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Procès Verbal - Liste CM du 28 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste CM du 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Dernière mise à jour : 29 janvier 2026
Liste des Délibérations du
Conseil Municipal du 28 janvier 2026 à 18h00
D2026 01 01 - APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3
DECEMBRE 2025
D2026 01 02 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Rapporteur : Franck HERVY
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Administration générale - Intercommunalité
D2026 01 03 - MODIFICATION DES STATUTS DU SIVU
Rapporteur : Sylviane BIZEUL
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Urbanisme - Aménagement du Territoire - Développement Durable
D2026 01 04 - DENOMINATION DE LA VOIE - Impasse des Aulnes
D2026 01 05 - DENOMINATION DE LA VOIE - Impasse des Drides
D2026 01 06 - DENOMINATION DE LA VOIE - Rue de la Vaie
Rapporteur : Jean-François JOSSE
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Finances - Ressources Humaines
D2026 01 07 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
D2026 01 08 - TARIFS COMMUNAUX 2026 - MODIFICATIONS
Rapporteur : Nicolas BRAULT-HALGAND
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Voirie – Travaux – Sécurité - Transport
D2026 01 09 – TRANSFERT DE COMPETENCE A TE44
Rapporteur : Gilles PERRAUD
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal 2/2
Vie associative - Sport
D2026 01 10 – REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE FESTIVE
Rapporteur : Cyrille HERVY
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales,
la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie
et publiée sur le site internet de la commune.
Affichée le 29 janvier 2026