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Procès Verbal - 2 pv Seance cm 09 AVRIL 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 pv Seance cm 09 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
GR,
Gouvieux
VILLE DE GOUVIEUX
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
9 AVRIL
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
9
avril
à vingt
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
sont
réunis
à
l’hôtel
de
ville,
sous
la Présidence
de
Thomas
IRAÇABAL,
Maire,
et
sur
la
convocation,
qui
leur a été adressée
le 3 avril
2024,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et
12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
MEMBRES
PRESENTS
:
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
Mme
Christine
COCHINARD,
M.
Patrick
CHAUVIN,
Mme
Aline
VOEGELIN,
Mme
Laurence
NAEGERT,
Mme
Sylvie
MASSOT,
M.
Patrice
MARCHAND,
Adjoints
au
Maire,
M.
Axel
BRAVO
LERAMBERT,
Mme
Patricia
CHAMAYOU,
Mme
Céline
CHAPPAT,
M
José
HENRIQUES,
Mme
Isabelle
KORFAN,
M.
Thierry
LATOURETTE,
Mme
Jeanou
MOREAU,
M.
Laurent
NOE,
Mme
Stéphanie
POIRET,
M.
Olivier
TOUPIOL,
Mme
Christine
SENEPART,
M.
Frédéric
GONDRON,
Mme
Manoëlle
MARTIN,
Mme
Yannick
PEJU,
M.
Sylvain
DUYCK
conseillers
municipaux,
MEMBRES
ABSENTS
REPRESENTES
:
M.
Patrice
BLIGNY,
représenté
par
Mme
Christine
COCHINARD
M.
Jean-Claude
LAFFITTE,
représenté
par
M.
Patrice
MARCHAND
M.
Denis
CHILDS,
représenté
par
Mme
Aline
VOEGELIN
Mme
Nathalie
DESEILLE-DENZER,
représentée
par
Mme
Laurence
NAEGERT
M.
Frédéric
DE
ROMBLAY,
représenté
par
Mme
Sylvie
MASSOT
M.
Anthony
ARAUJO-LAFITTE,
représenté
par
Mme
Manoëlle
MARTIN
MEMBRES
ABSENTS
NON
REPRESENTES
:
Mme
Sylvie
DE
BOYER
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 22
Quorum
: 15
Nombre
de
mandats
: 06
Nombre
de
votants
: 28
Nombre
d’absent
non
représenté
: 1
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
ouvre
la séance
à 20h30
et fait
lecture
des
procurations
et de
l’ordre
du jour.
1-
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
appelés
à désigner
leur
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Axel
BRAVO
LERAMBERT
est
désigné
secrétaire
de
séance. 2-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
appelés
à se prononcer
sur
l’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
a eu
lieu
le 20
février
2024.
En
l’absence
d'observation,
Monsieur
IRAÇABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
20
février
2024.
3-
BUDGET
PRINCIPAL
- COMPTE
DE
GESTION
2023
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
compte
de
gestion
2023
a été
examiné
par
la
commission
des
finances
qui
a confirmé
qu’il
était en
tout
point
conforme
au
compte
administratif du
budget
principal
de
la
Ville
avec
un
résultat
cumulé
de
clôture
2023
de
3 900
809,02
€.
En
lPabsence
d’observations,
Monsieur
FRAÇABAL
met
au
vote,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(d abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
de
gestion
2023
du
budget
principal.
4-
BUDGET
PRINCIPAL
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Madame
COCHINARD,
présidente
de
séance,
donne
la
parole
à
Monsieur
Thomas
IRAÇABAL
pour
la
présentation
du
compte
administratif 2023
du
budget
principal.
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le résultat
de
clôture
2023
est :
e
Pour
la section
de
fonctionnement
: 2
085
786,14
€
«Pour
la
section
d’investissement
: 432
931,18
€.
e
Pour
les
reports
2022
: un
solde
positif
en
section
de
fonctionnement
de
2 080
070,76
€
et
un
soide
négatif en
section
d'investissement
à 708
979,06
€.
°
Pour
les
résultats
cumulés
: un
solde
positif
en
section
de
fonctionnement
4
176
856,90
€
et
un
solde
négatif en
section
d’investissement
à 276
047,88
€.
Les
restes
à
réaliser
2023
sur
la
partie
investissement
représentent
1 812
861,33
€.
Ils
concernent
l'achat
du
terrain
du
bas
du
Chemin
des
Alouettes
pour
réaliser
un
bassin
de
rétention
d’orage
(190
000
€) ;
l’acquisition
d’un
terrain
pour
la
future
piste
cyclable
dans
la
descente
du
cimetière
(47
000
€)
; des
enfouissements
des
réseaux
et
passage
en
LED
de
l'éclairage
publics
(583
000
€);
la
mise
en
place
de
la
télégestion
pour
le
chauffage
(127
000
€) ;
l'installation
des
fondations
de
la
Maison
de
Toutevoie
(76
000
€)
qui
concerne
une
mesure
pour
le
patrimoine
de
la
Commune
; la
fin
des
travaux
de
Vital
Valley
(51
000
€) ;
Pinstallation
des
feux
Rue
Colliau
et rue
de
la Treille
(74
000
€)
; l’installation
de
LED
au
stade
de
foot
et
la maîtrise
d’œuvre
pour
les
futurs
travaux
de
Péglise
(137
000
€).
En
fonctionnement,
le résultat
de
clôture
est
de
2 095
000
€,
résultat
pratiquement
identique
aux
deux
années
précédentes
; en
2022,
le
résultat
de
clôture
de
la
section
de
fonctionnement
était
de
2
118
000
€
et
en
2021
2
025
000
€.
Sachant
que
pour
mesurer
les
soldes
de
la
section
de
fonctionnement,
il faut
tenir
compte
des
événements
exceptionnels
impactant
par
rapport
aux
années
précédentes
2021-2022
:
Les
droits
de
mutation
à titre
onéreux
qui
étaient
de
1 023
000
€ en
2021
sont
tombé
en
2023
à 542
000
€, reflet
de
Pévolution
de
marché
de
Fimmobilier
qui
a été
divisé
par
2.
Le
coût
de
l’énergie
a flambé
en 2023.
En
2021,
le coût
a été de 414
000
€ et en 2023,
les projections
prévoyaient
des
dépenses
de
1,6
million
d’euros
que
la Commune
a réussi
à contenir
à
1 million
grâce
aux
efforts
réalisés
tant
sur
l’éclairage
que
sur
le chauffage.
Concernant
les
économies
d’énergie,
l’objectif a été
atteint
en
grande
partie
même
s’il
reste
encore
un
point
noir
au
niveau
du
gymnase
où
la
consommation
en
kilowattheure
n’a
baissé
que
de
1 %. L'entretien
des
actifs
a
diminué
fortement
en
2023,
du
fait
d’opérations
qui
sont
passées
en
section
de
fonctionnement
et non
pas
en
section
d’investissement,
passant
de
1,1
million
en
2021
à 561
000
€ en
2023.
Autre
élément
sur
les
dépenses
de
fonctionnement,
Paugmentation
des
dotations
aux
amortissements,
passant
de
296
000
€
en
2021
à
468
000
€
en
2023,
soit
une
augmentation
de
près
de
200
000
€,
conséquence
de
la
durée
plus
courte
de
l’amortissement
de
lopération
d'enfouissement
des
réseaux.
Madame
Manoëlle
MARTIN
fait
remarquer
que
la note
de
synthèse
du
compte
administratif
n’était
pas
très
étoffée.
Elle
souligne
que
les
documents
comprenaient
de
nombreux
rapports
et
la version
numérique
est
très
bien,
mais
il était
compliqué
de
s’y
retrouver
sans
ordre
de
passage.
Elle
demande
pour
la prochaine
fois
que
chaque
dossier
puisse
avoir
le numéro
ou
l’ordre
de
la délibération
pour
simplifier
les
recherches.
Dans
la note
de
synthèse,
il est
indiqué
que
les
droits
de
mutation,
les
coûts
de
l’énergie
et Pentretien
des
actifs
sont
les
3
éléments
qui
subissent
les
variations
les
plus
importantes.
Il lui
semble
qu’il
n”y
a pas
que
celles-là.
Le
compte
administratif est très
nettement
inférieur
à ce
qui
était prévu
dans
le budget
et elle
souhaite
qu’on
lui
explique
ces
écarts.
Quand
elle
regarde
dans
le
détail
les
charges
de
fonctionnement,
certains
articles
interpellent
: les
achats
de
prestations
de
services
sont
nettement
supérieurs
à ce
qui
était
prévu
dans
le budget,
comme
les
contrats
de
prestations
de
services
d’ailleurs.
Les
charges
locatives
de
copropriété
sont
également
supérieures
aux
prévisions
du
budget.
À
l’inverse,
tout
ce
qui
concerne
les
entretiens
des
terrains
sont
bien
inférieur
aux
prévisions.
Comme
abordé
lors
du
débat
d’orientations
budgétaires,
toutes
les
chaudières
sont
défaillantes
dans
les écoles,
est-ce
que
la municipalité
envisage
de
les changer
ou
en
tout
cas
de
les réparer
pour
éviter
que
chaque
hiver,
la
même
problématique
ne
revienne.
Sur
les
études
et
recherches,
le
montant
est
supérieur
à ce qui
était prévu
au
budget.
Sur
les
fêtes
et cérémonies,
des
dépenses a
priori
n’étaient
pas
prévues,
elle
souhaite
savoir
lesquelles,
comme
pour
les
réceptions
et
les
frais
de
nettoyage
des
locaux.
Pour
ce
qui
concerne
la rémunération
des titulaires,
le compte
est inférieur
aux
prévisions
budgétaires,
elle
imagine
que
cela
a pu
être
compensé
par
la rémunération
des
non-titulaires,
mais
elle
aurait
souhaité
avoir
un
peu
plus
de
détails.
Pour
les
comptes
frais
de
mission
et
formations
qui
concernent
les
agents,
les
montants
sont
supérieurs
aux
prévisions.
Elle
aurait
aimé
avoir
le
détail
des
frais
de
représentation
du
maire.
De
la même
manière,
il existe
un
écart
sur
la
contribution
politique
de
l’habitat
de
60
000
€,
elle
demande
s’il
est
possible
d’avoir
une
explication. La
subvention
de
fonctionnement
du
CCAS
représente
750
000
€
au
budget.
Suite
à la commission
du
CCAS,
elle
a noté
par
rapport
à 2021
que
Gouvieux
a moins
d’assistantes
maternelles
en
2023
qu’en
2021,
et pourtant
il
existe
une
augmentation
de
16
%
des
primes
pour
les
assistantes
maternelles
et
de
30
%
pour
l’aide
aux
parents,
elle
demande
de
bien
vouloir
lui
en
expliquer
les
raisons.
Et
puis
également,
comme
demandé
en
commission
CCAS,
ils
souhaiteraient
avoir
le
détail
par
multi-accueil,
halte-repas
et
périscolaire
et
pas
un
ensemble
de
ces
3
lignes.
N’ayant
pas
eu
ces
informations
en
CCAS,
ils
les
réclament
ce
soir
en
Conseil
municipal.
Le
budget
CCAS
représente
750
000
€ pour
la Commune
et il serait
bien,
sans
rentrer
dans
un
détail
nominatif,
d’avoir
les
grandes
lignes
de
ce
budget.
Pour
ce
qui
concerne
les
subventions
aux
associations,
elle
est
surprise
de
voir
qu’il
y
a eu
30
000
€
de
moins
de
subventions
versées
que
prévues
au
budget.
Quant
à la section
d’investissement,
elle est
inférieure
à celle
qui
était prévue
au
budget
avec
aussi
des
comptes
très
nettement
inférieurs,
notamment
celui
autres
groupements
bâtiments
et installations
inférieur
de
360
000
€
à ce
qui
était
prévu.
À
l’inverse,
tout
ce
qui
concerne
les
terrains
nus,
les
terrains
bâtis,
les
bois
et forêts
sont
nettement
supérieurs
aux
prévisions,
elle demande
s’il y a eu
des
acquisitions
et si oui
lesquelles.
Les
plantations
d’arbres
sont
également
supérieures,
elle demande
d’avoir
un peu
plus
de détail.
Enfin
pour
tout ce qui
concerne
les bâtiments
scolaires,
les
autres
bâtiments
publics,
les
immeubles
de rapports,
installation
générale,
et cetera,
ce
sont
des
lignes
très
inférieures
aux
prévisions.
Quand
on
connaît
les
nombreux
problèmes
rencontrés
dans
les
écoles,
mais
aussi
au
gymnase,
et quand
on
voit que
tout ce qui
était prévu
n’est
pas
réalisé,
cela les
interpelle
et
elle
aimerait
bien
en
connaître
les
raisons.
Pour
ce
qui
concerne
les
autres
installations,
matériels
et
outils
techniques,
elle note
un
dépassement
de
70
000
€.
Elle
aimerait
avoir
le détail
de
la
ligne
matériel
de
transport.
Sur
le
matériel
de
bureau
informatique,
il y
a
un
dépassement
de
70
000
€,
elle
souhaiterait
en
connaître
les
raisons. Enfin
sur
les
opérations
d'équipement,
Les
rapports
ne
comprennent
pas
de
code,
ni
de
numéros,
il est
difficile
de
retrouver
à quoi
cela
correspond
et notamment
l’opération
d’équipement
numéro
31,
inférieure
de
330
000
€
aux
prévisions
pour
laquelle
elle
aurait
souhaité
avoir
des
explications.
Dans
les
documents,
elle
n’a
pas
trouvé
certains
travaux
qui
ont
été
effectués
et
notamment
les
travaux
avec
l'acquisition
liée
à Vital
Vailey
dont
elle
aurait
aimé
connaître
le coût
pour
la Commune
in fine
de
l’ensemble
de
ce
bâtiment
entre
l’achat
et les travaux
réalisés.
En
raison
de
ces
nombreuses
interrogations,
ils voteront
contre
ce
compte
administratif.
Monsieur
IRAÇABAL,
prend
note
de
la
remarque
concernant
la
présentation
et
la
communication
des
documents
numériques,
il
sera
veillé
à
les
numéroter
pour
simplifier
la
lecture.
De
même
quand
Madame
MARTIN
pose
des
questions,
il serait
intéressant
qu’elle
donne
les
numéros
de
compte.
Le
Conseil
municipal
est
là pour
une
présentation
globale
et la commission
des
finances
est
le
lieu
pour
aller
dans
le détail.
I] regrette
que
le groupe
de
Madame
MARTIN
nait
pas
été
présent
à la dernière
commission
des
finances
pour
prendre
le
temps
de
poser
des
questions
et
de
vérifier
ligne
par
ligne
avec
les
administratifs
qui
sont
présents
pour
y
répondre,
Malgré
l'absence
de
numéro
d’articles,
il va
faire
de
son
mieux
pour
répondre
à certaines
questions
et pour
les
autres,
une
réponse
sera
apportée
par
email.
Une
première
remarque,
et c’est aussi
la difficulté
de
l’exercice
en
séance,
il est difficile
de comparer
exécution
du
budget
donc
le
compte
administratif
avec
le
budget
prévisionnel
qui
prévoit
toujours
des
marges.
La
meilleure
comparaison
est celle
entre
le compte
administratif 2023
et compte
administratif 2022
pour
constater
les vraies
évolutions.
Concernant
les
achats
de
prestations
de
services,
Madame
MARTIN
a
noté
une
augmentation
alors
que
le
compte
a été
inférieur
au
budget
Concernant
l'entretien,
ce
sujet
a
été
abordé
lors
du
rapport
d’orientations
budgétaires
où
deux
explications
étaient
ressorties
: tout
d’abord
moins
d’entretien
de
bâtiments
l’année
dernière,
mais
surtout
des
éléments
avaient
été
comptabilisés
en
investissement
alors
qu’il
aurait
été
plus
correct
d’un
point
de
vue
comptable
de
les
comptabiliser
en
fonctionnement,
ce
qui
fausse
la vision
comptable
de
entretien
des
bâtiments.
Concernant
les
chaudières,
ce
sujet
le
préoccupe
également.
Il
est
vrai
que
malheureusement
en
2023,
la
Commune
a connu
beaucoup
de
pannes
de
chaudière.
Sur
le
programme
d’investissement
qui
va
continuer
en
2024,
des
changements
de
chaudière
sont
prévus
et la Ville
va
réaliser
un
audit
de
tout
le système
de
chauffage
pour
vérifier
les
points
de
faiblesse
et voir
si des
prestataires
ont
été
défaillants.
Ensuite,
un
appel
d’offre
sera
relancé
pour
Pentretien
des
chaudières.
Concernant
le
compte
études
et recherches,
la Commune a
fait
appel
à différents
cabinets
pour
des
études
sur
les
bâtiments
et
les
projets
dans
la
Ville.
Le
montant
de
21
000
€
lui
semble
très
raisonnable.
Le
détail
sera
fourni
à Madame
MARTIN.
Concernant
les
fêtes
et cérémonies,
le dépassement
est autour
de
50
000
€.
L’essentiel
de
l’écart
vient
des
fêtes
de Noël
exceptionnelles
qui
ont
eu
un
franc
succès,
ce
dont
on
ne
peut
que
se
réjouir.
Le
dépassement
de
certains
comptes
vient
surtout
des
rattachements.
Cette
année
en
2023,
les
services
ont
appliqué
le
nouveau
principe
comptable,
qui
lui
parait
plus
sain,
de
rattacher
les
dépenses.
Une
dépense
qui
a
été
engagée
en
2023,
mais
reçue
en
2024
aurait
été
comptabilisée
autrefois
sur
2024.
Maintenant
elle
est
rattachée
sur
2023.
Il est
prévu
une
provision
pour
être
sûr
que
le
réalisé
2023
soit
conforme à
la
réalité.
Ces
rattachements
expliquent
ces
différences
et
ces
dépassements.
L'exercice
est
délicat
pour
cette
année.
Par
contre,
pour
les
autres
années,
la comparaison
sera
plus
facile,
la même
politique
étant
appliquée.
Concernant
le
nettoyage
des
locaux,
le
dépassement
de
5
000
€
lui
semble
plutôt
raisonnable
par
rapport
au
montant
du
marché
qui
est
quand
même
conséquent
de
450
000
ou
480
000
€.
Gouvieux
a
de
nombreux
bâtiments
municipaux
qui
représentent
un
gros
poste
de
dépense.
Concernant
les frais
de
représentation
du
maire,
c’est le même
budget
depuis
des
années
de
3
000
€ et pour
cette
année
il
a
consommé
1 000
€
en
frais
de
restaurant
essentiellement
avec
des
personnalités
de
Gouvieux,
des
présidents
d’associations,
et
cetera.
La
plupart
des
repas
ont
lieu
au
café
de
la
mairie
qui
propose
des
prix
raisonnables. Concernant
la dépense
à 60
000
€ (ligne
6557
contribution
politique
de
l’habitat),
elle
concerne
la
politique
de
ravalement,
politique
initiée
par
Monsieur
Patrice
MARCHAND
et
réactivée
en
2023.
La
municipalité
a
procédé
à une
session
de
rattrapage
et a examiné
tous
les
dossiers
des
bâtiments
potentiellement
éligibles,
pour
accorder
60
000
€ de
subventions.
Plusieurs
bâtiments
ont
déjà
été ravalés.
Il est demandé,
quand
c’est possible,
de
mettre
des
affiches
pour
rappeler
que
le ravalement
est
lié au
programme
de
ravalement
de
la Ville. Concernant
la
subvention
de
750
000
€
du
CCAS,
le
détail
de
l’allocation
de
cette
subvention
des
dépenses
afférentes
sera
discuté
au
budget
du
CCAS
qui
se
tiendra
le
lundi
15
avril.
Il
tient
à
répondre
sur
le
parallèle
entre
la
baisse
des
Assistantes
Maternelles
qui
est
vraiment
toute
relative
par
rapport
à
2022,
1
ou
2,
et
l'augmentation
des
dépenses
comparées
à 2022.
La
comparaison
est
très
difficile
à faire
puisqu’énormément
de
paramètres
rentrent
en jeu.
Le
paramètre
principal,
au-delà
du
nombre
d’assistantes
maternelles,
est
le
nombre
d’enfants
qui
sont
gardés.
Même
si
on
a un
nombre
d’assistantes
maternelles
identique
d’une
année
sur
l’autre,
si
le
nombre
d’enfants
gardés
augmente,
comme
c’est
le
cas
à Gouvieux,
les
dépenses
augmentent.
Ensuite
sur
les
subventions
versées
aux
parents
qui
ont
augmenté
de
30%,
beaucoup
de
facteurs
jouent,
le
télétravail,
le
nombre
d’heures
de
garde
données
aux
assistantes
maternelles,
les
revenus
des
parents,
ce
qui
rend
l’équation
compliquée
pour
faire
des
analyses
sur
ces
évolutions.
La
Ville
globaiement
remplit
sa
mission.
Concernant
le
détail
des
effectifs
en
multi-accueil,
il
pourra
être
donné
lors
de
la
séance
du
CCAS
du
lundi
15
avril
Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
que
de
nombreux
parents
ne
demandaient
pas
la
subvention.
La
Ville
a
relancé
les
parents
pour
leur
signaler
que
le
Département
donnait
480
€
par
an
et
par
enfant
et
que
la
Ville
donnait
une
subvention.
De
ce
fait,
plus
de
parents
ont
sollicité
cette
aide,
ainsi
que
les
assistantes
maternelles
probablement. Monsieur
ERAÇABAL,
revient
sur
les
subventions
aux
associations
en
2023.
Madame
MARTIN
a
noté
un
écart
de
30
000
€
par
rapport
au
budget.
Le
budget
prévisionnel
avait
dû
prendre
une
marge
puisque
les
subventions
aux
associations
restent
globalement
sur
le
même
niveau
d’une
année
sur
l’autre
avec
une
légère
inflation
qui
correspond
à des
demandes
ponctuelles
ou
des
événements
exceptionnels.
Comme
la
subvention
exceptionnelle
accordée
au
club
de
basket
suite
au
différend
porté
aux
prud’hommes
avec
l’un
de
leurs
entraîneurs.
Il
faut
plutôt
se
référer
à la
comparaison
du
consommé
N-Î
par
rapport
au
consommé
N.
Concernant
les
acquisitions
de
terrain,
en
2023,
l’augmentation
s'explique
par
le
nombre
d’acquisitions
et
de
préemption
de
terrains
que
ce
soit
en
milieu
naturel
et
sur
les
espaces
naturels
sensibles.
Concernant
la
plantation
des
arbres,
la
politique
de
la
Ville
de
Gouvieux
est
d’en
planter
régulièrement,
comme
au
lotissement
des
Jonquilles.
La
Commune
a planté
plus
de
5
000
m°
dans
le
cadre
du
programme
BeeForest
avec
les
enfants
des
écoles
de
Gouvieux.
Concernant
l’augmentation
des
charges
pour
les
immeubles
de
rapport,
il
rappelle
que
la
Ville
est
propriétaire
de
commerces
qui
sont
à l’immeuble
de
la
place
Amic
et
de
places
de
parking
en
souterrain
(6
ou
7).
Quand
les
charges
des
copropriétés
augmentent,
la
Ville
le
subit
également
pour
les
lots
dont
elle
est
propriétaire.
L’effort
de
rattachement
intervient
aussi
puisque
les
charges
de
copropriété
sont
toujours
en
décalage
de
trimestre
avec
un
rattrapage
lorsque
les
comptes
définitifs
sont
connus.
Concernant
le
matériel
informatique,
la
Ville
a
rééquipé
le
personnel
enseignant
des
écoles
en
ordinateurs
portables. Concernant
l’opération
d’équipement
numéro
31
enfouissements
de
réseaux,
la
Ville
a
continué
sa
politique
d’enfouissement, Pour
le
reste
du
détail,
il
invite
Madame
MARTIN
à envoyer
les
numéros
d’articles
pour
pouvoir
apporter
les
explications
complémentaires
nécessaires.
Madame
Manoëlle
MARTIN
revient
sur
la
commission
des
finances.
Elle
rappelle
que
Monsieur
Frédéric
GONDRON
s’est
trompé
de
jour,
ce
qui
peut
arriver,
mais
même
en
commission
des
finances,
souvent
ils
n’ont
pas
les
réponses
à leurs
questions,
raison
pour
laquelle
ils
les
posent
en
Conseil
municipal.
Pour
ce
qui
est
de
la
comparaison
entre
le
compte
administratif
2023
et
le
compte
administratif
2027,
ils
comparent
par
rapport
aux
documents
donnés
et
dans
les
tableaux,
la
comparaison
est
faite
par
rapport
au
budget
précédent.
Elle
rappelle
que
les
documents
représentent
150
pages
à examiner,
sans
qu’ils
aient
trouvé
la
raison
de
l’opération
31.
Monsieur
IRAÇABAL
répond
que
les
numéros
d’opération
ont
un
référencement
qui
doit
apparaître
dans
le
document.
Sinon
pour
le
comparatif
2022,
l'exercice
est
un
peu
fastidieux
mais
en
fait,
il
faut
reprendre
les
comptes
administratifs
de
l’année
dernière
tout
simplement
pour
faire
la
comparaison,
ce
que
fait
Monsieur
MARCHAND
lorsqu'il
prépare
la
commission
des
finances. Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la
parole
à
Madame
COCHINARD
pour
le
vote
du
Compte
administratif
2023
et quitte
la salle
avec
Monsieur
MARCHAND.
En
l'absence
d’autres
observations,
Madame
COCHINARD
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4
abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
administratif 2023
— budget
principal.
5-
BUDGET
PRINCIPAL
-
AFFECTATION
DU
RESULTAT
(PROJET
DE
DELIBERATION
AMENDE) Monsieur
IRAÇABAE,
rapporteur,
expose
que
l'excédent
de
fonctionnement
cumulé
représente
4
176
856,90
€.
Deux
options
s’offraient
: soit
le
répartir
entre
le
fonctionnement
et
l'investissement,
mais
ce
qui
est
affecté
en
investissement
ne
peut
plus
revenir
en
fonctionnement.
C’est
pourquoi
lors
de
l'affectation,
une
certaine
partie
est mise
en
fonctionnement
pour
pallier
les aléas.
Lors
de
la crise
énergétique
en
2021-2022,
grâce
au
budget
de
fonctionnement,
la Commune
a pu
pallier
à
la
hausse
de
tarif qui
a atteint
1 million.
Il est
demandé
de
corriger
la rédaction
de
la délibération
qui
proposait
de
répartir
l’affectation
en
allouant
en
section
d’investissement
3
176
856,90
€,
pour
combler
le
déficit
d’investissement
de
1 823
124,47
€,
et
en
allouant
1 million
d’euros
en
section
de
fonctionnement.
Après
réflexion,
il est plus
pertinent
de
revoir
cette
affectation
en
mettant
davantage
en
section
de fonctionnement
et en
allouant
2 millions
d’euros
pour
pallier à des
imprévus,
et d’allouer
2
176
000
€ en
section
d’investissement
pour
permettre
de
combler
le déficit d'investissement.
Pour
rester
à l'équilibre
sur
les
comptes,
la Commune
va
passer
un
emprunt
d'équilibre
de
1 million
d’euros,
comme
les
années
précédentes
où
un
emprunt
d’équilibre
de
2 millions
d’euros
avait
été
passé,
Et
puis
avec
au
fur
et à
mesure
de
Pexécution
du
budget,
si le besoin
de
cet
emprunt
ne
se
fait
pas
sentir,
la Ville
Pannulera.
En
l’absence
d’observation,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
l’affectation
du
résultat-
budget
principal
- tel
que
proposé.
6-
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
expose
que
cette
nouvelle
formalité
administrative
est
liée
à
la nomenclature
M57
qui
demande
désormais
d’avoir
un
règlement
budgétaire
et
financier.
Il
a
été
rédigé
en
s’inspirant
de
sources
d’autres
règlements
et propose
la
règle
de
Pannualité,
du
rattachement,
la
possibilité
d’avoir
des
AP-
CP
(opération
de
programmes
et
crédit
de
paiement)
pour
avoir
une
vision
pluriannuelle
du
budget
et
de
la
comptabilité
d'engagement.
En
l’absence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4
abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le règlement
budgétaire
et financier.
7-
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
expose
que
l’état
1259
reprend
l’estimation
des
ressources
par
rapport
aux
taux.
Grâce
à la bonne
gestion
des
finances
de
la Commune,
la municipalité
est en
mesure
de
ne
pas
augmenter
les taux
d'imposition,
ce
qui
est
une
bonne
nouvelle.
I! rappelle
que
beaucoup
de
communes
ont
augmenté
leur
taux,
souvent
à
cause
de
la
crise
de
l’énergie,
alors
que
Gouvieux a
réussi
à
prendre
les
mesures
nécessaires
pour
passer
le cap. Il rappelle
que
sur
les
17
premières
communes
de
Oise,
Gouvieux
est
la ville
qui
compte
le moins
de
produits
de
fonctionnement
par
habitant.
En
agrégeant
les
produits
de
fonctionnement
de
la commune,
plus
la partie
liée
aux
fonctions
qu’exerce
Pintercommunalité,
le produit
de
fonctionnement
par
habitant
est de
1 407
€ par
an
sur
Gouvieux.
Sur
Lamorlaye,
il est
de
1 541
€ et sur
Chantilly
de
1 717
€.
En
faisant
le prorata
sur
les
produits
de
fonctionnement
unitaire
par
rapport
aux
habitants,
cela
équivaut
pour
Lamorlaye
à
1
million
d’euros
de
ressources
supplémentaires
par
an
et
pour
Chantilly
à
2,7
millions
de
ressources
supplémentaires
par
an.
Gouvieux
reste
vertueux
avec
les
ressources
les
plus
faibles
parmi
les
17
premières
communes
de
l’Oise.
La
part
communale
est
de
12,01
%
et
en
ajoutant
la
part
départementale
de
21,54
%
cela
donne
un
taux
facial
de
33,55
%.
La
commune
perçoit
maintenant
le
produit
de
la
taxe
foncière
que
recevait
auparavant
le
Département
en
compensation
de
la suppression
de
la taxe
d’habitation.
Les
autres
taux
restent
inchangés
: le
foncier
non
bâti,
le taux
de
la taxe
d’habitation
qui
concerne
quelques
résidences
secondaires
sur
Gouvieux
et
la contribution
foncière
des
entreprises.
En
l’absence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
les taux
d’imposition
2024
tels
que
présentés.
8-
BUDGET
PRINCIPAL
— BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
expose
que
malgré
le
contexte
tendu
à
la
fois
international,
avec
la
crise
nationale
et
européenne
en
termes
d’économie,
Gouvieux
arrive
à
maintenir
le
cap
avec
une
fiscalité
locale
inchangée,
sans
augmentation.
Les
dépenses
supplémentaires
pour
2024 :
+
Le
recrutement
d’un
policier
municipal
et
les
2
policiers
municipaux
en
année
pleine
(2°
policier
arrivé
en
milieu
d'année)
: 70
000
€.
e
le
CNAS,
équivalent
du
CSE
pour
les
entreprises
privées,
pour
les
employé
municipaux
avec
une
cotisation
de
10
000
€
par
an
qui
leur
permettra
de
bénéficier
d’offres
pour
leurs
vacances
et
de
différentes
primes
;
e
La
politique
d'animation
sur
la Ville
en
année
pleine
:100
000
€.
e
le programme
des
ravalements
reconduit
en
2024
avec
60
000
€ de
dépenses
en
2023,.
e
La
subvention
au
CCAS
qui
passe
de
750
000
€ en
2023
à 850
000
€ (salon
de
restauration
et personnel
supplémentaire).
Par
prudence,
400
000
€ en
2024
ont
été
prévus
pour
les
droits
de
mutation à
titre onéreux
(pour
un
peu
plus
de
500
000
€ en
2023),
même
si
les
premiers
chiffres
sont
positifs.
Les
ressources
et
charges
de
fonctionnement
:
Les
ressources
:
If a été
budgété
une
légère
évolution
de
1,32
%
par
rapport
au
budget
2023.
Deux
explications
: l’évolution
des
bases
locatives
qui
était
annoncée
à 3,9
%
ne
s’est
traduite
que
par
3,3
%.
Une
baisse
de
la
DGF
de
6,70
%.
Gouvieux
n’est
pas
avantagé
en
ce
sens
que
la DGF
est
basée
sur
le
niveau
socio-professionnel
des
habitants
qui
est
plutôt
élevé
à Gouvieux
alors
que
la Ville
a des
ressources
faibles,
ce
qui
est paradoxal.
Sur
les
charges,
une
légère
progression
de
2,5
%%.
La
principale
évolution
dans
ce
budget
par
rapport
au
budget
2023
concerne
les
autres
charges
de
gestion
courante.
Un
virement
de
plus
de
590
000
€
va
être
fait
au
budget
assainissement
pour
le
rendre
à
l’équilibre
dans
le
cadre
du
transfert
de
compétences
à
la
CCAC.
Même
si
la
Commune
ne
transfère
pas
le
solde,
elle
va
mettre
à l'équilibre
le budget.
Au
niveau
de
l’autofinancement,
une
enveloppe
de
2,170
millions
d’euros
par
rapport
au
virement
du
résultat
cumulé
2023,
Un
emprunt
d'équilibre
à
1 million
qui
sera
mis
au
budget. La
charge
de
la dette
:
Gouvieux
est
très
peu
endettée,
D’ici
4
ans,
la
dette
sera
nulle.
Monsieur
le
Maire
met
au
défi
de
trouver
une
ville
de
la taille
de
Gouvieux
qui
aura
une
dette
nulle
d’ici
4 ans.
Les
dépenses
globales
d'équipement
sut
2024
:
La Ville
procédera
à quelques
opérations
inscrites
en AP-CP
(autorisations
de programme
et crédit de
paiement),
ce
qui
permet
une
vision
du
programme
sur
la
durée
et
une
perspective
du
montant
total
de
la dépense
et
des
dépenses
en
2024.
Concernant
les
programmes
:
e
La
politique
d'enfouissement
qui
continue
avec
le SE
60
ef la réfection
de
l’éclairage
public.
Le
budget
2023
n’a
pas
été
consommé
parce
que
le
SE
60
n’a
pu
réaliser
une
partie
des
travaux.
°
Les
travaux
de
bâtiments
en
2024 :
-
Le
clubhouse
du
football
va
sortir
en
2024
pour
192
000
€
;
-
La
maison
Delberghe
et lextension
de
la mairie
;
-
Le
sol
du
gymnase
pour
la salle
de
basket
: début
des
pré-études
en 2024
avec
l’objectif de pouvoir
avoir
une
réfection
d’ici
la fin
du
mandat :
-
La réhabilitation
de l’immeuble
de
la Tannerie
: début
des
études
et des travaux
en 2024
notamment
Pisolation.
L'objectif
est
de
restaurer
le
bâtiment
pour
avoir
des
ressources
pérennes
de
fonctionnement
pour
la
Commune
;
- _
L’isolation
du
gymnase
: un
dossier
va être déposé
pour
le fonds
vert.
Le
montant
est de 300
000
€ ;
-
L’'éclairage
intérieur
des
bâtiments
par
LED,
toujours
pour
réaliser
des
économies,
avec
un
budget
de 286
000€ ;
-
La
réfection
des
ascenseurs
dans
le
cadre
de
l’accessibilité
;
-
Les
tribunes
du
foot
et leur
sécurisation
pour
20
000
€ ;
-
Vital
Valley
: il s’agit d’une
queue
de
programme
pour
finaliser
l’aménagement
de
la dernière
salle
pour
65
000
€,
la Ville
dispose
déjà
des
devis
;
-
Des
travaux
dans
l’ancienne
salle
de
danse
de
la rue
Blanche
pour
créer
un
environnement
propice
à accueillir
les
manifestations
de
la Ville
dans
le
cadre
de
l’accélération
de
la
nouvelle
politique
d’animation
de
la Ville
notamment
avec
les
activités
du
Pêle-Mêle
;
-
L'arrivée
de
la piste
cyclable
qui
rejoindra
la gare
au
centre,
qui
va passer
par
Gambetta
et traverser
Colliau
;
-
Les
barrières
le long
de
la piste
cyclable
rue
Corbier
Thiébault
;
-
Les
barrières
en
remontant
le cimetière
;
-
Les
barrières
pour
se
rendre
à Vital
Valley
;
-
Le
programme
pour
passer
Gouvieux
en
zone
30.
La
politique
foncière
en
2024
concernera
le
programme
de
réhabilitation
du
centre-ville.
La
municipalité
souhaite
engager
le
même
programme
que
la
place
Amic,
derrière
l’Église,
d’où
l’objet
de
l’acquisition
de
l’immeuble
Langlais.
Et
puis
toujours
la politique
d’acquisition
de
terrains
en
espaces
naturels
sensibles.
Le
budget
principal
s’équilibre
:
«Pour
la section
d’investissement
: 8 380
509
€.
e
Pour
la section
de
fonctionnement
: 12
956
738
€.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Monsieur
MARCHAND.
Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
que
le
chiffre
de
la section
de
fonctionnement
n’est
plus
de
12
956
mais
13
956,
du
fait du
changement
de
Paffection
des
résultats.
2 millions
de
reports
antérieurs
sont
affectés
en
recettes
de
fonctionnement.
1
million
sera
substitué
par
un
emprunt
d’équilibre.
Pas
de
changement
sur
les
chiffres
d’investissement.
La
reprise
de
résultats
en
M57
peut
se
faire
dès
maintenant,
ce
qui
permet
de
faire
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
dès
maintenant. Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
fait
remarquer
que
dans
la note
de
synthèse,
sur
la 2°"
page,
le total
du
budget
est à 11
956.
Monsieur
Patrice
MARCHAND
répond
que
ce chiffre
a été porté
probablement
avant
l'affectation
du résultat.
Madame
Manoëlle
MARTIN
tient
à revenir
sur
ce
budget
qui
représente
plus
de
16
millions
investissement
et
fonctionnement
cumulés.
Elle
n’a
pas
retrouvé
dans
ce
budget
la
traduction
en
chiffre
du
rapport
d’orientations
budgétaires,
notamment
en
ce
qui
concerne
l’aménagement
de
la Commune
ou
la protection
des
habitants
ou
la préservation
du
cadre
de
vie.
Rien
sur
la santé,
ni
sur
la tranquillité
publique,
évoquées
pendant
le débat
d’orientations
budgétaires.
Seulement
un
peu
de
sécurité
routière
avec
la zone
30
pour
400
000
€.
Elle
se réjouit
de
retrouver
le plan
vélo
avec
un
investissement
de
plus
de
700
000
€ mais
pour
eux,
qui
pourrait
être
vu
un
peu
différemment.
Elle
ne
retrouve
rien
sur
le chauffage
des
écoles
mais
Monsieur
le Maire
a abordé
ce
sujet tout
à l’heure.
Ils n’ont
pas
eu
de réponse
sur
leurs
questions
concernant
la finalité
de
la maison
Delberghe
et
l’aménagement
du
rez-de-chaussée
de
la
rue
Blanche
pour
le
Cercle,
et
ils
sont
preneurs
de
quelques
informations.
Elle
a noté
une
augmentation
à 850
000
€ au
CCAS
dont
les
détails
seront
donnés
en
commission
CCAS.
Elle
rappelle
qu’un
rapport
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
demandait
à ce
que
soit
formalisé
une
convention
cadre
entre
les
relations
administratives
et
financières
avec
le
CCAS
et
elle
voulait
savoir
si
cette
convention-cadre
existe
et si elle existe,
s’ils pouvaient
en
avoir
connaissance.
Le
paragraphe
des
dépenses
d'équipements
est un
peu
incompréhensible,
notamment
celui-ci
indique
deux
financements
de
travaux
rue
des
Basses
Garennes
alors
qu’il
n'y
en
a probablement
qu’un,
et ils ont
eu
du
mal
à retrouver
le budget
affecté
mais
ils ont bien
compris
qu’il y aurait
des
enfouissements
de
réseaux.
En
ce qui
concerne
les charges,
elle a comparé
par
rapport
au
budget
à un
autre,
c’est
vrai
qu’elle
n’a
pas
repris
le
réaliser
de
l’année
précédente,
mais
elle
a
quand
même
remarqué
sur
certains
postes
des
augmentations
par
rapport
au
budget
précédent,
notamment
les
achats
de
prestations
de
services,
l’entretien
et
les
réparations
de
voiries,
les
fêtes
et
cérémonies
avec
une
augmentation
de
160
000
€,
les
frais de
nettoyage
des
locaux.
Elle
demande
quelles
en
sont
les
raisons.
Elle
n°a
pas
non
plus
de
détails
sur les
contrats
de
prestations
de
services
et autres
frais
divers,
honoraires,
conseils,
frais
d’avocats
et de
contentieux.
Par
contre
les
budgets
des
locations
mobilières
et des
transports
collectifs
sont
à O,
elle pense
qu’ils
ont dû
être
basculés
ailleurs
mais
il est complexe
de
les retrouver.
Deux
articles
sont
à la baisse
par
rapport
au
budget
précédent,
études
et recherches
et les
subventions.
Elle
demande
pourquoi
les
subventions
sont
inférieures
d’un
budget
à l’autre
alors
qu’ils
vont
voter
des
subventions
qui
sont
supérieures
au
réaliser
de
l’année
précédente.
Pour
les
recettes
de
fonctionnement,
celui-ci
comprend
des
recettes
supérieures
sur
les
redevances
service
périscolaire,
les
droits
de
place
et
sur
les
revenus
des
immeubles,
elle
en
demande
la
raison.
Sur
la
section
d’investissement,
il est
assez
difficile
de
s’y
retrouver
entre
la
note
de
synthèse
et
les
comptes
par
article.
Sur
les
frais
d’étude
et autres
matériels
informatiques,
il n’est
pas
indiqué
de
budget.
Ils
ont
du
mal
à s’y
retrouver
entre
les
450
000
€
prévus
d’achat
de
terrain
nu
ou
de
terrain
bâti,
les
280
000
€
pour
autre
agencement
et
aménagement
ou
encore
les
679
000
€
en
construction.
Sur
les
bâtiments
culturels
et
sportifs,
il
est
inscrit
450
000
€
dans
la note
de
synthèse
et
le
cumul
foot,
Skate
Park
et
les
travaux
prévus
au
gymnase
arrive
à un
montant
plus
important,
mais
il n’est
pas
impossible
qu’il
y ait la notion
d’AP-CP.
Sur
les
bâtiments
publics,
il
est
inscrit
au
budget
1,230
million,
et dans
la note
de
synthèse
le cumul
de
l’ensemble
des
annonces
fait
arriver
à
1,8
million.
Concernant
le chauffage
de
la
salle
Saint-Jacques,
il est
indiqué
30
000
€
mais
un
peu
plus
loin
90
000
€ pour
le réseau
de
chauffage,
est-ce
que
ce montant
comprend
les
30
000
€ de
la salle
Saint-Jacques.
Il
est
inscrit
en
installation
de
voirie
1 143
000
€
dans
le
budget
et
dans
la
note
de
synthèse
1 330
000
€.
Elle
demande
si la Commune
envisage
le remplacement
des
lampadaires
en forme
de boule
qui
éclaire
le ciel.
Depuis
l'arrêté
de
2018
concernant
la pollution
lumineuse,
tous
les
lampadaires
à boules
doivent
être
changés
pour
le
31
décembre
2024
et elle
n’a
rien
vu
dans
le budget
à ce
sujet.
Elle
regrette
aussi
de
ne
rien
voir,
comme
elle
Pavait
dit
d’ailleurs
l’année
dernière,
sur
le
programme
de
développement
durable
et
de
valorisation
des
circuits
courts
ou
encore
d’une
zone
dédiée
aux
nouvelles
technologies
dans
le cadre
du
développement
économique,
même
si elle
sait que
cette
compétence
ne
relève
pas
de
la
Commune,
mais
comme
Monsieur
le
Maire
en
avait
parlé,
elle
s’interroge
sur
ces
annonces.
Elle
aurait
aimé
voir
dans
ce
budget
un
accompagnement
plus
fort
au
monde
associatif
et
notamment
à
destination
des
bénévoles.
Elle
aurait
aussi
aimé
voir
des
investissements
liés
à l’amélioration
des
quartiers. Concernant
le
plan
vélo
piste
cyclable
elle
aurait
souhaité
plus
d’abris
ou
de
sécurisation.
Et
puis,
leur
éternel
sujet
que
la majorité
noie
dans
la subvention
au
CCAS,
elle
aurait
aimé
avoir
des
explications
plus
claires
en
ce
qui
concerne
la
politique
de
la
petite
enfance,
en
tout
cas
plus
lisible
dans
le
budget.
Du
fait
de
toutes
ces
interrogations,
elle
indique
qu’ils
voteront
contre
ce
budget.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
que
les
éléments
qui
ont
été
débattus
lors
du
rapport
d’orientations
budgétaires
sont
bien
dans
le budget,
il faut
simplement
bien
Le lire.
Concernant
la
tranquillité
publique,
il
souligne
que
la
Commune
a
lancé
le
recrutement
d’un
3°
policier
municipal. Sur
la santé,
il a réuni
une
commission
santé
pour
un
brainstorming
sur
le
sujet.
Il rappelle
que
Gouvieux
était
dans
une
situation
très
privilégiée
en
termes
de
nombre
de
médecins
mais
bien
sûr
il faut
prévoir
l’avenir
et les
départs
en
retraite,
les
changements
de
cabinet
des
médecins
et
la sauvegarde
de
l'Hôpital
des
Jockeys.
Sur
la
construction
des
bâtiments,
il
a
été
mis
une
enveloppe
assez
large
pour
le
cas
échéant
si
une
opportunité
se
présente
avec
un
médecin
qui
a un
projet
de
maison
médicale,
la
Commune
a de
quoi
agir
pour
construire
un
projet
commun,
mais
la Ville
est dépendante
des
professionnels
de
santé
et de
leur
envie
d’y
aller.
Sur
le plan
vélo,
des
abris
sont
prévus
dans
lenveloppe
globale.
Concernant
les
bornes
électriques,
lors
de
la commission
d’aménagement,
certains
conseillers
avaient
fait
des
remarques
à
ce
sujet.
Pour
l’aménagement
du
centre-ville
avec
des
commerces
en
rez-de-chaussée,
des
appartements
à
l’étage
et
des
parkings
en
sous-sol,
architecte
est
en
train
d’y
réfléchir
et
il est
prévu
d’avoir
des
bornes
de
recharge
dans
les
parkings
souterrains.
Concernant
le chauffage,
les
30
000
€ de
la salle
Saint-Jacques
sont
en
plus
des
90
000
€
de
budget
chauffage
prévu
essentiellement
pour
les
écoles,
soit
un
total
de
120
000
€.
Pour
le CCAS,
le Conseil
d'administration
a Hieu
le
15
avril.
Concernant
les
projets
pour
la maison
à côté
de
la mairie,
pour
l'instant
la
priorité
est
l’aménagement
du
rez-
de-chaussée
pour
envisager
d’y
mettre
la police
municipale
pour
qu’elle
soit
le plus
proche
possible
et visible
du
centre-ville.
Et
l’étage
permettra
de
stocker
les
archives.
Lors
de
la commission
Santé,
la conclusion
de
tous
les membres
était
qu’il
fallait
geler
des
locaux
municipaux
disponibles
pour
pouvoir
accueillir
des
médecins
le cas
échéant.
Cela
concerne
notamment
Quéru.
À
chaque
fin
de
bail
des
locataires
de
Quéru,
le
logement
est
gelé
un
certain
temps
pour
pouvoir
accueillir
des
professions
médicales
le cas
échéant.
Même
principe
pour
le local
aujourd’hui
loué
à la paroisse
qui
pourra
servir
à accueillir
des
médecins
qui
viendraient
s’installer
à Gouvieux.
Concernant
l’aménagement
de
l’ancienne
salle
de
danse
rue
Blanche,
elle
aura
vocation
à
être
un
écrin
pour
accueillir
les manifestations
issues
de
la politique
d’animation
de
la Ville
en
forte
augmentation.
Les
revenus
des
immeubles
sont
en
augmentation,
grâce
à la politique
menée
depuis
plusieurs
années.
Même
si
Gouvieux a
les
ressources
les
plus
faibles
parmi
les
17
premières
communes
de
lOise,
la municipalité
préfère
optimiser
ou
accroître
le
patrimoine
de
la
commune
pour
constituer
des
ressources
plutôt
que
de
taxer
les
habitants.
Cette
politique
se
voit
déjà
dans
le compte
administratif
2023
où
les
ressources
des
immeubles
sont
en
augmentation
par
rapport
à 2022.
Récemment,
la Ville
vient
de
louer
un
local
de
100
m°
pour
1 500
€
par
mois
pour
un
cabinet
de
kinésithérapeute,
un
logement
à la paroisse
et bientôt
un
local
à un
cabinet
d’infirmier
à Vital
Valley,
ce
qui
concoure
à augmenter
les
ressources
en
termes
de
perception
de
loyers.
Concernant
le monde
associatif,
l’évolution
des
subventions
suit
Pévolution
de
inflation.
En
cas
de
difficultés
ou
d'événements
exceptionnels,
la Ville
peut
prévoir
une
subvention
supplémentaire
pour
pallier,
comme
pour
le basket
récemment.
Concernant
la
politique
de
la
petite
enfance,
elle
sera
abordée
au
CCAS.
En
tout
cas,
depuis
2023,
il y
a
eu
quelques
évolutions
notamment
pour
les
haltes-repas
qui
sont
ouvertes
tous
les jours
ouvrés
de
année
et qui
sont
aménagées
en
petits
groupes
pour
que
le
temps
du
repas
soit
un
temps
calme
pour
les
enfants
et
qu’ils
puissent
se reposer.
La municipalité
continue
à investir
pour
la petite
enfance
et le budget
traduit
ces
évolutions.
Concernant
la réfection
des
luminaires,
elle
est
bien
inscrite
au
budget.
Il est
reconduit
en
2024
les
projets
de
2023
qui
étaient
déjà
budgétés.
L’objectif
est
d’ici
la
fin
du
mandat
d’avoir
rénové
l’ensemble
de
l'éclairage
public,
notamment
les
luminaires
boules
auront
vocation
à disparaître
dès
2024
pour
ne
plus
éclairer
le ciel mais
le sol
conformément
à la réglementation,
ainsi
que
le passage
en
LED
et en
détection
pour
faire
des
économies.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Monsieur
MARCHAND.
10 Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
que
l’éclairage
par
détection
contribue
à la tranquillité
publique
et à
la sécurité
puisque
les
luminaires
s’alument
au
passage
d’un
piéton
ou
d’une
voiture.
Sur
la santé,
la Commune
a des
logements
qu’elle
peut
geler
si des
médecins
doivent
venir
de
l’extérieur,
mais
la difficulté
est d’avoir
des
médecins,
Avec
la possibilité
d’installer
des
cabinets
et d’avoir
des
logements
libres,
la Ville
met
tous
les
atouts
de
son
côté.
Le
Département
donne
un
SMIC
aux
étudiants
qui
sont
en
3° et 4° année
d’internat
et qui
s’engagent
à rester
dans
l’Oise,
en
plus
de
leur
défraiement,
ce
qui
peut
représenter
une
somme
intéressante.
Il est
curieux
de
savoir
quelle
est
l’action
du
Conseil
régional
dans
ce
domaine
pour
faire
venir
des
médecins
généralistes
qu’ils
attendent
les
bras
ouverts,
la Ville
est
prête.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
revient
sur
les
imputations
qui
sont
à 0 €
dans
le budget
alors
qu’elles
étaient
affectées
en
2023,
conséquence
du
passage
de
la
nomenclature
M14
à
la
M57
où
certains
articles
ont
été
dispatchés
dans
d’autres
postes.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
COCHINARD.
Madame
Christine
COCHINARD
précise
que
les
chaudières
ont
déjà
été
changées
à Pagnol
et
aux
Tertres.
Les
incidents
sont
arrivés
parce
que
les
réseaux
étaient
trop
vétustes
datant
de
la construction
des
bâtiments.
La
télégestion
du
chauffage
a entraîné
des
surchauffes
dans
les
tuyauteries
et certaines
ont
implosé.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
tient
à répondre
à Monsieur
MARCHAND.
L’instance
de
ce
soir
représente
les
opérations
municipales,
et
non
pas
les
départementales
ou
les
régionales,
mais
comme
le
Département
est
parfait,
la Région
n’a
pas
besoin
de
venir
abonder
les
accompagnements.
Par
contre,
la Région
en
fait
d’autres,
qu’elle
ne
va
pas
lister ce
soir
puisque
ce
n’est
pas
l’objet
du
Conseil.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
revient
sur
l’hôpital
des
Jockeys.
La
Ville
suit
très
attentivement
l’évolution
de
la
situation,
notamment
Monsieur
Patrice
MARCHAND,
Président
honoraire.
Le
cas
échéant,
la
Commune
sera
peut-être
amenée
à passer
un
budget
supplémentaire
pour
soutenir
l'hôpital
des
Jockeys.
En
l’absence
d’autres
observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le budget
primitif 2024
— budget
principal.
9-
BUDGET
ANNEXE
EAU
-
COMPTE
DE
GESTION
2023
Monsieur
IRAÇABAE,
rapporteur,
expose
que
le
compte
de
gestion
2023
budget
annexe
eau
a
été
examiné
par
la commission
des
finances
qui
a confirmé
qu’il
était
en
tout
point
conforme
au
compte
administratif
de
la
Ville. En
Pabsence
d’observations,
Monsieur
TRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4
abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
de
gestion
2023
— budget
annexe
eau.
10-
BUDGET
ANNEXE
EAU
-
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Madame
Christine
COCHINARD
donne
la parole
à Monsieur
Thomas
IRAÇABAL
pour
la présentation
du
compte
administratif
2023
budget
annexe
eau.
il Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
la
loi
impose
qu’à
partir
du
1° janvier
2026
la
Ville
devra
transférer
la compétence
à la Communauté
de
communes.
Il a été voté
par
toutes
les
communes
lors
du
Conseil
communautaire
le
transfert
de
la
compétence
dès
le
[* janvier
2025,
de
sorte
que
l’équipe
en
place
puissent
mettre
en
place
cette
nouvelle
compétence
au
niveau
de
la CCAC.
La
municipalité
avait
déjà
prévu
de
séparer
les
2 comptes
eau
et assainissement
qui
font
l’objet
de vote
séparé.
En
section
de
fonctionnement,
les
recettes
de
la
surtaxe
eau
sont
de
161
371
€.
Les
dépenses
correspondent
à
des
opérations
d’ordre
(amortissement}
qui
arrivent
en
recettes
au
niveau
de
l’investissement,
En
section
d’investissement,
18
187
€ en
dépenses
pour
des
travaux,
notamment
de
maîtrise
d’œuvre.
Il est prévu
de
revoir
Padduction
d’eau
pour
les
bornes
incendie
de
la
rue
de
la
Mairie
et
rue
de
la
Daguenette,
et
ensuite
quelques
travaux
au
niveau
des
rues
Colliau
et Léon
Potdevin,
en
face
de
l’hôpital
des
Jockeys.
Un
résultat
cumulé
en
recettes
de
fonctionnement
de
532
478
€ et en
recette
d’investissement
de
974
814
€,
ce
qui
donne
un
excédent
global
à
1,5
million
d’euros
sachant
que
cet
excédent
va
un
peu
diminuer
étant
donné
les
travaux
sur
les
adductions
d’eau
rue
de
la Mairie
et rue
de
la Daguenette.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
revient
sur
le
vote
du
transfert
de
la
compétence
eau
et
assainissement
à
la
Communauté
de
communes
où
le
solde
du
budget
de
{,5
million
a été
abordé.
Il est
vrai
que
ce
budget
a été
perçu
sur
les
surtaxes
eau
et assainissement
prélevées
auprès
des
habitants.
Monsieur
le Maire
a indiqué
ne
pas
vouloir
transférer
ce
solde
à
la
Communauté
de
communes
pour
le
mettre
au
budget
général
et
le
dépenser
autrement,
ce
qu’elle
entend,
mais
qui
est
difficilement
compréhensible.
C'est-à-dire
que
la
municipalité
n’a
pas
fait de travaux
pendant
plusieurs
années
puisqu’il
y a un
solde
à
{,5
million,
en tout cas
n’en
a pas
fait autant
que
ce
qui
était prévu.
La
surtaxe
représente
160
000
€ par
an,
montant
qui
ne
permettra
pas
de
faire
les travaux.
En
fait,
la municipalité
demande
à la Communauté
de
communes
de
faire
les
travaux
qu’elle
n’a
pas
réalisés.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
tient
à revenir
sur
le contexte.
La
compétence
eau
et assainissement
passe
à la
Communauté
de
communes
au
1% janvier
2025.
Lors
du
transfert
d’un
budget,
on
transfère
le solde
et
les
dettes.
Mais
la
loi
permet
de
garder
le solde
ou
Les
dettes.
Gouvieux
a fait
le
choix
de
tout
garder,
en
l'occurrence
la
Ville
n’a
pas
de
dette
et
un
solde
positif
de
1,5
million.
Comme
il
l’a
expliqué
en
Conseil
communautaire,
depuis
des
années,
il y a une
anomalie
dans
le tarif de
l’eau
payé
à Gouvieux.
Pourquoi
? Parce
que
l’usine
qui
produit
l’eau
se
situe
entre
Lamorlaye
et
Boran-sur-Oise.
Et
Gouvieux
ainsi
que
Lamorlaye
sont
au
début
du
réseau,
c’est-à-dire
que
toute
l’eau
qui
alimente
Chantilly
et les villes
après
passe
par
Gouvieux,
ce qui
demande
une
pression
supplémentaire
à l’eau
pour
être
acheminée
jusqu’à
Chantilly.
De
surcroit,
Gouvieux
est dans
une
cuvette.
Il faut
à
la fois
acheminer
Peau
sur
une
distance
plus
longue
et
il faut
la relever,
ce
qui
explique
que
depuis
des
années,
Gouvieux
a fatalement
une
pression
de
Peau
qui
est
supérieure
ce
qui
fragilise
davantage
les
réseaux
et
oblige
encore
plus
à
les
entretenir.
Ce
que
la
municipalité
fait
puisqu’à
chaque
fois
qu’il
y
a
une
politique
d'enfouissement
des
réseaux,
Le réseau
d’adduction
d’eau
est
refait.
Depuis
des
années
les
godviciens
subissent
la
surpression
d’eau
pour
alimenter
les
autres.
Or
la
Commune
de
Gouvieux,
tout
comme
celle
de
Lamorlaye,
aurait
été
en
droit
de
demander
un
droit
de
passage
aux
autres
communes
puisque
Gouvieux
subit
tous
les
inconvénients,
plus
de
fuites
et
d’entretien
du
réseau.
La
Ville
n’a jamais
prélevé
de
droit
de
passage,
mais
par
contre
l’entretien
du
réseau
a
souvent
été
prélevé
sur
le
budget
général.
Il
a
dit
en
Conseil
communautaire
qu’il
y
avait
là un
retour
à
l’équilibre
qui
lui
semblait
équitable.
Pendant
des
années,
la Ville
n’a
pas
prélevé
de
droit
de
passage,
et là quelque
part
se rembourse
en
conservant
ce
solde
positif de
l’eau
pour
la commune
de
1,5
million.
Comme
des
travaux
importants
d’adduction
d’eau
vont
être
réalisés
pour
500
000
€
en
2024,
le
solde
va
baisser
autour
de
1 million.
Chantilly
conserve
son
solde
également
qui
est
moindre
à
hauteur
de
60
000
€.
Madame
Manoëlle
MARTIN
précise
que
pour
Chantilly,
le
solde
est
de
60
000
€
en
assainissement
et
de
400
000
€
sur
l'eau
mais
comme
ils vont
réaliser
des
travaux
en
2024,
ils seront
à la fin
de
année à
0.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la
parole
à
Madame
COCHINARD
pour
le
vote
du
Compte
administratif 2023
et quitte
la salle
avec
Monsieur
MARCHAND.
12 En
P’absence
d’autres
observations,
Madame
COCHINARD
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
administratif 2023
— budget
annexe
eau.
l-
BUDGET
ANNEXE
LAU
-BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
la Commune
va
procéder
à des
travaux
dont
l’adduction
d’eau
potable
rue
de
la
Mairie,
rue
de
la
Daguenette
et
rue
Corbier
Thiebault.
Le
reste
concerne
des
écritures
de
dotation
aux
amortissements
entre
les sections.
Monsieur
FRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
demande
si
les
travaux
concernent
le
changement
des
tuyaux
ou
le
remplacement
des
bornes
incendie.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
précise
qu’il
s’agit
d’élargir
l’adduction
d’eau
pour
qu’il
y ait assez
d’eau
aux
bornes
incendie.
En
l'absence
d’autres
observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(d abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le budget
primitif 2024
— budget
annexe
eau
12-
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
—- COMPTE
DE
GESTION
2023
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le compte
de
gestion
2023
budget
annexe
assainissement
a été
examiné
par
la
commission
des
finances
qui
a
confirmé
qu’il
était
en
tout
point
conforme
au
compte
administratif
de
la Ville.
En
l’absence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
de
gestion
2023
— budget
annexe
assainissement.
13-
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
—
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Madame
Christine
COCHINARD
donne
la parole
à Monsieur
Thomas
IRAÇABAL
pour
la présentation
du
compte
administratif 2023
budget
annexe
assainissement.
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
qu’en
section
de
fonctionnement
les
recettes
à
119732
€
correspondent
à
la
surtaxe
assainissement.
Les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
sont
des
écritures
d’amortissement
qui
se
retrouvent
en
recette
d’investissement
à hauteur
de
230
000
€.
En
2023,
les
dépenses
ont
représenté
114
026
€
et
ont
consisté
en
des
travaux
d’assainissement
à Vital
Valley,
ainsi
qu’à
la rue
Paul
Moreau
pour
31
000
€.
Le
budget
arrive
au
final
à
un
déséquilibre
de
la
section
de
fonctionnement,
avec
un
résultat
cumulé
négatif de
507
000
€ et un
résultat
positif en
investissement
autour
de
453
000
€.
Le
solde
global
de
moins
54
000
€
va
être
équilibré
par
un
virement
de
la
section
de
fonctionnement.
Et
le
solde
résultant
va
être
conservé
dans
le cadre
du
transfert
de
la compétence
à la CCAC.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
fait
remarquer
que
le
réseau
assainissement
est
un
réseau
unitaire
entre
Passainissement,
les
eaux
usées
et les
eaux
pluviales,
pas
sur
l’ensemble
de
la commune,
mais
dont
une
partie
est
un
peu
dégradée
et
le
soïde
de
l’eau
potable
aurait
peut-être
pu
absorber
quelques
travaux
sur
le
réseau
d’assainissement.
13 Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
donne
la parole
à Monsieur
MARCHAND.
Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
que
techniquement
le
fait
que
les
eaux
pluviales
et
les
eaux
usées
soient
mélangées
n’est pas
défavorable.
Quand
il y a un
gros
orage,
le réseau
est dégagé
par
l’orage
et puis
après
ilne
reste plus
que
l’eau
pluviale.
L'avantage
est que
tout arrive
à la station
d’épuration
même
les eaux
pluviales.
La
station
d’épuration
de
Gouvieux
a été
calculée
pour
absorber
les
eaux
pluviales
avec
un
énorme
bassin
pour
stocker
les eaux.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la
parole
à
Madame
COCHINARD
pour
le
vote
du
Compte
administratif 2023
et quitte
la salle
avec
Monsieur
MARCHAND.
En
l’absence
d’observations,
Madame
COCHINARD
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
administratif 2023
— budget
annexe
assainissement
14-
BUDGLT
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
- BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
budget
concerne
principalement
des
écritures
d’ordre
préalables
au
transfert
de
compétences.
En
l'absence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le budget
primitif — budget
annexe
assainissement
15-
BUDGET
ANNEXE
CENTRE
VILLE
- COMPTE
DE
GESTION
2023
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
qu’il
s’agit
d’une
queue
de
programme
du
projet
de
l’immeuble
place
Amic.
Le
budget
ne
comprend
que
des
écritures
d’ordre.
Le
compte
de
gestion
2023
budget
annexe
Centre-ville
a été
examiné
par
la commission
des
finances
qui
a confirmé
qu’il
était
en
tout
point
conforme
au
compte
administratif de
la Ville.
En
Pabsence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4
abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
de
gestion
2023
— budget
annexe
centre-ville.
16-
BUDGET
ANNEXE
CENTRE
VILLE
— COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Madame
Christine
COCHINARD
donne
la parole
à Monsieur
Thomas
IRAÇABAL
pour
la présentation
du
compte
administratif 2023
budget
annexe
centre-ville.
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
compte
administratif
du
centre-ville
ne
comprend
aucune
opération
et sera
clôturé
en
2024,
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
demande
s’il
serait
possible
d’avoir
un
état
complet
définitif
écrit
pour
l'opération
Gambetta
et l’opération
centre-ville
et pas
une
réponse
du
bilan
de
ces
2 opérations
entre
les ventes,
puisque
les
budgets
vont
être
clos.
14 Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
qu’il
sera fait un
état des
lieux
écrit.
Pour
Gambetta,
le solde
du
compte
administratif 2023
ressort
avec
un
gain
de
près
de
200
000
€ et pour
le centre-ville
de
247
000
€.
Les
19
places
de
box
et de
stationnement
ont
permis
de
sortir
ce
résultat
positif ce
qui
fait
que
le besoin
de
financement
pour
la MAM
Gambetta,
en
comptant
les
subventions,
n’a
pas
été
excessif,
bien
au
contraire.
Monsieur
IRAÇABAL;
Maire,
donne
la
parole
à
Madame
COCHINARD
pour
le
vote
du
Compte
administratif 2023
et quitte
la salle
avec
Monsieur
MARCHAND.
En
lPabsence
d’autres
observations,
Madame
COCHINARD
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
administratif 2023
— budget
annexe
centre-ville.
17-
BUDGET
ANNEXE
CENTRE-VILLE
: BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
budget
ne
comprend
que
des
opérations
d’ordre
de
mouvements
de
stock
pour
mettre
à jour
le budget
avant
sa
clôture.
Il n’y
a pas
eu
de
vente
en
2024.
La
Ville
garde
des
places
de
parking
en
réserve
en
sous-sol
qui
apparaissent
dans
les
écritures.
En
Pabsence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le budget primitif 2024
— budget
annexe
centre-ville.
18-
BUDGET
ANNEXE
GAMBETTA
- COMPTE
DE
GESTION
2023
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
compte
de
gestion
2023
budget
annexe
Gambetta
a
été
examiné
par
la
commission
des
finances
qui
a
confirmé
qu’il
était
en
tout
point
conforme
au
compte
administratif
de
la Ville.
En
l’absence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
de
gestion
2023
— budget
annexe
Gambetta,
19-
BUDGET
ANNEXE
GAMBETTA
— COMPTE
ADMINISTRATIF
2923
Madame
Christine
COCHINARD
donne
la parole
à Monsieur
Thomas
IRAÇABAL
pour
la présentation
du
compte
administratif 2023
budget
annexe
Gambetta.
Monsieur
IRAÇABAE,
rapporteur,
expose
que
la recette
en fonctionnement
de
14
131
€ est le fruit de
la vente
de
la dernière
place
de
parking.
Les
dépenses
correspondent
à des
petits
travaux
à faire
sur
le parking
ou
sur
un
éclairage
avant
la vente.
Le
solde
positif du
compte
administratif
2023
sera
le solde
le clôture.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la
parole
à
Madame
COCHINARD
pour
le
vote
du
Compte
administratif 2023
et quitte
la salle
avec
Monsieur
MARCHAND.
En
l’absence
d’observations,
Madame
COCHINARD
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le compte
administratif 2023
— budget
annexe
Gambetta.
15 20-
BUDGET
ANNEXE
GAMBETTA
- BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
budget
primitif ne
comprend
que
des
écritures
d'ordre
qui
seront
passées
pour
solder
le budget
autour
de
200
000
€,
le programme
Gambetta
ayant
été
entièrement
vendu.
En
Pabsence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4 abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
le budget
primitif 2024
— budget
annexe
Gambetta.
21-
AUTORISATION
DE
PROGRAMMES/CREDIT
DE
PAIEMENT
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
la
nomenclature
M57
offre
de
nouvelles
propositions,
notamment
les
autorisations
de
programmes
et des
crédits
de
paiement.
Concernant
le
détail
de
ces
autorisations
de
programme:
la
rénovation
des
ascenseurs
pour
150
000
€;
l’extension
de
la
mairie
250
000
€
; la
réhabilitation
de
l’immeuble
de
la
Tannerie
500
000
€
pour
tout
le
programme
avec
200
000
€ sur 2024 ;
le club
House
pour
270
000
€ avec
192
000
€ sur
2024
; la rénovation
du
sol
de
la salle
verte
pour
150
000
€ et les
premières
études
dès
2024
à
15
000
€.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Monsieur
MARCHAND.
Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
qu’il
y aura
moins
de
reste
à réaliser
si on
arrive
à faire
correctement
le partage
entre
les
2 exercices.
A
la fin
2024,
ils seront
inscrits
en tant
que
crédits
de
paiement
normaux.
En
l’absence
d’autres
observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(4
abstentions
: Mme
MARTIN,
Mme
PEJU,
M.
ARAUJO-LAFITTE
et M.
GONDRON),
approuve
les
autorisations
de
programmes/crédit
de
paiement
2024.
22-
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2024
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
le
montant
des
subventions
2024
est
de
208
990
€.
Certaines
de
ces
subventions
sont
dépendantes
de justificatifs.
Les
subventions
sans
justificatif
représentent
180
090
€
pour
177
340
€ en
2023,
soit
une
augmentation
d’un
peu
moins
de
2 %.
Concernant
les
évolutions
:
Sur
la subvention
globale
à
11
000
€,
il a été
mis
une
partie
de
ces
subventions
à 3
000
€, ce
qui
est
déjà
le cas
en
grande
partie
pour
le
Ménestrel
qui
fait
des
concerts
à
Gouvieux,
pour
matérialiser
les
choses
et
que
la
subvention
soit
dépendante
d'animations
sur
Gouvieux.
Les
écocitoyens
ont
une
subvention
de
400
€,
reconduite
à l’identique
de
2023
sous
réserve
qu’ils
remettent
un
dossier
en
bonne
et due
forme.
Le
club
de
football
a
un
supplément
de
4
000
€
pour
prendre
en
charge
l’indemnité
exceptionnelle
à verser
correspondant
aux
droits
de
départ
en
retraite
de
la personne
chargée
des
tontes.
Pour
la gymnastique
artiste
de
Gouvieux
: 1 500
€
Madame
COCHINARD
explique
qu’il
y
a
une
quinzaine
d'années,
l'association
bénéficiait
d’heures
par
Monsieur
Eric
LACROIX
éducateur
sportif
à
la
Commune,
qui
a
demandé
sa
requalification
suite
à
diverses
blessures.
A
l’époque
Monsieur
MAILLET
avait
pris
rendez
avec
Monsieur
le
Maire
pour
demander
une
compensation
en
finances
et que
le club
recrute
lui-même
la personne
dont
il avait
besoin.
Monsieur
IRAÇABAL
fait
remarquer
que
le
tennis
de
la
table
bénéficiait
depuis
des
années
d’un
employé
municipal
qui
était
animateur.
Ce
Monsieur
malheureusement
est
gravement
malade.
Le
tennis
de
table
représentait
globalement
50
%
de
son
temps.
16 Il a été
mis
en
place
une
subvention
sur justificatif qui
correspond
à 50
%
de
sa
rémunération,
un
peu
minorée
puisque
cet
animateur
avait
beaucoup
d’expérience,
et
fa Ville
a demandé
que
le
club
recrute
plutôt
quelqu'un
de
plus
jeune
avec
un
salaire
un
peu
plus
bas,
en
compensation
du
retrait
de
cet
employé
municipal.
La
subvention
sera
au
maximum
de
20
000
€, peut-être
moins
en
fonction
du
salaire
du
futur
animateur.
Arkademia
et
le
Médiator
ont
demandé
500
€
de
plus,
la
Ville
a
accédé
à
ces
demandes
considérant
leur
implication
dans
le programme
d’animation
de
la ville,
dans
les
différents
concerts
et dans
le Pêle-Mêle.
Le
club
de
Triathlon
a demandé
une
subvention
supplémentaire
du
fait de
leurs
coûts
pour
la location
des
lignes
d’eau
à la piscine
intercommunale
de
Gouvieux
et à la base
de
loisirs
de
Saint-Leu
d’Esserent.
La Ville
a accepté
de prendre
une
partie
de cette
dépense
à hauteur
de
6 000
€ sachant
que
la dépense
globale
est autour
de
10
000
€
pour
contribuer
à cette
ligne
d’eau
qui
est
indispensable
à leur
activité.
Pour
le tir à l’arc,
la subvention
a augmenté
à
1 200
€.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
demande
des
explications
pour
la subvention
concernant
les Aïgles
et ADNT.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
précise
que
l’association
des
Aigles
organise
le trail
des
Aigles
sans
demander
quasiment
rien
à la Commune,
grâce
à
leurs
bénévoles.
Ils
ont
demandé
une
petite
augmentation
pour
les
frais
liés à cet événement
qui
est un
très
gros
succès.
Pour
ADNT,
l'augmentation
est en
rapport
avec
la participation
au
programme
d'animation
de
la ville
les
Pêle-Mêle.
Madame
Manoëlle
MARTIN
fait
remarquer
que
3
associations
qui
n'avaient
pas
de
subvention
l’année
dernière
en
ont
cette
année,
notamment
certaines
qui
ne
sont
pas
nouvelles
comme
AstroGouv
et chevalier
de
Govitz. Madame
VOEGELIN
précise
que
pour
AstroGouv,
Passociation
vient
d’arriver
et
la
règle
est
de
200
€
au
démarrage.
Pour
les chevaliers
de
Govitz,
ils ne
demandaient
pas
de
subvention
auparavant.
La
liaison
concerne
une
nouvelle
association
sportive
qui
vient
de
redémarrer.
Madame
MOREAU
demande
sur
quels
critères
se jugent
les
augmentations
Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
répond
que
les
subventions
sont
examinées
par
les
maires
adjoints
référents
sur
les différentes
associations,
Monsieur
CHAUVIN
pour
le sport
et Madame
VOEGELIN
pour
la culture.
Les
critères
sont
multiples
et tiennent
compte
à la fois
des
salles
qui
sont
allouées,
des
particularités
du
sport
ou
de
Pactivité,
par exemple
le football
demande
plus
de moyens
que
de jouer
aux
échecs,
notamment
pour
Pentretien
du
stade,
des
besoins
en
personnel
ou
en
animateurs,
si
l’association
dispose
de
bénévoles
ou
de
personnel
salarié.
L'historique
des
associations
jouent
également.
La
Ville
examine
le
réel
besoin.
Le
trail
des
Aigles
arrive
à faire
une
manifestation
qui
regroupe
plus
de
500
personnes
en
s’autogérant
quasiment
tout
seul,
ce
qui
est remarquable.
If y a aussi
une
différence
pour
les
activités
pour
les adultes
et les
activités
pour
les
enfants
qui
demandent
plus
d'encadrants.
Monsieur
TRAÇABAL,
Maire,
donne
la
parole
à
Monsieur
MARCHAND.
Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
que
des
activités
peuvent
être
partagées
en
intercommunalité,
c’est
parfois
une
solution
pour
permettre
un
développement
ou
une
survie.
Et
puis
des
projets
ont
été
renvoyés
vers
d’autres
communes,
notamment
le volley-ball
et le Futsal.
Des
projets
privés
sont refusés,
comme
pour
le padel.
Mais
les plus
grosses
dépenses
associatives
concernent
les locaux
et les terrains,
ce qu’il
ne faut jamais
oublier.
La
Commune
a de
belles
installations
très grandes,
le gymnase,
l’ensemble
foot,
tennis,
tir à l’arc,
qu’elle
essaie
de
faire
évoluer
en
permanence,
ce
qui
coûte
beaucoup
plus
que
180
000
€ par
an.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
demande
pourquoi
les
Vignerons
ont
une
diminution
de
leur
subvention.
17 Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
souligne
que
Madame
VOEGELIN
a
fait
un
travail
remarquable
avec
les
Vignerons.
Le
mot
d’ordre
a été
de
faire
des
économies.
Madame
VOEGELIN
répond
que
les Vignerons
ont travaillé
de
la même
façon
que
l’année
dernière.
En
2023,
ils avaient
vu
leur
subvention
augmentée
du
fait des
coûts
supplémentaires
par rapport
aux
hausses
des
matières
premières,
notamment
le carton
et
le verre
des
bouteilles.
Donc
là,
la
subvention
est
revenue
à
quelque
chose
de
plus
normal.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
précise
que
Madame
COCHINARD
prend
le
vote
par
procuration
de
Monsieur
BLIGNY.
Les
membres
des
bureaux
des
associations
subventionnées
ne
participent
pas
au
vote :
Madame
PEJU,
Monsieur
HENRIQUES,
Madame
SENEPART,
Madame
MOREAU,
Madame
COCHINARD.
En
l’absence
d’autres
observations,
Monsieur
RACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
les
subventions
aux
associations
2024.
23-
INDEMNITE
DE
GARDIENNAGE
DE
L'EGLISE
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
qu’il
s’agit
d’une
délibération
traditionnelle
votée
tous
les
ans.
L’indemnité
de
gardiennage
de
l’Église
est revalorisée
à 503
€.
En
Pabsence
d'observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
l'indemnité
de
gardiennage
de
l’église.
24-
ACQUISITION
DES
PARCELLES
BN392
ET
BN393
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
les
parcelles
sont
acquises
dans
des
espaces
naturels
sensibles
pour
poursuivre
la politique
de
la Ville
sur
ces
espaces.
II s’agit
d’accueillir
une
unité
foncière
pour
un
total
de
plus
de
4 600
m°.
Madame
Manoëlle
MARTIN
précise
qu’il
y avait
uniquement
le numéro
des
parcelles
mais
pas
le plan.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
indique
que
le plan
sera
transmis
pour
le prochain
Conseil.
En
l’absence
d’observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
acquisition
des
parcelles
BN392
et BN393.
25-
ACQUISITION
DES
PARCELLES
BM54,
BM56,
BMS57,
BM58
et BMS58
Monsieur
IRAÇABAL,
rapporteur,
expose
que
l’acquisition
concerne
un
terrain
de
4
200
m°
situé
dans
un
espace
sensible
naturel,
en
zone
U
du
PLU
qui
est
un
espace
boisé
classé
pour
un
montant
de
17
056
€.
Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
donne
la parole
à Monsieur
MARCHAND.
Monsieur
Patrice
MARCHAND
précise
que
la valeur
de
4 €/m°
tient
au
fait
qu’il
y a une
maison
à côté
de
ce
terrain
ce
qui
valorise
l’acquisition.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
souligne
que
la
présence
d’une
maison
fait
que
ce
terrain
en
zone
naturelle
peut
être
considéré
comme
un
terrain
de jouissance,
donc
il prend
plus
de
valeur
de
facto
ce
qui
explique
que
la
Commune
achète
à 4 €/m?
et non
pas
autour
de
1 €.
18 En
l'absence
d’autres
observations,
Monsieur
IRACABAL
met
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
Pacquisition
des
parcelles
BM54,
BM56,
BM57,
BM58
et
BM59. 26-
EXERCICE
DES
COMPETENCES
DELEGUEES
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
expose
que
les
compétences
déléguées
sont
les
actes
pris
par
le
maire
en
vertu
de
ses
compétences
additionnelles.
Il
procède
à la
lecture
des
actes
qui
ont
été
passés
en
ce
sens.
1.
La
passation
d’une
convention
au
niveau
du
collège
pour
l’occupation
des
locaux
de
la
cantine
dans
les
locaux
du
collège.
Il
s’agit
du
renouvellement
d’une
convention
annuelle
entre
la
présidente
du
Département,
le
principal
du
collège
et
le
Maire.
2.
La
participation
accordée
dans
le
cadre
d’une
sortie
à séjour
scolaire
à l’école
du
Centre
du
13
au
17
mai
à
Courseulles-sur-Mer,
Le
montant
global
est
de
19
583
€
(coût
du
voyage)
soit
408
€
par
l’élève
et
la
Ville
participe
en
fonction
de
la
grille
de
participation
qui
a
été
votée
au
Conseil
municipal
et
qui
dépend
du
quotient
familial
des
familles.
Un
séjour
à Courseulles-sur-Mer
du
18
au
22
mars
2024.
4,
La
mise
à disposition
d’un
local
situé
au
52
route
de
Boran
à Vital
Valley
loué
200
€
hors
charges
pour
les
infirmières
qui
vont
régler
leur
électricité.
L’installation
des
infirmières
et
des
kinésithérapeutes
représentent
un
petit
pôle
santé
à Vital
Valley.
LU 27-
QUESTIONS
ORALES
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Monsieur
GONDRON.
Monsieur
Frédéric
GONDRON
« Des
habitants
nous
ont interpellés
car
ils n’ont
pas
obtenu
de réponse
à leur
interrogation,
semble-t-il.
Pourrait-
on
avoir
des
précisions
sur
la
gestion
des
étangs:
pêche,
déchets,
et
cetera.
Le
PNR
aurait
évoqué
la
réhabilitation
de
l’îlot
central
du
grand
étang
mais
il n’y
a pas
d’îlot
central
à notre
connaissance.
Quasiment
toute
l’année,
des
pêcheurs
vont
aux
étangs.
Or,
comme
pour
la chasse,
il y
a des
périodes
d’interdiction
et des
tailles
de
poisson
à respecter.
Il y a même
des
espèces
qu’il
est
interdit
de
remettre
à l’eau
comme
par
exemple
la perche
du
soleil,
les
brochets
pêchés
doivent
être
de
taille
supérieure
à
60
cm.
Bref
peu
de
ces
règles
sont
respectées.
Sans
contrôle,
nous
sommes
en
zone
de
non-droit
de
pêche.
Les
pêcheurs
viennent
aux
étangs
notamment
parce
qu’il
n’y
a pas
de
vérification
des
permis.
Quelle
politique
de
gestion
durable
souhaitez-vous
mener
aux
étangs
? Merci.
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
"Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
communiquer
aux
services
de
la Mairie
Le nom
du
ou
des
habitants
qui
nous
ont
posé
une
question
concernant
la gestion
des
étangs
sans
avoir
reçu
de
réponse,
semble-t-il,
comme
vous
le
dites. Pour
ce
qui
concerne
les
précisions
que
vous
demandez.
La
pêche
est
interdite
aux
étangs
depuis
leur
acquisition
par
la commune
(1993)
Une
ouverture
à la
pêche
aurait
pour
effet
d’attirer
beaucoup
de
monde,
y
compris
hors
Gouvieux.
Nous
préférons
donc
maintenir
l'interdiction,
tout
en
sachant
qu’on
ne
peut
la
faire
respecter
à
100%.
Mais
nous
avons
constaté
depuis
30
ans
que
la
pêche
non
autorisée
restait
très
marginale,
et
que
cela
ne
justifiait
pas
un
contrôle
systématique,
que
l’on
n’aurait
d’ailleurs
pas
les
moyens
d’exercer.
Pour
un
contrôle
efficace,
il
faudrait
soit
clore
le
site,
sur
son
pourtour,
soit
sur
3 km,
soit
affecter
des
moyens
humains
qui
seraient
disproportionnés
au
vu
de
la
situation
actuelle.
19 J’ai
reçu
il
y
a quelques
semaines
une
demande
de
dérogation
de
l’association
Nonette
Nature
pour
quelques
jours
ponctuellement,
que
je
n’ai
pas
pu
accepter
car
il
m'était
difficile
de
pouvoir
justifier
d’une
exception.
Pour
le
reste
les
feux
sont
interdits
(comme
sur
tout
le
territoire
de
la
Commune),
de
même
qu’évidemment
le
dépôt
de
déchets.
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la
parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
« Une
deuxième
question
qui
nous
est transmise
par
un
habitant
de
la Commune
en
ce
qui
concerne
l’exercice
des
compétences
déléguées.
Il y
a un
rapport
qui
a été
fait
dans
le
compte
rendu
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
19
octobre
2023,
n°
76,
relative
à l’organisation
des
festivités
de Noël
2023
précisant
que
« Je lot
2
la Ferme
n'a
reçu
qu'une
seule
réponse
qui
ne
satisfaisait pas
au
cahier
des
charges
en
termes
de
montant
maximal.
La
Ville
est en
train
de
solliciter
de
nouveaux
prestataires pour
des
devis,
tout sera prêt pour
la Fête
de
Noël.
»
Par
ailleurs,
aucune
information
n’était
disponible
sur
le
site
de
la mairie
marchés
publics.
Dans
le
cas
d’un
marché
public
dont
la valeur
est
supérieure
ou
égale
à 40
000
€
HT,
les
données
essentielles
doivent
être
mises
en
ligne
dans
les
deux
mois
qui
suivent
la
notification
du
marché.
Est-il
possible
par
conséquent
d’avoir
les
informations
relatives
à la procédure
d’achat
pour
la ferme
vivante
installée
dans
le cadre
du
marché
de
Noël
(type
de
procédure,
montant,
notification
de
Pattributaire).
Comment
cela
se
passe
également
avec
le
marché
de
Noël
qui
est
géré
dorénavant,
je
crois,
par
un
prestataire
extérieur.
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
précise
que
la fin
de
la phrase
n’était
pas
dans
la question.
Madame
Manoëlle
MARTIN
répond
qu’elle
reposera
la question
une
prochaine
fois.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
« L'attribution
du
lot 2 pour
l’appel
d’offre
des
festivités
de Noël
a été
infructueuse
car
le montant
de
la réponse
reçue
a été
supérieur
au
montant
maximum
indiqué.
Conformément
à ce
que
permet
la loi,
fa Commune
a donc
cherché
une
prestation
sur
la base
de
devis,
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
«La
3è%
question
concerne
les
réseaux
sociaux
notamment
la
gestion
de
la
page
Facebook.
Pourquoi
les
commentaires
qui
ne
vont
pas
dans
le
sens
de
la
mairie
sont
systématiquement
retirés
?
Pourquoi
ne
peut-on
plus
commenter
?
On
n’avait
pas
validé
en
son
temps
le
fonctionnement
sur
les
réseaux
sociaux,
on
vous
rappelait
dans
la
question
que
le
tribunal
administratif
de
Montreuil
a jugé
que
le
statut
public
permettait
à
chacun
de
s’exprimer
librement
par
la publication
de
post
et
qu’il
nest
pas
nécessaire
d’y
réserver
un
espace
dédié
à
l’expression
des
conseillers
d'opposition.
Or
à ce jour
la
page
Facebook
de
la
mairie
de
Gouvieux,
le
statut
de
la page
n’est pas
public,
il n’est
pas possible
de commenter.
Des
actions
de différents
élus
de
la majorité
ont
été
mis
en
avant
sans
qu’il
s’agisse
d’informations
générales,
je pourrais
vous
donner
des
exemples
si vous
le
souhaitez,
mais
vous
les
connaissez.
La
page
Facebook
de
la
Commune
ne
traite
pas
uniquement
des
informations
générales
et
les
commentaires
de
l'opposition
sont
systématiquement
supprimés.
À
ce
titre,
comment
comptez-vous
mettre
en
place
la
page
Facebook
de
la
Commune
afin
que
nous
ayons
les
mêmes
traitements
que
les
élus
de
la majorité
? »
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
« Vous
nous
questionniez
au
sujet
du
site
Facebook
de
la Commune.
Contrairement
à ce
que
vous
indiquez,
ce
ne
sont
pas
les
commentaires
qui, je
cite,
«
ne
vont
pas
dans
le sens
de
la Mairie
»
qui
sont
retirés,
mais
l’ensemble
des
commentaires
: 100%.
H
s’agit
de
la politique
éditoriale
du
site
depuis
qu’il
a été
ouvert
au
précédent
mandat.
Le
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
a été validé
lors
du
Conseil
du
08/03/2021.
Le
site
Facebook
de
la
Commune
permet
d’informer
sur
les
évènements
à venir,
de
rendre
compte
d’évènements
passés
ou
relayer
des
réalisations
municipales
telles
que
des
travaux.
Les
élus
de
la
majorité
de
s’expriment
pas
sur
ce
site,
contrairement
à ce
que
vous
indiquez
»
20 Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
PEJU.
Madame
Yannick
PEJU
« Alors
de
nouveau
une
question
suggérée
par
une
habitante.
Sur
le
site
internet
du
Gouvernement,
à l'adresse
gouvernement.fr,
une
actualité
« donner
1 heure
de
son
temps
pour
aider
une
commune
» est notamment
venue
après
la crise
du
COVID
qui
propose
de
créer
une
réserve
territoriale
citoyenne
pour
faciliter
Pengagement
des
citoyens
désireux
de
se
mettre
au
service
de
leur
commune,
La
Commune
de
Gouvieux
a-t-elle
l’intention
de
mettre
à profit
ce
dispositif ? »
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
« Je
suis
très
surpris
par
votre
question
car
la
Commune
a déjà
mis
en
place
une
réserve
municipale
citoyenne
dans
la
foulée
de
la
période
COVID.
Cette
réserve
comporte
notamment
les
personnes
qui
ont
aidé
lors
des
opérations
de
distribution
de
masques
et de
vaccination
que
nous
avions
organisées
en
2020,
les
personnes
qui
ont
aidé
au
contrôle
des
pass
sanitaires
lors
du
marché
de
Noël
maintenu
en
période
COVID,
les
personnes
qui
aident
dans
la gestion
des
fêtes
de
Noël,
les
personnes
qui
sont
assesseurs
lors
des
élections,
des
personnes
qui
sont
référentes
dans
le
cadre
du
dispositif
de
participation
citoyenne
avec
la gendarmerie,
enfin
des
personnes
qui
pourront
nous
aider
au
besoin
pour
différentes
manifestations
communales.
Pai
d’ailleurs
présenté
mes
vœux
pour
fa nouvelle
année
à la réserve
municipale
en janvier
2024
et mon
prédécesseur
en
avait fait
de même
en
2023.
Pour
votre
informafion,
l’un
des
membres
de
votre
groupe
était
présent
lors
de
cette
cérémonie
à
laquelle
j’avais
convié
l’ensemble
du
Conseil
municipal.
J’invite
donc
la
personne
qui
vous
a
contactés
à
se
faire
connaître
à l’accueil
de
la mairie.
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
PEJU.
Madame
Yannick
PEJU
« Au
sujet
de
la sécurisation
des
écoles,
badges,
filtre,
et cetera,
pourrait-on
avoir
le coût
pour
la collectivité
des
actions
mises
en
œuvre
ces
derniers
mois
dans
les
écoles
de
la
commune.
Afin
de
poursuivre
les
mises
en
conformité,
quels
autres
projets
sont
actuellement
étudiés
pour
sécuriser
les
écoles
? »
Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
répond
«
Les
travaux
que
nous
avons
réalisés
dans
les écoles
ont
visé
à peaufiner
le niveau
de
sécurité
dans
le cadre
du
plan
Vigipirate
et d’appliquer
les recommandations
des
forces
de
l’ordre
sur le sujet.
Pour
information
ou
rappel,
ces
travaux
ont porté
sur
la pose
d’un
portail
supplémentaire
pour
l’accès
à l’école
du
Centre
par
la rue
Baronne
de
Rothschild
; la pose
d’un
portail
à l’école
Pompidou
au
niveau
des
haltes-repas
; la pose
de
visiophones
aux
grilles
de
l’école
Pompidou
et
du
manoir
des
Aigles
; la
pose
de
survitrages
occultants
pour
certaines
classes ;
le
remplacement
de
toutes
les
serrures
des
portes
extérieures
de
l’ensemble
des
écoles
par
des
serrures
numériques
avec
badges.
La
majorité
de
ces
travaux
ont
déjà
été
réalisés
pour
un
montant
de
29
602,70
€.
Hi
reste
à terminer
la
pose
de
serrures
numériques
dans
certaines
écoles
aux
vacances
scolaires
pour
un
montant
de
11
510,95
€. »
Monsieur
IRAÇABAE,
Maire,
donne
la
parole
à Monsieur
GONDRON.
Monsieur
Frédérie
GONDRON
« Il nous
est
rapporté
que
le projet
rue
Blanche
est
abandonné.
Pouvez-vous
nous
donner
les
derniers
éléments
concernant
ce
projet
?
Est
qu’il
est
toujours
d’actualité
et
si
oui,
est-ce
que
ça
reste
toujours
le
même
projet
qu’annoncé
auparavant
? Merci.
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
« Je me
suis
déjà
exprimé
sur
le projet
de
la rue
Blanche
lors
de
la commission
d’aménagement
du
23
novembre
2023
( pour
rappel
cette
commission
est
ouverte
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal)
et
lors
de
la présentation
du
rapport
d’orientations
budgétaires
du
20
février
dernier.
Le
projet
n’est
pas
abandonné
à
ce
jour,
mais
il
n’échappe
pas
à la crise
de
l’immobilier
neuf,
à savoir
une
baisse
de
50
%
des
ventes
dans
le secteur
du
neuf.
Nous
somimes
en
discussion
avec
le promoteur
afin
de lui laisser
davantage
de temps
pour
sa commercialisation.
Une
idée
récente
de
notre
part
est
aussi
de
lui
permettre
de
trancher
le
projet,
à
savoir
construire
un
premier
immeuble
et le reste
plus
tard.
Le
promoteur
souhaiterait
diminuer
son
coût
de
construction
en
ne
faisant
pas
de 21 parking
souterrain
qui
serait
alors
remplacé
par des
parkings
aériens,
mais
nous
préférons
idéalement
conserver
des
parkings
souterrains.
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
MARTIN.
Madame
Manoëlle
MARTIN
« Une
question
sur
les
trottoirs
de
la rue
de
la Tannerie,
on
en
avait
d’ailleurs
parlé
pendant
le ROB.
Donc
il y
avait
une
piste
cyclable,
plutôt
un
trottoir
sécurisé
qui
avait
été
aménagé
il y a quelques
années
pour
pouvoir
se
rendre
en
toute
sécurité
notamment
aux
étangs.
Aujourd’hui
l’installation
est en très mauvais
état et Les voitures
roulent
par
endroits
à des
vitesses
d’ailleurs
importantes.
Pouvez-vous
nous
dire
quand
avait
été
réalisée
cette
rénovation,
quel
avait
été
le coût
pour
la Commune
et ce
que
vous
comptez
faire
pour
de
nouveau
sécuriser
cet
accès
? »
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
« Cet
aménagement
a
été
réalisé
au
précédent
mandat,
à
l’époque
où
deux
membres
de
votre
groupe
étaient
dans
l’équipe
de
la
majorité
municipale.
Je
vous
invite
à
rechercher
dans
vos
archives
le
coût
que
cela
a
représenté
pour
la Commune
j’en
ferai
de
même.
Je
pense
que
la pose
de
simple
poteaux
bois,
sans
lisse,
n’était
pas
appropriée
à cet endroit
en
raison
du
passage
de
tracteurs.
Il n’y
a pas
d’aménagement
supplémentaire
prévu
pour
Pinstant.
»
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à Madame
PEJU.
Madame
Yannick
PEJU
« À
propos
de
l’école
de
Chaumont,
une
mobilisation
importante
s’est
tenue
il y
a
quelques
semaines
pour
soutenir
la non-fermeture
de
classe
à
l’école
de
Chaumont.
Vous
avez
à cette
occasion
rencontré
Monsieur
le
Recteur
et vous
avez
expliqué
que
vous
souteniez
les
parents
d’élèves
face
à cette
menace
de
fermeture.
Qu’en
est-il
aujourd’hui
de
cette
fermeture
de
classe
à
l’école
de
Chaumont
et
pouvez-vous
nous
détailler
toutes
les
actions
que
vous
avez
mis
en
place
pour
éviter
cette
fermeture
?
Pouvez-vous
également
nous
détaillé
le soutien
que
vous
avez
apporté
aux
parents
d'élèves
? »
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
répond
«Un
maire
n’a
malheureusement
aucun
pouvoir
pour
empêcher
l’éducation
nationale
de
supprimer
un
poste
d’enseignant
dans
une
école,
Ce
que
je
peux
faire,
et
c’est
ce
que
nous
avons
fait
avec
la maire-adjointe
en
charge,
c’est
d’essayer
de
faire
changer
d’avis
l’éducation
nationale.
C’est
pourquoi
nous
avons
discuté
du
sujet
et plaider
le maintien
des
classes
de
l’école
de
Chaumont
auprès
du
recteur
d'académie
et
de
ses
équipes
lors
de
leur
passage
à
Gouvieux
en
février,
quelques
jours
avant
les
annonces
de
fermeture.
La
maire-adjointe
Laurence
Naegert
a également
participer
avec
les parents
de
Chaumont
à la manifestation
qui
s’est
tenue
à Beauvais
le vendredi
16
février
en
marge
de
la réunion
du
Conseil
Départemental
de
PEducation
Nationale
(CDEN),
instance
au
cours
de
laquelle
le
sont
arrêtés
les
ouvertures
et fermetures
de
classes.
Nous
avons
reçu
le soutien
des
sénateurs
Olivier
Paccaud
et Sylvie
Valente-Le
Hir,
de
la présidente
du
Conseil
Départementale
— Nadège
Lefèvre,
qui
ont
plaidé
la cause
de
la défense
des
écoles
de
l’Oise
directement
auprès
de
la ministre
de
l'Éducation
Nationale.
Je rappelle
d’ailleurs
que
Gouvieux,
avec
une
fermeture
de
classe,
n’est
pas
la seule
ville
concernée
dans
l'Oise
et
dans
notre
circonscription.
Par
exemple,
Chantilly
a vu
la fermeture
de
deux
classes
et
Senlis
deux
classes
également. Dans
les
hauts
de
France,
ce
fut
l’annonce
de
la fermeture
d’un
total
de
500
classes.
Alors
je
me
pose
les
questions
suivantes
: quelles
actions
ont
été
menées
par
la
région
et
ses
élus
contre
ces
fermetures
?
Quelles
actions
ont
été
menées
par
le
député
de
notre
circonscription
et
ses
représentants
sur
le
terrain
? »
Monsieur
IRAÇABAL,
Maire,
donne
la parole
à
Monsieur
GONDRON.
22 Monsieur
Frédérie
GONDRON
«Une
dernière
question
concernant
le
gymnase
Monsieur
le
Maire.
Il
y
a
encore
et
toujours
des
dysfonctionnements
au
gymnase,
notamment
avec
le système
d’eau
pour
les
douches
au
niveau
des
sanitaires.
Où
en
êtes-vous
pour
résoudre
cette
problématique
? Avez-vous
réalisé
un
diagnostic
de
tous
ces
problèmes
techniques
rencontrés
au
gymnase
?
Pouvez-vous
nous
détailler
ces
diagnostics
ou
ces
résolutions
si vous
en
avez,
Et
puisque
vos
amis
du
tir
à l’arc
sont
là, vous
l’avez
dit tout
à l’heure,
juste
vite
fait
mais
ce
n’était
pas
dans
les
questions,
est-ce
que
vous
pouvez
nous
parler
des
difficultés
que
rencontre
le tir à l’arc
dans
l’utilisation
du
gymnase.
»
Monsieur
ERAÇABAE,
Maire,
répond
appliquer
le règlement
intérieur
et ne
pas
répondre
à cette
question
qui
ne
faisait
pas
partie
des
questions
transmises.
Il ira à la rencontre
des
amis
du
tir à
l’arc
tout
à
l'heure,
comme
il a d’ailleurs
déjà
rencontré
la présidente.
« Nous
avons
connu
en
2023
une
série
de
panne
dans
le système
de
chauffage
de
l’eau
sanitaire
et du
chauffage
au
gymnase.
L’explication
de
ces
pannes
est de
deux
ordres
:
-
L’aléa
de
la survenance
de
pannes,
-
L’aggravation
de
la conséquence
de
ces
pannes
du
fait
de
la complexité
de
l’installation
et de
la mise
en
place
concomitante
du
système
de
télégestion
du
chauffage
avec
le
SE
60.
Les
réparations
nécessaires
ont
été réalisées.
J'ai
demandé
en
complément
deux
actions :
-
Remettre
en
concurrence
le marché
d’entretien
du
chauffage
: nous
travaillons
à la rédaction
d’un
cahier
des
charges
et un
appel
d’offre
sera
réalisé
dans
les
semaines
qui
viennent
-
Qu'un
audit
du
système
soit réalisé.
Cela
permettra
d’identifier
le cas
échéant
si un
prestataire
a failli
dans
ses
missions.
»
Monsieur
le Maire
elôt
le Conseil
municipal.
Séance
levée
à 23h15.
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