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Déliberation - DELIBERATIONS CM 16072024
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 16072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
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Publié et affiché le 17 juillet 2024 Délibérations – Conseil municipal du 16 juillet 2024
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi seize juillet à 19 h 30, le Conseil Municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du mercredi 10 juillet 2024, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, pour procéder à l’élection du maire et des adjoints, sous la Présidence du doyen d’âge pour l’élection du maire et sous la présidence de Mme Claire HUGUES, Maire, pour l’élection des adjoints et des points inscrits à l’ordre du jour.
Présents : Mmes et MM. Claire HUGUES, Isabelle RONDINEAU, Edgard BARBE, Marie-Paule MARIE, Jean MONTAVILLE, Daniel BRETON, Florence GENDROT, Patrick PRIN, Brigitte DIERICX, Jean-Michel BRARD, Samuel CHEREL, Philippe DEVEILLE, Brigitte FRIESS, Cristelle GAËTAN-ULAS, Anne GOUDY, Bruno GRIS, Corine GUIGNARD, Joël HERBIN, Antoine HUBERT, Jean-Claude LANDRON, Yvon LE DIOURON, Agnès LUSSEAU, Françoise MARTIN, Patricia MICHEL, Alexandra NICOLLE, Serge ROUSSEAU, Artak SAKANYAN, Dolorès THIBAUD, Catherine VASSEUR.
Pouvoirs : Paul-Eric FILY à Claire HUGUES, Christiane VAN GOETHEM à Joël HERBIN, Christine CROCQUEVIEILLE-BARREAU à Agnès LUSSEAU, Nicolas ENGELSTEIN à Isabelle RONDINEAU
Secrétaire de séance : Alexandra NICOLLE
Conseillers en exercice : 33 - Présents : 29 - Votants : 33 - Quorum : 17
2024III01 - Election du maire
Est élue maire : Madame Claire HUGUES
2024III02 - Détermination du nombre des adjoints
Adopté par 27 voix POUR
et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme vasseur et M. Deveille)
2024III03 - Election des adjoints
Sont élus les candidats figurant sur la liste du groupe "Ecoute et Expérience. Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste.
1 – Isabelle RONDINEAU - Première Adjointe
2 – Paul-Eric FILY - 2ème Adjointe
3 – Christiane VAN GOETHEM - 3ème Adjointe
4 – Edgard BARBE - 4ème Adjoint
5 – Marie-Paule MARIE - 5ème Adjointe
6 – Jean MONTAVILLE - 6ème Adjoint
7 – Christine CROCQUEVIEILLE-BARREAU - 7ème Adjointe
8 – Daniel BRETON - 8ème Adjoint
9 – Florence GENDROT - 9ème Adjointe
2024III04 - Création du poste d’adjoint spécial du Clion sur Mer
Adopté à l’unanimité
2024III05 - Création du poste d’adjoint spécial de Sainte Marie sur Mer
Adopté à l’unanimité
2024III06 - Election de l’adjoint spécial du Clion sur Mer
Est élu adjoint spécial du Clion sur Mer : Monsieur Patrick PRIN Page 2 sur 2
Publié et affiché le 17 juillet 2024 Délibérations – Conseil municipal du 16 juillet 2024
2024III07 - Election de l’adjoint spécial de Sainte Marie sur Mer
Est élue adjointe spéciale de Sainte Marie sur Mer : Madame Brigitte DIERICX
2024III08 - Indemnités de fonction des élus
Adopté à l’unanimité
Indemnités de fonction des élus avec application de majorations
Adopté par 28 voix POUR
et 5 CONTRE (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme vasseur)
2024III09 - Délégations du Conseil municipal au maire
Adopté par 27 voix POUR
5 voix CONTRE (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme vasseur) et 1 ABSTENTION M. Deveille)
2024III10 - Composition et nouvelle dénomination des commissions municipales
Adopté à l’unanimité
2024III11 - Commission de Délégation de Service Public et Commission d’Appel d’Offres : définition des conditions de dépôt des listes
Adopté à l’unanimité
2024III12 - Composition de la Commission de Délégation de Service Public
1 abstention (M. Deveille)
2024III13 - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Adopté par 32 voix POUR
et 1 abstention (M. Deveille)