'effet de signer, au nom du Préfet, dans le cadre de ses attributions et compétences, les décisions suivantes :

N° Nature de la décision Références

1 Rétention d'aéronef français ou étrangers] Articles L.6231 et L.6231-2 du code

qui ne remplit pas les conditions prévues par | des transports

le code des transports et par le livre 1er du

code de l'aviation civile pour se livrer à la

circulation aérienne ou dont le pilote a

commis une infraction au sens de ces codes

2 |Décisions de délivrance des titres de|Articles R.6342-14 et R.6342-24 du code circulation permettant l'accès et la|des transports

circulation en zone côté piste ou en zone de

sûreté à l'accès réglementé des aérodromes

3 |Dérogations aux hauteurs minimales de vol | Règlement de la circulation aérienne imposées par la réglementation, en dehors

du survol des agglomérations, ou des

rassemblements de personnes ou d'animaux

en plein air, ou le survol de certaines

installations ou établissements

4 |Autorisations, dans les zones grevées de| Articles R.6351-12 et R.6351-13 du code servitudes aéronautiques, d'installations et |des transports

équipements concourant à la sécurité de la

navigation aérienne et du transport aérien

public, ainsi que d'installations nécessaires à

la conduite de travaux pour une durée

limitée

5 Autorisation de re-décollage d’aéronefs|Article D.6212-2 du code des ayant été contraints de se poser hors d'un |transports

aérodrome régulièrement établi

6 |Décisions de validation des acquis, d'octroi, | Article D.6332-14 du code des de retrait, ou de suspension des agréments | transports

des personnels chargés du service de

sauvetage et de lutte contre l'incendie

7 |Les documents relatifs au contrôle du|Articles D633215 et D.6332-45 du respect des dispositions applicables au |code des transports service de sauvetage et de lutte contre

l'incendie par les exploitants d’aérodromes

ou les organismes auxquels ils ont confié leur

service, ainsi que ceux relatifs au contrôle du

respect des dispositions relatives à la mise

en œuvre de la prévention et de la lutte

contre le péril animalier par les exploitants

d'aérodromes

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-12-17-00001 - ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047 donnant délégation de signature à Mme la Directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est 8Article 2: En cas d'absence ou d'indisponibilité de Mme Cécile du CLUZEL, délégation est consentie aux agents placés sous son autorité, listés ci-dessous, dans les limites de leurs attributions, à l'effet de signer les actes ou décisions prévues à l’article 1er :

- Romain BEVILLARD, adjoint à la directrice, chargé des affaires techniques, pour les 81 à 7;

- Mme Agnès ANDRIEUX-PASTRE, cheffe de cabinet, pour les 8 1 à 7 inclus; - M. Thierry LHOMMEAU, référent territorial, pour les 8 1 à 7 inclus; - M. Marc BALLAND, responsable qualité/ PPO, pour les 8 1 à 7 inclus; - M. Simon DUPIN, chef de la division opérations aériennes, pour le 81; - M. Bertrand DREVON, chef de la division sûreté, pour le 8 2;

- M. Laurent LASSASSEIGNE, adjoint au chef de la division sûreté pour le 8 2; - Mmes Lauréline BARRERE, Chloé DUPOUY, agents à la division sûreté, pour le 8 2; - MM. Sami MAÏT, Quentin FRADET, Romain GARCIA, agents à la division sûreté, pour le 82;

- Mme Gwendolyne BRETAGNE, cheffe de la division aviation générale pour le 8 3; - Mme Nathalie SPYCKERELLE, cheffe de la division régulation et développement durable pour le 8 4;

- M. Morgan HENNARD, adjoint à la cheffe de la division régulation et développement durable pour le 8 4 (à compter du 1°’ janvier 2025);

- Mme Carole SOUFFLET, cheffe de la division aéroports et navigation aérienne, pour les 86et 7.

Article 3 : En cas d'absence ou d'indisponibilité de Mme Cécile du CLUZEL, délégation est consentie aux agents placés sous son autorité, en tant que cadres de permanence de direction lorsqu'ils assurent l’astreinte de direction, à l'effet de signer les actes ou décisions prévue l’article 1 pour les 8 1 et 5.

- M. Romain BEVILLARD, adjoint à la directrice, chargé des affaires techniques - Mme Agnès ANDRIEUX-PASTRE, cheffe de cabinet ;

- M. Thierry LHOMMEAU, référent territorial ;

- M. Marc BALLAND, responsable qualité / PPO;

- Mme Géraldine MARCHAND-DEMONCHEAUX, chargée de mission coordonnatrice nationale régulation économique ;

- M. Bertrand DREVON, chef de la division sûreté ;

- M. Laurent LASSASSEIGNE, adjoint au chef de la division sûreté ; - M. Simon DUPIN, chef de la division opérations aériennes ; - Mme Nathalie SPYCKERELLE, cheffe de la division régulation et développement

durable ;

- M. Morgan HENNARD, adjoint à la cheffe de la division régulation et développement durable (à compter du 1er janvier 2025);

- Mme Carole SOUFFLET, cheffe de la division aéroports et navigation aérienne ; - Mme Gwendolyne BRETAGNE, cheffe de la division aviation générale.

Article 4 : Toutes dispositions antérieures au présent arrêté sont abrogées.

Article 5: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La saisine de la juridiction administrative peut se faire par voie dématérialisée via le portail "Télérecours", accessible à l'adresse suivante : wwwtelerecours.fr comprenant l'accès à « Télérecours citoyens ».

Il peut, dans ce même délai, faire l’objet d'un recours administratif (gracieux et/ou hiérarchique -— articles L410-1, L411-1, L411-2 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-12-17-00001 - ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047 donnant délégation de signature à Mme la Directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est 9‘2IOA8S-81NEH E] 2P 21n392491d

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74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2024-12-17-00001 - ARRÊTÉ N°SGCD/SLI/PAC/2024-047 donnant délégation de signature à Mme la Directrice de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est 10