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Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 12 05 2025 1203172)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 12 mai 2025
À 19h00
À la Médiathèque
CHORGES, le 07 mai 2025
Le Maire,
Christian DURAND
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 7 avril 2025
Projet n°1 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées Projet n°2 Attribution de subvention L’Agri Avance
Projet n°3 Attribution de subvention Amicale Laïque
Projet n°4 Attribution de subvention Tintamarre
Projet n°5 Attribution de subvention Centre de Formation Bouliste
Projet n°6 Attribution de subvention CLUB AVIRON EMBRUN
Projet n°7 Attribution de subvention Diane des Caturiges
Projet n°8 Attribution de subvention Echos des Caturiges
Projet n°9 Attribution de subvention Boule Ferrée Caturige
Projet n°10 Attribution de subvention La Flèche Caturige
Projet n°11 Attribution de subvention Mouv’in Chorges
Projet n°12 Attribution de subvention Ping Caturige
Projet n°13 Attribution de subvention Randonnée Caturige
Projet n°14 Attribution de subvention Serre-Ponçon Vol Libre
Projet n°15 Attribution de subvention Tennis Club Chorges La Bâtie-Neuve
Projet n°16 Attribution de subvention Union des Commerçants
Projet n°17 Attribution de subvention Vélo Passion
Projet n°18 Attribution don amicale du Roussillon
Projet n°19 Pôle culture : validation convention de partenariat avec le théâtre La Passerelle Projet n°20 Pôle culture : validation convention de partenariat avec réseau professionnel Le Cercle de Midi Projet n°21 Convention d’occupation mobil-home saisonnier
Projet n°22 BNPA – Contrat de prestation PRO BTP VACANCES
Projet n°23 Convention de servitude de passage sur une parcelle communale au profit d’Enedis – Raccordement définitif de la Gendarmerie
Projet n°24 Mise à disposition d’une borne d’aspiration par un exploitant agricole Projet n°25 Modification du Règlement de l’eau
Projet n°26 Constitution de servitudes de passage – Champ Ferrier - Permis d’aménager des Consorts ROBIN
Projet n°27 Acquisition d’un bien immobilier cadastré AD 412 appartenant aux Consorts PELLEGRIN Projet n°28 Convention service ADS
Projet n°29 Avenant PLU
Projet n°30 Règlement d’attribution des aides de la commune dans le cadre de l’OPAH-RU Projet n°31 Tarifs d’occupation du domaine public Projet n°32 Budget 04006 Camping– DM1 acquisition snack et place parking
Projet n°33 Budget 04010 restauration DM1 – Charges exceptionnelles
Projet n°34 Délégations du Conseil municipal au maire
Projet n°35 Délibération portant recrutement d’un vacataire
Projet n°36 Création de 2 postes pour accroissement temporaire d’activité au sein du Centre technique municipal – CTM
Projet n°37 Création d’1 poste pour accroissement temporaire d’activité au sein du service entretien / cantine Projet n°38 Mise à disposition d’un logement pour nécessité absolue de service au gardien du camping municipal
Projetn°39 Création et suppression d’emplois suite à avancement de grade
Questions diverses