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Compte-Rendu - cr analytique 26
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 26)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Éducation,
- 1 -
Le 22 juillet 2020
Service des
Assemblées
Camille Pelé : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 20 juillet 2020
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Roch BRANCOUR
1°) Places Académie et Kennedy - Aménagement urbain - Etudes et
travaux - Groupement de commande avec Angers Loire Métropole (DEL-2020- 222)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstention: 1,
Mme Claire SCHWEITZER.
Rapporteur : Francis GUITEAU
2°) NPNRU - Projet de renouvellement urbain - Quartiers de Monplaisir et Belle-Beille - Convention partenariale pluriannuelle - Avenant - Approbation (DEL-2020-223)
ADOPTE A L'UNANIMITE
3°) Collèges Jean Lurçat et Jean Vilar - Département de Maine-et-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2020-224)
ADOPTE A L'UNANIMITE
4°) NPNRU - Quartier de Monplaisir - Rénovation du collège Jean Lurçat - Convention - Approbation (DEL-2020-225)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Maxence HENRY
5°) Maison de quartier "Le Trois Mâts" - Restructuration et Extension - Marchés de travaux (DEL-2020-226)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Bénédicte BRETIN
6°) Maison de quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Reconstruction -
Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-227)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
7°) Construction du siège social de la Régie de Quartiers - Quartier Hauts- de-Saint-Aubin - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020- 228)
ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
Rapporteur : Charles DIERS
8°) Complexe sportif - Le Haras - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Marchés de travaux - Approbation - Demande de subvention (DEL-2020-229) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
9°) Le Glacier du Mail - Travaux d'agrandissement et de rénovation - Marchés de travaux (DEL-2020-230)
ADOPTE A L'UNANIMITE
10°) Parc des Expositions d'Angers - Construction d'un bâtiment sur la plateforme - ALTER Public - Avenant à la convention de mandat - Approbation (DEL-2020-231)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
11°) Dispositif de soutien à la création artistique - Attribution de subventions (DEL-2020-232)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2020- 233)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 6,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI,
M. Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON,
M. Bruno GOUA,
Mme Marielle HAMARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Charles DIERS
13°) Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - CEZAM Pays-de-la-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2020-234)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Patinoire Angers ICEPARC - Convention de Délégation de Service Public (DSP) avec l'Association Union nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA) Sport Loisirs - Avenant n°1 - Approbation - Tarifs 2020-2021 d'Angers ICEPARC. (DEL-2020-235)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Politique sportive - Associations sportives - Attribution de subventions (DEL-2020-236)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
16°) SPA VITA - Convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale ALTER Services - Résiliation (DEL-2020-237)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1,
Mme Claire SCHWEITZER.
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION
Rapporteur : Caroline FEL
17°) Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Angers - Participation sociale - Prestations d'accueils de loisirs et de stage - Convention - Approbation (DEL- 2020-238)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Été 2020 - Opération nationale "Vacances apprenantes" - Appel à projet - Convention - Approbation (DEL-2020-239)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1,
Mme Claire SCHWEITZER.
19°) Ecoles primaires de la Ville - Dispositif de gestion des équipements mobiles (tablettes numériques) - Académie de Nantes - Avenant à la convention - Approbation (DEL-2020-240)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2019 / 2020 - Aide aux études surveillées et aux garderies - Attribution de subventions (DEL-2020-241) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Christine STEIN.
21°) Activités périscolaires - Année scolaire 2019 / 2020 - Avenant aux
conventions de partenariat - Approbation - Attribution de subventions (DEL- 2020-242)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Groupe VYV3 - La Parentosphère - Avenant à la convention - Approbation (DEL-2020-243)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Francis GUITEAU.
23°) Aides aux Maisons d'Assistantes Maternelles (MAM) - Création d'un dispositif d'aide complémentaire - MAM Les Inventuriers - Attribution de
subvention exceptionnelle (DEL-2020-244)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Association Les Francas 49 - La "Ludo Francas" - Attribution de subvention (DEL-2020-245)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Association Graine de Citoyen - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-246)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire - Opération "Où il fait bon lire" - Les Francas 49 - Attribution de subventions (DEL-2020-247) ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
27°) Quartier Roseraie - Hôtel des Associations - Espace Frédéric Mistral - Marché public (DEL-2020-248)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Maison de quartier du Haut des Banchais - Equipements de jeux extérieurs à l'accueil de loisirs - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL- 2020-249)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention (DEL-2020-250) ADOPTE A L'UNANIMITE
30°) Maisons de quartier - Contrat de Ville - Programmation 2020 - Projets de quartier - Avenants - Approbation - Attributions de subventions (DEL-2020-251) ADOPTE A
L'UNANIMITE
31°) Centre Jean Vilar - Tarifs (DEL-2020-252) ADOPTE A
L'UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
32°) Contrat de ville 2020 - Première programmation - Association Les Films Hector Nestor - Attribution de subvention (DEL-2020-253)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
33°) Quartier Ney / Chalouère - 35 Rue Boreau - Acquisition d'un appartement (DEL-2020-254)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
34°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2020-255)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS / VOIRIE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
35°) Finances - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et remises de dette (DEL-2020-256)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
36°) Renouvellement électoral 2020 - Désignation de représentants (DEL-2020- 257)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
37°) Plan Proximité Voirie - Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Rue Saint-Léonard - Enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de génie civil optique - Syndicat Intercommunal d'Energies du Maine-et-Loire
(SIEML) - Orange - Convention tripartite - Approbation (DEL-2020-258)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Grégoire LAINÉ.
38°) Quartier Deux-Croix Banchais - Avenue Montaigne - Remplacement de poutres métalliques sur ouvrages d'art - Syndic de copropriété du parking de la Résidence Jeanne d'Arc - Convention - Approbation (DEL-2020-259)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
39°) Association Habitat Jeunes David d'Angers - Attribution d'une subvention exceptionnelle. (DEL-2020-260)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Anne-Marie POTOT.
40°) Les Noxambules - Etat - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre ville - Attribution de subvention (DEL-2020-261)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
41°) Association des Sourds de Maine-et-Loire - Attribution de subvention (DEL- 2020-262)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Unité Locale d'Angers de la Croix Rouge Française - Création d'un dispositif de soutien aux personnes déficientes visuelles - Attribution de subvention (DEL- 2020-263)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Association Aut'ment Cap - Soutien aux activités du "Pôle 3" - Attribution de subvention (DEL-2020-264)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
44°) Médiation urbaine et sociale dans les quartiers - Groupement de commande - Convention avec les bailleurs sociaux - Convention de groupement et marché public - Commission d'Appel d'Offres (CAO) du groupement (DEL-2020-265)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
45°) Association A BAMA - Projet humanitaire - Attribution de subvention (DEL-2020-266)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
46°) Association Parcours le Monde - Aide à la mobilité internationale -
Attribution d'une subvention (DEL-2020-267)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
47°) Association Comité grand Ouest du Parlement Européen des Jeunes (PEJ) - Organisation de l'Université d'été du Parlement Européen des Jeunes en août 2020 à Angers - Attribution de subvention (DEL-2020-268)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU