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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D12)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Aceusé-d
scepti
Ministère-dediniéri
:
:
(073-200068997-20250206-2025
02
06
DEXET
ait
dur
egistre
des
délibérations
Accusé
certifié
exécutoire
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Réception par le
préfet :
10/02/2025)
.
»,
Jeudi
6
février
2025
FN
J
"Ts;
YSETE
Publication
: 10/02/2025 Albertville, Alondaz,
Beoufort,
Bonvierd,
Césorches,
Cewins,
Cléry,
Cohennoz,
Crest-Voland,
Esserts-8/ay,
umet,
Frontenex,
Gilyssur-isère,
Gréiy-sur-tsère,
Grignon,
Hauteluce
Les
Saisies
à
vo
t re
serv
i ce
La Béthie,
La Giettar,
Mortbod,
Mercury,
Mortailleur,
Monthion,
Notre-Dome-de-Belecombe,
Notre-Dome-des-Milléres,
PoUud,
Piancherine,
Querge,
Rognaïx,
Sainte-Hélène-sur-lsère
Sofnt-Hirofas-lo-Chopeile,
Soint-Pout-sur-isère,
Soint-Vitol,
Thésésol,
Tournon,
Tours-en-Savai,
Ugine,
Venthon,
Werrens-Arvey,
Viard-sur-Doron
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
30
janvier
2025,
s’est
réuni
le Jeudi
6 février
2025
à
18h,
en
séance
publique
à
la Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
: 48
délégués
présents
dont
3 suppléants
Nombre
de
membres
représentés
: 13
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CREST-VOLAND
Christophe
RAMBAUD
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
=
Tl
NA
TO
INARAR
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Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Véronique
AVRILLIER
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
CEVINS
Marie-Christine
DORIDANT
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés :
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Franck
LOMBARD
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
.
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BRUNIER
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
FRAMBORET
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Christian
FRISON
ROCHE
[BEAUFORT
Ayant
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pouvoir
à
Edouard
MEUNIER
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Marc
DESCAMPS
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
==
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
AI
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20109
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DES
MILLIERES
[Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Ayant
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pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Claude
REVIL
BAUDARD
|VENTHON
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sophie
BIBAL
UGINE
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
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COMMUNAUTAIRE
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Jeudi
6
février 2025
UN
E
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GGLO
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Alondas,
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Sonwierd,
Césarches,
Cenins,
Cléry,
Cohennoz,
Crest-Vofand,
Esserts-Btoy,
Fumer
Frontenex,
Gilly-sur-sère,
Grésy-sur-sère,
Grignon,
Hautelure
Les Saisies
à
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La Giettoz,
Morthos,
Mercury,
Montailleur,
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otre-Come-de-Señecombe,
Hotre-Dorme-des-Millères,
Foilud, Pancherise,
Querge,
Rognaïix, Saïnte-Hélène-sur-isère
Soint-Micolos-lo-Chogeile,
Sarnt-Poul-sur-lsère,
Soint-Val,
Ténéso!,
Tournon,
Tours-en-Savae,
Ugine,
Venthon,
Verrens-Arvey,
Vifard-sur-Doron
Objet:
Transition
écologique
—
Appel
à
projets
pour
des
actions
de
sensibilisation
en
milieu
scolaire
-
Modification
de
l’enveloppe
financière
des
projets
retenus
Rapporteur: M.
le
Président
En
cohérence
avec
la
Loi
de
Transition
Énergétique
pour
la
croissance
verte
d'août
2015,
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
a adopté
en
mars
2022
son
Plan
Climat
Air
Énergie
Territorial
(PCAET)
autour
des
objectifs
suivants :
-
Accélérer
la
transition
énergétique
en
diminuant
les
consommations
d'énergies
de
14
%
et
en
multipliant
par
2
la
production
d'énergies
renouvelables
locales
par
rapport
à 2015 ;
-
S'inscrire
dans
une
stratégie
post
carbone
avec
une
réduction
de
23
%
des
gaz
à
effet
de
serre
et
une
augmentation
de
la séquestration
de
11
%,
par
rapport
à 2015;
-
Améliorer
la qualité
de
l'air;
-
Mettre
en
œuvre
une
stratégie
opérationnelle
d'adaptation
au
changement
climatique.
Dans
le
cadre
de
cette
politique,
du
Plan
Alimentaire
Territorial,
de
la
charte
forestière,
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
souhaite
conforter
ses
actions
de
sensibilisation
aux
enjeux
de
la
transition
auprès
des
différents
publics,
et
notamment
auprès
des
enfants.
Cette
volonté
fait
d’ailleurs
l’objet
d’une
fiche
action
dans
le cadre
du
PCAET
: « 1.4.1
Sensibiliser
et communiquer
auprès
de
tous
les publics
».
Depuis
plusieurs
années,
la
CA
Arlysère
organise
des
animations
dans
les
classes
des
écoles
primaires
du
territoire
sur
des
sujets
tels
que
les
déchets,
l’énergie,
la
mobilité,
la
biodiversité,
l’agriculture
et
l'alimentation. Depuis
2
ans,
pour
apporter
plus
de
lisibilité
sur
cette
offre
de
sensibilisation
aux
enjeux
de
transition
écologique,
l'offre
d'interventions
a
été
regroupée
au
sein
d’un
« catalogue
»
d'actions
qui
est
adressé
à
l’ensemble
des
écoles
primaires
du
territoire.
Par
délibération
en
date
du
16
mai
2024,
le
Conseil
Communautaire
approuvait
le
lancement
d’un
appel
à
projets
en
vue
de
faire
émerger
et
sélectionner
des
actions
de
sensibilisation
aux
enjeux
de
la
transition
écologique
à destination
des
élèves
de
primaires
du
territoire
d’Arlysère
Cet
appel
à projets
a
permis
de
sélectionner
plusieurs
projets.
Chaque
porteur
de
projet
a
signé
ensuite
une
convention
de
partenariat
et
d'objectifs
avec
la
CA
Arlysère
qui
détaille
notamment
les
modalités
pratiques
et financières.
Les
actions
proposées
dans
le
catalogue
ont
rencontré
un
succès
auprès
des
établissements
scolaires
du
territoire. Afin
de
permettre,
à
l’ensemble
des
écoles
intéressées,
de
bénéficier
de
ce
dispositif,
il
est
proposé
d'augmenter
l'enveloppe
financière
des
projets
retenus.
Ainsi,
les
interventions
seront
prises
en
charge
en
totalité
par
la
CA
Arlysère
dans
la
limite
d’une
enveloppe
financière
de
77
000
£
pour
l’ensembles
des
projets
retenus.
Arlysère
agglomération Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
-
approuve
la
modification
de
l’enveloppe
financière
des
projets
retenus
dans
le
cadre
des
actions
de
sensibilisation
en
milieu
scolaire,
désormais
fixée
à
77
000
€;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
document
à
intervenir
dans
le
cadre
de
ce
dossier.
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération