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Conseil Municipal - Liste CM du 26 février 2025
Procès Verbal - Liste CM du 28 janvier 2026
Conseil Municipal - Liste CM du 29 mai 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM du 29 mai 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1/2
Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Liste des Délibérations du
Conseil Municipal du 29 mai 2024 à 18h00
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2024
Administration générale
2024 05 26 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNC
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
2024 05 27 - AMENDES DE POLICE 2024
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
2024 05 28 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION
DE POSTES
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Franck HERVY
Intercommunalité
2024 05 29 - CARENE – PRISE DE COMPETENCE FACULTATIVE AU TITRE
DU CLSI – APPROBATION
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Sylviane BIZEUL
Urbanisme - Aménagement du Territoire - Développement durable
2024 05 30 - DENOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DE LA LEVEE DU
BOIS
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Jean-François JOSSE
Communication – Commerces – Commerçants
2024 05 31 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Flavie HALGAND
Vie associative – Sport 2/2
2024 05 32 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMS
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
2024 05 33 - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Cyrille HERVY
Rappel :
Les Présidents des Associations et Offices ne prennent pas part aux votes et quittent la
salle.
Les membres des bureaux des Associations ne prennent pas part aux votes.
Enfance – Jeunesse – Vie scolaire
2024 05 34 - TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
2024 05 35 - RI RESTAURANT SCOLAIRE
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
2024 05 36 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2024
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
2024 05 37 - PARTICIPATION ULIS
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
Rapporteur : Christelle PERRAUD
2024 05 38 - JURY D’ASSISES
9 noms tirés au sort
Rapporteur : Franck HERVY
Informations du maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales,
la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie
et publiée sur le site internet de la commune.
Affichée le 30 mai 2024