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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM du 3 juillet 2024 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1/2
Dernière mise à jour : 4 juillet 2024
Liste des Délibérations du
Conseil Municipal du 3 juillet 2024 à 18h00
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2024
Intercommunalité
D2024 07 39 - CONVENTION ARCHIVISTE CARENE
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Sylviane BIZEUL
Urbanisme - Aménagement du Territoire - Développement durable
D2024 07 40 - VENTE LE GOFF – PARCELLE ZB 623
D2024 07 41 - AVIS COMMUNE SUR MODIFICATION PLUI N°3
D2024 07 42 - PORTAGE FONCIER - RUE DU LAVOIR
D2024 07 43 - CONVENTION PARTENARIAT COMPOSTAGE
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Jean-François JOSSE
Culture – Tourisme – Patrimoine
D2024 07 44 - DESHERBAGE MEDIATHEQUE JUILLET 2024
D2024 07 45 – PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Nadine LEMEIGNEN
Communication – Commerces - Commerçants
D2024 07 46 - PERIMETRE DE SAUVEGARDE DE CONCESSION
COMMERCIALE
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Flavie HALGAND 2/2
Informations du maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales,
la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie
et publiée sur le site internet de la commune.
Affichée le 4 juillet 2024