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Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Assurance,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie.busserolles.24@orange.fr
Réunion du Conseil Municipal du 30 mai 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2023-25 - Recrutement d'un agent en raison d'un accroissement saisonnier d'activité - APPROUVÉE
Délibération n°2023-26 - Redevance d’Occupation du Domaine Public - ELECTRICITE - APPROUVÉE
Délibération n°2023-27 - Redevance d’Occupation du Domaine Public - ORANGE - APPROUVÉE
Délibération n°2023-28 - Fonds de concours au profit de la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais - APPROUVÉE
Délibération n°2023-29 - Proposition de création d’un jeu permanent sur la commune - INTRIGORD - APPROUVÉE
Délibération n°2023-30 - Décision Modificative n°1 - BP - Virement de crédits - APPROUVÉE
Délibération n°2023-31 - Motion catastrophe naturelle relative à la tempête de grêle sur le Ribéracois - APPROUVÉE
Délibération n°2023-32 - Motion de soutien aux missions locales face au projet France Travail - APPROUVÉE
Délibération n°2023-33 - Acquisition d’un tracteur à la SARL AGRIPELLE - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 30 mai 2023, publiée sur le site internet de la commune le 5 juin 2023.