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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Vonnas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Banque,
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2026
Sous la présidence du maire sortant, Monsieur Alain GIVORD, la séance est ouverte à 19 h
30.
Conformément à l’article L.2121-7 du CGCT, le conseil municipal élu le 15 mars 2026 se
réunit de plein droit pour procéder à son installation et à l’élection du maire et des adjoints.
Les membres du conseil municipal ont été convoqués le 16 mars 2026, conformément aux
articles L.2121-10 et L.2121-11 du CGCT.
Je vais procéder à l’appel nominal dans l’ordre du tableau
Qualité Nom et Prénom Date de la plus récente élection à la fonction Présence
M. GIVORD Alain 15-mars-26 Présent
Mme DUCLOS Nathalie 15-mars-26 Présent
M. RABUEL Claude 15-mars-26 Présent
Mme DESMARIS Elodie 15-mars-26 Présent
M. TRONCY René 15-mars-26 Présent
Mme BERTHOUD Françoise 15-mars-26 Présent
M. BON Loïc 15-mars-26 Présent
Mme THIBERT Karine 15-mars-26 Présent
M. LEQUEUX Sébastien 15-mars-26 Absent
Mme RITTON Marie-Laure 15-mars-26 Présent
M. GOUJON Andy 15-mars-26 Présent
Mme PAYOT Aurélie 15-mars-26 Présent
M. GREGOIRE Cédric 15-mars-26 Présent
Mme CREUSEVAUT Cécile 15-mars-26 Présent
M. JAEGY Sébastien 15-mars-26 Présent
Mme ZARAGOZA Denise 15-mars-26 Présent
M. YUKSEL Ufuk 15-mars-26 Absent
Mme SOUPE Charlène 15-mars-26 Présent
M. DESMARIS Christophe 15-mars-26 Présent
Mme PAQUELET Laurence 15-mars-26 Présent
M. TEYSSOT Rémi 15-mars-26 Présent
Mme STEPHAN Delphine 15-mars-26 Présent
M. DURAFFOURG Sébastien 15-mars-26 Présent
Le Maire précise que Sébastien LEQUEUX et Ufuk YUKSEL sont excusés et ont donné
pouvoir respectivement à Françoise BERTHOUD et Karine THIBERT
Quorum
Conformément à l’article L.2121-17 du CGCT, la majorité des membres en exercice étant
présente physiquement, le quorum est atteint. Le conseil peut valablement délibérer. Installation des conseillers municipaux
Monsieur Alain GIVORD rappelle les résultats du scrutin du 15 mars 2026
Qualité Nom et Prénom
Suffrages
obtenus par
la liste
M. GIVORD Alain 689
Mme DUCLOS Nathalie 689
M. RABUEL Claude 689
Mme DESMARIS Elodie 689
M. TRONCY René 689
Mme BERTHOUD Françoise 689
M. BON Loïc 689
Mme THIBERT Karine 689
M. LEQUEUX Sébastien 689
Mme RITTON Marie-Laure 689
M. GOUJON Andy 689
Mme PAYOT Aurélie 689
M. GREGOIRE Cédric 689
Mme CREUSEVAUT Cécile 689
M. JAEGY Sébastien 689
Mme ZARAGOZA Denise 689
M. YUKSEL Ufuk 689
Mme SOUPE Charlène 689
M. DESMARIS Christophe 642
Mme PAQUELET Laurence 642
M. TEYSSOT Rémi 642
Mme STEPHAN Delphine 642
M. DURAFFOURG Sébastien 642
Le Maire déclare installés les 23 conseillers municipaux.
Désignation de 2 assesseurs et d’un secrétaire En vertu de l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil
municipal détermine un secrétaire de séance.
Deux assesseurs pour l’élection du maire et des adjoints sont également désignés. Ils peuvent
être désignés par un vote à bulletin secret, ou « par usage », il est coutume de désigner les élus
les plus jeunes du conseil municipal pour ces fonctions.
Vu la proposition du Maire
Le conseil municipal désigne :
Monsieur Andy GOUJON et Madame SOUPE Charlène en qualité d’assesseurs
Et Monsieur Loïc BON en qualité de secrétaire de séance
Alain GIVORD cède ensuite sa place à Denise ZARAGOZA, doyenne d’âge du conseil
municipal, pour procéder à l’élecƟon du Maire
Election du Maire
Conformément à l’article L.2122-8 du CGCT, la séance est présidée par la doyenne d’âge,
Madame Denise ZARAGOZA.
Elle rappelle les dispositions de l’article L.2122-4 à L.2122-7, L.2122-10, L.2122-12 du CGCT,
notamment :
Le maire est élu parmi les membres du conseil municipal.
Le maire doit être âgé d’au moins 18 ans
Le maire et les adjoints sont élus pour la même durée que le conseil municipal.
La fonction de maire est incompatible avec :
Des mandats nationaux (député, sénateur)
Certaines fonctions européennes ou financières
Membre de la Commission européenne
Membre du directoire de la Banque centrale européenne
Membre du Conseil de la politique monétaire de la Banque de
France
Certaines fonctions administratives :
L’élection se déroule au scrutin secret.
La majorité absolue est requise aux deux premiers tours. Si aucun candidat n’obtient cette majorité, un troisième tour est organisé, et
l’élection a alors lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est déclaré élu.
Les élections du maire et des adjoints sont rendues publiques, par voie d'affiche, dans
les vingt-quatre heures.
Les textes sont tenus à la disposition des conseillers.
Déclaration des candidatures
Monsieur Alain GIVORD se déclare candidat au poste de Maire.
Monsieur Christophe DESMARIS se déclare candidat au poste de Maire.
Déroulement du vote
Les bulletins sont placés sur table à disposition de chaque conseiller municipal.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait
constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme
fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller
municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des
bulletins de vote.
L'urne est remise aux assesseurs, Madame SOUPE Charlène et Andy GOUJON, qui procèdent
au dépouillement en présence de la Présidente. La Présidente consigne les résultats sur la fiche
de dépouillement, qui annonce les résultats.
Scrutin secret – 1er tour.
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] 23
f. Majorité absolue [1] 12
Résultats
Alain GIVORD : 18 voix
Christophe DESMARIS : 5 voix
Monsieur Alain GIVORD est proclamé maire de Vonnas.
La présidente lui remet l’écharpe tricolore et lui cède la présidence. Alain GIVORD remercie pour la confiance accordée et informe qu’il donnera un mot en clôture
de ce conseil.
Il prend la présidence de l’assemblée et assure la continuité du déroulement du conseil
municipal
Election des Adjoints
1. Fixation du nombre d’adjoints
Conformément à l’article L.2122-2 du CGCT, le nombre d’adjoints ne peut excéder 30 % de
l’effectif légal du conseil municipal.
Pour 23 conseillers, le maximum est 6 adjoints.
Sur proposition du maire, le conseil fixe à 6 le nombre d’adjoints.
Vote à main levée :
Pour : 23
Adopté à l’unanimité
La délibération est adoptée.
2. Election des adjoints
Dépôt des listes
Le maire rappelle que les adjoints sont élus conformément à l’article L2122-7-2, les adjoints
sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste
est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages,
les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 1 minute pour le dépôt, auprès du Maire.
Les listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire doivent comporter un nombre de
conseillers municipaux égal à celui des adjoints à élire déterminé par le conseil municipal. La
présentation de listes incomplètes n’est pas admise (TA Nantes, 22 mars 2016, n° 1600701).
Les textes sont tenus à la disposition des conseillers municipaux.
Une liste est déposée :
Liste 1 – conduite par Mme Nathalie DUCLOS
1. Nathalie DUCLOS 2. Claude RABUEL
3. Françoise BERTHOUD
4. René TRONCY
5. Marie Laure RITTON
6. Sébastien LEQUEUX
Scrutin – 1er tour
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 5
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] 18
f. Majorité absolue [1] 10
Résultats
Liste DUCLOS : 18 voix
La majorité absolue est atteinte par la liste DUCLOS.
Proclamation
Sont élus adjoints au maire, dans l’ordre de la liste :
1. Nathalie DUCLOS
2. Claude RABUEL
3. Françoise BERTHOUD
4. René TRONCY
5. Marie Laure RITTON
6. Sébastien LEQUEUX
Allocution du maire
Mesdames, Messieurs,
Mesdames et Messieurs les Élus,
Chers Amis, Je vous remercie pour la confiance accordée et c’est toujours avec émoƟon que je m’adresse à
vous pour clore ce premier conseil municipal renouvelé . Je débuterai mon propos en
adressant mes remerciements.
Remerciements à mes colisƟers :
Je Ɵens d’abord à leur exprimer ma profonde reconnaissance pour leur souƟen indéfecƟble et
leur engagement à mes côtés. Ensemble, nous allons conduire ce nouveau mandat à la tête
de notre commune. Je mesure pleinement l’ampleur du travail qui nous aƩend, dans un
contexte internaƟonal et naƟonal marqué par l’incerƟtude et les tensions. Soyez convaincus
que ces défis, bien réels, ne seront pas sans conséquences sur notre quoƟdien. Mais c’est
ensemble que nous les relèverons.
Remerciements aux élus de l’ancienne équipe :
Un hommage parƟculier s’impose pour moi à l’égard des élus de l’ancienne équipe, et plus
encore à ceux qui ont choisi de ne pas se représenter ou qui n’ont pas été réélus. Leur
engagement et leur travail au service de la collecƟvité, des Vonnassiennes et des
Vonnassiens, méritent toute notre considéraƟon. Le mandat écoulé, comme le souligne
l’AssociaƟon des Maires de France, a été jalonné d’épreuves tel la pandémie de Covid-19, la
crise énergéƟque, l’inflaƟon, ou encore le désengagement progressif de l’État. Malgré ces
obstacles, ils ont su répondre présents, contribuant à la réalisaƟon de nombreux projets.
Merci à vous pour le temps consacré, la confiance accordée, et un merci tout parƟculier à
Jean-Louis Givord et Jean-François Carjot pour leur implicaƟon totale et leur responsabilité
assumée en tant qu’adjoints. Je vous souhaite à toutes et à tous un plein épanouissement
dans ceƩe nouvelle étape de votre vie.
Remerciements à mes proches et aux familles des élus :
Mes remerciements s’adressent également à mes proches, et tout parƟculièrement à mon
épouse, qui m’accompagne avec paƟence et compréhension dans ceƩe foncƟon d’élu,
présente pour partager les bons mais aussi les mauvais moments et acceptant les absences
répétées. Ce remerciement s’étend aussi aux familles des élus et de toutes celles et ceux qui
s’engagent au quoƟdien pour notre commune.
Remerciements aux électeurs :
Enfin, un grand merci à tous ceux qui nous ont accordé leur confiance et leur suffrage. La
démocraƟe, c’est aussi offrir aux citoyens une alternaƟve. Avec 58 % de parƟcipaƟon, les
Vonnassiens ont fait le choix de voter, et c’est une bonne chose. Cependant, on peut regreƩer
qu’ils n’aient pas été plus nombreux à s’exprimer lors de ce scruƟn déterminant pour l’avenir
de notre commune.
Je m’adresse ici aux candidats de l’autre liste pour leur témoigner mon respect pour leur
engagement dans ceƩe élecƟon municipale. J’aurais souhaité, durant ceƩe campagne, plus
de dignité et de considéraƟon pour les personnes, y compris pour le personnel communal parƟculièrement sur les réseaux sociaux . Cela n’a pas toujours été le cas, et je le déplore.
Pour ce qui nous concerne, nous avons fait le choix de rester fidèles à nos valeurs et à une
démarche respectueuse .Mais aujourd’hui, avec ceux qui siègeront à nos côtés au conseil
municipal, malgré nos divergences, j’espère et j’aspire à une situaƟon apaisée et à une
sérénité dans les débats.
Comme le disait si bien Nelson Mandela :
« L’unité dans la diversité est la plus grande force du monde. »
C’est ceƩe force que nous devons incarner pour avancer ensemble.
Je n’oublie pas non plus celles et ceux qui se sont abstenus ou qui n’ont pas voté pour notre
liste. Sachez que nous serons les élus de toutes et de tous, et c’est bien ensemble que nous
construirons l’avenir de Vonnas.
Je mesure plus que jamais la responsabilité qui est la mienne. Elle s’accompagne d’une
profonde humilité. Être Maire, c’est s’engager pour les autres, mais aucun élu ne peut agir
seul. Mes chers collègues élus, pour mener à bien nos projets, je sais pouvoir compter sur
vous, sur votre engagement, votre souƟen, vos compétences et votre savoir-faire. Je
m’appuierai également sur un personnel communal compétent, impliqué et garant de la
qualité du service public.
Je Ɵens à féliciter les six adjoints pour leur élecƟon. Je suis convaincu de leur implicaƟon
totale pour meƩre leurs compétences au service de tous. Ils sauront animer, développer ce
travail d’équipe auquel je suis profondément aƩaché.
Nos projets pour Vonnas , c’est une vision concrète et ambiƟeuse. Pour illustrer mon propos,
Dès ceƩe année, nous serons très heureux d’inaugurer la nouvelle médiathèque, un lieu de
savoir, de culture et de rencontre pour tous les Vonnassiens. Ce projet, tant aƩendu,
symbolise notre aƩachement à l’éducaƟon, à la transmission et à l’ouverture sur le monde.
D’ici 2027, la plaine des sports verra sa concréƟsaƟon avec, notamment, la créaƟon d’un
terrain de football synthéƟque équipé de vesƟaires modernes. Ce chanƟer, qui s’inscrit dans
une logique de développement durable et d’accessibilité pour tous, sera suivi en 2028 par
l’ouverture de la piscine, un équipement essenƟel répondant à l’aƩente des écoles , du collège
pour le savoir nager mais aussi à celle des habitants du territoire et des vonnassiens en
parƟculier avec un lieu de baignade à leur porte, accessible au plus grand nombre
Enfin, à parƟr des esquisses largement élaborées lors du mandat précédent, l’aménagement
du cœur de notre village avec notamment la place Ferdinand fera l’objet d’une aƩenƟon
parƟculière.
Ces réalisaƟons, parmi d’autres, sont le reflet de notre volonté d’agir pour une commune plus
dynamique, plus solidaire et plus aƩracƟve. C’est avec cet esprit de collaboraƟon et de déterminaƟon que Ɵendrons notre prochain
conseil municipal, le mardi 31 mars à 19h30, en salle de conseil à la Mairie.
En aƩendant, je vous remercie de votre aƩenƟon et compte sur chacun d’entre vous pour
faire de ce mandat une réussite collecƟve.
Clôture de séance
La séance est levée à 20 h 15
Fait à Vonnas, le 20 mars 2026