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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM du 4 décembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1/2
Dernière mise à jour : 5 décembre 2024
Liste des Délibérations du
Conseil Municipal du 4 décembre 2024 à 18h00
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2024
Intercommunalité
D2024 12 72 - GROUPEMENT DE COMMANDE - FOURNITURE DE
CHANGES BEBES
D2024 12 73 - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE
PRODUCTION D’EAU CHAUDE, DE VENTILATION ET DE CLIMATISATION
D2024 12 74 - CARENE - RAPPORT D’ACTIVITE 2023
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Sylviane BIZEUL
Urbanisme - Aménagement du Territoire - Développement durable
D2024 12 75 - REACTUALISATION DU PLAN GUIDE OPERATIONNEL
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Jean-François JOSSE
Finances - Ressources Humaines
D2024 12 76 - ADMISSION EN NON-VALEUR 2024
D2024 12 77 - MODIFICATION DELIBERATION DE REPRISE ET
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 POUR 2024
D2024 12 78 - AUTORISATION MANDATER DU 1/4 INVESTISSEMENT
D2024 12 79 - DM N° 2
D2024 12 80 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D2024 12 81 - RENOUVELLEMENT ADHESION CONTRAT GROUPE
D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Nicolas BRAULT-HALGAND 2/2
Voirie – Travaux – Sécurité - Transport
D2024 12 82 - CONVENTION GESTION VOIRIE SUR LA RD2
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Gilles PERRAUD
Vie associative - Sport
D2024 12 83 - TARIFS SALLES COMMUNALES 2025
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Cyrille HERVY
Enfance – Jeunesse – Vie scolaire
D2024 12 84 - VALIDATION PPMS A LA MAISON DE L’ENFANCE
D2024 12 85 - REGLEMENT INTERIEUR DE LA LUDOTHEQUE
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Christelle PERRAUD
Informations du maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales,
la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie
et publiée sur le site internet de la commune.
Affichée le 05/12/2024